TC MOUNIER

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TC MOUNIER
Dénomination : TC MOUNIER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.373.876

Publication

10/02/2012
ÿþ MoD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



NNIIIkIIIdIII0111N

" iao3sves*

3 Q JAN. 2012

Greffe

~'rj~tagcn bij- iítt Bctgis-ch-Sta-ars-b-Wd _ I0102120U

N° d'entreprise : 0460.373.876

Dénomination

(en entier) : TC MOUNIER

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Emmanuel Mounier, 87 -1200 Bruxelles

Objet de l'acte : Ratification nomination administrateurs, constatation démissions, nomination de nouveaux administrateurs et d'un président

L'assemblée générale réunie le 26 janvier 2012 a pris les décisions suivantes :

- Confirmation mandat d'administrateurs ;

Le président expose que selon l'article 15.1 des statuts, le mandat des administrateurs est de 3 ans. La dernière nomination explicite date du 15 mars 2005. Après l'expiration des mandats, ('ASBL a été gérée par les mêmes administrateurs, qui ont effectué, chaque année, une reddition de compte à l'assemblée générale, qui a accordé la décharge à tous les administrateurs. Le président pense qu'il faut en déduire une nomination des administrateurs, implicite, mais certaine. li propose de ratifier pour autant que de besoin ces nominations implicites. La proposition du président est votée à l'unanimité.

- Constatation démission de deux admistrateurs

Comme exposé lors de l'établissement de la liste des présences, le président relate les courriers du 20 janvier 2012 contenant la démission des administrateurs Mme Christine DOMKEM et Mme Myriam WINDESHAUSEN. il est pris acte de ces démissions qui seront publiées la plus rapidement possible.

- Désignation de nouveaux administrateurs ;

Le président expose la nécessité de nomer de nouveaux administrateurs, au nombre de trois maximum, puisque le nombre de membres est de quatre. Sont candidats ;

Monsieur Jean-Michel ERNST de BUNSWYCK, né à Mortsel le 01/02/1964, et domicilié à 1180 UCCLE, Rue Marianne, 3,

Mr. Pierre BUYSSCHAERT, né à Bruxelles le 17 mars 1984, domicilié Place de la Chapelle, 6 à 1950 KRAAINEM

Mr. Bruno FOLENS, né à Bruxelles le 3 février 1965, domicilié avenue des Capucines 17, bte 34, 6 à 1950 KRAAINEM

Le président porpose de les élire administrateur. La proposition du président est votée à l'unanimité Ils exercent en collège les pouvoirs de gestion et de représentation prévus par la loi et les statuts.

Mentionner sur la dernière page du Vole B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Le conseil d'administration réuni le 26 janvier 2012 a pris la décision de désigner comme président Monsieur Jean-Michel ERNST de BUNSWYCK, né à Mortsel le 01/02/1964, et domicilié à 1180 UCCLE, Rue Marianne, 3, ll exerce individuellement les pouvoirs de gestion et de représentation prévus par la loi et les statuts.

Pour l'association, certifié conforme le 27 janvier 2012

Monsieur Jean-Michel ERNST de BUNSWYCK,

Président et administr eur

Coordonnées
TC MOUNIER

Adresse
AVENUE EMMANUEL MOUNIER 87 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale