SQUARE-BRABANT

Dénomination : SQUARE-BRABANT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 833.882.670

Publication

02/03/2011

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

1 8 FEV. 2011

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N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : SQUARE-BRABANT

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1150 Bruxelles (Woluwe-Saint-Pierre), rue Pierre Delacroix, 7

Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATIONS

Il r�sulte d'un acte re�u le quatorze f�vrier deux mille onze, devant Ma�tre Vincent Berquin, Notaire Associ�, membre de "Berquin Notaires", soci�t� civile sous forme d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e, ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, avenue Lloyd George, 11, et le num�ro d'entreprise 0474.073.840 (RPM Bruxelles),

que:

1) Madame Fella MEGHAZI, domicili�e � 1200 Bruxelles (Woluwe-Saint-Lambert), avenue de Brocqueville, 260, bo�te 12,

2) Monsieur Anis MEGHAZI, domicili� � 1150 Bruxelles (Woluwe-Saint-Pierre), rue Pierre Delacroix, 7,

le fondateur sub 1) �tait repr�sent�e par Monsieur Anis MEGHAZI, pr�nomm�, en vertu d'une procurtion

sous seing priv�,

ont constitu� la soci�t� suivante:

FORME - DENOMINATION.

La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, et est d�nomm�e " SQUARE

BRABANT".

SIEGE SOCIAL.

Le si�ge est �tabli � 1150 Bruxelles (Woluwe-Saint-Pierre), nie Pierre Delacroix, 7.

OBJET.

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en,

qualit� d'agent, de repr�sentant ou de commissionnaire:

- L'exploitation de restaurant, snack, friterie, pizzeria, salon de consommation, taverne, brasserie, d�bit de.

boissons, ainsi qu'� l'importation, l'achat, la vente et le commerce en g�n�ral de denr�es alimentaires et de:

boissons alcoolis�es ou non alcoolis�es, accessoirement et �ventuellement, l'exploitation d'h�tels et tout ce qui

est relatif � de pareilles activit�s. La soci�t� peut donc avoir pour objet tout ce qui touche � l'horeca,

l'importation et l'exportation ;

- L'exploitation de librairies, vid�oclubs, salles de sport, centre de wellness, salon de coiffure et d'esth�tique,

centre de beaut� et de bronzage (y compromis solarium, hammam, sauna, manicure, p�dicure, etc.), salon de.

piercing et tatouage, blanchisserie, teinturerie, magasins de fleurs;

- L'achat, la vente, l'import-export, la distribution en d�tail et/ou en gros de v�tements, chaussures,

accessoires, articles de cuir, tissus, articles cadeaux, parfum, bijoux de fantaisie, d�coration, articles de sports,

ainsi du mat�riel en rapport avec la confection ;

- Interm�diaire commercial ;

- Toutes prestations de services dans les domaines technologiques, informatiques, �lectroniques,

construction ou m�caniques en mati�res de management, ressources humaines, administration et finances,

publicit� et r�clame, gestion d'entreprise et organisation, notamment:

conseils, �tudes et ing�nierie ;

` formation, assistance, maintenance ;

" exploitation de syst�me et r�seaux, infog�rance ;

* d�veloppement et distribution de produits, mat�riels ou logiciels.

- toutes prestations de services dans les domaines

d'organisations d'�v�nements, s�minaires.

- toutes op�rations en rapport avec les actions, parts sociales, obligations, valeurs et effets de toute nature.

- la fourniture de tous services et de tous mat�riaux de promotion ; la r�alisation et l'exploitation de tous:

projets industriels ou d'infrastructure.

La soci�t� a �galement pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou en participation;

avec des tiers:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2011- Annexes du Moniteur belge , - l'achat, la vente, l'�change, la prise � bail ou en emphyt�ose, la location, la sous-location, la construction,

l'exploitation, la mise en valeur, la division, la g�rance de tous biens immobiliers de quelque nature qu'ils soient.

- L'ex�cution de tous travaux d'infrastructure et d'�quipement de terrains en vue de leur lotissement et mise

en valeur.

- L'ex�cution de tous travaux de r�novation et de transformation d'immeuble construits, ainsi que la

maintenance d'immeubles.

La soci�t� peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute

personnes li�e ou non.

La soci�t� a �galement pour objet l'�tude, le conseil, l'expertise, l'ing�nierie et toutes prestations de services

dans le cadre des activit�s pr�d�crites.

Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se

rapportant directement ou indirectement � son objet social.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet

similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

Cette �num�ration est �nonciative et non limitative.

DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e et commence ses op�rations � la date du quatorze f�vrier

deux mille onze.

CAPITAL.

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR), repr�sent� par cent

(100) parts sociales, sans mention de valeur.

Les parts sociales ont �t� souscrites en esp�ces, comme suit :

- par Madame Fella MEGHAZI, pr�nomm�e, � concurrence de vingt parts sociales (20);

- par Monsieur Anis MEGHAZI, pr�nomm�, � concurrence de quatre-vingt parts sociales (80);

Total : cent parts sociales (100).

Chacune des parts sociales souscrite a �t� lib�r�e � concurrence de trente-trois virgule trente-trois pour

cent (33,33 %).

De sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef � sa libre disposition une somme de six mille deux cent

euros (6.200,00 EUR).

ATTESTATION BANCAIRE.

Les susdits apports en esp�ces ont �t� d�pos�s, conform�ment � l'article 224 du Code des soci�t�s, sur un

compte sp�cial num�ro 363-0843443-68 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de ING ainsi qu'il

r�sulte d'une attestation d�livr�e par cette institution financi�re, le 14 f�vrier 2011.

ASSEMBLEE ANNUELLE.

L'assembl�e g�n�rale des associ�s se r�unit annuellement chaque dernier lundi du mois d'avril � dix-huit

heures.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le jour ouvrable suivant.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se tient au si�ge de la soci�t� ou dans la commune du si�ge de la soci�t�.

Elle peut �galement se tenir dans une des dix-neuf communes de la R�gion Bruxelles-Capitale.

REPRESENTATION.

Tout associ� emp�ch� peut, donner procuration � une autre personne, associ� ou non, pour le repr�senter

� une r�union de l'assembl�e. Les procurations doivent porter une signature (en ce compris une signature

digitale conform�ment � l'article 1322, paragraphe 2 du Code civil).

Les procurations doivent �tre communiqu�es par �crit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen mentionn� �

l'article 2281 du code civil et sont d�pos�es sur le bureau de l'assembl�e. En outre, le g�rant peut exiger que

celles-ci soient d�pos�es trois jours ouvrables avant l'assembl�e � l'endroit indiqu� par lui.

Les samedi, dimanche et les jours f�ri�s ne sont pas consid�r�s comme des jours ouvrables pour

l'application de cet article.

LISTE DE PRESENCE.

Avant de participer � l'assembl�e, fes associ�s ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de

pr�sence, laquelle mentionne le nom, les pr�noms et l'adresse ou la d�nomination sociale et le si�ge social des

associ�s et le nombre de parts sociales qu'ils repr�sentent.

DROIT DE VOTE.

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Le vote par �crit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est �mis doit mentionner chaque

poste de l'ordre du jour et les mots "accept�" ou �rejet�" doivent �tre manuscrits et suivis de la signature, le tout

de la m�me main; cette lettre doit �tre adress�e � la soci�t� par envoi recommand� et elle sera d�livr�e au

si�ge au moins un jour avant l'assembl�e.

ADMINISTRATION.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales,

associ�s ou non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s,

g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent, personne physique, charg� de l'ex�cution

de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles

de publicit� que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Les g�rants sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e � d�terminer par elle.

POUVOIRS DES GERANTS.

Les g�rants peuvent accomplir tous actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, � l'exception

de ceux r�serv�s par le Code des soci�t�s � l'assembl�e g�n�rale.

En cas d'existence de deux g�rants ils exerceront l'administration conjointement.

En cas d'existence de trois ou de plusieurs g�rants, ils formeront un coll�ge qui d�signe un pr�sident et qui,

par la suite, agira comme le fait une assembl�e d�lib�rante.

Les g�rants peuvent par procuration sp�ciale d�l�guer une partie de leurs pouvoirs � un pr�pos� de la

soci�t�. S'il existe plusieurs g�rants, cette procuration sera donn�e conjointement.

Les g�rants r�glent entre eux l'exercice de la comp�tence.

REPRESENTATION.

Chaque g�rant - aussi lorsqu'il y en a plusieurs - repr�sente la soci�t� vis-�-vis de tiers, ainsi qu'en justice,

tant comme demandeur que comme d�fendeur.

La soci�t� est en m�me temps engag�e valablement par les repr�sentants repris ci-dessus, d�sign�s par

procuration sp�ciale.

EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

DISTRIBUTION.

Sur le b�n�fice net il est pr�lev� au moins un vingti�me pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre

obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital social.

Il est d�cid� annuellement par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition des g�rants, sur la destination � donner

� l'exc�dent.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte

des comptes annuels, est ou devient � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�,

augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

DISSOLUTION - LIQUIDATION.

Lors de la dissolution avec liquidation, les liquidateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

Les liquidateurs n'entrent en fonction qu'apr�s confirmation par fe tribunal de commerce de leur nomination

r�sultant de la d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment � l'article 184 du Code des Soci�t�s.

Ils disposent de tous les pouvoirs pr�vus aux articles 186 et 187 du Code des soci�t�s, sans autorisation

sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, l'assembl�e g�n�rale peut � tout moment limiter ces pouvoirs par

d�cision prise � une majorit� simple de voix.

Tous les actifs de la soci�t� seront r�alis�s, sauf si l'assembl�e g�n�rale en d�cide autrement.

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent

l'�quilibre, soit par des appels de fonds compl�mentaires, soit par des remboursements pr�alables.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

NOMINATION D'UN GERANT NON-STATUTAIRE.

A �t� nomm� � la fonction de premier g�rant non statutaire, et ceci pour une dur�e illimit�e : Monsieur Anis

MEGHAZI, pr�nomm�.

Son mandat est non r�mun�r�, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

PREMIER EXERCICE SOCIAL.

Le premier exercice social commence le quatorze f�vrier deux mille onze et prend fin le trente et un

d�cembre deux mille onze.

PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en l'an deux mille douze.

PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION TVA et BANQUE

CARREFOUR DES ENTREPRISES.

Tous pouvoirs ont �t� conf�r�s � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e " A.H. Fiduciaire �, repr�sent�e

par Madame Anne Haot, qui, � cet effet, �lit domicile � 1300 Limai, Place Albert ler 22, chacun agissant

s�par�ment, ainsi qu'� ses employ�s, pr�pos�s et mandataires, avec droit de substitution, afin d'assurer les

formalit�s aupr�s du registre des personnes morales et, le cas �ch�ant, aupr�s de l'Administration de la Taxe

sur la Valeur Ajout�e, ainsi qu'� un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des donn�es dans la

Banque Carrefour des Entreprises.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(D�pos�s en m�me temps que l'extrait : une exp�dition de l'acte, une procuration).

Cet extrait est d�livr� avant enregistrement conform�ment � l'article 173, 1� bis du Code des Droits

d'Enregistrement.

Vincent Berquin

Notaire Associ�

09/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 27.04.2015, DPT 30.09.2015 15639-0344-013

Coordonnées
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Adresse
RUE PIERRE DELACROIX 7 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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