TARBIYA EDUCATION

Association sans but lucratif


Dénomination : TARBIYA EDUCATION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.638.865

Publication

31/01/2014
ÿþ11 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

imontla

N' d'entreprise :05101 .43 8. 2 (, S

Dénomination

(en entier) ï TARBIYA EDUCATION

(en abrégé):

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue du Bateau 12A, 1080 Molenbeek-Saint-Jean

Objet de l'acte ; CONSTITUTION

MOD 2.2

L'association Sans But Lucratif a été constituée le 20 janvier deux mille quatorze.

Les fondateurs sont

-ldrissa BELLO, domicilié Rue du Chimiste 26 à 1070 Anderlecht,

-Adamou HAROUNA, domicilié Rue Memling 29 à 1070 Anderlecht,

-Issa ARZIKA, domicilié Rue du Chimiste 25 à 1070 Anderlecht,

-Amadou ABDOULAYE, domicilié Rue de l'Ecole 22 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

Les statuts sont établis comme suit.

TITRE I ; DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

ARTICLE 1 : Dénomination

L'association sans but lucratif est dénommée " Tarbiya Education".

ARTICLE 2 : Siège social

Le siège social est établi à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Rue du Bateau 12A, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de cette agglomération.

ARTICLE 3 : Objet

L'association a pour buts :

-la mise à disposition de ses membres d'un lieu de culte, sa gestion et son entretien,

-la pratique du culte et l'enseignement de la religion islamique,

-la consolidation et la promotion des liens d'amitié et d'échange entre ressortissants de confession

musulmane et d'autres confessions,

-la prise d'initiatives ou le soutien d'initiatives se rapportant à la promotion du rôle de la mosquée, relative

notamment à sa mission culturelle, éducative, sportive, économique et socioculturelle,

Pour concrétiser ses objectifs, l'association développera un programme d'activités dont les axes principaux

sont définis ci-dessous :

-l'enseignement de la langue arabe pour les adhérents, sympathisants, jeunes et adultes, ainsi qu'à leurs familles,

-l'organisation de conférences et d'excursions,

-le développement de manifestations, tant au plan local que national, de nature à favoriser une meilleure

connaissance réciproque des communautés musulmanes et des autres communautés,

-l'aide à l'intégration et à l'écoute des jeunes,

-l'encadrement et l'accompagnement des jeunes, adultes et troisième âge dans des activités sportives récréatives,

-l'organisation de cours de rattrapage et de devoirs,

-l'organisation d'une bibliothèque,

-apprendre à ses membres et adhérents des principes de l'Islam,

-encourager et favoriser les rencontres interconvictions et interculturelles, les ouvertures sur les

composantes de la société, notamment à travers des échanges multiculturels et interreligieux, afin

découvrir mutuellement,

-favoriser un climat d'entente, de dialogue et d'échange entres communautés,

-lutter par les moyens légaux contre te racisme et les discriminations,

L'association pourra réaliser son objet social tant en Belgique qu'à l'étranger.

et

autres de se

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

BíjTagen bij liée Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge MDD 2.2

L'association pourra, dans le sens le plus large, se livrer à toutes activités et accomplir toutes opérations

immobilières, financières, commerciales ou civiles qui se rattachent directement ou indirectement à son objet

social.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à ses buts.

Elle peut faire toutes les opérations accessoires se rattachant à cet objet social.

ARTICLE 4 : Durée

L'association a été fondée pour une durée illimitée à dater de ce jour.

Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE il : MEMBRES

ARTICLE 5 : Composition

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de membre est illimité, sans pouvoir être inférieur à quatre.

ARTICLE 6 : Membres effectifs

Les premiers membres effectifs sont :

-ldrissa BELLO, Dirigeant d'Entreprise, domicilié Rue du Chimiste 26 à 1070 Anderlecht, né le ler janvier

1975 à Filingué (Niger),

-Adamou HAROUNA, sans emploi, domicilié Rue Memling 29 à 1070 Anderlecht, né en 1972 à Fararatte

Karama (Niger),

-Issa ARZIKA, sans emploi, domicilié Rue du Chimiste 25 à 1070 Anderlecht, né le 1er janvier 1976 à Niamey-Saga-Gorou (Niger),

-Amadou ABDOULAYE, sans emploi, domicilié Rue de l'Ecole 22 à 1080 Molenbeek Saint-Jean, né en

1975 à Niamey (Niger).

ARTICLE 7 : Admission de membres effectifs

Les nouveaux membres effectifs ne peuvent être admis que par délibération du conseil d'administration,

après une candidature écrite et motivée.

ARTICLE 8 : Membres adhérents

Le membre adhérent est toute personne physique qui adhère aux objectifs de l'association et qui accepte de

lui apporter sa collaboration.

Le membre adhérent cotise.

Il peut être invité à l'assemblée générale en ne bénéficiant toutefois que d'une voix consultative.

ARTICLE 9 : Admission de membres adhérents

Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

La candidature est soumise au comité de ballottage.

Le comité de ballottage examine la candidature à sa prochaine réunion.

Sa décision est sans appel et ne doit être motivée.

Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat,

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du

comité de ballottage.

ARTICLE 10 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique.

Le montant de la cotisation est fixé par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration à un

montant maximum de 100 euros.

ARTICLE 11 : Démission des membres

Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à l'unanimité moins

une voix des voix présentes.

L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, Jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur de la bienséance,

ARTICLE 12 : Droits du démissionnaire

Le membre démissionnaire ou exclu et fes ayants droit d'un membre démissionnaire ou exclu n'ont aucun

droit à faire valoir sur l'avoir social ou le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations ou autres prestations qu'ils auront fournies ou

versées.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 13 : Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE 14 : Attributions

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit de :

-modifier les statuts,

-prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière,

-nommer et de révoquer les administrateurs et les membres du comité de ballottage,

e

MOD 2,2

I.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

-approuver annuellement tes budgets et comptes,

-exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

ARTICLE 15 : Convocations

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil

d'administration.

Ils peuvent s'y faire représenter par un autre membre effectif.

Un membre ne peut représenter plus d'un membre absent.

Les convocations sont faites par lettre missive adressée quinze jours au moins, avant la date de la réunion

de l'assemblée.

Elles contiennent l'ordre du jour, le lieu, la date et l'heure de la réunion.

ARTICLE 16 : Décisions de convoquer l'assemblée générale

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres

effectifs en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

ARTICLE 17 : Droit de vote

Tous les membres effectifs ont un droit de volte égal à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est

décidé autrement par la loi ou par les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

ARTICLE 18: Dissolution

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but

lucratif.

ARTICLE 19 : Décisions de l'assemblée générale

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

président.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans

déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

11 en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 20 : Le conseil

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et

révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Tout membre du conseil d'administration peut se faire représenter par un autre membre du conseil

moyennant une procuration écrite.

ARTICLE 21 : Durée du mandat

La durée du mandat est illimitée.

En cas de vacance au cours du mandat, l'administrateur provisoire nommé achève le mandat de celui qu'il

remplace.

ARTICLE 22 : Présidence

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le plus âgé des administrateurs

présents,

ARTICLE 23 : Prises de décisions

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs

présents ou représentés.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 24: Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs que lui confère l'article 13 de la loi du 2 mai 2002.

ARTICLE 25 : Gestion journalière

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à

l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

ARTICLE 26 : Validité des actes

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à

l'égard des tiers.

ARTICLE 27 : Responsabilité des administrateurs

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE V : COMITE DE BALLOTTAGE

ARTICLE 28 : Composition

Le comité de ballottage est composé des membres effectifs.

Il se réunit, soit sur convocation de son président, soit d'initiative.

Réservé

" 'au Moniteur belge

Volet B - Suite

Mop 2.2

`

Il statue à la majorité simple des voix présentes.

Les décisions ne doivent pas être motivées.

Elles sont sans recours.

Un administrateur peut également être membre du comité de ballottage,

TITRE VI : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 29 : Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale,

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

simple des associés présents ou représentés.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 30 : Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

ARTICLE 31 : Approbation des comptes

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra le 31 mars de chaque année ou le jour

immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

ARTICLE 32 : Commissaire aux comptes

L'assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui

présenter un rapport annuel. ;

ll est nommé pour quatre années et est rééligible,

ARTICLE 33 : Liquidation de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social dans l'esprit de son objet social.

Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 34 : Nominations

Les présents statuts, établis en trois exemplaires, ont été approuvés à l'unanimité par les membres et adhérents présents à l'assemblée générale tenue le 20 janvier 2014 à Bruxelles.

Lors de cette assemblée générale, il a été décidé de nommer en qualité d'administrateurs, pour une durée illimitée :

-Monsieur Idrissa BELLO, Dirigeant d'Entreprise, domicilié Rue du Chimiste 26 à 1070 Anderlecht, né le 1er janvier 1975 à Filingué (Niger),

-Monsieur Adamou HAROUNA, sans emploi, domicilié Rue Memling 29, 1070 Anderlecht, né en 1972 à Fararatte Karama (Niger).

-Monsieur Issa ARZIKA, sans emploi, domicilié Rue du Chimiste 25, 1070 Anderlecht, né le ler janvier 1976 à Niamey-Saga-Gorou (Niger).

Idrissa BELLO

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/02/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Commission chargée des affaires éducatives, sociales et culturelles : - LAHASAN Madi,

- IBRAHIM Diallo,

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

N° d'entreprise : 0544.638.865

Dénomination

(en entier) : TARB1YA EDUCATION

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue du Bateau 12A, 1080 Molenbeek-Saint-Jean

Obiet de l'acte : A.G. Extraordinaire du 26.01.2015 - Démission - Nominations - Commissions

Démission

L'assemblée générale accepte à l'unanimité la démission de Monsieur ARZIKA Issa au poste

d'administrateur.

Nominations :

L'assemblée générale procède à la nomination de nouveaux membres du Conseil d'Administration.

Ainsi, sont désignés administrateurs, pour une durée illimitée :

- Monsieur HAMZA Zakari, sans-emploi, domicilié Rue de la Borne n°11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean,

- Monsieur ISSA Bassirou, Dirigeant d'Entreprises, domicilié Impasse des Combattants n°26, 1081

Koekelberg.

Liste des membres du Conseil d'Administration

En conséquence des démission et nominations, l'assemblée générale procède à la mise à jour de la liste

des membres du Conseil d'Administration.

Ainsi, sont administrateurs, pour une durée illimitée

- Monsieur HAMZA Zakari, sans-emploi, domicilié Rue de la Borne n°11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean,

- Monsieur ISSA Bassirou, Dirigeant d'Entreprises, domicilié Impasse, des Combattants n°26, 1081

Koekelberg,

- Monsieur BELLO 'drisse, Dirigeant d'Entreprise, domicilié Rue du Chimiste n°26, 1070 Anderlecht,

- Monsieur HAROUNA Adamou, sans emploi, domicilié Rue Memling n°29, 1070 Anderlecht,

Répartition des postes :

L'Assemblée, par un vote spécial et à l'unanimité, décide de pourvoir les postes suivants

- Président : Monsieur HAMZA Zakari,

- Vice-président : Monsieur ISSA Bassirou,

- Trésorier : Monsieur BELLO 'drisse,

- Secrétaire : Monsieur HAROUNA Adamou

Commission chargée du Culte

- GUIRY Mahmoud,

- IDE SANDA Mohamed,

- LIMA Abdoul,

- ZAKARIA Abdul Mumin,

- SAHABI Abdoulaye,

- MOUSSA Mallam Mahmoud,

- MAMAN SANI Abdou,

- MALAM SHAKIR Ahmed.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Déposé / Reçu ie

0 FEV, 21115

au greffe du tribunal de commerce frarlccphoi7e deÆ3'eAclleS

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

- RAZAK Mossi Máiga,

- DJAFAR Hamani,

- ISSOUFOU Mamoudou,

- ELH, ISSA Zakaria,

- BACHIROU ISsaka,

- ABOUBACAR Amadou,

- IDRISSA Saadou,

- ALI Daouda.

Commission chargée de la logistique

- ARZIKA Issa,

- MAIFADA Hassane,

- IBRAHIM DJII30 Mamane,

- BOUZOU Abdoulahi,

- MAHAMAN Souleymane,

- SIDI Hassane,

-YACOUBA HAMA Ousseini,

- IBRAHIM Abdoubacar,

- NOURA Mohamed.

Conseil des Sages :

- BAKASSO Zakai,

- ALASSANE Abdou,

- MAHAMADOU Yari,

- SALISSOU Djibo,

- BRAHIM Moussegué,

- HAMZA Mahamane,

- IBRAHIM Yahaya,

- YOUNOUSSA Abdallah,

- ISSOUFOU Zibo.

Zakari HAMZA

Administrateur

Volet B - suite

mon 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TARBIYA EDUCATION

Adresse
RUE DU BATEAU 12A 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale