SUNDAY GOSPEL SPIRIT, EN ABREGE : SGS

Dénomination : SUNDAY GOSPEL SPIRIT, EN ABREGE : SGS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.802.584

Publication

22/05/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N� d'entreprise : �� LkS 9.2,5 ek

D�nomination

(en entier) : Sunday Gospel Spirit

(en abr�g�) : SGS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue des coquelicots, 23 -1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Cr�ation de l'ASBL

Statuts ASBL �Sunday Gospel Spirit�

Les soussign�s :

" Genevi�ve Lucas, r�sidant rue des coquelicots, 23 � 1040 Etterbeek

" Elisabeth No�l, r�sidant rue des Tilleuls, 93 � 1140 Evere

" Guillaume Mangin, r�sidant rue de Locquenghien, 61 � 1000 Bruxelles

" Anne-Marie Pirkenne, r�sidant avenue de la Croix du Sud, 17 � 1410 Waterloo

" Ellen Bohm�ller, r�sidant � chemin des Roussettes, 52 � 1410 Waterloo

-Jacqueline H�rin, r�sidant Kasteelstraat 224, 1500 Halle

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE ler D�nomination, si�ge social

Article ler L'association est d�nomm�e �Sunday Gospel Spirit�.

Article 2 Son si�ge social est �tabli � rue des coquelicots, 23 � 1040 Etterbeek, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

TITRE 2 But

Article 3 L'association a pour but de promouvoir les activit�s de la chorale "Sunday Gospel Spirit'. La

. poursuite de ce(s) but(s) se r�alisera notamment par les activit�s suivantes :

-organisation de stages musicaux promouvant le Gospel et de stages en lien avec le travail de la voix

-organisation de visites en lien avec le monde musical

-organisation d'�v�nements.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE 3 Membres

Article 4 L'association est compos�e de membres effectifs et (le cas �ch�ant) de membres adh�rents. Le ; nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 3, celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur �� trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les! pr�sents statuts.

Article 5 Sont membres effectifs :

1� Les membres fondateurs ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

" 2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant la moiti� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

ti- Article 6 Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� parle conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7 Sans pr�judice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 8 Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 9 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Peut �tre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es. Ils doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 15 jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 11 L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.1 er de la loi du 27 juin 1921.

'TITRE 4 Cotisations

Article 12 Les membres effectifs et (le cas �ch�ant) les membres adh�rents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 50 EUR.

TITRE 5 Assembl�e g�n�rale

Article 13 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres adh�rents). Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 14 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle d�termine la politique g�n�rale de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ; la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes; - la dissolution volontaire de l'association; - les exclusions de membres ; - la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 15 11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) doivent y �tre convoqu�s.

Article 16 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

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MOD 2.2

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, Article 17 Chaque membre effectif (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) a le droit d'assister � rassembl�e. 11 peut se faire repr�senter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 18 Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article 19 Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 20 Les d�cisions de rassembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim�es par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 21 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 22 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6 Administration

Article 23 L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 1 an, et en tout temps r�vocables par elle. Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de ]'ASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai d'un mois � compter de la date de cessation de fonction. La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution du 26 juin 2003 dans le mois.

Article 24 En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas ie mandat de ['administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25 Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou parle plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 26 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. [l ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 27 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28 Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et [es destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 29 La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes administrateurs

ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointement. Lorsque la gestion

journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement/conjointement/en coll�ge.

Article 30 Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Volet B - Suite

Article 31 La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant seuls/conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 32 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

Article 33 Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7 R�glement d'ordre int�rieur

Article 34 Un r�glement d'ordre int�rieur (appel� charte) pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8 Dispositions diverses

Article 35 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le 15 mai 2012 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.

Article 36 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 37 Sans pr�judice de l'article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 38 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 39 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e. Article 40 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs ;

Genevi�ve Lucas, n�e le 18/02/1966 � Poitiers (France)

r�sidant 23, rue des Coquelicots � 1040 Bruxelles

Elisabeth No�l, n�e le 24/06/1951 � Kibombo (Congo)

r�sidant 93, rue des Tilleuls � 1140 Evere

Guillaume Mangin, n� le 08/09/1970 � Clermont-Ferrand (France)

r�sidant 61, rue de Locquenghien � 1000 Bruxelles

Anne-Marie Pirkenne, n�e le 24/08/1949 � Etterbeek

r�sidant 17, avenue de le Croix du Sud � 1410 Waterloo

" qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de ;

-Pr�sidente : Genevi�ve Lucas

-Vice-pr�sidente : Elisabeth No�l

Tr�sorier : Guillaume Mangin

-Secr�taire : Anne-Marie Pirkenne

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Moniteur'

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Fait � Bruxel , le 08/05/2012 en trois exem~ -Signatures

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Secr�taire 'MI; 4h Vice-Pr�sidera Tr�sorier

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Mentionner sur la derni�re page dures iB : Au recto : Nom et qua iu n -ire ns mentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/08/2015

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte .

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�R BSL GE 1 7 MARS 2015

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N� d'entreprise :

D�nomination SUNDAY GOSPEL SPIRIT '

(en entier)

(en abr�g�) : SGS

Forme juridique ASBL

Si�ge : rue des coquelicots ,231040 Etterbeek Belgique

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte : D�mission du tr�sorier et administrateur Guillaume Mangin.Martine Bollu n�e Ie11711957 domicili�e 118 rue Charles Demeer � Laeken , nouvelle tr�sori�re

et administratrice en date du 21612014, assembl�e g�n�rale .

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SUNDAY GOSPEL SPIRIT, EN ABREGE : SGS

Adresse
RUE DES COQUELICOTS 23 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées SUNDAY GOSPEL SPIRIT, EN ABREGE : SGS

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