SUZANNE

Association sans but lucratif


Dénomination : SUZANNE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 557.917.868

Publication

12/08/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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01 .08. 2014

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Greffe

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Dénomination

(en entier) : SUZANNE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 102 CHAUSSEE DE VLEURGAT 1060 IXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Constitution

Entre les soussignés :

Auboyneau Margaux, rue Général Lotz, 76, 1180 Uccle, 12 mai 1988, Paris,Française Wanet Katherine, avenue Van Bever, 16, 1180 Uccle, 1er février 1987, Uccle, Belge Den Doncker Julien, rue de Tervaet, 15, 1040 Etterbeek, 26 mai 1987, Uccle, Belge,

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif (ASBL) il a été convenu ce qui suit

Artiole 1  Dénomination siège social - durée

1,1 Dénomination

La dénomination de l'association sans but lucratif est SUZANNE.

1.2 Siège social

Le siège social de l'ASBL est fixé au 102 Chaussée de Vleurgat, 1050 Bruxelles, arrondissement judiciaire

de Bruxelles,

1.3 Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2- OBJET SOCIAL foires, salons, etc

L'association a pour but de:

-Promouvoir l'art

-> Promouvoir la collaboration entre artistes de médiums différents

-> Promouvoir des artistes belges et étrangers à Bruxelles et en Belgique.

-> Promouvoir des artistes belges et étrangers en Europe via d'autres galeries,

-> Créer et participer à des événements artistiques

-Développer le concept SUZANNE

-L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

Article 3 - MEMBRES .

Membres effectifs

Sont membres effectifs : primo les comparants au présent acte, fondateurs ou associés Deuxièmement

toutes personnes physiques ou morales admises en cette qualité par le conseil d'administration. Le nombre de

membres n'est pas limité mais ne peut être inférieur à trois.

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L'ASBL est composée de l'ensemble de ses membres.

L'association ne peut être rendue responsable des dommages causés par ses membres aux personnes et

aux biens généralement quelconques à l'occasion de ses activités.

3.3

L'association tient un registre des membres et administiateurs et le transmet au Greffe du Tribunal de

Commerce

3.4 Démission d'un membre

Tout membre de l'association peut se retirer de celle-ci à tout moment en adressant sa démission par lettre

recommandée au Conseil d'Administration.

Le membre démissionnaire n'a aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peut réclamer le

remboursement des cotisations qu'il a payées.

3.5 Exclusion d'un membre

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix.

L'exclusion d'un membre peut être décidée si celui-ci agit de manière contraire à l'intérêt de l'association ou à son objet social ; le membre exclu n'a aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

3.6 Cotisation

Les membres payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixée par le Conseil

d'Administration. Elle ne peut être inférieur à 1 euro ni supérieure à 250 euros.

Article 4 ASSEMBLEE GENERALE

4.1 Composition

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

4.2 Fonction

L'Asssemblée générale est l'organe suprême de l'association et possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou aux présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence

-la modification des statuts;

-la nomination et la révocation des administrateurs

-la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

-l'approbation annuelle des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association, et la nomination ou révocation du liquidateur

-l'admission d'un membre

-l'exclusion d'un membre

-ta transformation de l'association en société à finalité sociale

-toutes les hypothèses ou les statuts l'exigent

4.3 Convocation I Ordre du jour.

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration au moins huit jours avant la date de

celle-ci par lettre, par cou rriel ou par fax.

La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

4.4. Votes

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal au sein de l'Assemblée Générale, selon le principe ; un

membre égale une voix.

Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre.

4.5. Délibérations

L'Assemblée Générale est présidée par le président du conseil ou à défaut le plus âgé.

a. L'Assemblée Générale délibère valablement sur tous les points inscrits à son ordre du jour à la majorité

simple des voix, présentes ou représentées.

En cas de parité, la voix du Président de l'Assemblée Générale est prépondérante.

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b. L'Assemblée Générale ne peut délibérer sur une modification aux statuts que si l'objet de celle-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si les deux tiers des membres effectifs sont présents. La modification aux statuts ne sera adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes.

g. Le procès-verbal des décisions prises par l'Assemblée Générale est rédigé par un des administrateurs désigné comme tel au début de l'assemblée générale.

Il mentionne les personnes présentes. 11 reprend, au minimum, l'ensemble des points à l'ordre du jour et le résultat des votes.

Les convocations et proces-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. ils sont conservés dans un registre au siège de l'association.

Article 5 CONSEIL D'ADMINISTRATION

5.1. Composition du Conseil d'Administration

L'ASBL est gérée par un Conseil d'administration élu par l'Assemblée Générale et composé de trois

administrateurs minimum, membres de l'ASBL, dont un Président, un trésorier et un secrétaire. Le nombre

d'administrateur doit être inférieur au nombre de membre.

Les mandats sont de 6 ans, renouvelables. Les mandats sont assumés à titre gracieux.

5.2. Fonction

Le Conseil d'Administration dispose de tous les pouvoirs en vue d'exercer la direction et la gestion de l'association à l'exception de ceux qui sont expressément réservés à l'Assemblée Générale par l'article 4.2 ci-dessus.

5.3, Réunion

Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que l'intérêt de l'association le nécessite et au minimum

une fois pas an.

5.4. Convocation

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Présdient ou à la demande d'un administrateur.

5.6. Quota

Le Conseil d'Administration ne peut valablement délibérer qu'en présence de 50% de ses membres.

5.6. Présidence

Le Président du Conseil d'Administration dirige les débats des organes statuaires de l'association. En son

absence, le membre le plus ancien du Conseil d'Administration s'en charge.

5.7. Exercice du droit de vote

Le Conseil d'Administration délibère à la majorité simple des voix.

Tous les administrateurs ont un droit de vote égal, selon ie principe ; un membre égaie une voix.

Article 6 FINANCEMENT ET COMPTABIL1TE

Le Trésorier contrôle la situation financière de l'association, conformément aux dispositions légales sur les

associations. L'année comptable prend cours le ler janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Le Conseil d'Administration soumet annuellement les résultats de l'année à l'approbation de l'Assemblée

Générale de l'association ainsi que les budgets pour l'exercice qui suit.

Article 7 DISSOLUTION

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

L'affectation de l'actif net doit obligatoirement se faire en faveur d'une fin désintéresée.

***

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement au présent statut est réglée par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

MOD 22

Volet B - suite

Fait à 5.Wet.,le 30.1W Ifief î 04

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Suzanne

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à date du dépôt au Greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 6, fe premier exercice débutera ..... pour clôturer le 31

décembre 2015.

L'exercice social de chaque année débutera le 1 er Janvier et finira le 31 Décembre 2014.

Administrateurs:

Ils désignent en qualité d'administrateurs pour un mandat de 6 ans

Mlle Margaux Auboyneau, 76 rue Général Lotz 1180 Uccle

Mlle Katherine VVanet, 16 avenue Van Bever 1180 Uccle

Mr Julien Den Doncker, 15 rue de Tervaet 1040 Etterbeek

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président Julien Den Doncker

Trésorier : Katherine Wanet

Secrétaire Margaux Auboyneau

Fait à ,le 30.(...a.)Ntal en deux exemplaires.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
SUZANNE

Adresse
CHAUSSEE DE VLEURGAT 102 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale