SOCIETE BELGE DE SOPHROLOGIE ET DE RELAXATION

Dénomination : SOCIETE BELGE DE SOPHROLOGIE ET DE RELAXATION

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 418.339.521

Publication

08/09/2014

��5 MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise 0418.339.521

D�pos� / Re�u le

28 -08- 2014

au greffe du trgield de commerce

francophone de Bruxelles _

R�serv�

au

Moniteur

belge

111%�111

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2014 - Annexes du Monite�r belge

D�nomination

(en entier) : Soci�t� Belge de Sophrologie et de Relaxation

(en abr�g�) S.B.S.R

Forme juridique ASBL

Si�ge : Avenue Eug�ne Dernolder, 72- 1030 Bruxelles

oblat de l'acte D�mission et nomination des administrateurs

1) Modifications de statuts

� Extrait du Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL � Soci�t� Belge de Sophrologie et de Relaxation � du 16/11/2013:

R�unie dans les conditions de quorum requises pour statuer sur la modification des statuts de l'association, l'assembl�e g�n�rale a approuv� � l'unanimit� la modifcation des articles suivants:

L'article 5 devient

Peut pr�senter sa candidature comme membre tout membre adh�rent qui:

1. a) D�tient un dipl�me d'enseignement universitaire ou d'enseignement sup�rieur ou qui

b) dispose d'une connaissance et d'une exp�rience probante dans le domaine de la relaxation, de la

sophrologie ou des �tats modifi�s de conscience,

2. A suivi une formation sp�cifique compl�te dans un des domaines int�ressant la soci�t� et se terminant il y a deux ans au moins.

3. Peut justifier d'une pratique de deux ans au moins dans un des domaines int�ressant la soci�t�,

4. Est parrain� par deux membres qui le sont depuis deux ans au moins.

Est membre, le oandidat membre qui est admis par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est prise aux trois quarts des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Elle est prise � huis clos r�serv� aux membres. Les d�cisions du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale sont sans appel et ne doivent pas �tre motiv�es.

Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � neuf. Les membres portent le titre de � Membre titulaire �.

L'article 19 devient :

L'association est administr�e par un conseil compos� de huit administrateurs maximum. Leur mandat est

fix� � quatre ans. Chaque administrateur est r��ligible.

Les fonctions des administrateurs cessent au cours de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ann�e de fin de

leur mandat, juste avant la proc�dure d'�lection des nouveaux administrateurs.

Un administrateur peut �tre r�voqu� lors d'une assembl�e g�n�rale sur proposition d'un cinqui�me des

membres � la majorit� des trois quarts des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En cons�quence, les statuts coordonn�s de l'ASBL "Soci�t� Belge de Sophrologie et de Relaxation" sont � ce jour:

Article 1 er

La Soci�t� a pris le statut d'ASBL en 1978. Ses statuts initiaux ont �t� publi�s au Moniteur Belge du 8 juin

1978.

Les membres fondateurs �taient, tel que publi� � � Annexe au Moniteur belge � du 8 juin 1978:

Boon, Henri, docteur en m�decine, avenue des Cam�lias 34, 1150 Bruxelles.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Gustin, Janine, �pouse Boon, kin�sith�rapeute, avenue des Cam�lias 34, 1150 Bruxelles.

Cr�pin, Jean-Paul, kin�sith�rapeute, boulevard Mettewie 77, 1080 Bruxelles.

Deliste, Berthe, veuve Fauconnier, kin�sith�rapeute, avenue de Versailles 4, 1020 Bruxelles.

Redoux, Christiane, kin�sith�rapeute, avenue Dujardin 27, 1150 Bruxelles.

Article 2

L'association a pour d�nomination � Soci�t� belge de sophrologie et de relaxation � en fran�ais et � Belgische vereniging voor sofrologie en relaxatie � en n�erlandais.

Article 3

L'association fixe son si�ge social Avenue Eug�ne Demolder 72 � 1030 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 4

L'association a pour but de promouvoir l'�tude et la pratique de la sophrologie, de la relaxation et des �tats modifi�s de conscience. Elle peut entreprendre toute activit� qu'elle juge utile � cet effet.

Chapitre 2 Composition de l'assembl�e

Section 1: Admission

Article 5

Peut pr�senter sa candidature comme membre tout membre adh�rent qui:

1. a) D�tient un dipl�me d'enseignement universitaire ou d'enseignement sup�rieur ou qui

b) dispose d'une connaissance et d'une exp�rience probante dans le domaine de la relaxation, de la

sophrologie ou des �tats modifi�s de conscience.

2. A suivi une formation sp�cifique compl�te dans un des domaines int�ressant la soci�t� et se terminant il y a deux ans au moins.

3. Peut justifier d'une pratique de deux ans au moins dans un des domaines int�ressant la soci�t�.

4. est parrain� par deux membres qui le sont depuis deux ans au moins.

Est membre, le candidat membre qui est admis par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est prise aux trois quarts des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Elle est prise � huis clos r�serv� aux membres. Les d�cisions du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale sont sans appel et ne doivent pas �tre motiv�es.

Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � neuf. Les membres portent le titre de � Membre titulaire �.

Article 6

Est membre adh�rent toute personne physique ou morale qui, int�ress�e par l'objet de l'association, paie la

cotisation pr�vue pour cette qualit�. Le conseil d'administration peut refuser l'adh�sion d'un membre adh�rent,

il n'a pas � s'en justifier.

Les membres adh�rents :

ne sont pas membres de l'association aux termes de la loi.

ne peuvent pas se recommander en tant que membre de l'association.

peuvent participer aux conf�rences et ateliers pratiques organis�s par l'association aux m�mes conditions

que les membres.

Section 2 D�mission, exclusion.

Article 7

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas sa cotisation.

Article 8

L'exclusion d'un membre est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale ne devra pas �tre motiv�e et ne justifiera aucun recours devant les tribunaux,

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Article 9

L'exclusion de membres adh�rents peut �tre prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� simple. La d�cision du conseil d'administration ne devra pas �tre motiv�e.

Chapitre 3 : Cotisation

Article 10

Les membres et les membres adh�rents sont tenus de verser une cotisation annuelle qui sera fix�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 500 EURO.

Article 11

La cotisation, pour toute ann�e commenc�e, est acquise enti�rement m�me en cas de d�mission, d'exclusion ou de d�c�s.

Article 12

Les membres d�missionnaires ou exclus et les h�ritiers des membres d�c�d�s ne peuvent faire valoir aucun droit sur les fonds sociaux.

Chapitre 4: L'assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par un autre administrateur mandat� � cet effet.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs suivants :

1� la modification des statuts;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3� la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration est attribu�e;

40 la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5� l'approbation des budgets et des comptes;

60 la dissolution de l'association;

7� l'exciusion d'un membre;

80 la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

90 la nomination des membres;

10� la modification du r�glement d'ordre int�rieur

Article 15

Il doit �tre tenu au moins chaque ann�e une assembl�e g�n�rale avant le 31 mars. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande �crite et motiv�e d'un cinqui�me au moins des membres. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre ou par le bulletin p�riodique au moins huit jours avant l'assembl�e, l'ordre du jour est joint � cette convocation. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour. Les membres adh�rents seront invit�s � assister � l'assembl�e g�n�rale.

Article 16

Tous les membres disposent d'une voix. Chaque membre peut donner pouvoir par �crit � un mandataire membre lui-m�me.

Article 17

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Les r�solutions sont prises � fa majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans le cas ou if en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de parit� des voix, la proposition est remise au vote une seconde fois. Elle est rejet�e en cas de nouvelle parit�. Le vote au scrutin secret sera obligatoire chaque fois qu'il s'agira d'un vote concernant une personne et notamment dans les cas d'�lection des membres du conseil d'administration, des commissaires et d'admission de nouveaux membres. Dans ce dernier cas seuls les membres resteront pr�sents dans la salle o� se tient l'assembl�e g�n�rale.

Article 18

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un proc�s-verbal sign� par le pr�sident et le secr�taire. Les membres ont le droit de fes consulter au si�ge social ou d'en demander une copie. Les extraits des proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire..

Chapitre 5 : Administration

Article 19

L'association est administr�e par un conseil compos� de huit administrateurs maximum. Leur mandat est fix� � quatre ans. Chaque administrateur est r��ligible.

Les fonctions des administrateurs cessent au cours de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ann�e de fin de leur mandat, juste avant la proc�dure d'�lection des nouveaux administrateurs.

Un administrateur peut �tre r�voqu� lors d'une assembl�e g�n�rale sur proposition d'un cinqui�me des membres � la majorit� des trois quarts des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 20

Le conseil d�signe en son sein les fonctions de pr�sident, de vice-pr�sident, de secr�taire et de tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut par l'administrateur le plus �g�.

Article 21

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente Il se r�unit au moins quatre fois par an. Les d�cisions du conseil sont prises � ia majorit� des voix, la voix du pr�sident comptant double en cas de partage des voix. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Les membres ont le droit de les consulter au si�ge social. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Article 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus. Sont seuls exclus de sa comp�tence !es actes r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 23

Les actions judiciaires et extrajudiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont poursuivies au nom du conseil d'administration par le pr�sident ou l'administrateur qu'il d�signe.

Article 24

Seuls les administrateurs sont habilit�s � repr�senter l'association, ils agissent individuellement dans les limites des d�cisions du conseil d'administration.

Le secr�taire et le tr�sorier assurent la gestion journali�re de l'association, ils agissent individuellement dans les limites des d�cisions du conseil d'administration.

A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil.

Article 25

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'obligation de leur mandat.

Chapitre 6: R�glement d'ordre int�rieur.

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MOD 2.2

Article 26

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Chapitre 7: Ressources.

Article 27

Les ressources sont constitu�es par les cotisations, souscriptions, dons, legs, subsides, int�r�ts et par les recettes de ses activit�s conformes � ses statuts.

Chapitre 8: Dispositions diverses.

Article 28

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Article 29

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 30

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes de l'association charg�s de lui pr�senter un rapport annuel. Ils sont nomm�s pour deux ann�es et sont r��ligibles. Ils ne peuvent pas �tre membres du conseil d'administration..

Chapitre 9: Dissolution liquidation.

Article 31

L'association peut �tre dissoute sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale convoqu�e � cette fin et dans les m�mes conditions l�gales que celles requises pour la modification du ou des buts de l'association. L'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leur pouvoir et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire ou � la recherche m�dicale. Ces d�cisions ainsi que les nom, pr�noms et domicile des liquidateurs seront d�pos�s au greffe du tribunal de commerce.

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MOD 2.2

2) Conseil d'administration

� Extrait du Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL � Soci�t� Belge de Sophrologie et de

Relaxation � du 01/04/2008 :-

k

L'assembl�e g�n�rale acte la d�mission des administrateurs suivants ;

-Dogniez Corinne

-Poth H�ribert

Elle nomme en qualit� d'administrateurs pour une dur�e de 4 ans � dater de ladite assembl�e:: -Vandenhende Michel, 24 rue Edmond Peny 7140 Morlanwelz, n� le 9 f�vrier 1946 � Marchienne-au-Pont -Daniele Mich�l�, 7 rue Haute Maison � 4040 Herstal, n� le 15 mai 1963 � Li�ge,

� Extrait du Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL � Soci�t� Belge de Sophrologie et de Relaxation� du 19/03/2011:

L'assembl�e g�n�rale nomme en qualit� d'administrateur pour une dur�e de 4 ans � dater de ladite

assembl�e::

-Descamps Viviane, 227 Rue de Homu 7340 Wasmes, n�e le 6 mars 1953 � Ath.

� Extrait du Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL � Soci�t� Belge de Sophrologie et de Relaxation � du 21/02/2009:

L'assembl�e g�n�rale renouvelle le mandat de l'administrateur suivant pour une dur�e de 4 ans � dater de

ladite assembl�e :-

-Antoine Philippe, 72 Avenue Eug�ne Demolder � 1030 Bruxelles, n� le 30 janvier 1945 � La Buissi�re.

� Extrait du Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL � Soci�t� Belge de Sophrologie et de Relaxation � du 30/03/2012:

L'assembl�e g�n�rale acte la d�mission de l'administrateur suivant :

- Mich�l� Daniele, 7 rue Haute Maison � 4040 Herstal, n� le 15 mai 1963 � Li�ge.

Elle renouvelle le mandat de l'administrateur suivant pour une dur�e de 4 ans � dater de ladite asssembl�e :

- Vandenhende Michel, 24 rue Edmond Peny 7140 Morlanwelz, n� le 9 f�vrier 1946 � Marchienne-au-Pont

Elle Nomme en qualit� d'administrateurs pour une dur�e de 4 ans � dater de ladite assembl�e::

-Szynal Maud, 18 Rue J Van Volsem 1050 Bruxelles, n�e le 22 octobre 1976 � Etterbeek

-Drabs Philippe, 1/8 Rue de l'Ancien Presbyt�re 1030 Bruxelles, n� Le 3 mai 1954 � Yangambi (Congo)

-Lespagnol Fran�oise, 8 Rue du Grand Caillou 7050 Erbaut, n�e le 7 janvier 1968 � Mons

� Extrait du Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL � Soci�t� Belge de Sophrologie et de Relaxation)> du 09/03/2013:

L'assembl�e g�n�rale renouvelle le mandat de l'administrateur suivant pour une dur�e de 4 ans � dater de

ladite assembl�e::

-Antoine Philippe, 72 Avenue Eug�ne Demolder � 1030 Bruxelles, n� le 30 janvier 1945 � La Buissi�re.

L'assembl�e g�n�rale acte la d�mission de l'administrateur suivant :

-Descamps Viviane, 227 Rue de Homu 7340 Wasmes, n�e le 6 mars 1953 � Ath.

L'assembl�e g�n�rale nomme en tant qu'administrateur pour une dur�e de 4 ans � dater de ladite

assembl�e:: .

- De Beleyr Anneke, 13, rue Vanderlinden � 1030 Bruxelles, n�e le 7 d�cembre 1962 � Sint-Niklaas.

� Extrait du Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL � Soci�t� Belge de Sophrologie et de Relaxation � du 16/11/2013 :

L'assembl�e g�n�rale acte la d�mission en tant qu'administrateur de:

- Philippe Drabs, 1/8 Rue de l'Ancien Presbyt�re 1030 Bruxelles.

Le Conseil d'administration r�uni le 27 avril 2012 a d�cid� de confier la fonction de secr�taire � Szynal Maud.

Le Conseil d'administration r�uni le 16 novembre 2013 a d�cid� de confier la fonction de vice-pr�sidente � Fran�oise LespagnoL

,

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le Conseil d'administration r�uni le 13 mars 2014 a d�cid� de confier la fonction de tr�sori�re' � Anneke De Boleyn

'D�sormais, le Conseil d'administration se compose de la fa�on suivante (la dur�e du mandat de chaque

k administrateur est de 4 ans � partir de la date de leur derni�re nomination) :

-Antoine Philippe, Pr�sident, mandat courant jusqu'au 09 mars 2017

-Lespagnol Fran�oise, vice-pr�sidente, mandat courant jusqu'au 30 mars 2016

-Szynal Maud, secr�taire, mandat courant jusqu'au 30 mars 2016

-Anneke de Beleyr, tr�sori�re, mandat courant jusqu'au G mars 2017

-Vandenhende Michel, mandat courant jusqu'au 30 mars 2016.

Fait � Bruxelles, le 15 mars 2014

Antoine Philippe, pr�sident

Szynal Maud, secr�taire

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

"

" R�serv�

1.1

'Moniteur "

, " belge

Coordonnées
SOCIETE BELGE DE SOPHROLOGIE ET DE RELAXATION

Adresse
AVENUE EUGENE DEMOLDER 72 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

SOCIETE BELGE DE SOPHROLOGIE ET DE RELAXATION

Association sans but lucratif

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