STICHTING GEHEIM LEGER -1940/1945 - FONDATION ARMEE SECRETE, AFGEKORT : SGL 40-45

Divers


Dénomination : STICHTING GEHEIM LEGER -1940/1945 - FONDATION ARMEE SECRETE, AFGEKORT : SGL 40-45
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 476.161.716

Publication

18/02/2013
ÿþ M00 2.2



Veole Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



BRUXELLES

0 6 FEB 2013

Greffe

N° d'entreprise : 476.161.716

Dénomination

(en entier) : FONDATION ARMEE SECRETE -1940/1945 - STICHTING

GEHEIM LEGER

(en abrégé)

Forme juridique: Fondation d'utilité publique 1

Siège ; 1140 Evere, Quartier Reine Elisabeth, bloc météo engsts\-Q -.n Mieeeetet

Obiet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS - NOMINATIONS

" Fondation Armée Secrète

 1940/1945 

Stichting Geheim Leger"

Fondation d'Utilité Publique

1140 Evere

Quartier Reine Elisabeth, bloc meteo

Numéro d'entreprise: 476.161.716

MODIFICATION DES STATUTS - NOMINATIONS

L'AN DEUX MIL TREIZE

Le trente-et-un janvier (31/1)

A Alost, en l'étude du notaire instrumentant.

Devant nous, Maître Olivier VAN MAELE, notaire à Alost.

S'est tenu le Conseil d'administration de la Fondation d'utilité publique "FONDATION ARMEE SECRETE 

194011945  STICHTING GEHEIM LEGER", ayant son siège social à 1140 Evere, Quartier Reine Eli-sabeth,

bloc météo, numéro d'entreprise: 476.161.716.

Constituée par acte du notaire Xavier Carly, à Ixelles, le six octobre deux mille et un, publiée à l'annexe au

Moniteur Belge du vingt-et-un mars deux mille deux sous le numéro 5075 annulant la publication numéro 23597

du six décembre deux mil un.

Par Arrêté Royal du dix-neuf février deux mille deux, publié à l'annexe au Moniteur Belge du quatre avril

suivant, fa personnalité civile a été accordée à la présente Fondation d'utilité publique et les statuts de la

Fondation ont été ap-prouvés.

Dont les statuts ont été modifiés suivant acte du notaire Olivier Van Maele à Alost le 24 novembre 2005,

publié à l'annexe au Moniteur Belge du 20 janvier deux mille six sous les numéros 17882 et 17883.

BUREAU

La séance est ouverte à dix heures trente minutes sous la présidence de Monsieur LAMBRECHTS Yvan.

COMPOSITION de !'ASSEMBLES

Le président et le scrutateur constatent que sont présents ou représentés les administrateurs suivants:

1° Monsieur LAMBRECHTS Yvan, officier honoraire, demeurant à 3800 Sint-Truiden, Luciéndal 10.

2° Monsieur LINSMEAU Joseph, officier retraité, demeurant à 1200 Woluwé-Saint-Lambert, avenue L

Gribaumont 181/4.

3° Monsieur LIZEN Michel, professeur retraité, demeurant à 5020 Malonne, Chemin des Prunelliers 5.

4° Monsieur WILLEMOT Olivier, avocat, demeurant à 9030 Mariaicerke, Gérard Willemotlaan 90.

5° Monsieur LEGRAIN Michel, officier retraité, demeurant à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, Clos des Chats 11.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les administrateurs précités sous les numéros 2, et 3. sont représentés respectivement par Monsieur Lambrechts Yvan et Willemot Olivier nommés ci-avant, en vertu des deux procurations sous seing privé qui resteront dans le dossier.

CONSTATATION de la VALIDITE de l'ASSEMBLEE

L'exposé du Président est reconnu exact par l'assemblée.

Celle ci constate qu'elle est valablement constituée et apte à délibérer et à voter sur les points à l'ordre du jour.

Le conseil d'administration a été invité à se réunir aujourd'hui, conformément à l'article 4 des statuts, par le Président le 23 novembre 2012,

Conformément à l'article 12 des statuts deux tiers (2/3) des six administrateurs sont présents. ORDRE DU JOUR

1. Adaptation de l'adresse du siège de la Fondation et remplacement de l'article 1 comme suit :

"ARTICLE 1.

La Fondation d'utilité publique est constituée par ]'ASBL « Union Royale des Fraternelles de l'Armée

Secrète », avenue du Bois de la Cambre, 98, 1050 Bruxelles.

Cette Fondation d'utilité publique prend la dénomination de « Fondation Armée Secrète -- 1940/1945 -

Stichting Geheim Leger ».

Elle a son siège à 1140 Evere, rue d'Evere, 1, Quartier Reine Elisabeth, bloc météo.

Le siège peut être transféré en tout autre lieu de la Région de Bruxelles-Capitale sur simple décision du

conseil d'administration, publiée aux Annexes du Moniteur Belge et communiquée au service compétent, dans

le mois."

2. Modification du nombre d'administrateurs et de la durée de leur mandat et remplacement de l'article 3 des statuts par l'article 3 suivant

"ARTICLE 3.

La Fondation est administrée par un conseil d'administration composé de quatre membres au moins et de

dix membres maximum, dont la moitié réside dans la partie francophone du pays et l'autre moitié dans la partie

néerlandophone. En cas de nombre impair d'administrateurs on ne tient pas compte de la résidence du

Président pour la composition paritaire précitée.

Les futurs administrateurs sont désignés par le conseil d'administration à la majorité des voix et la majorité

des membres doit être présente ou représentée.

Leurs fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile, mise sous administration provisoire,

révocation.

La révocation d'un administrateur a lieu à la majorité des voix des administrateurs présents ou représentés.

La majorité des ad-ministrateurs doit être présente ou représentée.

L'administrateur concerné ne prendra pas part à la délibération mais aura la possibilité d'être entendu.

Leur mandat n'est pas rétribué; seuls les frais réels en re-lation avec leur mandat peuvent être indemnisés.

Le collège choisit en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'incapacité ou d'empêchement du président, ses fonctions sont exercées par le vice-président."

3. Nomination de deux nouveaux administrateurs :

Monsieur DE GEYTER Michel,

Demeurant à 9220 Hamme, Stationsstraat 43.

Jonkheer JANSSENS de BISTHOVEN Georges,

Demeurant à 1030 Schaarbeek, Rassonstraat 61.

RESOLUTIONS

Après avoir délibéré, le Conseil d'administration a pris à l'unanimité des voix présentes ou représentées les

résolutions suivantes:

1. Le Conseil d'administration décide d'adapter l'adresse du siège de la Fondation et de remplacer l'article 1 par l'article 1 mentionné à l'ordre du jour.

2. Le Conseil d'administration décide de modifier le nombre d'administrateurs et la durée de leur mandat et de remplacer l'article 3 des statuts par l'article 3 mentionné à l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Vc'let B - Suite

3. Nominations d'administrateurs.

Le Conseil d'administration décide de nommer comme administra-teun

Monsieur DE GEYTER Michel,

Demeurant à 9220 Hamme, Stationsstraat 43.

Jonkheer JANSSENS de BISTHOVEN Georges,

Demeurant à 1030 Schaerbeek, Rue Rasson 61.

VOTE

Toutes ces résolutions ont été prises chacune séparément, consécutivement et à l'unanimité des voix

présentes ou représen-tées.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à onze heures trente minutes.

LECTURE

Les comparants ont reçu un projet du présent acte plus de cinq jours ouvrables avant sa signature.

Le notaire soussigné déclare avoir donné explication de tout ce qui précède aux parties,

ETAT CIVIL

Le notaire soussigné certifie l'identité des parties au vu de leur carte d'identité.

Droits d'écriture (Code des droits et taxes divers).

Le droit s'élève à nonante cinq euros (¬ 95,00).

DONT PROCES-VERBAL

Fait et passé à Alost, en I'Etude.

Et après lecture intégrale, les parties, représentées comme ci-haut ont signé avec le notaire.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/02/2013
ÿþM0D 2.2

nri\ 1n de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

BRUSSEL

O 6 FEB 2013

Griffie

Ondernemingsnr : 476.161.716

Benaming

(voluit) : STICHTING GEHEIM LEGER -1940!1945 - FONDATION ARMÉE

SECRÈTE

(verkort) :

Rechtsvorm : Stichting van openbaar nut

Zetel : Kwartier Koningin Elisabeth, blok meteo C ve.zetç Q A /1.i40 Cu t' Onderwerp akte : STATUTENWIJZIGING - BENOEMINGEN

"Stichting Geheim Leger

 194011945 --

Fondation Armée Secrète"

Stichting van openbaar nut

1140 Evere

Kwartier Koningin Elisabeth, blok meteo

Ondernemingsnummer 476.161,716

STATUTENWIJZIGING - BENOEMINGEN

HET JAAR TWEEDUIZEND EN DERTIEN.

Op eenendertig januari (31/1)

Te Aalst, ten kantore van de werkende notaris.

Veiór Meester Olivier Van Maele, geassocieerd Notaris, vennoot van de burgerlijke vennootschap onder de, vorm van een be5ioten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid "Van Maele en Couck, geassocieerde; Notarissen" met zetel te Aalst.

Wordt gehouden de Raad van bestuur van de Stichting van openbaar nut "Stichting Geheim Leger 1940/1945 - Fondation Armée Secrète", met zetel te 1140 Evere, Kwartier Ko-ningin Elisabeth, blok meteo, Ondernemingsnummer 476,161.716.

Opgericht blijkens akte verleden voor notaris Xavier Carly, te Elsene, op zes oktober tweeduizend en één,; bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad van eenentwintig maart tweeduizend en twee onder nummer 5075 met annulatie van de publicatie nummer 23597 van zes december tweeduizend en één.

Bij Koninklijk Besluit van negentien februari tweeduizend en twee, bekendgemaakt in het Belgisch Staatsblad van vier april daarna, werd rechtspersoonlijkheid verleend aan onderhavige Stichting van openbaar, nut en werden de statuten van de Stichting goedgekeurd.

Waarvan de statuten gewijzigd werden blijkens akte verleden op 24 november 2005 bekendgemaakt in de; bijlagen tot het Belgisch Staatsblad van 20 januari tweeduizend en zes onder nummers 017882 en 017883,

De zitting wordt om tien uur dertig minuten geopend onder voorzitterschap van de Heer LAMBRECHTS Yvan.

SAMENSTELLING VAN DE VERGADERING

De voorzitter en de stemopnemer stellen vast dat volgende bestuurders aanwezig zijn:

1° De heer LAMBRECHTS Yvan, ere-officier, wonende te 3800 Sint-Truiden, Luciëndal 10.

2° De heer LINSMEAU Joseph, officier op rust, wonende te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe,

Gribaumontlaan 18114,

3° De heer LIZEN Michel, leraar op rust, wonende te 5020 Matonne, Chemin des Prunelliers 5,

4° De heer WII_LEMOT Olivier, advocaat, wonende te 9030 Mariakerke, Gérard Willemotlaan 90.

5° de heer LEGRAIN Michel, officier op rust, wonende te 1150 Sint-Pieters-Woluwe, Clos des Chats 11,

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De bestuurders voormeld onder nummer 2. en 3, zijn hier vertegenwoordigd respectievelijk door de Heer Lambrechts Yvan en Willemot Olivier voormeld, blijkens twee onderhandse volmachten welke in het dossier zullen worden bewaard.

VASTSTELLING DAT DE VERGADERING GELDIG IS SAMENGESTELD

De uiteenzetting door de Voorzitter wordt door de vergadering juist bevonden. Zij stelt vast dat ze geldig werd samengesteld en dat ze bevoegd is om over de onderwerpen van de dagorde geldig te beraadslagen en te besluiten.

De raad van bestuur werd op 23 november 2012 door de Voorzitter uitgenodigd om op heden te vergaderen, overeenkomstig artikel 4 van de statuten.

Overeenkomstig artikel 12 van de statuten zijn twee/derden (2/3) van de zes bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd.

DAGORDE

1. Aanpassing van het adres van de zetel van de Stichting en wijziging van artikel 1 der statuten ais volgt:

"ARTIKEL 1.

De Stichting van openbaar nut wordt opgericht door de VZW "Koninklijke Unie der Verbroederingen van het Geheim Leger" met zetel te 1050 Brussel, Terkamerenboslaan, 98.

De opgerichte Stichting draagt als naam "Stichting Geheim Leger - 194011945 - Fondation Armée Secrète". De zetel van de Stichting is gevestigd te 1140 Evere, Eversestraat, 1, Kwartier Koningin Elisabeth, blok meteo.

De zetel mag overgebracht worden naar elke andere plaats binnen het Brusselse Hoofdstedelijk Gewest bij beslissing van de Raad van bestuur binnen de maand na deze beslissing te publiceren in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad en mee te delen aan de bevoegde dienst."

2. Wijziging van het aantal bestuurders en de duur van hun man-daat en vervanging van artikel 3 der statuten door volgend anti-kel 3:

"ARTIKEL 3.

De Stichting wordt bestuurd door een Raad van bestuur, bestaande uit ten minste vier bestuurders en maximum tien bestuurders, waarvan de helft wonende in het Nederlandstalig landsgedeelte en de wederhelft in het Franstalig landsgedeelte, ingeval van onpaar aantal bestuurders wordt er geen rekening gehouden met de woonplaats van de Voorzitter voor de voormelde paritaire samenstelling.

De bestuurders worden benoemd door de Raad van Bestuur, door co-optatie bij meerderheid van stemmen. De meerderheid van de be-stuurders dient aanwezig of vertegenwoordigd te zijn.

Hun functies zullen ophouden door sterfgeval, ontslag, burgerlijke onbekwaamheid, onder voorlopig bewindplaatsing, afzetting.

De afzetting van een bestuurder gebeurt bij meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. De, meerderheid van de bestuurders dient aanwezig of vertegenwoordigd te zijn. De betrokken bestuurder neemt niet deel aan de beraadslaging maar heeft de mogelijkheid om gehoord te worden.

Hun mandaat is onbezoldigd; enkel de betaling van de werkelijke onkosten in verband met hun mandaat kunnen ingevorderd worden.

Het college kiest uit zijn midden een voorzitter, een ondervoor-zitter, een penningmeester en een secretaris. Bij ontstentenis of verhindering van de voorzitter, worden zijn functies waargenomen door de ondervoorzitter."

3. Benoeming van twee nieuwe bestuurders:

De Heer DE GEYTER Michel,

Wonende te 9220 Hamme, Stationsstraat 43.

Jonkheer JANSSENS de BISTHOVEN Georges,

Wonende te 1030 Schaarbeek, Rassonstraat 61.

BESLISSINGEN

Na beraadslaging heeft de Raad van bestuur met éénparigheid van de aanwezige of vertegenwoordigde

stemmen, de volgende beslissingen genomen:

1. De Raad van bestuur beslist het adres van de zetel van de Stichting aan te passen en artikel 1 der statuten te vervangen door het artikel 1 vermeld in de agenda.

Mon 2.2

Luik B - Vervolg

2, De Raad van bestuur beslist het aantal bestuurders en de duur van hun mandaat te wijzigen en artikel 3 der statuten te vervan-gen door het artikel 3 vermeld in de agenda.

3. Benoeming van twee nieuwe bestuurders:

De Raad van bestuur beslist tot bestuurder te benoemen;

De Heer DE GEYTER Michel,

Wonende te 9220 Hamme, Stationsstraat 43,

Jonkheer JANSSENS de BISTHOVEN Georges,

Wonende te 1030 Schaarbeek, Rassonstraat 61.

STEMMING

Al deze besluiten werden elk afzonderlijk, achtereenvolgens en met algemeenheid van de aanwezige of

vertegenwoordigde stemmen genomen. De dagorde uitgeput zijnde, wordt de vergadering opgeheven om elf

uur dertig minuten.

VOORLEZING

De comparanten erkennen een ontwerp van onderhavige akte ontvangen te hebben minstens vijf

werkdagen voor het verlijden dezer.

De gehele akte werd door de notaris ten behoeve van de com-paranten toegelicht.

BEVESTIGING VAN IDENTITEIT

De notaris bevestigt dat de identiteit van de comparanten hem werd aangetoond aan de hand van hun

identiteitskaart.

WAARVAN PROCES-VERBAAL

Na integrale voorlezing hebben de comparanten, vertegenwoordigd als gemeld, en de notaris, getekend.

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Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij vande perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

30/11/2011
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblae

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Griffie

Ondernemingsnr : 476.161.716

Benaming

(voluit) : Stichting Geheim Leger 1940-1945

(verkort " SGL 40-45

Rechtsvorm : Stichting van openbaar nut

Zetel Kwartier Koningin Elisabeth, blok meten, Eversestraat, 1, 1140 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag en benoeming van bestuurders

Verslag van de Raad van bestuur van 7 oktober 2011.

Ontslag: De heer Van Poucke Guido, Paul Hymanslaan, 84/1, 1200 Brussel

Benoeming: De heer Legrain Michel, geboren te Namur op 25 maart 1938, woonachtig te 1150 Brussel, Clos des Chats, 11

De Raad van bestuur is samengesteld als volgt:

De heer Lambrechts Yvan, Luciëndal, 10, 3800 Sint-Truiden

De heer Linsmeau Joseph, avenue L. Gribaumont, 181/4, 1200 Bruxelles

De heer Geets Carl, Langstraat, 61/B, 2223 Schriek

De heer Lizen Michel, Chemin des Prunelliers, 5020 Malonne

De heer Willemot Olivier, Gérard Willemotlaan, 90, 9030 Mariakerke

De heer Legrain Michel, Clos des Chats, 11, 1150 Bruxelles

F. ALDERWEIRELDT G. VAN POUCKE

Zaakvoerder Voorzitter

" Recto . Naam en hoedanigheid van de instrumenterenee notaris, hetzij van de perso=:o)n(en) bevoegd de vereniging. stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordioen

Op cie íaatsie blz van t,iatt B vermelden Verso " Naam en hancitel'.ening

Coordonnées
STICHTING GEHEIM LEGER -1940/1945 - FONDATIO…

Adresse
KWARTIER KONINGIN ELISABETH, BLOK 10, LOKAAL 18 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale