STRAFFE KETTEN RUGBY FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : STRAFFE KETTEN RFC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. STRAFFE KETTEN RUGBY FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : S…
Dénomination : STRAFFE KETTEN RUGBY FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : STRAFFE KETTEN RFC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.113.868

Publication

19/05/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

*11075780

N° d'entreprise :0836

Dénomination

(en entier) : Straffe Ketten Rugby Football Club

(en abrégé) : Straffe Ketten RFC

Forme juridique : ASBL

Siége : Rue Herkoliers 70, 1081 Koekelberg Objet de l'acte : Constitution

Statuts de l'ASBL "Straffe Ketten R.F.C.

Entre

- M. Jean-Yves LESTIENNE, 70 rue Herkoliers à 1081 Koekelberg, né le 22 octobre 1979 à Tournai;

- M. Christopher YARSLEY, 8 rue P.V. Jacobs, 1080 Molenbeek, né le 30 octobre 1976 à Hillingdon, London (Royaume-Uni);

- M. Koen VERDOODT, 525 chaussée de Waterloo, 1050 Ixelles, né le 30 juillet 1971 à Asse; qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE I" : DÉNOMINATION  SIÈGE SOCIAL

" Art.

L'association est dénommée : Straffe Ketten Rugby Football Club, en abrégé : Straffe Ketten R.F.C. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents officiels émanant de l'association mentionnent la dénomination de celle-ci, précédée ou suivie du sigle "ASBL" ainsi que l'adresse du siège social.

Art. 2

Son siège social est établi au 70 rue Herkoliers, à 1081 Koekelberg, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire belge. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

n 9 -05- 2011

BRUXELLES

Greffe

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Art. 3

L'association a pour but la promotion du sport en général et de la pratique du rugby en particulier, avec une volonté de lutter contre les discriminations dans ce sport.

Art. 4

L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du rugby, de cours, de compétitions, de formations.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section I : Admission

Art. 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Art. 6.

Sont membres effectifs :

I. les comparants au présent acte ;

2. tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d'administration) est admis par décision de l'Assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la fédération.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Art. 6 bis

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d'être présent à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses

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membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle Fixée.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un Conseil .

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé. La sanction est dûment motivée.

Les dispositions concernant la suspension ou l'exclusion d'un membre adhérent sont fixées dans le règlement d'ordre intérieur de l'association.

Art. 8

Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

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TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra jamais être supérieur à 250 euros.

TITRE V : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. l l

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 12

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les'modifications aux statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires ;

- l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 13

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les quatre mois suivant la fin de ['exercice social. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courrier électronique adressé(e) au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

M00 2.2

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MOD 2.2

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 15

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par le vice-président ou, à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 17

L'assemblée générale délibère valablement si au moins trois cinquièmes des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITLE VI : ADMINISTRATION

Art. 20

L'association est gérée par un conseil d'administration.

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Mo42,2

Le conseil d'administration est composé de quatre personnes au minimum et dix personnes au maximum, nommées par l'assemblée générale pour un terme de deux ans, et en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 21

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 22

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. 11 peut se faire représenter par un autre administrateur, moyennant une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 24

" Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration

Art. 25

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

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MOD 2.2

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 26

Les personnes habilitées à représenter l'association agissent seules. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors.

Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 27

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 28

Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29

En complément des statuts, le conseil d'administration établira un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Art. 30

L'exercice social commence le 1 er juillet pour se terminer le 30 juin de l'année suivante.

Art. 31

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

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Art. 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 33

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 34

Le règlement d'ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 35

L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1. le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2;

2. la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 200 1 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française ;

3. les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation. Art. 36

L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

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Art, 37

L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant:

1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3. l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art. 38

L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera le 5 mai 2011 pour se clôturer le 30 juin 2012.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra le 19 mai 2011.

Administrateurs :

Sont désignés en qualité d'administrateurs:

- M. Nordine CHERIFI, 43 rue de la Tourelle à 1040 Etterbeek, né le 09/01/1982 à Bruxelles;

- M. Arnaud GRISARD, 70 rue Herkoliers à 1081 Koekelberg, né le 10/07/1979 à Liège;

- M. Jean-Yves LESTIENNE, 70 rue Herkoliers à 1081 Koekelberg, né le 22 octobre 1979 à Tournai;

- M. Luis Filipe PEREIRA CAIXEIRO, 28 rue Auguste Charles à L-1326 Luxembourg (G.-D. de Luxembourg), né le 07/04/1986 à Maiorca (Portugal);

- M. Jens POPELIER, 27 Serafijnstraat 27 à 9000 Gent, né le 18/07/1985 à Gent;

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Volet B - Suite

- M. Iker ORTIZ DE ARR1, 57 rue de Birmingham bt. 141 à 1080 Molenbeek, né le 04/02/1978 à San Sebastian (Espagne);

- M. Koen VERDOODT, 525 chaussée de Waterloo, 1050 Ixelles, né le 30 juillet 1971 à Asse;

- M. Christopher YARSLEY, 8 rue P.V. Jacobs, 1080 Molenbeek, né Ie 30 octobre 1976 à Hillingdon, London (Royaume-Uni);

qui acceptent ce mandat. Les mandats ainsi conférés expireront à l'assemblée générale ordinaire de 2012.

Délégation de pouvoir :

Sont désignés en qualité de:

*président : Jean-Yves Lestienne;

" vice-président : Christopher Yarsley;

*trésorier : Koen Verdoodt;

" secrétaire : Luis Filipe Pereira Caixeiro.

Fait à Bruxelles Ie 5 mai 2011 en trois exemplaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso 7 Nom et signature





Coordonnées
STRAFFE KETTEN RUGBY FOOTBALL CLUB, EN ABREG…

Adresse
RUE HERKOLIERS 70 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale