STARTING-BLOCK

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. STARTING-BLOCK
Dénomination : STARTING-BLOCK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 461.464.731

Publication

27/09/2013
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



11111111111,1,11111,111Ï11

18 SEP 2013

B ~ ALLES

Greffe

N° d'entreprise : 461.464.731

Dénomination

(en entier) : Starting-Block

(en abrégé) : Starting-Block

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Victoire 26 à 1060 Saint-Gilles - Belgique

Objet de l'acte : Modifications aux statuts - Démissions, nominations et réélections

L'Assemblée Générale réunie ce 20/12!92 a décidé d'adopter les modifications suivantes aux statuts de

l'asbl Starting-Block.

Ces statuts annulent et remplacent les anciens.

Titre ler.  Dénomination, siège social

Article ler, L'association est dénommée Starting-Block asbl.

Article 2. Son siège social est établi rue de la Victoire 26 à 1060 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles, Celui-ci peut être déplacé à tout endroit de la Région bruxelloise, sur décision de l'assemblée

générale.

Titre IL- But et objet

Article 3. L'association a pour but de favoriser l'enseignement, l'éducation et l'insertion sociale de publics socio-économiquement peu favorisés.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment acquérir et gérer des biens immobiliers ou parties de biens immobiliers affectés sans but de lucre à des projets d'enseignement, d'éducation et d'insertion sociale.

Elle a notamment pour objet l'organisation, la gestion, le développement d'infrastructures ou de locaux pour les institutions sociales répondant à cet objectif. Elle peut notamment prêter son concours à toute activité en adéquation avec son but.

Titre III. -- Membres

Article 4. L'association est composée de membres, personnes morales et/ou physiques, dont le nombre

minimum ne peut être inférieur à trois.

Sont membres de droit

" !'asbl Collectif Formation Société

" !'asbl Cenforgil

" I'asbl Victoire 98

" deux personnes physiques présentées par !'asbl Collectif Formation Société en raison de leur intérêt et/ou de leurs compétences en rapport avec le but et l'objet de l'association.

Article 5. Outre les membres visés à l'article 4, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 6. Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Toute demande doit également comporter l'indication des raisons pour lesquelles le demandeur pense pouvoir entrer en considération en tant que membre.

Pour les personnes morales, en plus des conditions énoncées ci-dessus, devront être déposés une copie des statuts, la liste des membres ainsi que la composition actualisée des organes,

Article 7, Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre :

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MOD 2.2

1°) qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée ;

°) qui est absent à trois assemblées générales consécutives et qui n'envoie pas de représentant ou ne donne pas de mandat de représentation à un autre membre à l'assemblée générale.

(..'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers de membres présents ou représentés, les abstentions ne comptant pas et après que ce membre ait eu l'occasion d'être entendu par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social,

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 9. Les membres ont le droit de consulter les documents relatifs à l'administration de l'association indiqués dans l'Article 10 alinéa 2 de la loi sur les asbl sur base d'une demande écrite et motivée adressée au Président du Conseil d'Administration précisant les documents auxquels le membre souhaite avoir accès. En cas d'accord, cette consultation sera organisée selon des horaires à fixer de commun accord.

Titre IV. -- Cotisation

Article 10. Les membres payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. il ne pourra être supérieur à 10.000,-E. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités, compétences et de leur dévouement.

Titre V. -- Assemblée générale

Article 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par

le plus âgé des administrateurs présents.

Article 12. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence.

-La modification des statuts ;

-Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

-La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;

-La nomination et la révocation des administrateurs ;

-L'approbation annuelle des comptes ;

-L'approbation du rapport d'activités ;

-La dissolution volontaire de l'association ;

-Les exclusions de membres ;

-La transformation de l'association en société à finalité sociale ;

-L'adoption du règlement d'ordre intérieur

-La décision d'intenter une action en responsabilité contre un commissaire, un liquidateur, un administrateur

ou un mandataire désigné par l'assemblée générale ;

-Tous les cas où les statuts l'exigent

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration.

Article 13. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier

semestre.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par le conseil d'administration,

et en tout cas, à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 14. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel avec accusé de réception adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signée par le Président du conseil d'administration, ou par un administrateur dûment mandaté par le conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

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MDD 2.2

Sauf dans les cas prévus aux articles 8. 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 modifiée par les articles 12 à 16 de la loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut, après avoir constaté l'urgence, délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. il peut se faire représenter par un autre membre de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Le membre personne morale est représenté, conformément à ses propres statuts, par un mandataire valablement désigné. Celui-ci ne doit pas nécessairement être membre de l'association mais il doit être porteur d'une procuration écrite l'habilitant à représenter ladite personne morale à l'assemblée générale de l'association.

Hormis les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, l'assemblée générale est régulièrement constituée et peut délibérer pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés.

Si ce nombre n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est convoquée dans les meilleurs délais avec le même ordre du Jour.

Article 16. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 17. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas d'égalité des voix, celle du présidant ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

Article 18. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts, toute décision relative à la dissolution de l'association et toute nomination, démission ou révocation d'administrateur(s) ou de représentant(s) de l'association et, le cas échéant, de commissaire(s) doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux annexes du Moniteur Belge conformément à la loi.

Toute modification doit être adoptée à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés. La modification qui porte sur le but en vue duquel l'association est constituée ne peut être adoptée qu'à la majorité des 4/5ème des voix des membres présents ou représentés. Si les 2/3 des membres ne sont pas présents à la réunion, il peut être convoqué une deuxième réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Article 19. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le Président ou deux administrateurs, classés dans un registre des procès-verbaux au siège social

Chaque membre reçoit copie du procès-verbal au plus tard en annexe de la convocation à l'assemblée générale suivante.

Des tiers peuvent recevoir copie ou un extrait du procès-verbal de l'assemblée générale s'ils en font la demande motivée par écrit au Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration décide souverainement de la légitimité du motif.

Ces extraits sont valablement signés par le Président du conseil d'administration et/ou un administrateur.

Titre VI.- Administration

Article 20, L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de maximum cinq administrateurs, dont

-deux administrateurs nommés sur proposition de l'asbl Collectif Formation Société -un administrateur nommé sur proposition de l'asbl CENFORGIL

-un administrateur nommé sur proposition de l'asbl Victoire 98

Ce système de propositions de candidats par les asbl précitées ne vaut pour chacune d'elles qu'aussi longtemps qu'elle est membre de l'association. Si une de ces asbl cesse d'être membre de l'association, le nombre d'administrateurs nommés parmi les autres membres que les asbl précitées ou sur proposition de ceux-ci pourrait être augmenté pour atteindre le nombre total d'administrateurs voulu.

Leur mandat est de quatre ans, renouvelable. Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement de son mandat ou à l'élection d'un administrateur lui succédant suivant le système de propositions, l'administrateur dont le mandat arrive à son terme continue à exercer son mandat en attendant la décision de l'assemblée générale.

Le mandat d'administrateur est en tout temps révocable par l'assemblée générale.

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MO¢' 2.2

Si une ou plusieurs des asbl précitées cessait d'être membre de l'association, l'assemblée générale pourrait décider de réduire le nombre d'administrateurs d'une ou deux unités, sans descendre en dessous de trois administrateurs. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Le mandat des administrateurs prend fin par l'expiration du terme, décès, démission, révocation par l'assemblée générale, l'absence non excusée à trois séances consécutives du conseil d'administration ou si l'administrateur n'a jamais été présent physiquement pendant deux exercices sociaux aux réunions du conseil d'administration.

Article 21. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé par l'assemblée générale, le cas échéant sur proposition du même ou des mêmes membres que pour la nomination de l'administrateur qu'il remplace. Il achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. 11 forme un collège et ne peut statuer que si au moins la moitié de ses membres est présente ou représentée et si au moins deux administrateurs sont physiquement présents. Les administrateurs peuvent donner procuration à l'un d'entre eux sans qu'aucun administrateur ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Une majorité absolue se définit par le fait qu'elle récolte plus de la moitié des voix, les abstentions ne comptant pas. La voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de parité, prépondérante.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur et inscrits dans un registre spécial après approbation par le conseil d'administration,

Les extraits qui doivent être produits seront signés par le président ou un administrateur.

Les membres peuvent en prendre connaissance en respectant des dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 25, Le conseil nomme soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 26. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à l'un de ses membres, qui portera le titre d'administrateur-délégué dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Le délégué à la gestion journalière dispose du pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne dépassant pas les besoins de la vie quotidienne de l'asbl ainsi que ceux qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

Ce délégué à la gestion journalière agit en qualité d'organe et représente valablement l'association dans le cadre de la gestion journalière sans devoir justifier d'une décision préalable.

En outre, le conseil d'administration peut confier certains mandats spéciaux au délégué à la gestion

journalière.

La délégation de la gestion journalière est, en tout temps, révocable par le conseil d'administration.

La délégation de la gestion journalière à un administrateur-délégué prend aussi fin lors de la fin de son

mandat d'administrateur (pour quelque cause que ce soit). .

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes délégués à la gestion

journalière sont déposés au greffe sans délai.

Article 27. L'association est valablement représentée dans tous les actes, y compris en justice, par le président du conseil d'administration, ou par deux administrateurs agissant conjointement, qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

L'association est aussi valablement représentée par des mandataires spéciaux. Dans ce cas, l'étendue des pouvoirs conférés et leur durée sont précisés dans le procès-verbal de la réunion du conseil décidant de ces pouvoirs spéciaux. Le conseil peut en tout temps retirer les délégations de pouvoirs qu'il aurait données.

',

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MOD 2.2

Pour la réception de documents, colis et tous courriers auprès de La Poste ou d'une autre entreprise de transport de courrier, l'administrateur délégué, s'il en est nommé un, est compétent. Le conseil d'administration peut aussi donner une délégation spéciale avec ce même pouvoir de signer pour réception à une ou plusieurs autres personnes. Ce pouvoir de représentation permet de signer seul pour la réception de tous courriers et est valable jusqu'à révocation.

Article 28. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle. Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 29. Vu son objet social, il est permis à l'association de constituer une réserve destinée au maintien et eu développement de l'ceuvre par exemple en vue de grosses réparations. Il faut entendre par oeuvre, toutes formes d'activités ou de services conforme au but tel que décrit dans l'article 3.

Titre VII.- Règlement d'ordre intérieur

Article 30, Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le conseil d'administration statuant à la majorité simple des administrateurs présent ou représentés.

Le respect du règlement d'ordre intérieur s'impose aux membres et notamment aux administrateurs et liquidateurs (lesquels en signeront une copie pour accord s'ils ne sont pas membres de l'association).

Titre Vilt.- Dispositions diverses

Articles 31. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre,

Le conseil d'administration présente annuellement, pour approbation, à l'assemblée générale, les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice en cours. Cette présentation est faite dans les six mois de la clôture de l'exercice et respectera les prescrits en la matière de la loi du 2 mai 2002.

Article 32. Le cas échéant, et en tout cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, en respectant les dispositions prévues en la matière par la loi du 2 mai 2002, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé annuellement et est rééligible.

Article 33. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 34. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par celle du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif,

Dispositions transitoires

Réunis en Conseil d'Administration le 01/07/2013, les administrateurs acceptent les nouveaux membres suivants :

- Collectif Formation Société asbl, 432.950.580, Rue de la Victoire 26 à 1060 Saint-Gilles représentée par

Corinne TERWAGNE

- Victoire 98 asbl, 463.268.733, Rue de la Victoire 24-28 à 1060 Saint-Gilles, représentée par Jean-Philippe

MARTIN

- Cenforgil asbl, 458.462.877, Rue de Mérode 54 à 1060 Saint-Gilles, représentée par Florence FRAIPONT

Réunis en Conseil d'Administration le 01/07/2013, les administrateurs acceptent la démission des membres suivants :

- Christian VANDIEPENBEECK, Rue Albert Defrise 96 à 7012 Flénu, né le 06/12/1952 à Schaerbeek Cette démission est effective à dater du 2010312013.

- Farid SAHLI, Rue de la Cure 77B à 1430 Rebecq, né le 01/05/1967 à Haine Saint-Paul La liste actualisée des membres au 01/07/2013 est la suivante :

- Collectif Formation Société asbl, 432.950.580, Rue de la Victoire 26 à 1060 Saint-Gilles

- Victoire 98 asbl, 463.268.733, Rue de la Victoire 24-28 à 1060 Saint-Gilles

- Cenforgil asbl, 458.462.877, Rue de Mérode 54 à 1060 Saint-Gilles

Moo2.2

Volet B - Suite

- Alain LEDUC, Place Louis Morichar 42 à 1060 Saint-Gilles sur proposition du Collectif Formation Société

- Rose-Marie G5ERAERTS, rue Garibaldi 55 à 1060 Saint-Gilles sur proposition du Collectif Formation Société

- Annick MOREAU, rue Joséphine Rauscent 47 à 1300 Limai

Réunis en Assemblée Générale le 01/07/2013, les membres acceptent la démission des administrateurs suivants :

- Christian VANDIEPENBEECK, Rue Albert Defrise 96 à 7012 Flénu

Cette démission est effective à dater du 20/03/2013.

- Farid SAHLI, Rue de la Cure 77B à 1430 Rebecq

Réunis en Assemblée Générale le 01/07/2013, les membres élisent les nouveaux administrateurs suivants

- un administrateur nommé sur proposition de ('asbl Collectif Formation Société : * Corinne TERWAGNE, Rue Demosthène 223 à 1070 Andelecht, née à Namur le 22/12/1962

- un administrateur nommé sur proposition de l'asbl Cenforgil :

* Florence FRAIPONT, Rue de l'Eco]e 17 à 1780 Wemmel, née à Kinshasa le 13/05/1971

Réunis en Assemblée Générale le 01/07/2013, les membres réélisent les administrateurs suivants

- un administrateur nommé sur proposition de !'asbl Victoire 98 :

* Jean-Philippe MARTIN, Rue Planche au pêcheur 14 à 1420 Braïne-l'Alleud, né à Etterbeek le 20/03/1961

- un administrateur nommé sur proposition de l'asbl Collectif Formation Société :

* Alain LEDUC, Place Louis Morichar 42 à 1060 Saint-Gilles, né à Etterbeek le 13/06/1952

Réunis en Conseil d'Administration le 01/07/2013, les administrateurs ont désigné en qualité de ;

- Président : Alain LEDUC Jean-Philippe MARTIN

- Secrétaire : Florence FRAIPONT

- Trésorier et délégué à la gestion journalière :

Réunis en Conseil d'Administration le 01/07/2013, les administrateurs ont décidé d'octroyer certains mandats spéciaux aux personnes suivantes :

- Jean-Philippe MARTIN pour représenter Starting-Block au sein de Victoire 98 asbl et de la Copropriété Victoire pour une durée de 4 ans

Fait à Saint-Gilles, le 01/07/13

Signature :

Jean-Philippe MART Yi/ résorier et délégué à la gestion journalière

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" rRéservé

au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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10/06/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservr

au

Moniteu

belge

10 III liii IUIllIfl II lII

10 III liii IUIllIfl II lII *11087364* *11087364* 111

N' d'entreprise : 0461.464.731

Dénomination

(en entier) : STARTING BLOCK

(en abrégé):

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Victoire 26 à 1060 Bruxelles

Obiet de l'acte : Admission - Nomination et Réélection d'administrateurs

Suite à l'Assemblée Générale du 10/06/10 :

- Nomination d'Administrateur :

LEDUC Alain, Marthe, Jean, Louis, domicilié à 1060 Saint-Gilles, Place Morichar 42, né le 13/06/1952 à Etterbeek

- Réélection des administrateurs :

MARTIN Jean-Philippe, domicilé à 1420 Braine L'Alleud, rue Planche au Pêcheur 14.

VANDIEPENBEECK Christian, domicilié à 7012 Flénu, rue Albert Defrise 9.

SAHLI Farid, domicilé à 1430 Rebecq, rue de la Cure 77b.

- Le Conseil d'Administration reuni immédiatement après l'Assemblée Générale du 10/06/10 a désigné: comme :

Président : MARTIN Jean-Philippe

Trésorier : VANDIEPENBEECK Christian

Secrétaire : SAHLI Farid

Fait à Bruxelles le 10/06/10

Jean-Philippe MARTIN,

Président

Farid SAHLI,

Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derniére page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
STARTING-BLOCK

Adresse
RUE DE LA VICTOIRE 26 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale