STEPLY

Association sans but lucratif


Dénomination : STEPLY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 420.601.995

Publication

01/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.1

0 JUIN 2014

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Dénomination

(en entier) : Steply

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue Swartenbrouck 5, 1090 Jette

Oblat de l'acte : Modification aux statuts et Réélections d'administrateurs

Nomination d'administrateurs

Extrait des décisions de l'Assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2014

6.Elections statutaires

L'assemblée renouvelle pour une nouvelle période de 4 ans les mandats d'administrateurs de

Josiane Massart, avenue Swartenbrouck 6 à Jette, née à Ixelles, le 17.07.1950

Maggy Lebeau, rue de Tervaete 82 à 1040 Etterbeek, née le 21.07.1941

Eric Crollen, rue du Bon Pasteur 37 à 1080 Bruxelles

Jacques Goldschmidt, avenue Swartenbrouck 5 à Jette, né à Etterbeeel, le 27.10.1949

Composition du conseil d'administration

Goldschmidt, Jacques, Président, gestion journalière

Lebeau Marguerite, Secrétaire

Massait Josiane, Trésorière

Crollen Eric, AdministrateurExtrait des décisions de l'Assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2014:

5.Modifications des statuts

L'assemblée approuve à l'unanimité la suppression de la 2e phrase de l'article 11 (Les mandats

sont renouvelables par moitié tous les 2 ans afin de garantir une stabilité dans le Conseil)

Les anciens statuts sont ainsi remplacés par:

Entre les soussignés, dont l'identité et la qualification sont précisées ci-après, une a.s.b.l.

ayant les statuts suivants est constituée ce jour 12 mars 1980:

Borremans Michel, Belge, ingénieur civil, avenue Astrid 23,

19701Nezembeek-Oppem

Cabergs, Maria, Belge, sans profession, rue de Genève 119,

1140 Bruxelles.

Cleeremans, Roger, Belge, ingénieur du son, Hertogstraat 211,

3030 Heverlee.

Crollen, Eric, Belge, comptable, nie Decuyper 129

1200 Bruxelles.

Debatty, Françoise, Belge, employée, avenue des Missionnaires 20,

1080 Bruxelles.

De Cock, Magda, Belge, employée, avenue Astrid 23,

1970 Wezembeek-Oppem

Dockier, Ghislain, Belge, installateur chauffage, rue de Genève 119

1140 Bruxelles.

Dumont Christiane, Belge, sans profession, rue Général Lotz 34,

1180 Bruxelles

Fobelets, Justine, Belge, clerc de notaire, Hertogstraat 211,

3030 Heverlee.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou da la personne ou des personnes avant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à 1 egard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.1

Goldschmidt, Jacques, Belge, directeur société, boulevard

E.Machtens 155, 1080 Bruxelles

Halbach, Vera, Belge, secrétaire, rue Baron de Castro 86,

1040 Bruxelles

Jacquemain, Anne, Belge, esthéticienne, Kerkstraat 14,

1881 Moise

Kuipers, Stephan, Belge, plombier, Lombardyestraat 44,

1060 Bruxelles

Lebeau, Marguerite, Belge, pharmacienne, rue de Tervaete 82,

1040 Bruxelles.

Leempoel, Pierre, Belge, chef de ventes, Kerkstraat 14,

1881 Meise,

Maes, Luc, Belge, ingénieur industriel, Bollenberg 23A,

3212 Lubbeek,

Massart, Josianne, Belge, institutrice, boulevard Machtens 156,

1080 Bruxelles.

Tournier Annick, Française, sans profession, rue Général

Lotz 34, 1180 Bruxelles

Uyttebroeck, Hélène, Belge, employée, Bollenberg 23a,

3212 Lubbeek

Van Heuverswyn, Bernard, Belge, employé, rue de

Termonde 250, 1080 Bruxelles.

Van Meerbeeck, Daniel, Belge, employé tech.con, avenue des

Missionnaires 20, 1080 Bruxelles.

Van Wayenbergh, Marie-Thérèse, Belge, employée

Lombardyestraat 44, 1080 Bruxelles,

TITRE Ier - Dénomination, siège, objet, durée

Art. leL L'association prend pour dénomination " Steply "

Art. 2. Son siège est sis ave Swartenbrouck 5 à 1090 Jette. Le siège pourra être modifié par décision de

l'assemblée générale prise à la majorité simple. L'association dépendra des Cours et Tribunaux de

l'arrondissement judiciaire de son siège, soit actuellement de Bruxelles (Jette)

Art. 3. L'association a pour objet principal la promotion et la pratique de la danse sportive et de société,

et également l'organisation d'activités d'agrément.

Elle pourra conseiller, pratiquer, contrôler toutes actions et activités quelles qu'elles soient, accessoires ou

connexes à son objet principal. A cette fin, elle pourra posséder en propriété ou autrement et prendre à bail tous

biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son objet.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE Il Associés, admissions, sorties, engagements

Art. 5. Le nombre des associés est illimité, sans pouvoir être inférieur à 3. Les premiers membres effectifs ou membres associés sont tes constituants soussignés.

Des membres adhérents pourront être acceptés aux conditions et aux droits qui seront fixés par le conseil d'administration. Ils ne jouiront pas de la plénitude des droits sociaux prévus par les présents statuts.

Art. 6. Les candidatures de nouveaux membres associés seront présentées par le conseil d'administration à l'assemblée générale qui pourra les nommer à la majorité simple des votes

Art. 7. Les membres peuvent démissionner par lettre simple adressée au Président du Conseil d'administration. lis sont également réputés démissionnaires s'ils sont en défaut de paiement de leur cotisation.

Art. 8. L'exclusion d'un associé pourra être décidée par l'assemblée générale prise à la majorité des 213 des votes

Art. 9. Les associés démissionnaires, exclus, ainsi que les héritiers de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10. L'engagement de chaque associé est strictement limité au montant de ses cotisations. Celles-ci sont déterminées, chaque année par le Conseil d'administration; leur plafond est de 300,00 E à l'index de décembre 2005

TITRE Ill  Administration, gestion journalière

Art. 11. L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de 3 membres au moins, nommés parmi les associés par l'assemblée générale pour une durée de quatre ans. Tout administrateur désigné pour pouvoir à une vacance survenue en cours de mandat, n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

Art. 12. L'assemblée générale nomme le Président. Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres un trésorier et un secrétaire; il répartit les autres fonctions entre les membres.

Art. 13. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs non conjoints,

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ª% Art. 14. Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration

e " sociale dans le sens le plus large.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Dans cet ordre, il peut notamment et sans que cette énumération soit limitative, ouvrir tous comptes, approuver tous arrêts de compte, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance; faire et recevoir tous dépôts; acquérir, échanger ou aliéner, tant à titre gratuit qu'à titre onéreux, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles, accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou officiels; accepter tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunts avec ou sans garantie; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements; hypothéquer même avec stipulation d'exécution par voie parée, tous immeubles; contracter et effectuer tous prêts et avances; renoncer à tous droits obligationnels ou réels, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous

jugements; transiger; compromettre.

L'affiliation et la démission à des organismes ou à des services sont également de la compétence du conseil d'administration. C'est le conseil d'administration égaiement qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme et révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations,

Art. 15. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs délégués, dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Art. 16. Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de trois administrateurs non conjoints, sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial.

Art. 17. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de la société par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président ou de deux délégués.

TITRE IV  Assemblée générale

Art. 18. L'assemblée est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence :

lles modifications aux statuts sociaux;

20 la nomination et fa révocation des administrateurs;

3° l'approbation des budget et comptes et le quitus aux administrateurs;

4° la dissolution volontaire de l'association;

50 les exclusions d'associés;

60 toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des votants, sauf stipulation contraire figurant aux présents

statuts

Art. 19. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, la deuxième semaine de juin.

L'assemblée générale peut modifier cette date à la simple majorité des voix présentes ou dûment représentées.

L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être

lorsqu'un cinquième au moins des associés en font la demande et ce dans un délai d'un mois au plus.

Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous les associés doivent y

être convoqués.

Art. 20. Le convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre missive ordinaire, adressée à "

chaque membre huit jours au moins avant la réunion, et signée au nom du conseil, par le président ou par le

secrétaire

Elfes contiennent l'ordre du jour.

Des résolutions proposées par le conseil d'administration peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour.

Art. 21. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration.

Le président désigne le secrétaire.

Art. 22. Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par

l'intermédiaire de tout mandataire associé de son choix.

Tous les associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art. 23. L'assemblée est valablement constituée quel que soit te nombre des membres présents ou

représentés, et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises. En cas de parité des voix, celle

du président est prépondérante.

Art. 24, Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés du

président et du secrétaire, ainsi que des membres qui le demandent Les extraits à en produire, en justice ou

ailleurs, sont signés par le brésident du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Les procès-

verbaux peuvent être consultés sur rendez-vous au siège de l'association.

TITRE V  Budget et comptes

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Volet B :Suite

Ait 25. Chaque année est arrêté le compte de l'exercice écoulé.

L'exercice social est fixé comme suit : du 1er juin au 31 mai. Les comptes seront approuvés par

l'assemblée générale

TITRE VI Dissolution et liquidation

Art. 26. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 27. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social, restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera reparti suivant décision de l'assemblée générale à une ou des associations de mêmes buts.

Ces statuts annulent et remplacent les précédents

Mentionner sur la derniers page du Volet B Au recto: Nom e qualite citi notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association ou la fondation a l'égard des tiers .2,11 ve.m.f, " Mnm

22/07/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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S`ég : avenue Swartenbrouck 5, 1090 Jette

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Réélections d'admistrateurs:

Sont réélus administrateurs lors de rassemblée générale du 22.06.2010 :

7.jGoldschmidt Jacques, avenue Swartenbrouck 5, 1090 Jette

Maggy Labeau, rue de Tervaete, 1040 Etterbeek

Sont réélus administrateurs lors de l'assemblée générale du 15.06.2011 :

Massart Josiane, avenue Swartenbrouck 5, 1090 Bruxelles

Crollen Eric, rue du Bon Pasteur 37, 1080 Bruxelles

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: Composition du conseil d'administration :

Goldschmidt, Jacques, Président, gestion journalière

Lebeau Marguerite, Secrétaire

Massait Josiane, Trésorière

Crollen Eric, Administrateur

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Au verso : Nom et signature



Coordonnées
STEPLY

Adresse
AVENUE SWARTENBROUCK 5 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale