STARTUP TOGETHER

Dénomination : STARTUP TOGETHER

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 500.611.456

Publication

19/11/2012

�� d 111 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOfl 22

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Greffe

N� d'entreprise : a30 �viA 456

D�nomination

(en entier) : STARTUP TOGETHER

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des P�res Blancs, 4 -1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille douze, le 17 octobre,

- M. Mathieu Vaxelaire, domicili� � 1180 Bruxelles, Avenue Casalta, 4, de nationalit� belge, n� � Uccle, le 18 ao�t 1985 ;

- M. Quentin Nickrnans, domicili� � 1200 Bruxelles, Rue de la Cambre, 32, de nationalit� belge, n� � Bruxelles, le 15 mai 1977 ;

- M. Thibaud Elzi�re, domicili� � 1170 Bruxelles, Rue de la Cigale, 31 de nationalit� fran�aise, n� � Aix-en Provence, le 13 septembre 1979 ;

- M. Fran�ois Cotton, domicili� � 1050 Bruxelles, rue Lanfray 23, de nationalit� belge, n� � Ixelles, le 3 juillet 19777 ;

sont convenus de constituer ensemble l'association sans but lucratif � STARTUP TOGETHER�, ci-apr�s d�nomm�e � l'Association �, conform�ment � la l�gislation beige sur les associations sans but lucratif. A cet effet, ils arr�tent les statuts de l'Association dont le texte est reproduit ci-apr�s.

Article 1. D�nomination - Si�ge social

L'Association est d�nomm�e � STARTUP TOGETHER�. Tous les actes, factures, annonces, publications et, autres documents �manant de l'Association mentionnent la d�nomination de cette derni�re, pr�c�d�e ou suivie' imm�diatement des mots � Association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL � ainsi que de l'adresse du si�ge de l'Association.

Le si�ge social de l'Association est �tabli � 1040 Bruxelles, Rue des P�res Blancs, 4, dans l'arrondissementi judiciaire de Bruxelles. Toute modification du si�ge social - � d�cider par le conseil d'administration - doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge,

Article 2. But de l'Association

L'association a pour but de favoriser, soutenir et promouvoir, la cr�ation et le d�veloppement � tous les stades de jeunes entreprises sp�cialis�es dans le domaine de l'informatique.

L'association a pour objet l'ensemble des activit�s n�cessaires aux buts qu'elle poursuit, mieux pr�cis�s ci-dessus.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Elle pourra notamment recevoir tous subventionnements priv�s ou publics susceptibles de favoriser directement ou indirectement les buts poursuivis.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Article 3. Dur�e de l'Association

L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, sans pr�judice des dispositions statutaires et l�gales relatives � la dissolution.

Article 4. Membres

1. Admission

L'Association est compos�e de membres effectifs qui jouissent de la pl�nitude des droits de membres effectifs et participent aux assembl�es g�n�rales.

Sont membres effectifs :

-les comparants au pr�sent acte;

-toute personne qui, pr�sent�e par deux membres effectifs au moins, est admise par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

2. D�mission, exclusion, suspension

Tout membre a le droit de d�missionner de sa qualit� de membre sans avoir � s'en justifier. A cet effet, le membre d�missionnaire adresse une lettre recommand�e au pr�sident du conseil d'administration qui la porte � la connaissance du conseil d'administration. Celui-ci prend acte de la d�mission dans le registre des membres et en fait mention � l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

L'assembl�e g�n�rale statue souverainement sur l'exclusion des membres.

Soit d'initiative, soit sur proposition du conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale prononce l'exclusion, sans avoir � la justifier et avec effet imm�diat. La d�cision de r�vocation est prise � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration peut suspendre les droits du membre qui se rend coupable d'infractions graves aux statuts, � l'honneur et la biens�ance.

3. Registre

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'Association un registre des membres conform�ment � la loi de 1921.

Article 5. Cotisations

Les membres ne sont tenus au paiement d'aucune cotisation.

Article 6. Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale comprend tous les membres effectifs.

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de juin.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e � la demande d'un administrateur ou sur demande d'un groupe de membres effectifs repr�sentant ensemble au moins 20% du nombre total des membres effectifs.

Le conseil d'administration est charg� de la convocation des membres � l'assembl�e g�n�rale. Les convocations, qui doivent contenir l'ordre du jour, se font par simple lettre envoy�e huit jours au moins avant la date de l'assembl�e. La convocation indique le lieu, la date et l'heure de l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif ou par un tiers, munis l'un ou l'autre d'une procuration.

Chaque membre dispose d'une voix.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut, par l'administrateur le plus �g�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Sauf pour les d�cisions soumises � des conditions l�gales ou statutaires particuli�res de pr�sence et de majorit�, les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre sp�cial, sign� par les administrateurs pr�sents et par les membres effectifs qui en font la demande. Tout membre effectif peut consulter, sur rendez-vous au si�ge de l'Association, le registre des proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale.

Article 7. Conseil d'administration

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans et en tous temps r�vocables par elle.

Si seules trois personnes sont membres de l'Association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Seules les personnes physiques, membres effectifs de l'Association ou non, peuvent �tre d�sign�es � la fonction d'administrateur.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat des administrateurs est gratuit.

En cas de d�mission, d'emp�chement ou de d�c�s en cours de mandat d'un administrateur, les administrateurs restants peuvent nommer un rempla�ant qui ach�ve le mandat de l'administrateur jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale. Celle-ci confirme le rempla�ant � la fonction d'administrateur ou d�signe une autre personne de son choix.

Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que n�cessaire sur demande du pr�sident ou d'un administrateur.

Le conseil d'administration d�lib�re valablement lorsque la moiti� au moins des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e. L'administrateur emp�ch� peut s'y faire repr�senter par un autre administrateur.

Le conseil d'administration arr�te ses d�cisions � la majorit� simple des voix.

En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�cisions sont enregistr�es dans un

proc�s-verbal qui est conserv� dans le registre des proc�s-verbaux du conseil d'administration.

Le conseil d'administration choisit en son sein un pr�sident pour la dur�e qu'il d�termine. Il d�signe �ventuellement parmi les administrateurs un secr�taire et un tr�sorier.

Le conseil a les pouvoirs les plus �tendus, sous r�serve de ceux que la loi et les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Article 8. Repr�sentation g�n�rale de l'Association

Dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, l'Association est repr�sent�e tant � l'�gard des tiers qu'en justice par un seul administrateur, le responsable � la gestion journali�re.

Article 9. Exercice social - Comptes

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e pour se terminer le trente et un d�cembre.

Chaque ann�e, le conseil d'administration �tablit un rapport de gestion qu'il soumet aux membres � l'occasion de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Il y commente l'�volution des activit�s sociales et les comptes annuels de l'exercice en revue.

Article 10. Dissolution et liquidation

L'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'Association � la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

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MOQ 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

En cas de dissolution anticip�e de l'Association prononc�e par l'assembl�e g�n�rale des membres, et sauf d�cision contraire de celle-ci, les administrateurs en fonction � ce moment assument la fonction de liquidateur de l'Association.

Les liquidateurs disposent des m�mes pouvoirs que ceux des administrateurs qui �taient en fonction avant la dissolution de l'Association. Aussi longtemps que dure la liquidation, les liquidateurs pr�sentent chaque ann�e � l'assembl�e g�n�rale ordinaire les comptes annuels de l'Association en liquidation, en les accompagnant d'un rapport d�crivant l'�tat d'avancement de la liquidation.

Apr�s avoir sold� toutes les dettes de l'Association dissoute, les liquidateurs feront apport � titre gratuit de l'actif social � une ou plusieurs personnes morales sans but lucratif dont le ou les buts sociaux sont similaires � ceux de l'Association dissoute.

Article 11. Dispositions r�siduaires

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi.

La nullit� d'une disposition des statuts n'emporte pas la nullit� de leur ensemble.

Article 12. Dispositions transitoires

Sans d�semparer, les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'Association.

1.Exercice social

Par exception � l'article 9, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le trente et un d�cembre 2012.

2.Membres et Administrateurs

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� en qualit� de membres :

- M. Mathieu Vaxelaire, domicili� � 1180 Bruxelles, Avenue Casalta, 4, de nationalit� belge, n� � Uccle, le 18ao�t1985;

- M. Quentin Nickmans, domicili� � 1200 Bruxelles, Rue de la Cambre, 32, de nationalit� belge, n� � Bruxelles, le 15 mai 1977 ;

- M. Thibaud Elzi�re, domicili� � 1170 Bruxelles, Rue de la Cigale, 31 de nationalit� fran�aise, n� � Aix-en Provence, le 13 septembre 1979 ;

- M. Fran�ois Collon, domicili� � 1050 Bruxelles, rue Lanfray 23, de nationalit� belge, n� � Ixelles, le 3 juillet 1977 ;

- M. Didier Forest, domicili� en France, � 57070 Metz, Rue de Lorraine, 11, de nationalit� fran�aise, n� � Apt, le ler mars 1988 ;

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� en qualit� d'administrateurs :

- M. Mathieu Vaxelaire, domicili� � 1180 Bruxelles, Avenue Casalta, 4, de nationalit� belge, n� � Uccle, le 18 ao�t 1985 ;

- M. Quentin Nickmans, domicili� � 1200 Bruxelles, Rue de la Cambre, 32, de nationalit� belge, n� � Bruxelles, le 15 mai 1977 ;

- M. Thibaud Elzi�re, domicili� � 1170 Bruxelles, Rue de la Cigale, 31 de nationalit� fran�aise, n� � Aix-en Provence, le 13 septembre 1979 ;

- M. Fran�ois Collon, domicili� � 1050 Bruxelles, rue Lanfray 23, de nationalit� belge, n� � Ixelles, le 3 juillet 1977 ;

3.D�l�gation de pouvoirs

Le conseil d'administration, qui s'est tenu ce jour apr�s la tenue de l'assembl�e g�n�rale ayant d�sign� ses membres, d�signe en qualit� de :

Pr�sident et responsable de la gestion journali�re : Mathieu Vaxelaire

Secr�taire : Quentin Nickmans

Tr�sorier : Fran�ois Collon

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Volet B - Suite

4.Formalit�s l�gales

Le secr�taire est charg� par les membres du conseil d'administration de veiller au bon accomplissement de toutes les formalit�s et publications l�gales applicables aux pr�sents statuts et au fait de la constitution de l'Association, au besoin, il fera appel � un mandataire pour se faire assister et repr�senter � cet �gard.

Le pr�sent acte constitutif a �t� sign� sous seing priv� � Bruxelles le 17 octobre 2012.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
STARTUP TOGETHER

Adresse
RUE DES PERES BLANCS 4 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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