SPELEO-CLUB DE BRUXELLES 'LES STALACS', EN ABREE : S.C.B. LES STALACS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SPELEO-CLUB DE BRUXELLES 'LES STALACS', EN ABREE …
Dénomination : SPELEO-CLUB DE BRUXELLES 'LES STALACS', EN ABREE : S.C.B. LES STALACS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.444.324

Publication

15/10/2012
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Voleta Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Au verso : Nom et signature sdw~~~ ~`

Dénomination

(en entier) : Spéléo-Club de Bruxelles "Les Stalacs"

Forme juridique : ASBL

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N° d'entreprise : 409.444.324

Obiet de l'acte : modification des statuts, modification siège social, nomination du conseil d'administration

L'assemblée générale ordinaire du 19 mars 2012 a modifié les statuts comme suit :

Article Ier. Le Spéléo-Club de Bruxelles «Les Stalacs», en abrégé : « S.C,B. Les Stalacs » est une association sans but lucratif de personnes s'intéressant à la spéléologie, l'escalade, la randonnée et la plongée souterraine en Belgique ou à l'étranger.

Art. 2. Le siège de l'association est fixé 92 rue A. Smekens à 1030 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 3. L'association a pour objet l'étude et l'exploration des cavités naturelles et artificielles, la protection et la défense des grottes et sites karstiques; le développement des sciences et des sports en relation avec la spéléologie, ainsi que la création de relations étroites et permanentes avec les sociétés, associations et personnes physiques poursuivant un ou plusieurs buts de même ordre. L'association n'a aucun caractère commercial, politique ou confessionnel.

Art. 4, L'association peut faire toutes les opérations accessoires, destinées à financer ses activités. Elle pourra trouver des ressources dans les cotisations de ses membres, les bénéfices de bals, fêtes, conférences, etc. Elle pourra accepter toutes les libéralités.

Art. 5. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra en tous temps être dissoute.

Art. 6. L'association se compose

1° de membres effectifs qui satisfont à un stage de deux années consécutives et sont en règle de cotisation et d'assurance, leur nombre est illimité, sans pouvoir être inférieur à quatre.

2° de membres adhérents.

Quiconque désire faire partie de l'association doit être présenté par deux membres effectifs et en faire la demande écrite au conseil d'administration. Celui-ci statue sur cette demande, dans le délai qu'il juge opportun et sans devoir, en aucun cas, motiver sa décision.

Art, 7 Le conseil d'administration de l'association fixe le règlement d'ordre intérieur. Il détermine le montant des cotisations annuelles qui ne pourra être supérieur à 150¬ par membre effectif ou adhérant.

Art. 8. L'exclusion pour inobservance des prescriptions statutaires et réglementaires ou tout autre motif sera prononcée par une assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Toute démission sera notifiée par écrit au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire tout membre en défaut de paiement de cotisation dans les délais. La démission ne peut avoir d'effet rétroactif.

Art. 9. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, Sont notamment réservés à sa compétence les modifications de statuts, la nomination des administrateurs et commissaires parmi les membres de l'association et leur révocation, la décharge pour la gestion, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution et l'exclusion de membre.

Art. 10. L'assemblée générale aura lieu au premier semestre de chaque année, à une date déterminée par le conseil d'administration ou à la demande expresse d'un cinquième des membres au conseil d'administration. Les convocations contenant la date, le local et l'ordre du jour seront adressées à tous les membres effectifs par

simple lettre circulaire, avec préavis de huit jours minimum et portant les noms de deux membres du conseil d'administration.

Art. 11. L'assemblée générale délibérera exclusivement sur les points portés à l'ordre du jour, sauf accord des neuf dixièmes des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 12. L'assemblée générale, pour être valablement constituée, doit réunir 50 p.c., plus un, des membres effectifs présents ou représentés. Dans le cas où l'assemblée n'est pas valablement constituée, le conseil d'administration convoquera, endéans

les quarante-cinq jours, une nouvelle assemblée générale, qui sera valablement constituée, quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Art. 13. À l'assemblée générale, les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés par des membres effectifs. Deux tiers des membres effectifs sont requis pour des modifications de statuts. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 14. Les décisions de l'assemblée générale obligent tous les associés; elles seront portées à la connaissance des associés par simple lettre circulaire; les procès-verbaux seront, au moins, signés par le président et le secrétaire. lis seront accessibles aux membres effectifs sur simple demande au conseil d'administration.

Art. 15. Les membres du conseil d'administration seront désignés par l'assemblée générale pour occuper, pendant cinq ans, des fonctions déterminées. Ils seront au nombre de quatre minimum et huit maximum. Ils seront rééligibles. Le remplaçant de l'administrateur démis sera élu pour terminé le mandat de son prédécesseur.

Art. 16. Le conseil d'administration se réunira en principe au minimum deux fois par an, sur convocation écrite ou verbale de deux administrateurs. II ne peut délibérer valablement, que si la moitié du conseil est présente ou représentée par des membres du conseil d'administration. Toute décision est prise à la majorité simple des membres présents ou représentés par des membres du conseil d'administration. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 17. Le conseil d'administration est Investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou prendre toutes les dispositions qui intéressent l'association. Il la représente dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences de la majorité des membres du conseil d'administration.

Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du conseil d'administration, sont signées par deux administrateurs; lesquels n'auront pas à justifier, au regard des tiers, d'une décisicn préalable du conseil.

Art.18. Le trésorier est chargé de la gestion journalière de l'association. A la fin de chaque année, il est tenu d'arrêter les comptes de l'exercice écoulé et de dresser le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis au conseil d'administration, qui les propose, pour accord, à l'assemblée générale.

Art. 19. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et en fixera les pouvoirs. Après acquittement du passif, l'actif social net recevra une affectation se rapprochant de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.

Art. 20. Tous les autres points non prévus par les présents statuts, se règlent conformément à la loi ou au règlement d'ordre intérieur.

Art. 21. L'assemblée générale du 19 mars 2012 confirme la réélection comme administrateur de

Jean-Pierre BARTHOLEYNS, Patrijzenstraat 16 - 3078 Everberg (Secrétaire)

Francis BOSSIER, Drève des Lilas 23 - 1310 La Hulpe (Trésorier)

Jean-Marie LEFORT, Sentier du Bois de Hanin, 1 -1473 Glabais

Christophe SARTEEL, rue de la Chapelle, 8 -1490 Sart Messire Guillaume

Martine VANDENBROECK, Drève des Lilas 23 - 1310 La Hulpe (Présidente)

Hans VAN DER LINDEN, Romain Steppestraat 84A/6 - 2890 Sint Amands

lors des assemblées générales 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011, élit comme administrateur Tanguy DESPIRLET, Avenue F. Guillaume 51/5 -1140 Bruxelles et acte la démission comme administrateur de Hans VANDER LINDEN, Romain Steppestraat 64A/6 - 2890 Sint Amands.

Sont nommés et habilités à représenter l'ASBL dans les limites fixées par les statuts pour assumer sa gestion

journalière ; Bartholeyns Jean-Pierre, Bossier Francis, Vandenbroeck Martine,

Ltr.,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
SPELEO-CLUB DE BRUXELLES 'LES STALACS', EN A…

Adresse
PLACE DE LINDE 6 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale