SN IT CONSULTING

Société en commandite simple


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SN IT CONSULTING
Dénomination : SN IT CONSULTING
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 599.797.124

Publication

04/03/2015
ÿþMod PDF 11.1

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le 10 février deux mil quinze se sont réunis :

- Monsieur Serge NAGEL demeurant Clos du Drossart 5, boite 42, à 1180 Bruxelles.

- Madame Tsili MLYNCK demeurant Clos du Drossart 5, boite 42, à 1180 Bruxelles.

Lesquels conviennent de constituer par acte sous seing privé une Société en Commandite Simple sous le nom

de "SN IT CONSULTING".

1. ASSOCIES COMMANDITES

Monsieur NAGEL sera chargé de la gestion de la société.

Seul Monsieur NAGEL disposera de la signature sociale.

Il ne pourra cependant faire usage de la signature sociale que pour les affaires qui engagent la société dans les

limites définies ci-après.

2. OBJET SOCIAL

La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour compte de tiers ou en participation avec des tiers :

Toutes activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à :

- l informatique au sens le plus large du terme, tels que la création de sites internet et de logiciels informatique, l étude, la recherche, la conception, le développement, la mise en place et la commercialisation de technologies et de systèmes informatisés, de systèmes de régulations, d exploitations, de gestion assistées, administratifs, commerciaux, industriels ; la création et la commercialisation de programme informatiques, d application relatives au domaine IT et de tout «software » ;

- toutes prestations de services dans le domaine de l informatique et de la bureautique, notamment la création, la conception, la diffusion, la gestion de logiciels ainsi que tous autres supports informatiques, l activité de conseil, la formation, la tenue de cours et l organisation de tous systèmes informatiques ainsi que l accueil et la gestion de services internet ;

- l étude et le conseil, comprenant toutes opérations d assistance dans le domaine de l informatique et de la bureautique, dans l équipement de bureaux tant en mobiliers qu en matériel ainsi que l organisation, l assistance et le conseil dans les matières relevant de l organisation de tous systèmes informatiques et la réalisation d études stratégiques ainsi que l étude de projets et de leur mise en place, cette énumération étant exemplative ; La société a également pour objet les activités de consultance ainsi que les prestations et services, de gestion, d'étude, d'organisation, de conseil, d'intermédiaire en matières commerciales ainsi que toutes affaires et opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Elle peut accomplir, pour son compte propre uniquement, toutes opérations immobilières généralement quelconques et, notamment, l achat, la vente, la promotion, la mise en valeur, la construction, l appropriation, la transformation, l exploitation, la location ou la prise en location et la mise en gestion, le lotissement, la division horizontale et la mise en copropriété forcée de tous biens immeubles, le tout à l exclusion des activités dont l exercice est soumis par la législation à une habilitation spécifique.

Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou mobilières se

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en commandite simple

Siège : Clos du Drossart 5 42

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : SN IT CONSULTING

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15303816*

Volet B

1180

0599797124

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Uccle

Greffe

Déposé

28-02-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Mod PDF 11.1

rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.

Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.

Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.

Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et liquidateur.

3. SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 1180 Bruxelles, Clos du Drossart 5, boite 42.

Les associés commandités, peuvent par simple décision transférer le siège social partout en Belgique ou à

l'étranger.

4. DUREE

La durée de la société est illimitée et commence ce jour.

5. CAPITAL et APPORT EN SOCIETE

Le capital social est de deux mille cinq cents Euros, il est formé de cent parts de vingt-cinq Euros chacune et est

entièrement souscrit comme suit :

- Monsieur NAGEL: 2.250 Euros

- Madame MLYNCK: 250 Euros

En libération Monsieur NAGEL apporte en société un montant en espèces de 2.250 Euros.

En libération Madame MLYNCK apporte en société un montant en espèces de 250 Euros.Les apports en

numéraires seront versés dans la caisse sociale, au fur et à mesure des besoins de la Société, et à la demande

des Associés commandités.

En compensation de leurs apports Monsieur NAGEL reçoit quatre-vingt-dix parts sociales, Madame MLYNCK en

reçoit dix.

6. GESTION DE LA SOCIETE

La Gestion de la Société est confiée à un ou plusieurs gérants lesquels peuvent être soit des tiers soit des

associés commandités.

Le ou les gérants sont nommés par l'Assemblée générale des associés laquelle peut, sans avoir à justifier de sa

décision, les démettre sans préavis.

Le gérant, et, au cas où il y en aurait plusieurs, chacun d'entre eux, dispose de tous les pouvoirs pour gérer et

représenter la société.

7. TRANSMISSION DES PARTS SOCIALES

Il ne peut y avoir aucune transmission de part sociale sans l'accord unanime de tous les associés.

Lors du décès d'un associé ses parts reviennent à ses héritiers et ayant-droits sous réserve de l'accord unanime

des autres associés.

8. DECES D'UN ASSOCIE

Le décès d'un associé n'entraîne pas la dissolution de la société.

Les héritiers et ayant-droits ne peuvent en aucun cas faire apposer les scellés ou faire procéder à un inventaire

judiciaire ni entraver d'aucune manière la marche de la Société.

Au cas où ils ne seraient pas admis en qualité d'associés ils ne disposent que du droit au remboursement des

parts qui leur reviennent telles qu'elles résultent du dernier bilan.

9. POUVOIRS DES ASSOCIES COMMANDITAIRES

Les pouvoirs des associés commanditaires se limitent à :

- exercer leur contrôle sur la société.

- participer à la nomination et à la démission du ou des Gérants.

- marquer leur accord sur la distribution des dividendes.

10. EXERCICE SOCIAL ET ASSEMBLEE GENERALE

L'exercice débute le premier janvier de chaque année pour se clôturer le trente et un décembre de la même année.

Par dérogation le premier exercice commence le 10 février 2015 pour se terminer le 31 décembre 2015. L'Assemblée se tiendra, sur simple convocation du ou des Gérants, le 30 juin de l année qui suit la clôture de l'exercice aux lieu et place indiqués dans la convocation.

11. REPARTITION BENEFICIAIRE

L'Assemblée Générale décide de la répartition bénéficiaire et de l'affectation des résultats.

12. NOMINATION DES GERANTS

L'Assemblée nomme, en qualité de Gérant rémunéré et ce, pour une durée illimitée, Monsieur NAGEL Serge, qui

accepte.

13. POUVOIRS

L'assemblée décide de conférer tous pouvoirs à Behaghel Jean-Marc, avec faculté de substitution, pour faire tout

ce qui est nécessaire en vue de l'enregistrement des présents statuts ,de l'immatriculation de la société auprès

de la Banque Carrefour des Entreprises, auprès de l'administration de la TVA et de toute autre administration

belge en vertu des décisions prises par la présente assemblée

Dont acte,

Après lecture les associés signent en autant d'exemplaires que de parties.

S. NAGEL T. MLYNCK

Associé Commandité Associé Commanditaire

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
SN IT CONSULTING

Adresse
CLOS DU DROSSART 5, BTE 42 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale