TADEMO

Dénomination : TADEMO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 836.779.705

Publication

20/06/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Rue Valduc, 262; 1160 Bruxelles

L'association a pour but de promouvoir et susciter la cr�ativit� sous quelque " forme que ce soit dans le but de favoriser le d�veloppement de l'estime de soi � des fins professionnelles etlou de d�veloppement personnel.

N� d'entreprise D�nomination

(en entier) : (en abr�g�): Forme juridique :

Si�ge :

Objet de l'acte :

TaDeMo asbl STATUS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Les soussign�s, ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e ei modifi�e paria foi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

TITRE I : Fondateurs

Anna Zeiders, Rue Valduc, 262, 1160 Auderghem; n�e � Camp Hill, USA le 23 f�vrier 1969

Nathalie Ferrard, Rue Stanley, 79,1180 Uccle; n�e � Boitsfort le 31 octobre 1956

Carol Etienne-Thewissen, Rue du Merlo, 39, 1180 Uccle; n�e � Rocourt le 13 avril 1966

Anne Ferrard, Rue Valduc, 262, 1160 Auderghem; n�e � Ixelles le 5 avril 1966

TITRE fi : D�nomination, si�ge social & arrondissement judiciaire

Art. 2.1 L'association est d�nomm�e � TaDeMo � asbl.

Art. 2.2 Son si�ge social est �tabli � Bruxelles, Rue Valduc, 262, 1160 Auderghem.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence-exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce

point conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

. Art. 2.3 L'asbl TaDeMo fait partie de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE III : But

Art. 3.1 L'association a pour but de promouvoir et susciter la cr�ativit� sous quelque forme que ce soit dans le but de favoriser le d�veloppement de l'estime de soi � des fins professionnelles et/ou de d�veloppement . personnel.

Art. 3.2 Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens en Belgique et �.l'�tranger et notamment

par:

-la diffusion et/ou la publication y compris par internet . des documents et supports de ses

fonctionnements, de ses ateliers ou autres supervisions

-la production de spectacles, animations et autres formes d'�v�nements

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto Nom et qualit� du notaire instrume.ntant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'assoclalion, la fondation ou [organisme � l'�csard des tiers

Au verso : Nom et signature

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-l'organisation de cours et/ou de formations dans le secteur priv� et public

-cette liste est non limitative.

Art. 3.3 L'asbl peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but ou lui permettant d'atteindre ses buts.

Art. 3.4 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps. TITRE IV : Membres, admission, d�mission, exclusion

Art. 4.1 L'association est compos�e de membre � effectifs � et de membres � adh�rents. � Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs est illimit� sans pouvoir �tre inf�rieur � trois. Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au si�ge social � l'attention du pr�sident du conseil d'administration qui la portera � l'ordre du jour de la prochaine assembl�e g�n�rale et dont la candidature est accept�e par unanimit� � l'assembl�e g�n�rale, qui d�terminera leur qualit� : a membre effectif � ou � membre adh�rent. �

Art. 4.2 Tout membre effectif peut se retirer de l'association en adressant sa d�mission par lettre recommand�e au si�ge social de l'association.

Art. 4.3 L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� d�s deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 4.4 L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de ia connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration, Rue Valduc, 262, 1160 Bruxelles.

Art. 4.5 Les membres ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE V : Cotisations

Art. 5.1 Les membres effectifs et adh�rents ne sont astreints � aucune cotisation. Ils n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.

TITRE VI : Assembl�e g�n�rale

Art. 6.1 Seuls les membres effectifs peuvent prendre part � l'assembl�e g�n�rale. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut, par un autre administrateur. Tout membre effectif a le droit de se faire repr�senter par un mandataire associ�, mais aucun mandataire ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Art. 6.2 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Elle peut modifier les statuts, nommer et r�voquer les administrateurs, nommer et r�voquer des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�tribution est attribu�e, d�finir la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, approuver les budgets et les comptes, prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales dans la mati�re, exclure un membre, fixer le r�glement d'ordre int�rieur, transformer l'association en finalit� sociale, dans tous les cas o� les statuts l'exigent.

Art. 6.3 Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont envoy�e par le pr�sident du conseil d'administration par courrier ou par mail au moins huit jours avant la r�union de l'assembl�e et contiennent l'ordre du jour.

Art. 6.4 L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient dans le courant du deuxi�me semestre de chaque ann�e, aux jours et heures fix�s par le conseil d'administration.

Art. 6.5 L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

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Art. 6.6 Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. La voix de celui qui pr�side compte double.

Art. 6.7 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux a Annexes du Moniteur belge �.

Art. 6.8 Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils sont consign�s dans un registre sp�cial au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres.

Art. 6.9 Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre consult�es au si�ge par les membres. TITRE VII : Conseil d'administration

Art. 7.1 L'association est g�r�e par un conseil de trois membres au moins. Les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale � ta majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires.

Art. 7.2 La dur�e du mandat est fix�e � cinq ans. En cas de vacances au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 7.3 Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Art. 7.4 Le conseil se r�unit sur convocation d'un quelconque de ses membres et aussi souvent que les int�r�ts de l'association l'exigent. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les proc�s-verbaux des d�lib�rations sont consign�s dans un registre et sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 7.5 Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Art. 7.6 L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ainsi que ceux de gestion journali�re par tous les administrateurs agissant individuellement et qui ne devront pas justifier vis-�-vis de tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

Art. 7.7 Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re � l'un de ses membres ou � un tiers, associ� ou non.

Art. 7.8 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art. 7.9 Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans les 2 mois de leur date, en vue de leur publication aux re Annexes du Moniteur belge. �

Art. 7.10 Avec l'approbation de l'assembl�e g�n�rale et en respect de la loi et des pr�sents statuts, un administrateur peut se voir confier une mission r�mun�r�e par l'association � la condition expresse que les pr�rogatives et obligations attach�es � cette mission r�mun�r�e ne se confondent en aucun point, avec les pr�rogatives et obligations qui d�coulent du mandat de l'administrateur. Les conditions et modalit�s de ce type de mission doivent �tre d�taill�es dans le r�glement d'ordre int�rieur de l'association. La mission r�mun�r�e peut se prolonger au-del� du mandat d'administrateur et inversement.

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Volet B - Suite

TITRE VIII : R�glement d'ordre int�rieur

Art. 8 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE IX : Patrimoine

Art, 9 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et l�guera l'actif net de l'avoir social � une ou plusieurs autre(s) association(s) sans ' but lucratif dont l'objet peut �tre diff�rent de l'association dissoute.

TITRE X : Dispositions diverses

Art. 10 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce 12 novembre 2010 pour se terminer le 31 d�cembre 2011.

Art. 11 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � ' l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 12 L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour trois ans et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour (12 novembre 2010) a d�sign� comme administrateurs : Zeiders, Anna ; n�e � Camp Hill, USA le 23 f�vrier 1969 ; Rue Valduc, 262 ; 1180 Auderghem. Ferrard, Nathalie ; n�e � Boitsfort le 31 octobre 1956 ; Rue Stanley, 79 ; 1180 Uccle Etienne-Thewissen, Carol ; n�e � Rocourt le 13 avril 1966 � ; Rue du Merlo, 39 ; 1180 Uccle qui acceptent ce mandat.

Fait � Bruxelles le 12 novembre 2010

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
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Adresse
RUE VALDUC 262 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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