SOUTH EAST ASIAN MARTIAL ARTS, EN ABREGE : SEAMA

Dénomination : SOUTH EAST ASIAN MARTIAL ARTS, EN ABREGE : SEAMA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 832.458.057

Publication

09/01/2015

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte"

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 832.488.057

D�nomination

(en entier) : South East Asian Martial Arts

(en abr�g�) : SEAMA

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Av Charles Thielemans 99, 1150 WOluwe St Pierre

Objet de l'acte : Changements d'adresse

Suite � l'Assembl� G�n�rale du 31 Octobre 2014, la nouvelle adresse du si�ge social de SEAMA asbl est

situ�e au:

Av Guillaume Abeloos

n� 16

Boite 11

Localit�: Woluwe St Lambert

Pays: Belgique

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/01/2011

�� Copie � publier aux annexes d u Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOU 22

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R�serv�

au

Moniteur

belge

N' d'entreorise :

D�nomination

(en entier) : South East Asian Martial Arts

(en abr�g�) : S E A M A

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe Saint Pierre (Bruxelles), Belgique

Objet de l'acte : Constitution

Le 19 Novembre 2010 � Bruxelles, les soussign�s:

- Monsieur Ruiz van Hoof Flavio, n� le 01.06.1973 � Eindhoven, Pays-Bas; domicili� � Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe-Saint-Pierre

- Mademoiselle Huot Virginie, n�e le 19.04.1980 � Mantes La Jolie (78) , France; domicili�e � Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe-Saint-Pierre

- Monsieur Breitenstein Denis, n� le 02.01.1969 � Ixelles, Belgique; domicili� � rue J. Bruyndonckx 180, 1780 Wemme.

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment �

la loi du 27 juin 1921, dont les statuts ont �t� �tablis comme suit:

TITRE I: DENOMINATION SIEGE SOCIAL DUREE

Art. 1 L'association est d�nomm�e: South East Asian Martial Arts (SEAMA)

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe-Saint-Pierre (Bruxelles), dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale selon la proc�dure de modification des statuts.

Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Cependant, elle peut �tre dissoute � tout moment conform�ment aux dispositions statutaires et l�gales.

TITRE II: BUT

Art. 4 L'association a pour but: la promotion des arts martiaux.

L'association a pour objet : l'enseignement des arts martiaux, l'organisation d'activit�s li�es � la pratique des arts martiaux, des comp�titions.

Dans ce cadre, l'association g�re notamment un ou plusieurs clubs d'arts martiaux et peut faire toutes les op�rations en rapport direct ou indirect avec son objet et pr�ter concours � des activit�s similaires ou connexes � son objet.

TITRE Ili: MEMBRES

Section 1: Admission

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Art. 6 -Sont membres effectifs:

1. les comparants au pr�sent acte;

2. tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins ou par le Conseil d'Administration est admis par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale r�unissant la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents: tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le Conseil d'Administration.

Section 2: Droits et obligations des membres adh�rents

Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par la loi ou les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d'�tre pr�sent � l'Assembl�e G�n�rale mais uniquement avec voix consultative, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres, le droit de participer aux activit�s de l'association et l'obligation de respecter les

e statuts et r�glements de l'association.

0

Section 3: D�mission, exclusion, suspension

eArt. 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par courrier ou courriel leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste ou par courriel.

Un membre effectif ou adh�rent peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'Administration lorsque ce membre a contrevenu aux statuts ou au r�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a

o adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rant est de la

� comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rant, le Conseil d'Administration peut suspendre ce membre. La suspension d'un membre effectif ou adh�rant peut �tre prononc�e parle Conseil d'Administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents.

S'il en fait la demande par �crit, le membre effectif ou adh�rant dont la suspension est envisag�e sera entendu

(DL par le Conseil d'Administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif ou adh�rant pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'Administration, les droits du membre effectif ou adh�rant sont suspendus, et entre autres le droit de b�n�ficier des services de l'association et de participer aux activit�s de l'association.

Le membre effectif ou adh�rant propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'Assembl�e G�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre

pQ assist� d'un Conseil.

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif ou adh�rant lui est notifi�e par recommand�.

Art. 8 Le membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

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MoD 2.2

Art. 9 - Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921. TITRE IV: COTISATIONS

Art. 10 -- Les membres peuvent �tre sujets au paiement d'une cotisation annuelle selon d�cision du Conseil d'Administration dont le montant et les modalit�s pourront varier selon la qualit� de membre adh�rent ou effectif. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 250 euros.

Ind�pendamment du paiement �ventuel d'une cotisation, le Conseil d'Administration peut conditionner l'acc�s � certains services et activit�s de l'association par les membres effectifs ou adh�rents au paiement d'une contribution financi�re dont il d�termine les modalit�s.

TITRE V: ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 12 L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

1. les modifications aux statuts;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs;

4. la dissolution volontaire de l'association;

5. les exclusions de membre;

6. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art. 13 Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du Conseil

d'Administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 14 -- L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par e-mail adress� au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign� par le pr�sident, au nom du Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un

vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 15 Chaque membre effectif dispose d'une voix. Toutefois le membre effectif exer�ant la fonction de pr�sident du Conseil d'Administration dispose de deux voix. Chaque membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration et � d�faut par l'administrateur qu'il designe.

Art. 17 L'Assembl�e G�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

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MOD 2.2

En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 18 L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL:

Art. 19 Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE VI: ADMINISTRATION

Art. 20 L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration est compos� de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de l'association, le Conseil d'Administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Les administrateurs sont nomm�es par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de six ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au Conseil d'Administration. La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 21 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 22 Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut exercer plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 23 Le conseil d' administration se r�unit sur convocation de pr�sident. Il forme un coll�ge et ne peut

statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix: quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 24 Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Art. 25 Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 26 L'administrateur d�sign� comme pr�sident est seul habilit� � repr�senter valablement l'association et signe seul les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil; il n'aura pas � justifier de ses fonctions vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du Conseil d'Administration.

Art. 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion joumali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

MOU 2.2

Volet B - Suite

Art. 28 Le pr�sident, et en son absence, le secr�taire, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII: DISPOSITIONS DIVERSES

R�serv�

au

Moniteur

belge

\./r

Art. 29 En compl�ment des statuts, le Conseil d'Administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.

Art. 30 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art. 32 En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Art. 33 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t : au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social:

Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera ce 19 Novembre 2010 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2010.

Premi�re assembl�e g�n�rale:

La premi�re Assembl�e G�n�rale se tiendra le 1er Mars 2011.

Administrateurs:

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs:

- Monsieur Ruiz van Hoof Flavio, n� le 01.06.1973 � Eindhoven, Pays-Bas; domicili� � Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe-Saint-Pierre.

- Mademoiselle Huot Virginie, n�e le 19.04.1980 � Mantes La Jolie (78) , France; domicili�e � Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe-Saint-Pierre.

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir:

Ils d�signent en qualit� de:

- Pr�sident et tr�sorier: Monsieur Ruiz van Hoof Flavio, n� Ie 01.06.1973 � Eindhoven, Pays-Bas; domicili� � Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe-Saint-Pierre.

- Secr�taire: Mademoiselle Huot Virginie, n�e le 19.04.1980 � Mantes La Jolie (78) , France; domicili�e � Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe-Saint-Pierre.

- D�l�gu� � la gestion journali�re: Monsieur Ruiz van Hoof Flavio, n� le 01.06.1973 � Eindhoven, Pays: Bas; domicili� � Av Charles Thielemans 99, 1150 Woluwe-Saint-Pierre.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : NoMet signature

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Coordonnées
SOUTH EAST ASIAN MARTIAL ARTS, EN ABREGE : S…

Adresse
AVENUE CHARLES THIELEMANS 99 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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