SMAUTF

Association sans but lucratif


Dénomination : SMAUTF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 525.649.334

Publication

10/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteu

belge

11 lN11I1.!PNll N







enele

3 D JAN 2014

Greffe

N° d'entreprise : 0525.649.334

Dénomination

(en entier) : Smautf

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 33/14 Rue Gustave Schildknecht, 1020 Laeken (Bruxelles)

Objet de l'acte : STATUTS - traduction

L'assemblée générale de l'association sans but lucratif dénommé Smautf, réuni le 30 décembre 2013, a approuvé à l'unanimité la traduction des statuts coordonnées de l'association, comme suit:

TITRE 1. - DE LA DENOM1NATION  DU SiEGE SOCIAL - DE LA DUREE

Article 1er

L'association sans but lucratif prend pour dénomination : "Smautf.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but

lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «

association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2.

Le siège social de l'a.s.b.l. est établi à 33/14 Rue Gustave Schildknecht, 1020 Laeken (Bruxelles),dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il. DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 4.

L'association a pour objet:

- le support administratif et relatif à l' organisation et l'exécution de la recherche, de la réalisation, de la

production et de fa distribution de créations audiovisuelles, plastiques, littéraires, multimédias et musicales.

- l'organisation d'activités dans le domaine socioculturel, éducatif et artistique, comme des projections de`

films, des conférences, des expositions, des concerts et des ateliers.

- la gestion des droits d'auteurs et droits voisins des créations mentionnées ci-dessus,

Article 5.

L'association peut accomplir tous les actes juridiques utiles ou nécessaires à son but et ceci illimité et sans

limites dans le temps ou de fréquence. Elle peut acquérir, maintenir et se débarrasser de tous biens mobiliers

ou immobiliers à cet effet, et peut aussi mener des activités économiques dans la mesure où ces activités,

restent secondaires et que le rendement de ces activités sera utilisé intégralement pour la réalisation de l'objet

de l'association.

TITRE III. - DES MEMBRES

Article 6.

L'association est composée uniquement de membres effectifs

Article 7.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Article 8.

Pour devenir membre effectif, le candidat devra répondre aux conditions suivantes:

1.être admis par le conseil d'administration

2.accepter les statuts de l'a.s.b.l.

3.payer la cotisation,

Article 9.

Le montant de la cotisation est fixé par l'assemblée générale, La cotisation ne pourra être supérieure à'

50,00 ¬ par an.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

:e. MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/02/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 10.

L' admission de nouveaux membres est décidée discrétionnairement et sans motivation par le Conseil

d'administration.

Article 11.

Chaque membre est libre de se retirer de l'association à tout moment en adressant sa démission par écrit

au Président du Conseil d'administration.

Si la démission d'un membre aurait comme résultat que l'association ne dispose plus du nombre minimum

de membres, le membre restera jusqu'à ce que l'on puisse raisonnablement prévoir un remplacement. Ceci ne

dépassera en aucun cas trois mois.

L'adhésion prend fin également si l'Assemblée générale décide d'exclure un membre avec une majorité des

deux tiers des votes ou au décès du membre.

TITRE IV. - DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12.

L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Chaque membre peut

se faire représenter par un autre membre

Article 13,

L'Assemblée générale possède les pouvoirs suivants :

1.approuver et modifier les statuts sociaux ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

3.1a décharge à octroyer aux administrateurs

4.intenter une action contre les administrateurs en raison de gestion défectueuse

5.l'approbation des budgets et des comptes ;

6.1a dissolution volontaire de l'association ;

7.Ies exclusions de membres effectifs;

8.1a transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9.toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14,

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les six mois après la clôturé de

l'exercice social, convoquée par le Conseil d'administration.

Article 15.

L'assemblée générale est présidée par le Président de l'a.s.b.l. En cas d'absence du Président, l'assemblée

générale est présidée par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 16.

Les membres sont convoqués à l'Assemblée générale par le Président par lettre postale ou par e-mail.

Le convocation doit parvenir aux membres au moins 10 jours avant l'Assemblée et contient toujours l'ordre

du jour.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer une modification des statuts que si les modifications

sont explicitement indiquées dans la convocation.

Article 17.

L'ordre du jour est établi par le Président en consultation avec fe Conseil d'administration.

Chaque membre a le droit d'ajouter un point à l'ordre du jour de l'assemblée générale, La demande à cet

effet doit être présentée au Président et doit atteindre le Président au moins 8 jours avant l'assemblée générale.

Les points soumis plus tard, doivent être approuvés par l'Assemblée générale au début de la réunion.

Article 18.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres est présente ou

représentée, sauf sur la modification des statuts, pour laquelle un quorum de présences de 2/3 est requis.

Les résolutions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité des voix des membres présents ou

représentés, sauf pour:

la modification des statuts sociaux ;

la révocation des administrateurs

les exclusions de membres effectifs;

la transformation de l'association en société à finalité sociale

Pour ces points, une majorité de 213 est requise

la modification du but social ;

la dissolution volontaire de l'association ;

Pour ces points, une majorité de 4/5 est requise

Article 19.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée,

une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après la première réunion. La

décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de

l'Assemblée générale. En cas de partage, la proposition est rejetée.

Article 20.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés

par le Président et tous les membres qui le souhaitent. Ce registre est conservé au siège social.

TITRE VI.- DiJ CONSEIL D'ADMINISTRATION

1

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 21

L'association est administrée par un Conseil composé de deux personnes au moins. Le nombre

d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Les

administrateurs sont nommés par l'Assemblée générale à durée indéterminée. Le Conseil peut désigner parmi

ses membres un Président.

Article 22.

Le mandat d'un membre du Conseil d'administration se termine:

1. en cas de licenciement par l'assemblée générale qui peut décider cela à tout moment

2. par cause de décès

3. par démission volontaire; l'administrateur restera jusqu'à ce que l'on peut raisonnablement prévoir un

remplacement.

Article 23.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à

l'Assemblée générale.

Article 24.

Le Conseil d'administration exerce ses pouvoirs en tant que collège.

" Le Président, ou bien deux administrateurs agissant ensemble, représentent l'association dans tous les

actes judiciaires et extrajudiciaires.

Article 25.

Le Conseil d'administration se réunit par convocation envoyée par le Président ou, à défaut, par deux

administrateurs.

Article 26.

Le Conseil d'administration est présidé par ie Président de i'a.s.b.l.. En cas d'absence du Président, le

Conseil d'administration est présidé par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 27.

Les administrateurs sont convoqués au Conseil d'administration par le Président ou par deux

administrateurs par lettre postale ou par e-mail.

Le convocation doit parvenir aux administrateurs au moins 5 jours avant la réunion et contient toujours

l'ordre du jour.

Article 28.

L'ordre du jour est établi par le Président. Chaque administrateur a le droit d'ajouter un point à l'ordre du jour

du Conseil d'administration.

La demande à cet effet peut être effectué par lettre postale ou par e-mail à tous les administrateurs, ou à la

société, et doit atteindre les administrateurs au moins 3 jours avant te Conseil d'administration.

Les points soumis plus tard, peuvent seulement être traités si tous les administrateurs sont présents et

approuvent unanimement au traitement des points soumis plus tard.

Article 29.

Le Conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses administrateurs sont présents ou

représentés.

Le conseil d'administration poursuit le consensus dans ses délibérations.

A défaut d'un consensus, les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des

votes, la proposition est rejetée.

Article 30.

Les décisions du Conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées

par le Président et tous les administrateurs qui le souhaitent et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est

' conservé au siège social.

Chaque administrateur reçoit une copie des procès-verbaux en annexe de la convocation du Conseil

d'administration suivant.

TITRE VI. - DISPOSITIONS DIVERS

Article 31.

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Article 32.

Seule la version néerlandaise des statuts énumérés ci-dessus a force de loi et est obligatoire. La traduction

des articles est uniquement à titre informatif.

Pour extrait conforme

Katrien Vermeire

président

M&etitianeesaadáatdanttikeppgeffládete, : le,.rleeetp, Ntirnfflbgalitetlàmatàaiearigertua3atdatobaulédéqapss0aneeoawdemeessanees apanppauaài ridereAirebeat>#e d'gassoizistiap ieóaddatiarouUliRy@eiameàâ'ëàyreIctideSitje3s

ANtNeéF% !`kQ8-hi=èef§alitill3e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

` Réservë

au

Moniteur

belge

22/01/2014
ÿþMpD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

NEERGELEGD TER CRIFFIC VAN DE

MONITEUR 3ELGRECHTBANK VAN KOOPHANDEL TE

BRUGGE (AFDELING BRUGGE)

.16 -OF_ 2014 op: 31 DEC. 281 .LGISCH STAATSBLA

Griffie

Ondernemingsnr : 0525.649.334

Benaming

(voluit) : Studio 3351

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Vogelzanglaan 5, 8420 De Haan

Onderwerp akte : Naamswijziging - zetelverplaatsing - wijziging statuten - gecoördineerde statuten - vertaling statuten - machtigingen

Er bfijkt uit de notulen van de buitengewone algemene vergadering van de vzw "STUDIO 3351", met zetel te 8420 De Haan, Vogefzanglaan 5, ingeschreven in het rechtspersonenregister (Brugge) onder nummer 0525.649.334, van 30 december 2013, dat de algemene vergadering volgende beslissingen heeft genomen:

1 *190226 5*

e griffier*

a

EERSTE BESLISSING - Naamswijziging

De vergadering beslist met eenparigheid van stemmen de naam van de vereniging te wijzigen in "Smautf"

TWEEDE BESLISSING - Zetelverplaatsing

De vergadering beslist met eenparigheid van stemmen de zetel van de vereniging te verpaatsen naar Gustave Schildknechtstraat 33114, 1020 Laken (Brussel), gelegen in het gerechtelijke arrondissement Brussel.

DERDE BESLISSING -Aanpassing statuten

De vergadering beslist met eenparigheid van stemmen volgende wijzigingen in de statuten aan te brengen:

Art, 20: schrappen van de laatste zin, luidende "Elk lid van de vergadering ontvangt een afschrift van de notulen in bijlage bij de uitnodiging voor de volgende algemene vergadering."

Art. 23 wordt integraal geschrapt en vervangen door:. "De raad van bestuur heeft de meest uitgebreid& bevoegdheden voor het bestuur en het beheer van de vereniging, met uitzondering van de bevoegdheden die; door de wet of de statuten worden toegewezen aan de algemene vergadering"

Art. 30: schrappen van de laatste zin, luidende: "De notulen worden na goedkeuring eveneens overgemaakt; aan de leden van de algemene vergadering."

Integrale schrapping van Titel VI (Ontbinding en vereffening) (artikel 31 tot en met 33). Hemummeren Tite! VII (Slotbepelingen) in Titel VI, en art, 34 (boekjaar) in arf. 31

Toevoegen van een nieuw art, 32, luidende: "Enkel de Nederlandstalige versie van deze statuten heeft; rechtskracht en is bindend. Vertalingen van deze statuten zijn uitsluitend informatief."

VIERDE BESLISSING - Goedkeuring gecoördineerde statuten

De vergadering beslist met unanfmitiet van stemmen de gecoördineerde statuten, aangepast aan de genomen beslissingen, goed te keuren.

VIJFDE BESLISSING - Goedkeuring vertaling gecoördineerde statuten naar het Frans

"

Op de laatste blz. van i,uik B Vermelden : netto ; Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso: Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

v

bel)

aa

Bel Stae

i



MOD 2.2

Luik B - Vervolg

De vergadering beslist met urïániimitiet van stemmen de vertaling van de gecoördineerde statuten naar het Frans, zoals aangehecht aan de notulen van de algemene vergadering, goed te keuren. Deze vertaling zal neergelegd worden ter griffie van de rechtbank van koophandel te Brussel, die ingevolge de zetelverplaatsing bevoegd wordt.

ZESDE BESLISSING - Machtigingen

De vergadering beslist met eenparigheid van stemmen, de heer Dieter AERTS, wonende té 9000 Gent, Eendrachtstraat 166, te machtigen om de genomen beslissingen uit te voeren, waaronder het ondertekenen van de formulieren tot publicatie van de genomen beslissingen in het Belgisch Staatsblad,

Voor ontledend uittreksel,

Dieter Aerts

lasthebber

Tegelijk hiermede neergelegd:

- notulen algemene vergadering d.d. 30 december 2013

gecoordineerde statuten

" ~ Voor- behouden

aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

12/04/2013
ÿþMOd 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

5....éYs].

*13058119*

i

u

MONITEUR BEINÉEFtGELEGQ' ter GRIFFIE de~

RECHTBANK VAN KOOPHANDEL TE

0 5 -Ott. 2013 BRUGGE (Afelirig Briigge) op:

BELGISCH SYAATSSLAt2 9 MAART 201,~~ r. ,~,

Gri ~e'eir

0525 6

Ondernemingsnr Benaming

(voluit): Studio 3351

9.334........

(verkort) :

Rechtsvorm ; Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Vogelzanglaan 5, 8420 De Haan

Onderwerp akte : Oprichting - benoeming

Uit een onderhandse akte van 27 maart 2013 blijkt dat

Katrien Alice Anna VERMEIRE, geboren te Oostende op 15 november 1979, wonende te 8420 De Haan,

Vogelzanglaan 5;

- Frederik Jan CARBON, geboren te Oostende op 1 augustus 1979, wonende te 8420 De Haan,

Vogelzanglaan 5; en

DieterAERTS, geboren te Gent op 20 september 1978, wonende te 9000 Gent, Eendrachtstraat 166

een vereniging zonder winstoogmerk hebben opgericht, met de volgende

I. STATUTEN

TITEL I. BENAMING, ZETEL, DUUR

Artikel 1. De vereniging zonder winstoogmerk draagt als naam "Studio 3351", Alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen en andere stukken die uitgaan van de vereniging zonder winstoogmerk,; vermelden de naam van de vereniging, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden « vereniging; zonder winstoogmerk » of door de afkorting « vzw », en het adres van de zetel van de vereniging.

Artikel 2. De v.z.w. heeft als maatschappelijke zetel het volgende adres: Vogelzanglaan 5, 8420 De Haan,; gelegen in het gerechtelijke arrondissement Brugge

Artikel 3. De v.z.w. is opgericht voor onbepaalde duur.

TITEL Il.  DOELSTELLINGEN

Artikel 4. De vereniging heeft tot doel:

- de administratieve en organisatorische ondersteuning en de uitvoering van onderzoek, realisatie, productie en verdeling van audiovisuele, beeldende, literaire, multimediale en muzikale creaties.

- de organisatie van activiteiten in het sociocuiturele, educatieve en artistieke veld, zoals filmvertoningen,` lezingen, tentoonstellingen, concerten en workshops.

- het beheren van de auteursrechten en naburige rechten van de hierboven vermelde creaties,

Artikel 5. De v,z.w., mag aile rechtshandelingen stellen die nodig of nuttig zijn voor het verwezenlijken van het maatschappelijke doel en dit onbeperkt en zonder tijds- of frequentielimiet. Zij mag hiertoe alle roerende en onroerende goederen verwerven, behouden en van de hand doen en kan ook economische activiteiten uitoefenen voor zover deze bijkomstig blijven en de opbrengst van deze activiteiten integraal naar de realisatie; van het statutaire doei gaat.

TITEL III.  LEDEN

Artikel 6. De vereniging telt enkel werkelijke leden.

Artikel 7. De vereniging telt minimaal drie werkelijke leden.

Artikel 8. Een kandidaat werkelijk lid dient te voldoen aan de volgende toetredingsvoorwaarderi:

1.aanvaard worden door de raad van bestuur

2.het onderschrijven van de statuten van de v.z.w,

3.het betalen van de lidmaatschapsbijdrage

Op de laatste lez. van Wik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso ; Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

4.-

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Artikel 9. Het bedrag van de lidmaatschapsbijdrage wordt vastgelegd door de algemene vergadering en bedraagt maximaal E 50,00 per jaar.

Artikel 10. De aanvraag tot lidmaatschap wordt gericht tot de raad van bestuur die discretionair en zonder motivering beslist over lidmaatschap.

Artikel 11, ieder lid kan te allen tijde uit de vereniging treden mits zijn ontslag schriftelijk bekend te maken aan de voorzitter. Indien het ontslag van een lid tot gevolg zou hebben dat de vereniging niet langer over het minimumaantal leden beschikt, zal het lid aanblijven tot redelijkerwijs in zijn vervanging kan worden voorzien. Dit is in geen geval langer dan drie maand.

Het lidmaatschap eindigt eveneens indien de algemene vergadering beslist een lid uit te sluiten met een meerderheid van twee derden van de stemmen of bij overlijden van het lid.

TITEL. IV. ALGEMENE VERGADERING

Artikel 12. De algemene vergadering is samengesteld uit de werkelijke leden van de v.z.w. Elk lid kan zich

laten vertegenwoordigen door een ander lid.

Artikel 13. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn:

1.het goedkeuren en wijzigen van de statuten

2.het benoemen en afzetten van de bestuurders en het vaststellen van hun eventuele vergoeding

3.het kwijten van de bestuurders

4.het instellen van een vordering tegen de bestuurders wegens foutief beheer

5.het goedkeuren van de begroting en de jaarrekeningen

6.het vrijwillig ontbinden van de v.z.w.

7.het uitsluiten van een werkelijk lid

8.het beslissen tot omzetting van de v.z.w. in een V.S.O.

9.alle andere door de statuten aan de algemene vergadering expliciet toegekende bevoegdheden

Artikel 14. De algemene vergadering wordt minstens éénmaal per jaar bijeengeroepen binnen de eerste zes

maanden volgend op het afsluiten van het boekjaar. Dit gebeurt door de raad van bestuur.

Artikel 15. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de v.z.w. Bij afwezigheid van

de voorzitter wordt de algemene vergadering voorgezeten door het oudste in jaren van de aanwezige leden van

de raad van bestuur,

Artikel 16. De leden worden door middel van een brief of e-mail uitgenodigd voor de algemene vergadering

door de voorzitter. De uitnodiging dient de leden ten minste 10 dagen voor de vergadering te bereiken en bevat

steeds de agenda. Over een statutenwijziging kan de algemene vergadering alleen op geldige wijze

beraadslagen en besluiten wanneer de wijzigingen uitdrukkelijk zijn vermeld In de oproeping.

Artikel 17. De agenda wordt vastgesteld door de voorzitter in overleg met de raad van bestuur. Elk lid heeft

het recht een punt op de agenda van de algemene vergadering te plaatsen. De vraag daartoe moet gericht

worden aan de voorzitter en moet hem bereiken ten laatste 8 dagen voor het plaatsvinden van de algemene

vergadering. Agendapunten die later Ingediend worden, moeten goedgekeurd worden door de algemene

vergadering bij het begin van de vergadering.

Artikel 18. De algemene vergadering vergadert slechts geldig als ten minste de helft van de leden aanwezig

is, tenzij voor statutenwijzigingen, dan is een aanwezigheidsquorum van twee derden vereist.

De besluiten van de algemene vergadering worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen van

de aanwezige of vertegenwoordigde leden, tenzij voor:

1.het wijzigen van de statuten

2.het afzetten van de bestuurders

3.het uitsluiten van een werkelijk lid

4.het omzetten van de v.z.w, in een V.S.O.

Voor deze punten is een meerderheid van twee derden vereist.

1.het wijzigen van de doelstellingen

2.het ontbinden van de v.z.w.

Voor deze punten is een meerderheid van vier vijfden vereist.

Artikel 19. Ais de algemene vergadering niet in quorum is kan de volgende algemene vergadering die

eveneens niet in quorum is geldig vergaderen met dezelfde agenda. De tweede vergadering mag niet binnen

vijftien dagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Bij staking van stemmen wordt het vcorstel

geacht te zijn verworpen.

Artikel 20. De notulen van de algemene vergadering worden ondertekend door de voorzitter en door alle

leden die dit wensen en opgenomen in een ter zetel van de v.z.w. bijgehouden register. Elk lid van de

vergadering ontvangt een afschrift van de notulen in bijlage bij de uitnodiging voor de volgende algemene

vergadering.

TITEL V.  RAAD VAN BESTUUR

Artikel 21. De raad van bestuur bestaat uit ten minste twee personen. Het aantal bestuurders moet in elk geval altijd lager zijn dan het aantal personen dat lid is van de vereniging. De bestuurders worden door de algemene vergadering benoemd voor een onbepaalde duur. De raad van bestuur kan onder zijn leden een voorzitter benoemen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Artikel 22. Het mandaat van een {id van de raad van bestuur eindigt:

1. bij afzetting door de algemene vergadering die dit te allen tijde kan beslissen

2. bij overlijden

3. bij vrijwillig aangeboden ontslag, in welk geval de bestuurder desgevallend zal aanblijven tot redelijkerwijs in zijn vervanging kan worden voorzien

Artikel 23. De bevoegdheden van de raad van bestuur zijn:

1.het uitvoeren van de beslissingen van de algemene vergadering

2.het verzorgen van de algemene, financiële en dagelijkse leiding over de v.z.w.

3.het vertegenwoordigen van de v.z.w. bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling

4.het optreden als eiser of verweerder in alle rechtsgedingen en het beslissen over het al of niet aanwenden van rechtsmiddelen

5.het uitoefenen van de residuaire bevoegdheid binnen de v.z.w, voor alles wat niet expliciet door de wet of de statuten toegewezen is aan de algemene vergadering

Artikel 24. De raad van bestuur oefent zijn bevoegdheden uit als college. De vereniging wordt rechtsgeldig vertegenwoordigd door de voorzitter, of door twee bestuurders die gezamenlijk optreden.

Artikel 25. De raad van bestuur wordt samengeroepen door de voorzitter of twee bestuurders.

Artikel 26. De raad van bestuur wordt voorgezeten door de voorzitter van de v.z.w. Bij afwezigheid van de voorzitter wordt de raad van bestuur voorgezeten door de oudste ln jaren van de aanwezige bestuurders.

Artikel 27. De bestuurders worden door middel van een brief of e-mail uitgenodigd voor de raad van bestuur door de voorzitter of twee bestuurders. De uitnodiging dient de bestuurders ten minste 5 dagen voor de vergadering te bereiken en bevat steeds de agenda.

Artikel 28. De agenda wordt vastgesteld door de voorzitter. Elke bestuurder heeft het recht een punt op de agenda van de raad van bestuur te plaatsen. Dit kan gebeuren door middel van brief of e-mail aan alle overige bestuurders, alsook aan de vereniging zelf, en moet de bestuurders en de vereniging bereiken ten laatste 3 dagen voor het plaatsvinden van de raad van bestuurt Agendapunten die later ingediend worden, kunnen alleen worden behandeld indien alle bestuurders aanwezig zijn en unaniem met de behandeling van de nlet-geagendeerde punten instemmen.

Artikel 29. De raad van bestuur vergadert slechts geldig als ten minste de helft van de bestuurders aanwezig is. De raad van bestuur streeft in haar beraadslagingen steeds een consensus na. Indien deze consensus niet bereikt wordt, wordt er beslist bij gewone meerderheid van de aanwezige leden. Bij staking van stemmen wordt het voorstel geacht te zijn verworpen.

Artikel 30. De notulen van de raad van bestuur worden ondertekend door de voorzitter en alle bestuurders die dit wensen, en opgenomen in een ter zetel van de v.z.w. bijgehouden register. Elke bestuurder ontvangt een afschrift van de notulen in bijlage bij de uitnodiging van de volgende raad van bestuur. De notulen worden na goedkeuring eveneens overgemaakt aan de leden van de algemene vergadering.

TITEL VI.  ONTBINDING EN VEREFFENING

Artikel 31. De v.z.w. kan ontbonden warden door een besluit van de algemene vergadering overeenkomstig artikel 20 van de Wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 of door een gerechtelijke beslissing.

Artikel 32. Ingeval van vrijwillige ontbinding worden door de algemene vergadering, en bij gebrek daaraan, door de rechtbank, een of meer vereffenaars benoemd, hun vergoeding en bevoegdheid bepaald en de wijze van vereffening van de schulden en van de tegeldemaking van de goederen en de bestemming van het actief van de v.z.w. vastgesteld.

Artikel 33. Indien de v.z.w. ontbonden wordt, hetzij vrijwillig of gerechtelijk, is de vereffenaar gehouden het netto actiefvermogen te bestemmen aan een vereniging met soortgelijk doel, zoals bepaald door de Algemene Vergadering, of bij ontstentenis van een dergelijk besluit, door de vereffenaar.

TITEL VII.  SLOTBEPALINGEN

Artikel 34. Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december van ieder jaar.

Il. TIJDELIJKE BEPALINGEN - BENOEMINGEN

1. EERSTE BOEKJAAR

Het eerste boekjaar gaat in op heden en zal afgesloten worden op éénendertig december tweeduizend en

veertien.

2. EERSTE JAARVERGADERING

De eerste jaarvergadering wordt gehouden in het jaar tweeduizend vijftien

3. BENOEMING BESTUURDERS

Worden benoemd tot bestuurders:

-Katrien VERMEIRE, voornoemd;

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

-Dieter FERTS, voornoemd ............ ............... ... ...___...-_ -_

De bestuurders zullen maar hun taak kunnen opnemen vanaf het neerleggen van deze oprichtingsakte ter griffie.

Terstond beslissen, met eenparigheid van stemmen, de bestuurders te benoemen, onder de opschortende voorwaarde van het verkrijgen van rechtspersoonlijkheid:

- tot voorzitter van de raad van bestuur: Katrien VERME1RE, voornoemd.

Voor eensluidend analytisch uittreksel,

Dieter AERTS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

r

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Op de laatste blz. van luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
SMAUTF

Adresse
GUSTAVE SCHILDKNECHSTRAAT 33/14 1020 BRUSSEL

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale