SPINGHAR

Association sans but lucratif


Dénomination : SPINGHAR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.337.175

Publication

20/04/2011
ÿþt. " . MOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Rnt 1111

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Dénomination

(en entier) : SPINGHAR

BRUXELLES

08 -04- 2011

Greffe

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de Jette N°143, 1081 BRUXELLES.

N° d'entreprise : O.~ 3J - 3 :; . ,4 9:5-

Objet de l'acte : CONSTITUTION.Le 01/0412011.

Entre les soussignés:

- Mr KHAN SHERZADA SMID, domicilié à Avenue Von Volxem N°326, 1190 Bruxelles. Il est né à SWAT / PAKISTAN, le 01/04/1977.

- Mr MOHAMMAD ADNAN, domicilié à Chaussée de Jette N°143, 1081 Bruxelles. Il est né MARDAN / PAKISTAN, le 21/03/1980.

- Melle VOLCHER CRISTELLE, domiciliée à la rue des vieillards N°1, 1060 Bruxelles. Elles est née à BRUXELLES, le 26/05/1986.

A été conclue une association sans but lucratif, régie par les règles suivants:

TITRE I: DENOMINATION-SIEGE-BUT SOCIAL

ARTICLE!: L'association existe sous la dénomination de "SPINGHAR" A.S.B.L.

ARTICLEII: Le siège social de l'association est établi au 143, Chaussée de Jette, 1081 BRUXELLES.

Il peut être transféré ailleurs, dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES, par décision de l'assernb-

-lée générale.

-ARTICLE III: BUT SOCIAL:

- Elle a pour but social humanitaire :

1°)-La collecte des aides médicales pour les pauvres du tiers monde

2°)-L'établissement des reportages en vue de sa publication à la télévision pour

sensibiliser le monde : - sur le problème des pays pauvres

- sur la nécessité du développement urbanistique dans

les pays qui se trouvent dans les zones de trouble (guerre, problèmes politiques, etc.).

3°)-L'ouverture d'un salon de thé pour avoir des ressources qui financent l'activité

de l'association.

4°)-L'aide pour les orphelins.

5°)- L'ouverture d'un canal de télévision pour la tangue 'pachtoun'.

-L'association pourra effectuer toute opération ayant pour but le développement de son objet social.

titre Il : admission-démission-exclusion des membres.

ARTICLES IV: le nombre des membres de l'association est illimité, son minimum est fixé au nombre de

trois. II existe deux sortes de membres:- Les membres fondateurs: Ont seul le droit de vote à l'assemblée

Générale. Leur nombre est fixé à trois.

- Les membres adhérents: Ont une voix consultative à l'assemblée générale .

ARTICLE V: Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre

Recommandée à la poste du conseil d'administration.

L'exclusion des membres ne peut être prononcée que par l'assemblée générale sur base d'un vote des

Membres fondateurs.

Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le

remboursement de leurs cotisations payées.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE VI : L'assemblée générale se compose de tous les membres fondateurs. Les membres adhérents

Mentionner sûr lë dérnière pagé du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de là personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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I. Réservé

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~`. Mpniteur

belge

MOD 2.0

Volet B - Suite

y sont toujours invités. EÎIe se ieunif au moins une fois l'an dans le courant du deuxième trismestre. Les convocations mentionnant l'ordre du jour sont envoyées parle président, quinze jours au moins avant la Date prévue, aux membres qui ont la qualité de fondateur, par simple pli à la poste. Le président invitera tous les membres à assister à l'assemblée, par voie d'avis affiché dans le local habituel de réunion de l'association dans le même délai requis pour l'envoi des convocations.

L'assemblée générale n'est valablement constituée que si la majorité simple des membres fondateurs est présente.

Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée sera convoquée une semaine plus tard avec le même ordre du jour : Elle déliberera valablement de l'ordre du jour.

ARTICLE VII: L'assemblée est présidée par le président ou à défaut par un administrateur délégué.

Le vote est soit secret, soit public, à main selon la volonté des membres. En cas de partage des voix, la VOIX du président compte double.

Les décisions courantes sont prises à la majorité simple. Les décisions de dissolution ou de changement des présent statuts requièrent la majorité des deux tiers des membres fondateurs.

TITRE IV: surveillance-conseil d'administration.

ARTICLEVIII: La surveillance de l'association est dévolue à l'assemblée des membres fondateurs.Elle Examine et approuve le rapport de gestion du conseil d'administration. Elle délègue la gestion courante de L'association au conseil d'administration.

ARTICLEIX: Le conseil d'administration élu par l'assemblée, est composé de trois membres fondateurs au Moins.il nomme en son sein un président, un trésorier et un secrétaire.il se réunit sur convocation du Président aussi souvent que I inttérét de l'association le requiert.les décisions sont prises à la majorité simple, en cas de partage des voix, le voix du président est prépondérante. il sera dressé à chaque réunion Du conseil, un procès verbal avec mention des votes et remarques éventuels des membres du conseils. ARTICLEX: Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de la présente association, Sauf ceux réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale. il peut déléguer tout ou partie de ses Pouvoirs à un membres ou à un tiers.L'association est valablement engagée et représentée à l'égard des Tiers par la signature du seul président, sans qu'il soit justifié d'une déclation préalable du conseil.

TITRE V: revenus de l'association(cotisations).

ARTICLEXI: Les revenus de l'association sont générés en premier lieu par les cotisations des membres, Ensuites par les dons et les revenus provenant des réunions sportives, concours et tombola ainsi que des Recettes de la buvette. Le montant de la cotisation annuelle est fixée par le conseil lors de la présentation de son rapport de gestion et du budget prévisionnel à l'assemblée générale.

TITRE VI: BILAN ET BUDGET.

ARTICLEXII: Le trente un décembre de chaque année, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés et Présenté à l'assemblée ainsi que le budget de l'année qui suit l'approbation du rapport de l'assemblée des Comptes et du budget vaut décharge pour le conseil.

TITRE VII: MODIFICATIONS DES STATUTS ET LIQUIDATION DE L'ASSOCIATION. ARTICLEXII I: Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, la procédure exposée aux articles six et sept des Présents statuts est d'application pour la modification des statuts.

En cas de dissolution, la liquidation se fera par un ou plusieurs liquidateurs désignés par l'assemblée Générale, le boni de liquidation sera attribué à un organisme ayant en tout ou en partie un but social Identique ou similaire à celui défini à l'article trois des présents statuts.

TITREVIII: DISPOSITIONS FINALES ET / OU TRANSITOIRES.

ARTICLEXIV:Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts sera régit par les dispositions générales de La loi du 27 juin 1921 et ces modifications ultérieures.

ARTICLEXV: Les soussignés se réunissent en assemblée générale et élisent à l'unanimité des voix, les Membres du conseils d'administration/ - Mr. KHAN SHERZADA SAJID, nommé et qui accepte. -Mr.MOHAMMAD ADNAN, nommé et qui accepte.

- Mile. VOLCHER CRISTELLE, nomméeet qui accepte.

Le conseil d'administration se réunit une première fois et désigne en son sein:

- UN PRESIDENT : KHAN SHERZADA SAJID.

- UN TRESORIER : MOHAMMAD ADNAN.

- UN SECRETAIRE : VOLCHER CRISTELLE.

FAIT A BRUXELLES LE 01/04/2011.

FONDATEUR FONDATEUR FONDATEUR

ADMINISTRATEUR ADMINISTRATEUR ADMINISTRATEUR

KHAN SHERZADA SAJID MOHAMMAD ADNAN VOLCHER CRISTELLE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SPINGHAR

Adresse
CHAUSSEE DE JETTE 143 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale