STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN-FONDATION NOS PETITS ORPHELINS (NEUSTROS PEQUENOS HERMANOS)

Divers


Dénomination : STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN-FONDATION NOS PETITS ORPHELINS (NEUSTROS PEQUENOS HERMANOS)
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 451.686.141

Publication

04/02/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Rés a Mon be

9 /1.' _ 1~~ rGré

N° d'entreprise ; 0451.686.141

Dénomination

(en entier) : FONDATION NOS PETITS ORPHELINS - STICHTING ONZE

KLEINE WEESKINDEREN (NUESTROS PEQUENOS HERMANOS)

(en abrégé) :

Forme juridique : FONDATION D'UTILITE PUBLIQUE

Siège : 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT, AVENUE HEYDENBERG 45 BTE 5

Objet de l'acte : NOMINATIONS

D'un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du conseil d'administration de la fondation d'utilité publique FONDATION NOS PETITS ORPHELINS - STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN (NUESTROS PEQUENOS HERMANOS), ayant son siège social à 1200 Bruxelles, avenue Heydenberg 45 bte 5, clôturé par devant Maître Hugo MEERSMAN, notaire associé de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « MEERSMAN HUGO & WILMUS MARC -- Notaires associés », établie à Etterbeek, avenue d'Auderghem numéro 328, en date du sept novembre deux mille treize, il résulte par extrait que le conseil d'administration après délibération a adopté à l'unanimité des voix tes résolutions suivantes :

Le conseil d'administration a décidé de nommer à la fonction d'administrateur et vice-président à partir de ce jour jusqu'au 7 novembre 2019, monsieur HEMMERECHTS Herwig Emile, né à Grimbergen le 2 juillet 1951, numéro national 510702.317.64, domicilié à 3080 Tervuren, Steenbakkerijlaan 11 bte A. Son mandat est non rémunéré.

Monsieur HEMMERECHTS, prénommé, ici présent, accepte ce mandat.

Le conseil d'administration a décidé de nommer à la fonction de délégué à la gestion journalière à partir du 21 octobre 2013 pour une période de 3 ans, madame BOSCHAERT Nicole Marie, née à Edingen le 20 mars 1954, numéro national 540320.132.35, domicilié à 1933 Sterrebeek, Koningin Fabiolalaan 8. Son mandat et non rémunéré.

Madame BOSCHAERT, prénommée, a accepté ce mandat par courrier du 29 octobre 2013.

Pour extrait analytique conforme délivré sur papier libre aux fins de publications aux annexes du Moniteur Belge.

Annexes : expédition de l'acte

Signé Hugo MEERSMAN notaire à Etterbeek

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

12/12/2013
ÿþ" MOD 2.2

c `

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Réservé 111111111t1111111)11,1!)!11111111

au

Moniteur

belge



p 2 DEC. 2013

BRUXELLES,

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0451.686.141

Dénomination

(en entier) : FONDATION NOS PETITS ORPHELINS - STICHTING ONZE

KLEINE WEESKINDEREN (NUESTROS PEQUENOS HERMANOS)

(en abrégé) :

Forme juridique : FONDATION D'UTILITE PUBLIQUE

Siège : 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT, AVENUE HEYDENBERG 45 BTE 5

Obiet de L'acte: MODIFICATION DES STATUTS

D'un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du conseil d'administration de la fondation d'utilité publique FONDATION NOS PETITS ORPHELINS - STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN (NUESTROS PEQUENOS HERMANOS), ayant son siège social à 1200 Wolwue-Saint-Lambert, avenue Heydenberg 45 bte 5, clôturé par devant Maître Hugo MEERSMAN, notaire associé de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « MEERSMAN HUGO & WILMUS MARC  Notaires associés », établie à Etterbeek, avenue d'Auderghem numéro 328, en date du sept novembre deux mille treize, il résulte par extrait que l'assemblée après délibération a adopté à l'unanimité des voix les résolutions suivantes

Le conseil d'administration a décidé de remplacer les statuts existants par le texte suivant : DENOMINATION, CONSTITUTION, SIEGE ET DUREE

Article 1

1.1. Dénomination.

La fondation est appelée :

Fondation Nos Petits Orphelins - Stichting Onze Kleine Weeskinderen (Nuestros Pequenos Hermanos  NPH Belgium )

1.2. Forme juridique.

La fondation a la forme juridique d'une fondation d'utilité publique, conformément à la Loi du 27 juin 1921 concernant les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

1.3, Constitution

La fondation a été constituée par William Bryce WASSON, citoyen des Etats-Unis d'Amérique, né le 21 décembre 1923 et décédé le 16 août 2006.

1.4. Siège et durée.

1. Le siège de la fondation est établi à 1200 Bruxelles, avenue Heydenberg 45 bte 5

2. Elle est constituée pour une durée indéterminée,

OBJETS ET MOYENS

Article 2

2,1. La fondation a pour objet

a. D'encourager et de soutenir l'action sociale entreprise en faveur des pauvres et nécessiteux de l'Amérique latine et du reste du monde.

b. D'accorder une attention particulière aux orphelins, aux enfants abandonnés et aux enfants esseulés.

c. En outre, tout ce qui a un rapport direct ou indirect avec l'un et l'autre ou peut y contribuer, le tout au sens

le plus large du terme.

2.2, La fondation cherchera à réaliser ses objectifs entre autres

a. par la levée de fonds au moyen de la publicité, de campagnes et d'autres activités, lesquels fonds devront

être utilisés dans le cadre des objectifs.

b, en fournissant des informations à des tiers et en leur faisant prendre conscience des besoins des pauvres

et nécessiteux de ce monde.

c. en coopérant avec des organisations non gouvernementales, des églises, des instances

gouvernementales et des missions afin d'atteindre lesdits objectifs.

d, par le développement, la promotion et l'entretien des contacts entre enfants et sponsors.

PATRIMOINE

" M4D 2.2

" u Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 3

" Le patrimoine de la Fondation sera constitué par

- des subsides, des donations et des dons ;

- des dispositions testamentaires et des legs ;

- toutes autres acquisitions et tous autres avantages

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 4 ;

4.1. Le Conseil d'Administration de la Fondation se compose au minimum de trois et au maximum de sept membres. Au sein du Conseil d'Administration, il ne pourra y avoir de relations familiales ou assimilées étroites.

Un membre du Conseil d'Administration qui aura agi contrairement aux présents statuts ou au règlement, ou aura préjudicié de quelque façon que ce soit les intérêts de la Fondation, pourra être suspendu ou révoqué par les autres membres du conseil d'administration.

Une telle décision ne sera valable que si tous les administrateurs sont présents ou représentés et qu'une majorité des deux tiers des administrateurs présents ou représentés y consent.

4.2 Le Conseil d'Administration choisira en son sein un Président, un ou deux Vice-Présidents, un Secrétaire et un Trésorier. Chaque membre du Conseil d'Administration pourra occuper deux des fonctions susmentionnées.

4.3. Les membres du Conseil d'Administration seront nommés pour une période de six ans et démissionneront suivant un schéma à établir par le Conseil d'Administration, Un membre démissionnaire du Conseil d'Administration pourra être consécutivement réélu pour une période de six ans, En oas de vacance d'un (ou plusieurs) poste(s) au sein du Conseil d'Administration, les membres du Conseil d'Administration subsistants pourvoiront à l'unanimité (ou le seul membre du Conseil d'Administration subsistant pourvoira) à la nomination d'un (ou plusieurs) successeur(s).

4.4. Les administrateurs ne pourront pas être administrateur, fondateur, actionnaire, contrôleur ou employé d'une entité à laquelle la fondation transfère entièrement ou partiellement ses fonds, d'une entité avec laquelle la fondation accomplit de manière structurelle des actes juridiques évaluables en argent ou d'une entité avec laquelle la Fondation est directement ou indirectement liée statutairement.

Les dispositions de l'article 4.4. ne seront pas d'application à l'égard d'une entité à laquelle la fondation octroie des fonds conformément aux objectifs statutaires étant entendu que

- l'impact d'une entité qui reçoit des fonds, sur la nomination et la liste de candidats à la nomination du Conseil d'Administration de la fondation est limité au maximum à un quart du nombre des membres du Conseil d'Administration,

- Pas plus d'un quart des membres du Conseil d'Administration de la Fondation pourra être composé des personnes mentionnées à l'article 4.4, Lesdites personnes ne pourront pas représenter la Fondation.

4.5. Les membres du Conseil d'Administration ne bénéficieront pas d'une rémunération pour leurs activités, mais ils auront droit à une indemnisation des frais exposés par eux dans l'exercice de leurs fonctions. I1EUNIONS ET DECISIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 5 :

5.1. Les réunions du Conseil d'Administration se tiendront en un lieu, à une date et à un moment à préciser par le Conseil d'Administration,

5.2. Les réunions du Conseil d'Administration se tiendront périodiquement, mais au moins une fois par an,

5.3. Les réunions se tiendront en outre chaque fois que le Président ou l'un des Vice-Présidents l'estimera souhaitable ou si l'un des autres membres du Conseil d'Administration en fait la demande au Président par écrit et en indiquant précisément les points à traiter. Si le Président ou l'un des Vice-Présidents ne donne pas suite à une telle demande en sorte que la réunion puisse être tenue dans les trois semaines de la demande, le demandeur pourra convoquer lui-même une réunion eu égard aux formalités requises.

5.4, Outre l'endroit et le moment de la réunion, les lettres de convocation mentionneront les points à traiter.

5.5. Tant que tous les membres du Conseil d'Administration en fonction seront présents lors d'une réunion dudit conseil, des décisions valables pourront être prises sur tous les points soulevés, à condition d'être prises à l'unanimité, même si les prescriptions données par les statuts pour la convocation et la tenue des réunions n'ont pas été respectées.

5.6. Les réunions seront présidées par le Président du Conseil d'Administration et en son absence par un des Vice-Présidents ; si les Vice-Présidents sont également absents, la réunion désignera elle-même son Président,

5.7. De chaque réunion du Conseil d'Administration, un procès-verbal sera tenu. Les procès-verbaux seront établis et signés par ceux qui auront fait fonction de Président et de Secrétaire lors de la réunion,

5.8. Le Conseil d'Administration ne pourra prendre des décisions valables que si la majorité de ses membres en fonction est présente en personne à la réunion.

Un membre du conseil d'administration pourra se faire représenter à la réunion par un coadministrateur sur production d'une procuration écrite, satisfaisant à l'appréciation du Président de la réunion. Un membre du Conseil d'Administration ne pourra en outre agir que pour un seul coadministrateur.

5.9. Le Conseil d'Administration pourra également prendre des décisions hors réunion, à condition qu'il ait été donné à tous les membres du Conseil d'Administration l'occasion d'exprimer leur avis par écrit, par télégramme, par télex, par téléfax ou autrement. D'une décision ainsi prise, le Secrétaire rédigera, sous adjonction des réponses reçues, un rapport qui, après contresignature par le Président, sera joint au procès-verbal.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD2.2

5.10. Chaque membre du Conseil d'Administration aura le droit d'émettre une voix, Dans la mesure où les

présents statuts ne prescrivent pas de majorité plus importante, toutes les décisions du Conseil d'Administration

seront prises à la majorité absolue des voix valablement émises,

5.11, Tous les votes à la réunion se feront oralement, sauf si le Président estime un vote écrit souhaitable

ou que l'un des membres ayant voie délibérative en émet le souhait avant le vote, Le vote écrit se fera sous plis

fermés, signés,

5.12, Les votes blancs seront considéres comme ne pas avoir été émis,

Dans tous les litiges concernant des votes, non prévus par les statuts, le président statuera,

POUVOIR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET REPRESENTATION

Article 6

6.1. Le Conseil d'Administration aura les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, le contrôle et le

direction de la fondation,

Sans que ladite énumération soit limitative, le Conseil d'Administration pourra décider de conclure des

contrats pour acquérir, aliéner ou grever des biens enregistrés.

6,2,a, Le Conseil d'Administration représentera la Fondation en justice et en dehors.

b. Le pouvoir de représentation reviendra aussi à deux membres du Conseil d'Administration agissant conjointement, ainsi qu'à un membre du Conseil d'Administration et à un directeur de la Fondation conjointement.

c. Le Conseil d'Administration pourra donner procuration à un ou plusieurs membres du conseil

d'administration, à un directeur de la Fondtion ainsi qu'à des tiers pour représenter la Fondation dans les limites

de ladite procuration. La procuration en question devra avoir été donnée par écrit et signée par deux membres

du Conseil d'Administration,

FIN DE LA QUALITE DE MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 7

La qualité de membre du Conseil d'Administration prendra fin : par le décès d'un membre du conseil

d'administration, par la perte de la gestion libre de son patrimoine, par démission écrite, par son licenciement.

EXERCICE et COMPTES ANNUELS

Article 8 :

8,1. L'exercice de la Fondation court du ler janvier au 31 décembre compris.

8.2, A la fin de chaque exerice, les livres de comptes de la Fondation seront clôturés. Le Trésorier en

établira un bilan et un compte de pertes et profits de l'année achevée, lesquels comptes annuels,

accompagnés d'un rapport d'un expert-comptable-conseiller en comptabilité, seront soumis au Conseil

d'Administration dans les six mois à l'issue de l'exercice,

8.3. Les comptes annuels seront arrêtés par le Conseil d'Administration, Lors de l'approbation des comptes

annuels, le Conseil d'Administration donnera décharge au Trésorier,

DIRECTION

Article 9

Le Conseil d'Administration déléguera la direction journalière du bureau et l'organisation de la Fondation à

un directeur à nommer par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration pourra suspendre ou

révoquer le directeur. En cas de nomination, suspension ou révocation, les dispositions prévues à l'article 11

alinéa 1 seront d'application. Le Conseil d'Administration fixera les pouvoirs du directeur dans le statut de la

direction. En cas d'absence du directeur, le Conseil d'Administration prendra des mesures pour le remplacer.

Le directeur assistera en règle générale aux réunions du Conseil d'Administration et y aura une voix

consultative.

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR ET STATUT DE LA DIRECTION

Article 10:

10,1, Le Conseil d'Administration établira un règlement d'ordre intérieur et un statut de la direction où seront

réglés les points non repris dans les présents statuts.

10.2. Le règlement d'ordre intérieur et le statut de la direction ne pourront pas être contraires à la loi ou aux

présents statuts.

10.3. Le Conseil d'Administration pourra à tout moment modifier le règlement d'ordre intérieur et le statut de

la direction.

10.4. Les dispositions prévues à l'article 11 alinéa 1 seront applicables à l'établissement et à la modificaiton

du règlement d'ordre intérieur.

MODIFICATION DES STATUTS

Article 11

11,1. Le Conseil d'Administration pourra modifier les présents statuts. La décision à cet effet devra être prise

à la majorité des trois quarts des voix.

11.2. La modification devra être constatée par acte notarié sous peine de nullité.

11.3. Les membres du Conseil d'Administration seront tenus de fournir une copie authentique de la

modification et les statuts modifiés devront être approuvés par le Roi.

DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 12

12,1. Le Conseil d'Administration pourra dissoudre la Fondation. Les dispostions prévues à l'article 11 alinéa

1 seront applicables à la décision à prendre à cet effet.

12.2, La Fondation continuera d'exister après sa dissolution dans la mesure où ceci s'avérera nécessaire à

le liquidation de son patrimoine.

Volet B - Suite MOD 2,2



12.3. La liquidation se fera par le Conseil d'Administration ou par ceux désignés en tant que liquidateurs par

le Conseil d'Administration.

12.4. Pendant la liquidation, [es dispositions des présents statuts demeureront d'application.

12.5. Un solde positif éventuel de la Fondation dissoute sera consacré autant que faire se peut

conformément à l'objet de la Fondation.

12.6, A l'issue de la Liquidation, les Livres de comptes et documents de la Fondation dissoute resteront

pendant dix ans entre les mains de celui désigné à cet effet par le Conseil d'Administration et, à défaut d'une

telle désignation, du dernier liquidateur.

DISPOSITION FINALE

Article 13:

Le Conseil d'Administration statuera dans tous les cas non prévus tant par la loi que par les présents

statuts, ainsi que par le règlement d'ordre intérieur et par le statut de la direction.

Pour extrait analytique,

Annexes : expédition de l'acte  statuts coordonnés

Signé Hugo MEERSMAN notaire à Etterbeek

hf9atitianeesapdáaldemiéèaepaggaide : Mrrreetéo NNatreettqueititécidutntàkieiristriazasatttaiibaeddddq,eeseaneaoavidewcseanees aoati jzpoveiddrrepi:éeetée d'gae$ctddliap idedaddatiaroou'tiaggatgameeëgaaaicHdeeitisss

Aliterere@ri {`IQEft-r'bâegee

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

12/12/2013
ÿþ MOD 2.2

~. ~ ~-~!.~~º%"~ ! ~ In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

lll 11111 III ll lll1 Illl IIII 11 11

<13186618*

BiffiRUSSEL

Gre

Voor-

behouder

aan het

Belgisch

Staatsblal

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 0451,686.141

Benaming

(voluit) : STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN - FONDATION NOS

PETITS ORPHELINS (NUESTROS PEQUENOS HERMANOS)

(verkort) :

Rechtsvorm : STICHTING VAN OPENBAAR NUT

Zetel : 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE, HEYDENBERGLAAN 45 BUS 5

Onderwerp akte : STATUTENWIJZIGING

Uit proces-verbaal opgesteld voor Meester Hugo MEERSMAN, geassocieerd notaris van de burgerlijke vennootschap onder de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid « MEERSMAN HUGO & WILMUS MARC  Geassocieerde notarissen », gevestigd te Etterbeek, Oudergemselaan nummer 328, op zeven november tweeduizend dertien, blijkt dat de raad van bestuur van de stichting van openbaar nut "STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN FONDATION NOS PETITS ORPHELINS (NUESTROS PEQUENOS HERMANOS)" , met zetel te 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, Heydenberglaan 45 bus 5volgende beslissingen heeft genomen met éénparigheid van stemmen

EERSTE BESLISSING

De raad van bestuur beslist om de statuten integraal te wijzigen zodat deze voortaan als volgt zullen luiden in het Nederlands:

NAAM, OPRICHTING, ZETEL DUUR

Artikel 1:

1.1. Naam.

De stichting is genaamd:

Stichting Onze Kleine Weeskinderen - Fondation Nos Petits Orphelins - (Nuestros Pequefios Hermanos -

NI'H Belgium)

1.2. Rechtsvorm.

De stichting heeft een rechtsvorm van een stichting van openbaar nut, conform de Wet van 27 juni 1921

betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en

de stichtingen.

1.3. Oprichting

De stichting werd opgericht door William Bryce WASSON, staatsburger van de Verenigde Staten van

Amerika, geboren op 21 december 1923 en overleden op 16 augustus 2006.

1.4. Zetel en duur,

1.De zetel van de stichting is gevestigd te 1200 Brussel, Heydenberglaan 45 Bus 5.

2.Zij is opgericht voor onbepaalde tijd.

DOEL EN MIDDELEN

Artikel 2:

2.1.De stichting heeft ten doel:

a. Het maatschappelijk werk dat onder de armen en behoeftigen van Latijns- Amerika en de rest van de wereld verricht wordt aan te moedigen en te ondersteunen.

b. Speciale aandacht te besteden aan verweesde, te vondeling gelegde en aan hun lot overgelaten

kinderen.

c, Voorts al hetgeen dat met het één en ander rechtstreeks of zijdelings verband houdt of daartoe

bevorderlijk kan zijn, alles in de ruimste zin van het woord,

2.2.De stichting tracht haar doelen onder meer te verwezenlijken door:

a, het werven van fondsen door middel van publiciteit, campagnes en andere activiteiten welke fondsen

binnen het kader van de doelstellingen, dienen te worden aangewend.

b. door informatie te verstrekken aan derden en hen bewust te maken van de noden onder de armen en

behoeftigen van deze wereld,

c. samen te werken met niet gouvernementele organisaties, kerken, regeringsinstanties en missies teneinde deze doelstellingen te bereiken.

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

d, het ontwikkelen, bevorderen en onderhouden van de contacten tussen kinderen en sponsoren.

VERMOGEN

Artikel 3:

Het vermogen van de Stichting zal worden gevormd door

- subsidies, schenkingen, giften en donaties;

- erfstellingen en legaten;

- alle andere verkrijgingen en baten,

BESTUUR

Artikel 4:

4.1, Het Bestuur van de Stichting bestaat uit ten minste drie en ten hoogste zeven leden. Binnen het Bestuur mogen geen nauwe familie- of vergelijkbare relaties bestaan.

Een bestuurslid dat heeft gehandeld In strijd met deze statuten of het reglement, dan wel op enigerlei wijze de belangen van de Stichting heeft geschaad, kan door de overige bestuursleden worden geschorst of ontslagen.

Dergelijke beslissing is slechts geldig indien al de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd zijn en indien twee derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders hiermee instemt.

4.2. Het Bestuur kiest uit zijn midden een Voorzitter, één of twee Vice-Voorzitters, een Secretaris en een Penningmeester. Elk bestuurslid kan twee van de bovengenoemde functies bekleden.

4.3, Bestuursleden worden benoemd voor een periode van zes jaar en treden af volgens een door het Bestuur op te stellen rooster. Een aftredend bestuurslid kan aansluitend voor één periode van zes jaar worden herbenoemd. Bij het ontstaan van een (of meer) vacature(s) in het Bestuur, zullen de overblijvende bestuursleden met algemene stemmen (of zal het enige overblijvende bestuurslid) voorzien door de benoeming van een (of meer) opvolger(s)

4.4. Bestuurders mogen niet zijn bestuurder, oprichter, aandeelhouder, toezichthouder of werknemer van een entiteit waaraan de stichting haar fondsen geheel of gedeeltelijk overmaakt, van een entiteit waarmee de stichting op structurele wijze op geld waardeerbare rechtshandelingen verricht of van een entiteit waarmee de stichting statutair direct of indirect mee verbonden is.

Het bepaalde onder artikel 4.4, geldt niet ten aanzien van een entiteit waaraan de stichting conform haar statutaire doelstellingen gelden afstaat met dien verstande dat:

- de invloed van een ontvangende entiteit op de benoeming en voordracht tot benoeming van het Bestuur van de stichting is toegestaan tot ten hoogste een vierde van het aantal bestuursleden,

- Niet meer dan een vierde van de bestuursleden van de stichting mag bestaan uit de onder artikel 4.4, genoemde personen. Deze personen mogen de stichting niet vertegenwoordigen.

4.5. De leden van het Bestuur genieten geen beloning voor hun werkzaamheden. Zij hebben wel recht op vergoeding van de door hen in uitoefening van hun functie gemaakte kosten.

BESTUURSVERGADERINGEN EN BESTUURSBESLUITEN

Artikel 5:

5.1. De bestuursvergaderingen worden gehouden op een door het Bestuur nader te bepalen plaats, datum en tijdstip.

5.2. Bestuursvergaderingen worden periodiek gehouden, doch minstens één keer per jaar.

5.3. Vergaderingen zullen voorts telkens worden gehouden, wanneer de Voorzitter dan wel één van de Vice-Voorzitters dit wenselijk acht of indien één van de andere bestuursleden daartoe schriftelijk en onder nauwkeurige opgave van de te behandelen punten aan de Voorzitter het verzoek richt. Indien de Voorzitter dan wel één van de Vice-Voorzitters aan een dergelijk verzoek geen gevolg geeft in dier voege, dat de vergadering kan worden gehouden binnen drie weken na het verzoek, is de verzoeker bevoegd zelf een vergadering bijeen te roepen met inachtneming van de vereiste formaliteiten.

5.4. De oproepingsbrieven vermelden, behalve plaats en tijdstip van de vergadering, de te behandelen onderwerpen,

5.5. Zolang in een bestuursvergadering aile in functie zijnde bestuursleden aanwezig zijn, kunnen geldige besluiten worden genomen over alle aan de orde komende onderwerpen, mits met algemene stemmen, ook al zijn de door de statuten gegeven voorschriften voor het oproepen en houden van vergaderingen niet in acht genomen,

5.6. De vergaderingen worden geleid door de Voorzitter van het Bestuur en bij die zijn afwezigheid door één van de Vice-Voorzitters; zijn ook de Vice-Voorzitters niet aanwezig dan wijst de vergadering zelf haar Voorzitter aan.

5.7, Van elke vergadering van het Bestuur worden notulen gehouden. De notulen worden vastgesteld en ondertekend door degenen, die in de vergadering ais Voorzitter en Secretaris hebben gefungeerd.

5.8, Het Bestuur kan alleen geldige besluiten nemen indien de meerderheid zijner in functie zijnde leden in persoon op de vergadering aanwezig is.

Een bestuurslid kan zich op de vergadering door een medebestuurslid laten vertegenwoordigen op overlegging van een schriftelijke, ter beoordeling van de Voorzitter der vergadering voldoende, volmacht. Een bestuurslid kan daarbij slechts voor één medebestuurslid als gevolmachtigde optreden.

5.9. Het Bestuur kan ook buiten vergadering besluiten nemen, mits alle bestuursleden in de gelegenheid zijn gesteld schriftelijk, telegrafisch, per telex, per telefax of anderszins hun mening te uiten. Van een aldus genomen besluit wordt onder bijvoeging van de ingekomen antwoorden door de Secretaris een relaas opgemaakt, dat na medeondertekening door de Voorzitter bij de notulen wordt gevoegd,

MOD 2,2

s

5.10. Ieder bestuurslid heeft het recht op het uitbrengen van één stem, Voor zover deze statuten geen

grotere meerderheid voorschrijven worden alle bestuursbesluiten genomen met volstrekte meerderheid van de

geldig uitgebrachte stemmen.

5.11. Alle stemmen ter vergadering geschieden mondeling, tenzij de Voorzitter een schriftelijke stemming

gewenst acht of één der stemgerechtigden dit véér de stemming verlangt. Schriftelijke stemming geschiedt bij

ondertekende, gesloten briefjes.

512. Blanco stemmen worden beschouwd als niet te zijn uitgebracht.

1n alle geschillen omtrent stemmingen, niet bij de statuten voorzien, beslist de voorzitter.

BESTUURSBEVOEGDHEID EN VERTEGENWOORDIGING

Artikel 6:

6.1. Het Bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden voor het Bestuur, de controle en de leiding van

de stichting.

Zonder dat deze opsomming limitatief is het Bestuur bevoegd te besluiten tot het aangaan van

overeenkomsten tot verkrijging, vervreemding en bezwaring van registergoederen.

6.2, a. Het Bestuur vertegenwoordigt de Stichting in en buiten rechte.

b. De vertegenwoordigingsbevoegdheid komt mede toe aan twee gezamenlijk handelende leden van het

Bestuur, zomede aan één lid van het Bestuur en een directeur der Stichting gezamenlijk,

o. Het Bestuur kan volmacht verlenen aan één of meer bestuursleden, zomede aan een directeur der

Stichting, alscok aan derden, om de Stichting binnen de grenzen van die volmacht te vertegenwoordigen. De

betreffende volmacht dient schriftelijk te zijn verleend en dient door twee leden van het Bestuur te zijn getekend.

EINDE BESTUURSLIDMAATSCHAP

Artikel 7:

Het bestuurslidmaatschap eindigt: door overlijden van een bestuurslid, bij verlies van het vrije beheer over

zijn vermogen, bij schriftelijke ontslagneming, door zijn ontslag.

BOEKJAAR EN JAARSTUKKEN

Artikel 8:

8.1. Het boekjaar van de Stichting loopt van 1 januari tot en met 31 december.

8.2. Per het einde van ieder boekjaar worden de boeken van de Stichting afgesloten. Daaruit worden door

de Penningmeester een balans en een staat van baten en lasten over het geëindigde boekjaar opgemaakt,

welke jaarstukken, vergezeld van een rapport van een accountant-administratieconsulent, binnen zes maanden

na afloop van het boekjaar aan het Bestuur worden aangeboden,

8.3. De jaarstukken worden door het Bestuur vastgesteld. Bij goedkeuring van de jaarstukken verleent het

Bestuur de Penningmeester décharge.

DIRECTIE

Artikel 9:

De dagelijkse leiding van het kantoor en de organisatie van de Stichting wordt door het Bestuur gedelegeerd

aan een door het Bestuur te benoemen directeur. De directeur kan dcor het Bestuur worden geschorst of

ontslagen. Bij benoeming, schorsing of ontslag is het bepaalde in artikel 11 lid 1 van toepassing. Het Bestuur

legt de bevoegdheden van de directeur vast in het directiestatuut. Bij afwezigheid van de directeur treft het

Bestuur maatregelen ter vervanging. De directeur woont als regel de vergaderingen van het Bestuur bij en heeft

hier een raadgevende stem,

HUISHOUDELIJK REGLEMENT EN DIRECTIESTATUUT

Artikel 10:

10.1, Het Bestuur stelt een huishoudelijk reglement en een directiestatuut vast, waarin die onderwerpen

worden geregeld, die niet in deze statuten zijn vervat.

102. Het huishoudelijk reglement en het directiestatuut mogen niet met de wet of deze statuten in strijd zijn.

10,3, Het Bestuur is te allen tijde bevoegd het huishoudelijk reglement en het directiestatuut te wijzigen.

10,4. Op de vaststelling en wijziging van het huishoudelijk reglement en het directiestatuut is het bepaalde in

artikel 11 lid 1 van toepassing.

STATUTENWIJZIGING

Artikel 11:

11,1. Het Bestuur is bevoegd deze statuten te wijzigen. Het besluit daartoe moet worden genomen met een

drie vierde meerderheid van stemmen.

112. De wijziging moet op straffe van nietigheid bij notariële akte worden vastgesteld.

11,3. De leden van het Bestuur zijn verplicht een authentiek afschrift van de wijziging bij te brengen,

alsmede dienen de gewijzigde statuten door de Koning te worden goedgekeurd.

ONTBINDING VEREFFENING

Artikel 12:

12,1, Het Bestuur is bevoegd de Stichting te ontbinden. Op het daartoe te nemen besluit is het bepaalde in

artikel 11 lid 1 van toepassing.

12,2. De Stichting blijft na haar ontbinding voortbestaan voor zover dit tot vereffening van haar vermogen

nodig is.

12,3. De vereffening geschiedt door het Bestuur, dan wel dcor degenen die door het Bestuur zijn

aangewezen als vereffenaars.

12,4. Gedurende de vereffening blijven de bepalingen van deze statuten van kracht.

12,5. Een eventueel batig saldo van de ontbonden Stichting wordt zoveel mogelijk besteed overeenkomstig

het doel van de Stichting,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Luik B - Vervolg

12.6. Na afloop van de vereffening blijven de boeken en bescheiden van de ontbonden Stichting gedurende tien jaar berusten onder degene die daartoe door het Bestuur is aangewezen en bij gebreke van een dergelijke aanwijzing onder de jongste vereffenaar.

SLOTBEPALING

Artikel 13:

In alle gevallen, waarin zowel de wet als deze statuten, zomede het huishoudelijk reglement en het directiestatuut niet voorzien, beslist het Bestuur.

TWEEDE BESLISSING

De raad van bestuurder beslist om de heer HEMMERECHTS Herwig Emile, geboren te Grimbergen op 2 juli 1951, nationaal nummer 510702.317.64, wonende te 3080 Tervuren, Steenbakkerijlaan 11 bus A, te benoemen tot bestuurder en vice-voorzitter vanaf heden. Zijn mandaat is onbezoldigd en verloopt op 7 november 2019.

De heer HEMMERECHTS, voormeld, hier aanwezig, aanvaardt dit mandaat.

De raad van bestuur beslist om mevrouw BOSCHAERT Nicole Marie, geboren te Edingen op 20 maart 1954, nationaal nummer 540320.132.35, wonende te 1933 Sterrebeek, Koningin Fabiolalaan 8, te benoemen tot afgevaardigde voor het dagelijks bestuur met ingang van 21 oktober 2013 voor een periode van 3 jaar. Dit mandaat is niet bezoldigd.

Mevrouw BOSCHAERT, voormeld, heeft dit mandaat aanvaard in bij schrijven de dato 29 oktober 2013. DERDE BESLISSING

De raad van bestuur kent aan de ondergetekende notaris verder nog elke machtiging toe ten einde de gecoördineerde statuten op te stellen,

VIERDE BESLISSING

De raad van bestuur besluit tot bijzondere lastheb-ter aan te stellen : Mevrouw BOSCHAERT Nicole, voormeld, met macht om afzonderlijk te handelen, en met macht van indeplaatsstelling, alle bevoegdheden om alle akten en processen-verbaal goed te keuren en te ondertekenen, in de plaats te stellen en in het algemeen alles te doen wat nodig of nuttig is voor de uitvoe-'ring van huidige akte.

Voor éénsluidend ontledend uittreksel.

Bijlagen : uitgifte van de akte  gecoördineerde statuten - volmachten

Getekend Hugo MEERSMAN, notaris te Etterbeek

Op de laatste bit. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

03/03/2015
ÿþMOI] 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffies; rfj:{` gdi nh _,

--t] üpp

I~~ 'v'"I-,3

b r r 2if{i

~

i`ecfütrí~~ ~~.~º%.Wr1~:r

~

~1`te;~~1 ri,

11111111 1111 I III

*15033799*

A

i

Bijlagen bij'fiëtliagisëli gtántsbIàd - ü3/û31Z'OI5 - Annexes duMVMoniteur belgé

Ondernemingsnr : 0451.686.141

Benaming

(voluit) : STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN-FONDATION NOS

PETITS ORPHELINS ( NUESTROS PEQUENOS HERMANOS)

(verkort} : OKW

Rechtsvoren : Stichting van Openbaar Nut

Zetel : Heydenberglaan 45 te 1200 Brussel

Ondervuerp a;.te : hernieuwing mandaat bestuurder

Uit het proces - verbaal van de raad van bestuur van de stichting van openbaar nut " Stichting Onze Kleine Weeskinderen-Fondation nos petits Orphelins ( Nuestros Pequenos Hermanos } dd. 20.1.2015 blijkt dat deRaad van Bestuur met unaninimiteit de volgende beslissing heeft genoemn:

Hernieuwing van het mandaat hem verleend op 2311012009 van de hiernavolgende bestuurder voor een duur van 6 jaar:

de heer Johan Herman Ouwehand, wonende te Thiemeplein 20, 7207 JC Zuthphen, Nederland, geboren op 1 met 1938 te Amsterdam, Nederland in funcie van secretaris van de raad ingaande op 24 januari 2015 en dus eindigend op 23 januari 2021

Albert Tanghe, Voorzitter

Herwig I-[emmerechs, Vice-Voorzitter

r~ .~ f./



Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso - Naam en handtekening.

28/04/2011
ÿþVoor.

behoudei aan het Belgiscr

Staatsbla

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

IIU lala i~ i ii i i alii ui iu v

*11065035" SRUA011

~~S S 1

R

Griffie

Ondernerningsnr : 0451.686.141

Benaming

(voluit) : "STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN - FONDATION

NOS PETITS ORPHELINS (NUESTROS PEQUENOS

HERMANOS)"

(verkorf) : OKW

Rechtsvorm : Stichting van Openbaar Nut

Zetei : Heydenberglaan. 45 te 1200 Brussel

Onderwerp akte : BENOEMING AFGEVAARDIGDE DAGELIJKS BESTUUR

Uit het proces-verbaal van de raad van bestuur van de Stichting van Openbaar Nut "Stichting Onze Kleine Weeskinderen Fondation nos Petits Orphelins (Nuestros Pequenos Hermanos)" dd. 21 oktober 2010 blijkt dat de raad van bestuur met unanimiteit van stemmen is overgegaan tot benoeming in toepassing van artikel 8.2. van de statuten van Mevrouw Nicole Boschaert, geboren op 20 maart 1954 en woonachtig te 1933 Sterrebeek, Koningin Fabiolalaan 8, ais afgevaardigde voor het dagelijks bestuur.

Het mandaat van Mevrouw Boschaert gaat in op 21 oktober 2010 voor een termijn van 3 jaar en is niet bezoldigd.

Conform artikel 31 §3 en §4 van de Wet van 27 juni 1921 zal deze akte moeten worden neergelegd op de griffie van de Rechtbank van Koophandel en zal een uittreksel van deze akte eveneens moeten worden bekend gemaakt in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Albert Tanghe, bestuurder

Pascal Baltus, bestuurder

Op de laatste btz. van Luik B vermelden Recto : Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting o` organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

28/04/2011
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

*11065036+

111

BRUSSEL

d 5 AVR. 2011

Griffie

Ondernemingsnr : 0451.686.141

Benaming

(voluit) : "STICHTING ONZE KLEINE WEESKINDEREN - FONDATION

NOS PETITS ORPHELINS (NUESTROS PEQUENOS HERMANOS)"

(verkort). OKW

Rechtsvorm : Stichting van Openbaar Nut

Zetel : Heydenberglaan 45 te 1200 Brussel

Onderwerp akte : BENOEMING BESTUURDER

Uit het proces-verbaal van de raad van bestuur van de Stichting van Openbaar Nut "Stichting Onze Kleine Weeskinderen Fondation nos Petits Orphelins (Nuestros Pequenos Hermans)" dd. 16 september 2010 blijkt dat de raad van bestuur met unanimiteit van stemmen is overgegaan tot benoeming als bestuurder van de Heer Miguel Angel Venegas Lopez, woonachtig te Vicente Guerrero 9, Col. Sta. Maria Ahuacatitlan, Cuemavaca, Morelos 62100 Mexico en geboren op 13 mei 1969 te Cuemavaca Morelos Mexico

Het mandaat van de Heer Venegas Lopez gaat in op 16 september 2010 voor een termijn van 6 jaar en eindigt op 15 september 2016.

Conform artikel 31 §3 en §4 van de Wet van 27 juni 1921 zal deze akte moeten worden neergelegd op de griffie van de Rechtbank van Koophandel en zal een uittreksel van deze akte eveneens moeten worden bekend gemaakt in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

De raad van bestuur geeft volmacht aan Meester Bart Cools, advocaat te 1180 Brussel, De Frelaan 140 om deze formaliteiten te vervullen

Bart Cools

Volmachtdrager

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz, van Luik B vérmelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging. stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso": Naam en handtekening.

Coordonnées
NEUSTROS PEQUENOS HERMANOS

Adresse
HEYDENBERGLAAN 45 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale