TBH & CO

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : TBH & CO
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 612.972.296

Publication

27/03/2015
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*15305269*

Déposé

25-03-2015

Greffe

0612972296

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

TBH & co

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

L'an 2015, le 19 mars, par devant Nous, Danielle DUHEN, Notaire à Berchem Sainte Agahte

1. Monsieur BOON Tom Alain Ariane Marc, né à Uccle le 25 janvier 1990, (numéro national 90.01.25-327.44), célibataire, de nationalité belge, domicilié à 1180 Bruxelles Avenue Den Doorn 5 bte 1

2. Monsieur DE MOT Matthieu Patrick, né à Uccle le 17 juin 1985 (numéro national 850617 239-11), de nationalité belge, marié avec madame Castadot Estelle, domicilié à 1030 Schaerbeek, Rue Joseph Coosemans, 58.

Marié sous le régime de la séparation de biens en vertu d un contrat de mariage reçu par le notaire Behets-Wydemans, à Bruxelles, à la date du 14 juillet 2014, non modifié ainsi déclaré.

3. Monsieur DE MOT Lucas Vincent, né à Uccle le 27 avril 1988 (numéro national 880427 329-58), de nationalité belge, célibataire, domicilié à 1950 Kraainem, Rue Verte, 29.

I.CONSTITUTION

Ils déclarent constituer une société commerciale et établir des statuts d'une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination  TBH & co , dont le siège sera établi à 1030 Bruxelles, Schaerbeek, Rue Joseph Coosemans, 58, et au capital de dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR), représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts égales sans mention de valeur nominale, auxquelles ils souscrivent pour l'entièreté en espèces, comme suit:

1. Par Monsieur BOON Tom, prénommé, à concurrence de 106 parts sociales pour un montant de 10.600,00 euros

2. Par Monsieur DE MOT Matthieu, prénommé, à concurrence de 11 parts sociales pour un montant

de 1.100,00 euros

3.Par Monsieur DE MOT Lucas, prénommé, à concurrence de 69 parts sociales pour un montant de

6.900,00 euros

Total : 186 parts sociales pour un montant de 18.600,00 euros

II. STATUTS (extraits)

TITRE I. DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET- DUREE

Article 1

La société est commerciale et adopte la forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est

dénommée: " TBH & co".

Article 2

Le siège est établi à 1030 Bruxelles, Schaerbeek, Rue Joseph Coosemans 58 et peut être transféré

en tout endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région de la langue française de Belgique

par simple décision de la gérance à publier aux annexes du Moniteur belge. Le transfert du Siège en

tout endroit de la région de la langue néerlandaise doit s'opérer par décision de l'assemblée

générale, comportant traduction des statuts.

La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, agences et

bureaux tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 3

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Société privée à responsabilité limitée

Constitution

Rue Joseph Coosemans 58

1030 Schaerbeek

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Volet B - suite

La société a pour objet, pour son compte ou pour le compte de tiers ou en participation, en Belgique

ou à l étranger :

Entreprise d'organisation d'événements sportifs et autres ayant un lien direct ou indirect avec des

manifestations sportives ou de promotions d'un sport ou d'une discipline sportive, entreprise

dispensant l'entrainement, le coaching d'un sport, et la représentation à titre personnel ou pour autrui

d'un sport. Représentation de marques d'articles de Sport, ainsi que la vente d'articles de sport.

Organisation d'événements (soirées, séminaires)

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur dans d autres sociétés.

Les actions de consultance, gestion, marketing, management et formation au niveau des entreprises.

D'une manière générale, elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques,

commerciales, industrielles, financières, mobilières, ou immobilières, se rapportant directement ou

indirectement à son objet.

La société pourra également réaliser toute opérations immobilière pour compte propre ; à savoir sans

que cette liste ne soit limitative : l acquisition, la location, la détention, la gestion, la transformation,

l amélioration et la vente de tout bien immobilier sis en Belgique ou à l étranger.

Elle peut s intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un

objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d accès à la

profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la

réalisation de ces conditions.

Article 4

La société est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II. CAPITAL - PARTS SOCIALES.

Article 5

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR) et est représenté par cent

quatre-vingt-six (186) parts sociales égales sans mention de valeur nominale.

TITRE III. GERANCE - SURVEILLANCE.

Article 12

La gérance de la société est confiée par l'assemblée générale à un ou plusieurs mandataires,

statutaires ou non, et dans ce dernier cas, pour une durée à laquelle il pourra être mis fin en tout

temps, par une décision de l'assemblée générale.

L'assemblée peut aussi fixer anticipativement la durée pour laquelle un mandataire est nommé.

Article 13

La gérance peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de la société à un ou

plusieurs mandataires, ou encore à un directeur, associé ou non, et déléguer à tout mandataire des

pouvoirs spéciaux déterminés.

Article 14

Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et

de disposition qui intéressent la société.

Article 15

L'assemblée générale peut, en sus des émoluments déterminés par elle, et de leurs frais de

représentation, de voyage et autres, allouer aux mandataires des indemnités fixes à porter au

compte des frais généraux. Le mandat peut également être exercé gratuitement.

Article 16

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de la société, par un

gérant.

Article 17

Tous actes engageant la société, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents,

d'employés ou de salariés de la société, sont, en cas de pluralité de gérants, signés par un gérant.

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

Article 19

Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous objets qui intéressent la

société.

Il est tenu chaque année, au Siège, une assemblée ordinaire, le dernier jeudi du mois de juin à 20

heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.

Un gérant peut convoquer l'assemblée générale, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige. La

gérance doit la convoquer sur la demande d'associés possédant au moins un cinquième du capital

social. Les assemblées générales extraordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans les avis de

convocation.

L'assemblée générale ordinaire entend le rapport de gestion, éventuellement celui du commissaire,

et discute le bilan. La gérance et éventuellement le commissaire répond(ent) aux questions.

En particulier, la gérance répond aux questions qui lui sont posées par les associés au sujet de son

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Volet B - suite

rapport ou des points portés à l ordre du jour.

Les commissaires répondent également aux questions qui leur sont posées au sujet de leur rapport.

Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour, elles sont faites par

lettres recommandées à la poste, adressées aux associés huit jours francs au moins avant

l'assemblée.

Si la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il

ne peut les déléguer.

Les décisions prises par l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont

consignées dans un registre tenu au Siège.

Article 20

Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non. Chaque part donne

droit à une voix.

TITRE V. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION

Article 22

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

L'inventaire et comptes annuels sont établis et publiés conformément au Code des Sociétés.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée, les comptes annuels sont déposés par les

soins de la gérance, à la Banque Nationale de Belgique.

Article 23

L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et

amortissements, constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins, pour constituer la réserve

légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du

capital social, mais doit être repris, si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être

entamé.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il

résulte des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant

du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de

distribuer.

TITRE VI. DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 24

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale.

Si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social,

l'assemblée générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où

la perte a été constatée ou aurait dû l'être en vertu des obligations légales ou statutaires, en vue de

délibérer, le cas échéant, dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la

dissolution éventuelle de la société et éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du

jour.

La gérance justifie ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés au

siège de la société quinze jours avant l'assemblée générale.

Si la gérance propose la poursuite des activités, elle expose dans son rapport les mesures qu'elle

compte adopter en vue de redresser la situation financière de la société. Ce rapport est annoncé

dans l'ordre du jour. Une copie en est adressée aux associés en même temps que la convocation.

Les mêmes règles sont observées si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au

quart du capital social, mais, en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des

voix émises à l'assemblée.

Lorsque l'actif net est réduit à un montant inférieur au minimum fixé par l'article 223 du Code des

Sociétés, tout intéressé peut demander au Tribunal la dissolution de la société.

Article 25

En cas de liquidation de la société pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée

générale des associés désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs émoluments

et fixe le mode de liquidation conformément au Code des Sociétés.

Article 26

Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout

d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des parts.

Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.

Article 27

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire domicilié à l'étranger élit, par les

présentes, domicile au Siège, où toutes communications, sommations, assignations ou significations

peuvent lui être valablement faites.

Article 28

Les parties entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés. En conséquence, les

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Volet B - suite

dispositions de ces lois auxquelles il ne serait pas dérogé, sont réputées inscrites dans le présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de ce code sont censées non écrites. TITRE VII. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Le premier exercice social débutera ce jour et finit le trente et un décembre deux mille quinze.

2. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en l an deux mille seize.

3. Sont nommés au poste de gérants non-statutaire pour une durée illimitée:

3.1. Monsieur BOON Tom Alain Ariane Marc, né à Uccle le 25 janvier 1990, (numéro national 90.01.25-327.44), célibataire, de nationalité belge, domicilié à 1180 Bruxelles Avenue Den Doorn 5 bte 1

3.2. Monsieur DE MOT Matthieu Patrick, né à Uccle le 17 juin 1985 (numéro national 850617 23911), de nationalité belge, marié avec madame Castadot Estelle, domicilié à 1030 Schaerbeek, Rue Joseph Coosemans, 58.

3.3. Monsieur DE MOT Lucas Vincent, né à Uccle le 27 avril 1988 (numéro national 880427 329-58), de nationalité belge, célibataire, domicilié à 1950 Kraainem, Rue Verte, 29.

Lesquelles acceptent. Sauf décision ultérieure de l'assemblée générale, son mandat sera exercé gratuitement.

4. Mandat spécial est donné à HDP, à 1000 Bruxelles, Rue Royale, 196 ainsi qu à ses employés, préposés et mandataires, avec droit de substitution, afin d assurer les formalités auprès du registre des personnes morales et, le cas échéant, auprès de l Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi qu un guichet d entreprise en vue d assurer l inscription dans la Banque Carrefour des Entreprises.

Cet extrait est délivré avant l'enregistrement et peut seulement être utiliser pour le dépôt au greffe du tribunal de commerce en vue de l'obtention de la personnalité juridique.

Danielle DUHEN, notaire

Pour extrait analitique

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Coordonnées
TBH & CO

Adresse
RUE JOSEPH COOSEMANS 58 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale