TEAM EDUCATION PHYSIQUE HENRIETTE DACHSBECK, EN ABREGE : TEAM E.P.HD

Dénomination : TEAM EDUCATION PHYSIQUE HENRIETTE DACHSBECK, EN ABREGE : TEAM E.P.HD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 546.945.980

Publication

10/03/2014

��z- .j MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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2 d FFV, 2CM bai), l~

N� d'entreprise : 05.46 .94 �. 9-go

D�nomination

(en entier) : TEAM EDUCAT MON PHYSIQUE HENRIETTE DACHSBECK

(en abr�g�) :, TEAM E.P.HD

Forme juridique : A.s. b.I

Si�ge : Rue Jules Besme 169, 1081 Koekelberg

Obiet de l'acte : Constitution

Les soussign�s Membres fondateurs

1,Allouchi Billat, Rue Jules Besme, 169, 1081 Koekelberg, n� le 15 octobre 1983� Bruxelles. 2.Hassabi Hanane, Rue Jules Besme, 169, 1081 Koekelberg, n� le 8 septembre 1981 � Bruxelles 3.Ahajjam Anas, Rue d'Artois, 9, 1000 Bruxelles, n� le 11 octobre 1990 � Bruxelles.

4.Thys Ma�t�, Avenue Jean Jaur�s, 29,1030 Schaerbeek, n�e le 23 septembre 1979 � Bruxelles.

Nous avons d�cid� de constituer l'association � dat� du 20 f�vrier 2014.

If a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi� par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts suivent

TITRE I. D�nomination si�ge social - Dur�e

Article 1,

L'association est d�nomm�e : TEAM EDUCATION PHYSIQUE HENRIETTE DACHSBECK, association

sans but lucratif ou asbl.

En abr�g� l'association peut prendre l'appellation de : TEAM E.P. HD

Article 2.

Son si�ge social est �tabli � 1081 Bruxelles, (rue Jules Besme, 169)

If est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute,

TITRE lI. - But

Article 3.

L'association a pour but de promouvoir le sport et autres loisirs en v�hiculant des valeurs tels que la participation, l'int�gration, !a tol�rance, la coop�ration, le respect, la coh�sion sociale mais aussi le d�veloppement de projets p�dagogiques (�cole des devoirs, �veil � la science, etc.), Elie petit accomplir, tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter sort concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but tout en pr�servant la neutralit� de chacun,

Article 4.

De fa�on plus sp�cifique, l'association pourra

Mentionner sur la derni�re page du Volet B "

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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- Recevoir, encadrer, orienter les enfants qui souhaitent entreprendre toute activit� en relation avec le sport

ou autre loisir (stages de vacances, journ�es sportives, anniversaires, ateliers temps libres durant les garderies

ou sur le temps de midi dans les �coles, s�jours sportifs � l'�tranger, ...).

- Promouvoir diverses activit�s pour l'enfant et l'adulte.

- D�velopper des projets p�dagogiques (�coles des devoirs, ...)

TITRE III. Membres

SECTION I - Admission

Article 5.

L'association est constitu�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres n'est pas limit�, mais le nombre de membres effectifs ne pourra �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres.par ta toi et par les statuts,

Article 6.

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par l'assembl�e g�n�rale � deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toute personne qui souhaite �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au Conseil d'Administration,

Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises, sur leur demande, en qualit� de membre adh�rent. Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres effectifs et adh�rents conform�ment � la loi.

Article 7.

Les candidats doivent r�pondre aux conditions suivantes

- motivation substantielle par rapport � l'objet social de l'association ;

- offrir un minimum de son temps aux activit�s de l'association

SECTION II - D�mission, exclusion, suspension

Article 8.

Les membres *effectifs sont fibres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif et adh�rent qui n'aura particip� � aucune assembl�e g�n�rale pendant une p�riode de trois ans.

Le Conseil d'Administration peut suspendre tout membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et � fa loi jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Les conditions misent � la sortie des associ�s sont fix�es par l'article 12 de la loi sur les ASBL. Article 9,

Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les h�ritiers ou ayant droit chi membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

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Moo 2.2

TITRE IV. Cotisations

" L'assembl�e g�n�rale peut demander une cotisation maximum de 20 euro sans toutefois l'exiger.

TITRE V. Assembl�e G�n�rale

Article 10.

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association et est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 11.

L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la foi ou les pr�sents statuts.

Sont r�serv�s � sa comp�tence :

1. la modification des statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. Le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans te cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4. la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires ;

5. l'approbation des budgets et des comptes;

6. la dissolution volontaire de l'association;

7. les exclusions de membres;

8. la transformation de l'association en-soci�t� � finalit� sociale ;

Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement r�serv�s au conseil

d'administration,

Article 12,,

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier trimestre.

Une Assembl�e extraordinaire peut �tre convoqu�e � tout moment par ie Conseil d'Administration,et en tout cas, � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Article 13.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre effectif au moins 8 jours avant la tenue de l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire au nom du Conseil d'Administration

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. L'assembl�e peut toutefois d�lib�rer sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, sauf dans les cas pr�vus aux articles 8,12,20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921.

Un quorum de pr�sence des deux tiers des membres effectifs est requis pour que l'assembl�e soit valablement constitu�e,

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou l'alin�a 3 de l'art.8 de fa loi du 27 juin 1921,

Article 14.

Chaque membre a le droit d'assister � l'Assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire parmi les membres effectifs. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 15.

+ i MOD 2.2

Chaque membre effectif a un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les membres adh�rents n'ont pas de droit de vote ils peuvent n�anmoins assister aux Assembl�es G�n�rales avec voix consultative s'ils ont �t� invit� par le conseil d'administration,

Article 16.

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration, ou, � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�,

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 17,

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par ie pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les associ�s peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE Vi.- Administration

Article 18.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2014 - Annexes du Moniteur belge Le Conseil d'Administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es parmi ses membres

effectifs par l'Assembl�e G�n�rale pour un terme de 3 ans ; et en tout temps r�vocables par elle.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles,

Le mandat des administrateurs prend fin par expiration du terme, d�c�s, d�mission, r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale, l'absence non excus�e � trois s�ances cons�cutives du Conseil d'Administration ou si l'administrateur n'a jamais �t� physiquement pr�sent pendant l'exercice social aux r�unions du Conseil d'Administration,

Article 19.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e G�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20.

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par te plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 21.

Le conseil forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les administrateurs peuvent donner procuration � l'un d'entre eux sans qu'aucun administrateur ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbal, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrits dans un registre sp�cial, apr�s approbation par le Conseil d'Administration.

Tout administrateur ayant un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote concernant un point � l'ordre du jour.

Article 22,

Le Conseil d'Administration a 'les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, il repr�sente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Seuls sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e G�n�rale,

Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs sont d�pos�s au greffe sans d�lai. Ces actes comportent leurs pouvoirs et ia mani�re de les exercer.

4~ R 9 1 MaD 2.2

Article 23.

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs d�l�gu�s � la gestion journali�re choisi en son sein, ou m�me en dehors. Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re dispose(nt) du pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne d�passant pas les besoins de la vie quotidienne de ('ASBL ainsi que ceux, qui en raison de leur peu d'importance et la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du Conseil d'Administration.

Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai. Ces actes comportent leurs pouvoirs et ia mani�re de les exercer.

Article 24.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de ia gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil d'Administration, soit par te pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de,tiers.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai. Ces actes comportent leurs pouvoirs et la mani�re de fes exercer.

Article 25.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2014 - Annexes du Moniteur belge Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle.

Les administrateurs ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Les mandats d'administrateurs sont exerc�s � titre gratuit.

Les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association sont en tout temps r�vocables par le Conseil d'Administration.

TITRE VIL-Dispositions diverses

Article 26.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale

Article 27.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 28.

Le compte de l'exercice �cout� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.

Article 29.

Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e G�n�rale d�signe un commissaire, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat,

Article 30.

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affection � donner � l'actif net de l'avoir social (patrimoine de l'association apr�s acquittement du passif).

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une ou plusieurs associations ayant un but social similaire.

.MOD2.2

Volet B - Suite

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe.

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'R�serv�

' au Moniteur belge

Article 31.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 modifi� par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Les membres effectifs r�unis en Assembl�e G�n�rale de ce jour prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

D�signation du conseil d'administration

1.Allouchi Billal, Rue Jules Besme, 169, 1081 Koekelberg, n� le 15 octobre 1983 � Bruxelles.

2.Ahajjam Anas, Rue d'Artois, 9, 1000 Bruxelles, n� ie 11 octobre 1990 � Bruxelles.

3.Thys Ma�t�, Avenue Jean Jaur�s, 29, 1030 Schaerbeek, n�e Ie 23 septembre 1979 � Bruxelles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2014 - Annexes du Moniteur belge DELEGATION DE POUVOIR :

D�l�gation � la gestion journali�re

La gestion journali�re est confi�e �:

1.Allouchi Biffai, Rue Jules Besme, 169, 1081 Koekelberg, n� le 15 octobre 1983 � Bruxelles.

3.Ahajjam Anas, Rue d'Artois, 9, 1000 Bruxelles, n� le 11 octobre 1990 � Bruxelles.

4,Thys Ma�t�, Avenue Jean Jaur�s, 29, 1030 Schaerbeek, n�e le 23 septembre 1979 � Bruxelles.

Date de constitution r 20/02/2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom ef qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/02/2015

��~" = Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de I'acte

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i

Objet de l'acte :

reelections d'administrateurs f transfert du si�ge sociale

D�pos� / Re�u le

1 1 FEV, 2015

au cireffe du trib.urwl de commerce Prat ircr'hone de ~ruxe'4es

N� d'entreprise : 0546.945.980

D�nomination

(en entier) : TEAM EDUCATION PHYSIQUE HENRIETTE DACHSBECK (en abr�g�) : TEAM E.P.HD

Forme juridique : A.s.b.I

Si�ge : Rue Jules Besme 169, 1081 Koekelberg

Suivant l'AG du 18 d�cembre 2014

R�election des administrateur

Allouchi Billat, Rue Jules Besme, 169, 1081 Koekelberg. Ahajjam Anas, Rue Stevens-Delannoy, 60,1020 Bruxelles. Thys Malt�, Avenue Jean Jaur�s, 29, 1030 Schaerbeek.

Transfert du si�ge social vers rue Stevens Delannoy, 60 � 1020 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles depuis le 18 d�cembre 2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOB 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

RU9141111

A

i

Coordonnées
TEAM EDUCATION PHYSIQUE HENRIETTE DACHSBECK,…

Adresse
RUE JULES BESME 169 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées TEAM EDUCATION PHYSIQUE HENRIETTE DACHSBECK,…

Coordonnées
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