TASTE IT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TASTE IT
Dénomination : TASTE IT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.391.757

Publication

09/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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Fc-nre;uridiciue : ASBL

Siàga 66, Avenue des coccinelles 1170 Bruxelles

: Constitution

STATUTS LE 2$/11/2011

Les soussignés:

-Enthoven Marie, née le 30 Janvier 1976 à Wilrijk, domiciliée 66, Avenue des Coccinelles, à 1170 Bruxelles

-Hupin Antoine, né le 24 Février 197744 poignies, domiciliée 66, Avenue des Coccinelles, à 1170 Bruxelles

-Roelants Laurence, née le 13 Avril à à Ixelles, domiciliée 40, rue Louis Hymens, à 1050 Bruxelles %--2 -Van de Wyer Ann, née le 2 Aout 1976 à Wilrijk, domiciliée 57 Jan van Rijswijcklaan, à 2018 Antwerpen

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, et dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE I: DENOMINATION ET STEGE

Article 1

L'association sans but lucratif est dénommée uTASTE IT».

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Article 2

Le siège social de l'association est établi 66, Avenue des Coccinelles à 1170 Watermael-Boitsfort, situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'association pourra, sous décision de l'assemblée générale, transférer son siège social, créer des sièges d'exploitation, succursales, agences ou bureaux en tout endroit de Belgique. Toute modification doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge dans le mois de la décision.

TITRE II: BUT ET DUREE

Article 3

L'association a notamment pour but la promotion et le développement de fa création artistique en général, d'eeuvres litteraires et du cinéma en particulier en Belgique et à l'étranger par le biais de l'édition, la production et la diffusion de tous moyens audio et visuels sur quelque support que ce soit. Elle a pour but la création, la promotion, l'animation et l'organisation au sens large de tous événements, activités, expositions ou spectacles liés à toute forme de création artistique, ainsi que la gestion des droits d'auteur y afférents.

Elke peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou accessoire au but pour lequel elle a été constituée, tant en Belgique qu'à l'étranger.

ïuïantionner sur la dernière psrs _ L reet B : Q : motto : Nom et rueli,e c u notaire instrumentant ou ca le. personne au des porsonnes ayant pouvoir da repièscr:ar I'asscaiatian. ia rondct:on ou i'orget isme à l'égard des 'tiers

At verso : Nom et signature

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Moo 2.2

En vue de la réalisation de son but, l'association peut entre autres acquérir, recevoir, gérer tous biens meubles ou immeubles, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou privées, recevoir tous legs et donations, disposer de tous prêts, contributions, avances ou rentrées de fonds périodiques ou non et d'accomplir, d'une manière générale, tous actes d'administration, de disposition et d'acquisition dans le cadre de son activité et nécessaire à celle-ci.

Article 4

L'association a une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps par l'assemblée générale.

TITRE III : MEMBRES

Article 5

L'association est composée de membres effectifs (ci-après dénommés membres) qui jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les statuts. Les membres peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Article 6

Le nombre des membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à quatre.

Article 7

Sont membres effectifs :

les comparants au présent acte ;

toute personne morale ou physique qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration

et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 213 des membres présents ou

représentés.

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l'association.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 8 ,

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

Un membre est réputé démissionnaire s'il n'assiste pas ou ne se fait pas représenter à deux assemblées générales consécutives.

Article 9

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1.La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués.

2.La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3.La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4.Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite ;

5.La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Article 10

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la

dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Article 11

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

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MOD 2.2

Article 12

L'association tient un registre des membres sous la responsabilité du conseil d'administration. Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion d'un membre sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eue de la modification intervenue.

Article 13

Tout membre peut consulter les documents relatifs à l'administration de l'association, à savoir le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables, au siège social de l'association, après demande écrite préalable adressée au conseil d'administration et précisant les documents auxquels le membre souhaite avoir accès.

Article 14

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.

Les membres effectifs ne portent aucune responsabilité financière en cas de dettes.

TITRE IV: ASSEMBLEE GENERALE

Article 15

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 16

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux ;

-la nomination et la révocation des administrateurs et du ou des liquidateurs ;

-le cas échéant, la nomination et la révocation des vérificateurs aux comptes, et la fixation de leur

rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

-la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes, le cas échéant

et en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-les exclusions de membres ;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 17

Il doit être tenu une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance. Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 18

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, mail ou fax adressé au moins huit jours avant l'assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le président au nom du conseil d'administration. Le mail sera transmis avec accusé de réception par le secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Si 2/3 des membres présents ou représentés en décident l'urgence, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, après épuisement de l'ordre du jour.

Article 19

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. 11 peut se faire représenter par un mandataire. Celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

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Mo0 2.2

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant, sans que celui-ci ne puisse disposer d'un droit de vote.

Article 20

L'assemblée générale est présidée par le Président du conseil d'administration.

Article 21

Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement

exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 22

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par les articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif.

Article 23

Les décisions de rassemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mals sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées par extraits aux Annexes du Moniteur conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des vérificateurs aux comptes.

TITRE V : ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 24

L'association est administrée par un conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme de 10 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du conseil d'administration sont rééligibles.

Article 25

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 26

Tout administrateur est libre de démissionner à tout moment. Il doit signifier sa décision par ... (écrit /recommandé) au ... (secrétaire / président) du conseil d'administration. Un administrateur ne peut cependant laisser sa charge à l'abandon. Il veillera donc à ce que sa démission ne soit pas intempestive et ne cause aucn préjudicee à l'association.

Article 27

Le conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier et un

Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 28

Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou le secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, fax, mail, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les

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MOD 2.2

pièces soumises à discussion en conseil d'administration. Si exceptionnellement, elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit conseil.

Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 29

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée / 2/3 de ses

membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant d'une voix prépondérante en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social_ Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 30

Le conseil d'administration a tes pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 31

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une personne, administrateurs, agissant

individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration :

-qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

-qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d'accomplir les actes suivants.

- prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration ;

- signer la correspondance journalière ;

- prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing et en

donner quittance ;

- effectuer tous paiements ;

- conclure tout contrat avec tout prestataire de service indépendant ou fournisseur de l'association, en ce compris tout établissement de crédit, entreprise d'investissement, fonds de pension ou compagnie d'assurance.

- faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant l'achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;

- signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Article 32

Délégation à la représentation générale.

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président agissant

individuellement, qui, en tant qu'organe, ne devra pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et

d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à foumir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

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MOD 2.2

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée parle conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa

qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré

à la personne (aux personnes) chargée(s) de fa représentation générale de l'association.

Article 33

Mandat et responsabilité. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés. Les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation peuvent percevoir une rémunération qui sera fixée par le conseil d'administration.

Article 34

Publications. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge".

Article 35

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 36

Tout administrateur signe seul valablement les actes régulièrement décidés par le conseil d'administration,

sans devoir justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 37

Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 38

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 39

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par dérogation, le premier

exercice commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012.

Article 40

Les compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.

Article 41

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, chargé de vérifier les comptes de

l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

Article 42

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, détermine

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur

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1 conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans

but lucratif.

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Article 43

L Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, adaptée et

modifiée par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assemblée générale a désigné ce jour comme administrateurs:

-Enthoven Marie, née Ie 30 Janvier 1976 à Wilrijk, domiciliée 66 avenue des Coccinelles, à 1170 Bruxelles; -Hupin Antoine, né le 24 Février 1977 à Soignies, domiciliée 66 avenue des Coccinelles, à 1170 Bruxelles;

-Roelants Laurence, née le 13 Avril 1971 à Ixelles, domiciliée 40, rue Louis Hymens, à 1050 Bruxelles,

qui acceptent ce mandat.

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09/12/2011
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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(verkorf) :

cchtsvorrn : VZW

Zetel : 66, Onze Lieveheersbeestjeslaan, 1170 Brussel

: Constitutie

STATUTEN OP 28/11/2011

Ondergetekenden:

-Enthoven Marie, geboren op 30 januari 1976 te Wilrijk, woonachtig te Onze Lieveheersbeestjeslaan 66,

1170 Brussel

-Hupin Antoine, geboren op 24 februari 1977 te Zinnik, woonachtig te Onze Lieveheersbeestjeslaan 66,

1170 Brussel ~[ 1~

-Roelants Laurence, geboren op 13 aprile Elsene, woonachtig te Louis Hymansstraat 40, 1050 Brussel G[..

-Van de Wyer Ann, geboren op 2 augustus 1976 te Wilrijk, woonachtig te Jan van Rijswijcklaan 57, 2018 Antwerpen

zijn overeengekomen een Vereniging Zonder Winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de Wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002, en waarvan zijde statuten hebben opgesteld als volgt :

TITEL I: BENAMING EN ZETEL

Artikel 1

De Vereniging Zonder Winstoogmerk draagt als naam «TASTE IT».

Deze benaming dient voor te komen in alle akten, facturen, publiciteit, aankondigingen, brieven, bestelbons en andere documenten die uitgaan van de Vereniging, en dient onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd te worden door de woorden 'Vereniging Zonder Winstoogmerk' " of de afkorting 'VZW",met de volledige vermelding van het adres van de maatschappelijke zetel.

Artikel 2

De maatschappelijke zetel van de Vereniging is gevestigd te Onze Lieveheersbeestjeslaan 66, 1170 Watermaal-Bosvoorde, gelegen in het gerechtelijk district Brussel. De Vereniging kan op besluit van de Algemene Vergadering haar maatschappelijke zetel overbrengen, en uitbatingszetels of filialen, agentschappen of kantoren in het leven roepen, op iedere plaats in België. Iedere wijziging dient binnen de maand na de beslissing bekendgemaakt te worden in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

TITEL II: DOEL EN DUURTIJD

Artikel 3

De vereniging heeft in het bijzonder als doel de promotie en de ontwikkeling van kunst-voorstellingen in het algemeen, van litteraire werken en van film in het bijzonder, in België en in het buitenland, door middel van de uitgave, de productie en de verdeling van alle audio en visuele middelen op eender welke drager, de uitgifte, de promotie, de animatie en de organisatie in brede zin van aile evenementen, activiteiten, tentoonstellingen of spektakels die verbonden zijn met alle vormen van kunst-voorstellingen alsook het beheer van de daarmee samenhangende auteursrechten.

Op Ce (a¢.s:e Q:z. 3 vermelden : .42r:,;:L : KSar:l en :-iOec+anlgfte:ci `Jan de Irlsz.':fientL.2-arde notaris. hetzij van de 027?c(ci!1(e^i bevosgd de verenioing, Stichtinç of Qrcans`.'.e ten 2ônG:en van darder: te vericgen:lccrdlgeri Me:ren : taarr en iland"elsenng.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2011- Annexes du Moniteur bèlge

MOD 2.2

Zij kan alle daden stellen die zich rechtstreeks of onrechtstreeks richten op haar doel. Zij kan in het bijzonder haar medewerking verlenen en belang steilen in iedere gelijkaardige of samenhangende activiteit met het doel waartoe zij is opgericht, zowel in België als in het buitenland.

Met het oog op de realisatie van haar maatschappelijk doel kan de vereniging ondermeer alle roerende of onroerende goederen verkrijgen, ontvangen, of beheren, alle subsidies aanvragen van openbare en private instellingen, alle legaten en schenkingen ontvangen, beschikken over alle leningen, bijdragen, voorschotten of ontvangsten van al of niet periodieke fondsen, en, op een meer algemene wijze, alle daden stellen van beheer, van beschikking of verkrijging in het kader van haar activiteit die daartoe noodzakelijk zijn.

Artikel 4

De vereniging is opgericht voor een onbepaalde duurtijd. Zij kan ten allen tijde ontbonden worden door de

Algemene Vergadering.

TITEL III ; LEDEN

Artikel 5

De vereniging bestaat uit effectieve leden (hierna genoemd : leden), die beschikken over alle rechten die

worden toegekend door de Wet en de statuten. De leden kunnen natuurlijke personen zijn of rechtspersonen

Artikel 6

Het aantal effectieve leden is onbeperkt maar kan niet lager zijn dan vier .

Artikel 7

Zijn effectieve leden :

de comparanten in huidige akte ;

iedere natuurlijke of rechtspersoon die een schriftelijke gemotiveerde aanvraag zendt aan de Raad van

Bestuur, en waarvan de kandidatuur met een 2/3 meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden

wordt aanvaard door de Algemene Vergadering.

Rechtspersonen dienen één of twee natuurlijke personen aan te duiden die belast worden om hen te vertegenwoordigen in de Vereniging.

De beslissing om leden toe te laten of te weigeren is niet onderhevig aan beroep en dient niet gemotiveerd te worden door de Algemene Vergadering. Zij wordt bij eenvoudige brief ter kennis gebracht van de kandidaat.

Artikel 8

Het staat de leden vrij zich op ieder ogenblik terug te trekken uit de vereniging door het overmaken van een

schriftelijk ontslag aan de Raad van Bestuur.

Een lid wordt beschouwd ontslagnemend te zijn indien hij niet deelneemt aan of zich niet laat vertegenwoordigen op twee opeenvolgende Algemene Vergaderingen.

Artikel 9

Alleen de Algemene Vergadering kan de uitsluiting uitspreken van een effectief lid mits een 2/3 meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. In afwachting van een beslissing van de Algemene Vergadering kan de Raad van Bestuur leden schorsen die zich schuldig zouden gemaakt hebben aan een emstige inbreuk tegen de statuten of tegen de Wet.

Voor de uitsluiting van een effectief lid dient voldaan te zijn aan de hiernavolgende voorwaarden :

1.De regelmatige bijeenroeping van een Algemene Vergadering waarvoor alle effectieve leden opgeroepen

dienen te worden;

2.De vermelding in de dagorde van de Algemene Vergadering van het voorstel tot uitsluiting, met de,

minstens beknopte, vermelding van de reden van dit voorstel ;

3.De beslissing van de Algemene Vergadering dient genomen te worden bij 2/3 meerderheid van de

stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde effectieve leden, maar er is geen aanwezigheidsforum

vereist;

4.De naleving van de rechten van de verdediging, met name het horen van het lid waarvan de uitsluiting

wordt gevraagd, indien deze dat wenst;

5.De vermelding in het register van de uitsluiting van het effectieve lid.

Aangezien het een beslissing betreft over een persoon, dient deze imperatief genomen te worden bij geheime stemming.

Artikel 10

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MOD 2.2

De hoedanigheid van lid komt automatisch ten einde door het overlijden, of, indien het een rechtspersoon betreft, door de ontbinding, de fusie, de splitsing, de nietigheid of door het faillissement.

Artikel 11

Een ontslagnemend, geschorst of uitgesloten lid, alsook de schuldeisers, de erfgenamen of rechthebbenden van overleden of failliete leden (voor een rechtspersoon), hebben geen enkel recht op het handelsfonds. Zij kunnen geen enkel rekeningenoverzicht of rekening en verantwoording, noch teruggave van de bijdragen, noch zegellegging of inventaris vragen of verkrijgen.

Artikel 12

De vereniging houdt een register bij van de leden, onder de verantwoordelijkheid van de Raad van Bestuur. Iedere beslissing van toelating, ontslag of uitsluiting van een lid dient ter benaarstiging van de Raad van Bestuur binnen de 8 dagen na de kennisneming door de Raad van de tussengekomen wijziging, ingeschreven te worden in het register.

Artikel 13

Na voorafgaande schriftelijke vraag, gericht aan de Raad van Bestuur waarbij de documenten vermeld worden waartoe het lid toegang wenst te verkrijgen, kan ieder lid op de maatschappelijke zetel van de vereniging, de documenten in verband met het bestuur van de vereniging consulteren, meer bepaald het ledenregister, alsook alle Processen-Verbaal en beslissingen van de Algemene Vergadering en van de Raad van Bestuur, alsook alle boekhoud-documenten.

Artikel 14

De leden zijn niet verplicht tot betaling van enig inkomrecht noch enige bijdrage.

De effective leden dragen geen verantwoordelijkheid voor de eventuele schulden.

TITEL IV: ALGEMENE VERGADERING

Artikel 15

De Algemene Vergadering wordt samengesteld door de leden van de vereniging.

Artikel 16

De Algemene Vergadering beschikt over de volmachten die uitdrukkelijk zijn erkend door de Wet en door

huidige statuten.

De Algemene Vergadering is in het bijzonder bevoegd voor

- wijzigingen aan de statuten van de vennootschap ;

- de benoeming en het ontslag van de bestuurders en van de vereffenaar(s) ;

- in voorkomend geval, de benoeming en het ontslag van de personen die instaan voor de controle van de rekeningen, en de vaststelling van hun ereloon in de gevallen waarin een ereloon wordt toegekend ;

- het jaarlijks verlenen van ontlasting aan de bestuurders en in geval van een vrijwillige ontbinding aan de vereffenaars ;

- de goedkeuring van de begrotingen en rekeningen;

- de vrijwillige ontbinding van de vereniging ;

- de uitsluiting van leden ;

- de omvorming van de vereniging in een vennootschap met een maatschappelijk doel;

- de beslissing van de bestemming van het actief in geval van de ontbinding van de vereniging ; - alle hypotheken wanneer deze door de statuten vereist worden.

Artikel 17

Jaarlijks dient een Algemene Vergadering gehouden te worden in de loop van het eerste trimester.

De vereniging kan op ieder ogenblik bij beslissing van de Raad van Bestuur bijeenkomen in Buitengewone Algemene Vergadering, meer bepaald op verzoek van minstens één vijfde van de leden. Een dergelijk verzoek dient minstens drie weken vooraf bij ter post aangetekend schrijven gericht te worden aan de Raad van Bestuur. Alle leden dienen aldaar opgeroepen te worden.

Artikel 18

De Algemene Vergadering wordt door de Raad van Bestuur opgeroepen bij gewone brief, mail of fax, die minstens acht dagen voor de Vergadering wordt verzonden. De gewone brief of fax dient ondertekend te worden door de secretaris of door de Voorzitter in naam van de Raad van Bestuur. De mail dient door de secretaris of door de Voorzitter verzonden te worden met bericht van ontvangst.

De oproeping vermeldt de dag, het uur en de plaats van de vergadering.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De dagorde wordt eveneens vermeld in de oproeping. Ieder voorstel dat door één twintigste van de leden ondertekend is dient op de dagorde geplaatst te worden.

Indien 2/3 van de aanwezige of vertegenwoordigde leden besluiten dat er sprake is van hoogdringendheid, kan de Vergadering geldig beraadslagen over punten die niet vermeld zijn in de dagorde, na uitputting van de dagorde.

Artikel 19

Ieder lid heeft het recht de Vergadering bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een volmachtdrager. Deze volmacht dient een schriftelijke volmacht te bevatten, en gedateerd en ondertekend te zijn. Ieder lid kan slechts drager zijn van één volmacht.

Alle leden hebben een gelijk stemrecht, waarbij ieder beschikt over één stem.

De Raad van Bestuur kan iedere persoon uitnodigen voor de gehele of voor een gedeelte van de Algemene Vergadering in de hoedanigheid van observator of van adviseur, zonder dat deze persoon kan beschikken over een stemrecht.

Artikel 20

De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de Voorzitter van de Raad van Bestuur.

Artikel 21

De beslissingen van de Algemene Vergadering worden aangenomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen die op regelmatige wijze worden uitgebracht, behoudens in de gevallen waarin de Wet of huidige statuten daar anders over beslissen.

In geval van staking der stemming is de stem van de Voorzitter of van de bestuurder die hem vervangt, doorslaggevend.

Artikel 22

De Algemene Vergadering kan slechts op geldige wijze beraadslagen over de ontbinding van de vereniging, over de wijziging van de statuten, over de uitsluiting van leden of over de omvorming tot een Vennootschap met maatschappelijk doel, indien voldaan is aan de bijzondere voorwaarden met betrekking tot het vereiste quorum van aanwezigen en eveneens met betrekking tot de vereiste meerderheid zoals voorzien door Artikel 8, 20 en 26 quater van de Wet van 27 juni 1921, zoals aangepast en gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 over de Verenigingen zonder Winstoogmerk.

Artikel 23

De beslissingen van de Algemene Vergadering worden opgenomen in een register van de Processen-Verbaal, ondertekend door de Voorzitter en een bestuurder. Dit register wordt bijgehouden op de maatschappelijke zetel waar alle leden er kennis van kunnen nemen, evenwel zonder verplaatsing van het register, na schriftelijk verzoek gericht aan de Raad van Bestuur waarmee het lid de datum en het uur van de inzage dient overeen te komen.

Alle wijzigingen aan de statuten dienen zonder uitstel neergelegd te worden ter griffie van de Rechtbank van Koophandel en bekend gemaakt in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad, overeenkomstig de Wet van 27 juni 1921, zoals aangepast en gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 over de Verenigingen zonder Winstoogmerk. Hetzelfde geldt voor alle akten met betrekking tot de benoeming of de beëindiging van de functie van bestuurder, en in voorkomend geval van de controleurs der rekeningen.

TITEL V : BESTUUR VAN DE VERENIGING

Artikel 24

De vereniging wordt bestuurd door een Raad, die bestaat uit minimum drie personen, die door de Algemene Vergadering worden benoemd voor een duurtijd van 10 jaar, en deze benoeming is ten allen tijde omkeerbaar door de Algemene Vergadering. Het aantal bestuurders dient in alle geval lager te zijn dan het aantal personen dat lid is van de vereniging.

De leden die de Raad van Bestuur verlaten zijn herkiesbaar.

Artikel 25

In het geval van een vacatie in de loop van een mandaat, kan een voorlopige bestuurder benoemd worden door de Algemene Vergadering. In dat geval voleindigt deze bestuurder het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

Artikel 26

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Het staat iedere bestuurder op ieder ogenblik vrij ontslag te nemen. Hij dient deze beslissing (schriftelijk /aangetekend) te betekenen aan (de secretaris/de Voorzitter) van de Raad van Bestuur. Een bestuurder mag zijn functie echter niet verwaarlozen. Hij dient er dan ook op toe te zien dat zijn ontslag niet ontijdig is en geen schade veroorzaakt aan de vereniging.

Artikel 27

Uit haar leden kiest de Raad een Voorzitter, eventueel een Onder-Voorzitter, een Penningmeester en een

Secretaris. Eenzelfde bestuurder kan in verschillende functies benoemd worden.

Indien de Voorzitter verhinderd is worden zijn functies overgenomen door de Onder-Voorzitter of door de oudste der aanwezige bestuurders.

Artikel 28

De Raad komt in vergadering bijeen telkens wanneer de noden van de vereniging dit vereisen en telkens één van haar leden daartoe verzoekt. De oproepingen worden verzonden door de Voorzitter of de Secretaris, of bij gebreke daaraan, door een bestuurder, bij eenvoudige brief, fax of mail, minstens 8 kalenderdagen voor de datum van de bijeenkomst. Dit schrijven dient de dagorde te vermelden, de dag, het uur en de plaats waar de vergadering zal plaats hebben. Als bijlage van dit schrijven dienen de stukken meegezonden te worden die voorgelegd worden voor de beraadslaging van de Raad van Bestuur. Indien uitzonderlijk zou blijken dat de stukken niet beschikbaar zijn op het ogenblik van de oproeping, dienen zij ingezien te kunnen worden vooraleer de bewuste Raad vergadert.

Een bestuurder kan zich laten vertegenwoordigen in de Raad door een andere bestuurder, drager van een schriftelijke volmacht die hem nominatief aanduidt.

De Raad van Bestuur kan op haar vergadering zonodig en uitsluitend ten raadgevende titel, iedere persoon uitnodigen wiens aanwezigheid haar noodzakelijk voorkomt.

Artikel 29

De Raad beraadslaagt op geldige wijze zodra de helft van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn /

2/3 van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

De beslissingen van de Raad worden genomen bij eenvoudige meerderheid der stemmen, waarbij de Voorzitter beschikt over een doorslaggevend stem in geval van staking der stemmen.

Haar beslissingen worden onder de vorm van Processen-Verbaal opgenomen, ondertekend door de Voorzitter en de secretaris, en ingeschreven in een bijzonder daartoe bestemd register. Dit register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel. Ieder lid die een gewettigd belang kan aantonen kan er kennis van nemen zonder verplaatsing van het register.

Artikel 30

De Raad van Bestuur heeft de meest uitgebreide volmachten voor het bestuur en het beheer van de vereniging. Alleen de akten die door de Wet of door de huidige statuten voorbehouden zijn aan de Algemene Vergadering vallen niet onder haar bevoegdheid.

Artikel 31

De Raad van Bestuur kan welbepaalde bevoegdheden overdragen aan een persoon of aan bestuurders die

individueel optreden.

De bevoegdheden van het orgaan van het dagelijks bestuur zijn beperkt tot de daden van dagelijks beheer van de vereniging die toestaat de bestuursdaden te stellen:

-Die de noden van het dagelijks leven van de VZW niet overtreffen,

-Die wegens hun gebrek aan belangrijkheid en de noodzaak van een snelle oplossing de tussenkomst van

de Raad van Bestuur niet vereisen.

De duurtijd van de afgevaardigden voor het dagelijks bestuur, die eventueel hernieuwbaar is, wordt vastgesteld door de Raad van Bestuur.

Wanneer de afgevaardigde voor het dagelijks bestuur eveneens de functie vervult van bestuurder brengt het einde van het mandaat als bestuurder automatisch het einde mee van het mandaat als afgevaardigde voor het dagelijks bestuur.

Het dagelijks bestuur houdt TEN INDICATIEVE TITEL, de bevoegdheid in om de volgende daden te stellen. - het nemen van alle maatregelen die noodzakelijk of nuttig zijn voor de concrete uitvoering van de beslissingen van de Raad van Bestuur ;

- het ondertekenen van de dagelijkse briefwisseling ;

- het in huur nemen of geven van ieder roerend of onroerend goed, en het afsluiten van ieder leasingcontract en er kwijting van te verlenen ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2011- Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

- het uitvoeren van alle betalingen ;

- het afsluiten van ieder contract met iedere onafhankelijke dienstverlener of leverancier van de vereniging, met inbegrip van iedere kredietvennootschap, investerings-ondememing, pensioenfonds of verzekeringsmaatschappij;

- het doen en aanvaarden van iedere prijsofferte, het doorgeven en aanvaarden van iedere bestelling en het afsluiting van ieder contract met betrekking tot de aankoop of de verkoop van ieder roerend of onroerend goed, met inbegrip van alle financiële instrumenten ;

- het ondertekenen van alle ontvangstberichten voor aangetekende brieven, documenten of collis die aan de vereniging verzonden werden.

De Raad van Bestuur kan op ieder ogenblik, en zonder nood tot rechtvaardiging, een einde stellen aan de functie die wordt uitgeoefend door de persoon die belast is met het dagelijks bestuur.

Artikel 32

Afvaardiging in de algemene vertegenwoordiging.

De vereniging kan zich op geldige wijze laten vertegenwoordigen in alle akten of in rechte, door de voorzitter

die individueel optreedt, die, als orgaan, tegenover derden niet dient aan te tonen dat er een voorafgaande

beslissing is en van een volmacht van de Raad van Bestuur.

Zij kunnen de vereniging in het bijzonder vertegenwoordigen tegenover iedere overheid, administratie of openbare dienst, met inbegrip van de ondertekening van allerlei getuigschriften en attesten die dienen afgeleverd te worden aan de openbare overheden, en in het bijzonder aan sociale en fiscale overheden ; zij kunnen de vereniging in rechte vertegenwoordigen zowel als eiser of als verweerder, overgaan tot de vormvereiste van neerlegging van documenten ter griffie van de Rechtbank van Koophandel en de bekendmakingen in het Belgisch Staatsblad.

De duurtijd van het mandaat, dat eventueel vemieuwbaar is, wordt vastgesteld door de Raad van Bestuur. Het mandaat komt automatisch ten einde wanneer de persoon die belast is met de algemene vertegenwoordiging de hoedanigheid van bestuurder verliest.

De Raad van Bestuur kan, op ieder ogenblik, en zonder nood tot rechtvaardiging, een einde stellen aan het mandaat dat werd verleend aan de persoon (of personen) die belast werd(en) met de algemene vertegenwoordiging van de vereniging.

Artikel 33 Mandaat en verantwoordelijkheid

De bestuurders, de personen die afgevaardigd werden tot het dagelijks bestuur of met de vertegenwoordiging, dragen wegens hun functie, geen enkele persoonlijke verplichting en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitvoering van hun mandaat. De bestuurders oefenen hun mandaat ONBEZOLDIGD uit. De kosten die worden gemaakt voor de uitvoering van hun opdracht kunnen echter wel worden terugbetaald. De personen die afgevaardigd werden tot het dagelijks bestuur of met de vertegenwoordiging kunnen een bezoldiging ontvangen die zal vastgesteld worden door de Raad van Bestuur.

Artikel 34 Publicaties

De akten met betrekking tot de benoeming of de beëindiging van de functies van de bestuurders, van de personen die belast worden met het dagelijks bestuur en van de personen die gemachtigd zijn om de vereniging te vertegenwoordigen, worden neergelegd ter griffie van de Rechtbank van Koophandel, binnen de maand na hun datum, met het oog op de publicatie in de « Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad ».

Artikel 35

De bestuurders, de personen die belast worden met het dagelijks bestuur en de personen die gemachtigd zijn om de vereniging te vertegenwoordigen, gaan, wegens de aard van hun functies, geen enkele persoonlijke verplichting aan met betrekking tot de engagementen van de vereniging.

Artikel 36

Iedere bestuurder afzonderlijk kan op geldige wijze de akten ondertekenen die regelmatig besloten werden

door de Raad van Bestuur, zonder tegenover derden zijn bevoegdheden te moeten aantonen.

Artikel 37

De secretaris, of, in zijn afwezigheid, de Voorzitter, is gemachtigd om ten voorlopige of definitieve TITEL de liberaliteiten te ontvangen die aan de vereniging worden gedaan, en om alle formaliteiten uit te voeren die nodig zijn om ze te verkrijgen .

TITEL VI : DIVERSE BEPALINGEN

Artikel 38

MOD 2.2

- volg

Door de Raad van Bestuur kan een Reglement van Innerlijke Orde worden voorgelegd aan de Algemene Vergadering. Wijzigingen aan dit reglement kunnen aangebracht worden door de Algemene Vergadering, die hierover beslist bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Artikel 39

Het maatschappelijk boekjaar vangt aan op 1 januari en eindigt op 31 december. Bij afwijking begint het

eerste boekjaar heden, om te eindigen op 31 december 2012.

Artikel 40

De rekeningen van het voorbije boekjaar en de begroting van het volgende boekjaar dienen door de Raad

van Bestuur jaarlijks voorgelegd te worden aan de goedkeuring van de gewone Algemene Vergadering.

De rekeningen en de begrotingen worden bijgehouden en, in voorkomend geval, bekend gemaakt overeenkomstig artikel 17 van de Wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 op de Verenigingen Zonder Winstoogmerk.

Artikel 41

De Algemene Vergadering kan een controleur van de rekeningen aanstellen, belast met het nazicht van de rekeningen van de vereniging en met de opdracht een jaarverslag voor te leggen aan de Algemene Vergadering. Hij wordt benoemd voor een periode van vier jaar en is herkiesbaar.

Artikel 42

Bij ontbinding van de vereniging zal de Algemene Vergadering de vereffenaar(s) aanstellen, hun bevoegdheden vastleggen en de bestemming die zal gegeven worden aan het netto actief van het maatschappelijk vermogen.

Deze keuze van bestemming dient verplicht gedaan te worden ten gunste van een onbaatzuchtig doel.

Aile beslissingen in verband met de ontbinding, de voorwaarden van de vereffening, de benoeming en de beëindiging van de functies van de vereffenaar(s), de sluiting van de vereffening, alsook de bestemming van het netto actief, worden neergelegd ter griffie van de Rechtbank van Koophandel en door de zorgen van de griffier, bekend gemaakt in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad, overeenkomstig de Wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 op de Verenigingen Zonder Winstoogmerk,

Artikel 43

Alles wat niet uitdrukkelijk voorzien is in huidige statuten wordt geregeld door de Wet van 27 juni 1921, zoals

gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 op de Verenigingen Zonder Winstoogmerk.

TITEL VII : OVERGANGS-BEPALINGEN

De Algemene Vergadering heeft heden als bestuurders aangesteld :

-Enthoven Marie, geboren op 30 januari 1976 te Wilrijk, woonachtig te Onze Lieveheersbeestjeslaan 66,

1170 Brussel

-Hugin Antoine, geboren op 24 februari 1977 te Zinnik, woonachtig te Onze Lieveheersbeestjeslaan 66,

1170 Brussel

-Roelants Laurence, geboren op 13 april te Elsene, woonachtig te Louis Hymansstraat 40, 1050 Brussel

191

die dit mandaat aanvaarden .

NAAM  Voornaam  hoedanigheid

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Op da featste biz. vanLui;ç vermalden : /sago : Nazin en ^oeden'.ghaid vlan de instrumenterende notaris, : eizij van de perso(o)r(an) bevoegd da vereniging, s c 4 n c! c'can.'sme tan aanzien van 'dardar. `e verte ar':Jccrc"Zsn

Vers©: Naam en handieke:iing

Coordonnées
TASTE IT

Adresse
ONZEE LIEVEHEERBEESTJESLAAN 66 1170 WATERMAAL-BOSVOORDE

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale