SPASTIK

Association sans but lucratif


Dénomination : SPASTIK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 438.743.668

Publication

05/07/2011
ÿþntoo 2.2

Vo let B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2011- Annexes du Moniteur belge

1V° d'entreprise : 438.743.668

Dénomination

(en enter) : SPASTIK

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : 27 av. Jean Volders 1060 Bruxelles

Ob-et de l'acte : Modification du titre 6° et du conseil d'administration

L'assemblée générale du 30 avril 2011 a décidé les modifications suivantes concernant le conseil d'administration :

Titre 6°

Article 14. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au

moins. Si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que

de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de

personnes membres de l'association.

Les administrateurs nommés sont révocables en tout temps par l'assemblée générale.

Tout administrateur peut démissionner en adressant un courrier au (à la) président(e) du conseil

d'administration. Le courrier est daté. La démission prend cours à la date indiquée sur le courrier.

Un administrateur démissionnaire peut être remplacé pour la durée qui reste à courir de son mandat.

Le mandat d'administrateur est de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le mandat est exercé à titre gratuit et ne sera en aucun cas rémunéré.

Article 15° Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un(e) président(e). Le conseil d'administration se réunit sur convocation du (de la) président(e) lorsque l'intérêt de l'association le requiert. Il doit être convoqué chaque fois que deux tiers au moins des administrateurs en fond la demande.

Article 16° Toute convocation est adressée par le(la) Président(e) aux administrateurs au moins deux jours avant la réunion par écrit, téléfax ou courrier électronique. En cas d'urgence, la convocation peut avoir lieu par simple appel téléphonique.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Un administrateur peut se faire valablement représenter par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite. En aucun cas un administrateur ne poura être porteur de plus d'une procuration.

Les réunions sont présidées par le(la) Président(e) ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par l'administrateur le plus ancien. Un administrateur est chargé de rédiger les procès-verbaux qui seront consignés dans un registre.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité (50 % des voix plus une) des votes des administrateurs présents ou valablement représentés. En cas de parité des voix, celle du(de la) président(e) ou, en cas d'empêchement, celle de l'administrateur le plus ancien, est prépondérante.

Article 17° Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour poser tout acte de gestion ou d'administration de l'association, à l'exclusion des pouvoirs expressément reconnus à l'assemblée générale par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Il peut, sous sa propre responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à run de ses membres ou à un tiers, membre effectif ou non. En aucun cas, cette délégation ne pourra porter sur l'ensemble des pouvoirs reconnus au conseil d'administration.

Article 18° : les actes qui engagent l'association pour une somme égale ou inférieure à 2500 EUR sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, par le(la) président(e) du conseil d'administration ou parun administrateur, agissant seul.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme 0 l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

BRUXELLES

23 JUN

F

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

L'association est valablement représentée dans tous les actes dont l'enjeu est supéneur à 2500 EUR ou en justice, par deux administrateurs agissant conjointement, dont le président du conseil d'administration, lesquels ne devront pas justifier vis à vis de tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Dans la limite des pouvoirs qui lui sont conférés dans le cadre de sa gestion journalière, le délégué à la ; gestion journalière pourra également représenter l'association dans tous les actes sans avoir à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Article 19 Les administrateurs de même que le délégué à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'exécution de leur mandat et de leurs fautes de gestion.

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Modification du conseil d'administration :

- nomination de Olga Belo Marques, née le 19/11/1967 à Lisbonne, domiciliée 55 rue de Bordeaux 1060 Bruxelles comme adminisitratrice et présidente

- démission de Olivier Hespel, rue Caporal Trésignies 37a, 1190 Bruxelles comme administrateur et trésorier

- démission de Isabelle Rey, 27 av. Jean Volders 1060 Bruxelles comme présidente, réélection comme administratrice

- Démission de Ariadni Zaronaki, 60 chée de Waterloo, 1060 Bruxelles, comme secrétaire, réélection comme administrtrice.

Le conseil d'amninistration se compose à ce jour de :

- Présidente : Olga Belo Marques

- Administratrice : isabelle Rey

- Administratrice : Ariadni Zaronaki

Fait à Bruxelles le 30 avril 2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

pu verso : Nom et signature

Coordonnées
SPASTIK

Adresse
AVENUE JEAN VOLDERS 27 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale