SUCCESS

Dénomination : SUCCESS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.509.993

Publication

04/02/2014

��(en shr�ge) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 8 rue gilon 1210 saint fosse

Objet de l'acte : constitution ASBL

Les soussign�s :

1� SALMI HICHAM, n� le 28/09/1977, belge et domicili� � 40 chauss�e d'haecht 1210 saint fosse.

2� LACHIRI TAREK, n� le 26/11/1979, marocain et domicili� � 8 rue gilon 1210 saint-josse.

3� LAKHAL AHMED, n� le 05/12/1988, marocain et domicili� � 21 rue fraikin 1030 Schaerbeek,

4� BOUHALTIT CHAHID RIDOUAN, n� 10/06/1976, belge et domicili� � 35 rue des wallorres 1090 jette.

5� GUEMILI MOHAMMED, n� le 25/04/1977, marocain et domicili� � 11 chauss�e d'haecht 1210 saint-josse.

6� EL AHMADI ISSAME, n� le 03/12/1984, marocain et domicili� � 231 rue vandenboorght 1090 jette.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE ler

D�nomination, si�ge social

Article 1

L'association est d�nomm�e �SUCCESS�

Article 2

-Son si�ge social est �tabli � 8 rue gilon 1210 saintjosse,

11-Ce si�ge peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl� g�n�rale dans tout autre lieu se trouvant dans le

secteur d'action de l'association.

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MONITEU

R BELGE

20%

29 -01

ELGISCH S TAATSBLAD

D�nomination

et entier) : SUCCESS

Greffe 417,mm ?ce

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 2 MOD22

But

Article 3

- L'association a pour objet:

1 � Le d�veloppement d'initiatives visant le succ�s dans tous nos domaines d'activit�s.

2 � Ces initiatives se situent sur les plans de l'�ducation, de la citoyennet�, de la spiritualit�; du sports et des loisirs, dans un cadre convivial et multiculturel.

3 � Dialogue entre les diff�rentes parties de notre soci�t� en vue de construire une soci�t� plus fraternelle.

4 � L'aide � toutes oeuvres ou de bienfaisance sans distinction aucune.

5 � La collaboration avec d'autres associations ou organismes qui travaille dans nos secteurs d'activit�s.

TITRE 3

Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 10, celui des membres effectifs ne peut �tre

inf�rieur � trois.

Article 5

Sont membres effectifs

1� Les membres fondateurs.

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6

Sont membres adh�rents , les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration,

Un membre est exclu sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale par simple majorit� des voix pr�sentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que Jes h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

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1

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M00 22

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations et participation aux frais.

Article 12

Une cotisation peut �tre demand�e aux membres. Le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

En cas d'organisation d'activit�s, chaque membre reste fibre d'y participer ou non.

Un budget global, d�taill� et r�aliste doit �tre �tabli pour chaque activit�.

Un d�compte d�taill� doit �tre �tabli imm�diatement apr�s la fin de l'activit� organis�e.

L'�tablissement du budget et du d�compte est du ressort du tr�sorier.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par un des administrateurs pr�sents.

Les membres adh�rents peuvent y assister sans vote d�lib�ratif.

Article 14

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association.

2� de nommer ou de r�voquer les membres du conseil d'administration.

3� d'exclure un membre.

4� d'approuver les budgets et les comptes. "

5� la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

Article 15

Les membres effectifs sont convoqu�s, avec l'ordre du jour, par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 16

Les d�cisions sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, Ce registre est conserv� chez le secr�taire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale.

Article 17

Il doit �tre tenu au, moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des. membres effectifs au moins en fait la demande.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal.

Article 19

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

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Moo 2.2

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Article 20 ,

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1929,

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

TITRE 6

Administration

Article 21

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale,

Les administrateurs.sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de un an, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Article 22

En cas de vacance- d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 23

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par un des administrateurs pr�sents.

Article 24

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 25'

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec ['usage de la signature aff�rente � cette gestion � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointements

Article 26

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Articles 27

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant seuls/conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � l� nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003,

MOb 2.2

Volet B - suite

Article 28

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

~ R�serve'

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M~niteur; i" Sele

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TITRE 7

R�glement d'ordre int�rieur

Article 29

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, ' Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� ' simple des membres effectifs 'pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 30

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 31

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 32

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 33

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Lors de la constitution qui a eu lieu le 12/01/2014 � l'adresse suivante. 8 rue giton 1210 saint-josse, ont �t� nomm�s administrateurs les' personnes suivantes: SALMI Hicham, LACHIRI Tarik, BOUHALT1T CHAHID Ridouan, EL AHMADI Issame, LAKHAL Ahmed, GUEMILI Mohammed

En suite, le premier conseil d'administration a d�sign� : Mr SALMI Hicham Pr�sident, Mr LACHIRI Tank Vice-pr�sident, Mr BOUHALTIT CHAHID Ridouan Tr�sorier, Mr EL AHMADI Issame Secr�taire, Mr LAKHAL Ahmed Administrateur et Mr GUEMILI Mohammed Administrateur.

Fait � BRUXELLES

En deux exemplaires, le 13/01/2013

Signatures

SALMI Hicham st"

LACHIRI Tank

BOUHALTIT CHAHID Ridouan

EL AHMADI Issame

LAKHAL Ahmed "

GUEMILI Mohammed

Texte

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Coordonnées
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Adresse
RUE GILON 8 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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