TEAM SILVER BULLET

Dénomination : TEAM SILVER BULLET

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 841.260.115

Publication

05/12/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2011- Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise : J�/1 ge)-1

D�nomination

(en entier) : TEAM SILVER BULLET

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE, AVENUE ORBAN 214

Objet de l'acte : CONSTITUTION

STATUTS DE L'A.S.B.L. � TEAM SILVER BULLET�

D�nomination: � TEAM SILVER BULLET�

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Objet de l'acte: CONSTITUTION

Les soussign�s, fondateurs,

1.Monsieur WTTERWULGHE Robert, n� � Woluwe-Saint-Lambert, le 24 Octobre 1960, domicili� � 1950'

KRAAINEM, Avenue des Cerfs, 24. Num�ro de registre national : 60.10.24-199.88

2.Monsieur BREMANS Anthony, n� � Wilrijk, le 17 Octobre 1990, domicili� � 1950

KRAAINEM, Avenue des Cerfs, 24. Num�ro de registre national :

90.10.17-337.46

3.Monsieur MULLE DE TESCHUEREN Diego, n� � Woluwe-Saint-Lambert, le 5 Mai 1991, domicili� � 3080:

TERVUREN, Avenue Albert, 9. Num�ro de registre national : 91.05.05-323.18

tous de nationalit� belge, sont convenus de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� lesi statuts comme suit :

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1 D�nomination sociale

L'association est d�nomm�e a TEAM SILVER BULLET �

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but: lucratif mentionnent le d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association

Article 2 Si�ge social et dur�e

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MW 22

Le Si�ge Social est �tabli � 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE, Avenue Orban, 214, arrondissement judiciaire de Bruxelles-Halle-Vilvorde. Celui-ci pourra �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE Il - BUT - OBJET

Article 3 But

L'association a pour but de rassembler des personnes physiques et morales en vue de d�velopper toute

forme d'activit� li�e directement ou indirectement � toute activit� en vue de r�colter des fonds pour Suvres

caritatives

Article 4 Objet

L'association a pour objet:

-le d�veloppement, l'organisation et la gestion de toute forme d'activit� li�e directement ou indirectement � la r�colte de fonds pour oeuvres caritatives

-la tenue, l'organisation et la gestion pratique de conf�rences, s�minaires, colloques,de voyages, d'expositions ;

Elle peut accomplir tous les actes et toutes les op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE III - MEMBRES

Article 5 Membres effectifs, adh�rents et d'honneur

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur.

Le nombre des membres n'est pas limit�. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sauf ce qui sera dit ci-apr�s, les membres effectifs, les membres adh�rents et les membres d'honneur jouissent des m�mes droits.

Article 6 Qualit� et admission

Sont membres effectifs, les comparants au pr�sent acte ainsi que tout membre adh�rent qui, pr�sent� par

trois membres effectifs au moins, est admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des trois quart.

Sont membres adh�rents, toute personne qui aura �t� accept�e par le conseil d'administration � ma majorit� simple selon la proc�dure suivante :

La candidature est soumise au conseil d'administration qui examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.

Sont membres d'honneur, toute personne accept�e par le conseil d'administration � la majorit� des 213 en fonction de son apport � l'objet social de l'association.

Article 7 Registre des membres

Il est tenu un registre s�par� des membres effectifs, des membres adh�rents et des membres d'honneur.

Celui-ci peut �tre tenu sous forme �lectronique.

Article 8 D�mission, exclusion, suspension

Les membres effectifs, adh�rents et d'honneur sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

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MDD 2.2

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � majorit� des 3/4 des voix. L'exclusion d'un membre d'honneur est d�cid�e par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au r�glement d'ordre int�rieur et aux principes sportifs.

L'associ� d�missionnaire suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 9 Cotisation annuelle

Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation est fix� par le conseil d'administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 50,00 EUR.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Les membres adh�rents peuvent �tre

convi�s � y participer � titre d'observateurs.

Article 11 Pouvoir

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la Loi ou les pr�sents

statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux,

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3)le cas �ch�ant, la nomination de commissaires;

4)l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires;

5)la dissolution volontaire de l'association;

6)les exclusions de membres;

7)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 12 Tenue de l'assembl�e g�n�rale

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, qui a lieu le deuxi�me jeudi du mois de

mai � 19h00.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 13 Convocation, ordre du jour

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ordinaire et/ou �lectronique et/ou par t�l�copie adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou, en son absence, parle vice-pr�sident.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 28 quater de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

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MOD 2.2

Article 14 -- Pr�sence et procuration

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Le

mandataire doit �tre membre effectif.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 15 Pr�sidence

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en son absence par le

vice-pr�sident.

Article 16 Vote et d�lib�ration

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts .

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 10 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 17 Proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au Si�ge social o� tous les membres peuvent y avoir acc�s.

TITRE VI - ADMINISTRATION

Article 18 Composition

Le conseil d'administration est compos� de deux personnes au moins, nomm�es parmi les membres

effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de six ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre

d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 19 Vacance

En cas de vacance au cours d'un mandat, ou lorsqu'un administrateur se trouve d�finitivement dans l'impossibilit� mat�rielle d'exercer son mandat, le conseil d'administration pourrait proc�der � son remplacement. Son rempla�ant ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 20 Pr�sidence

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un

secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des

administrateurs pr�sents.

Article 21 Convocation et modalit�s de vote

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que l'int�r�t de l'ASBL l'exige ainsi que dans les quatorze jours suivant la demande de deux administrateurs ou de l'administrateur en charge de la gestion journali�re. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. Quand il y a �galit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Article 22 Emp�chement

En cas d'emp�chement d'assister � une r�union du conseil d'administration, un administrateur peut d�signer un mandataire sp�cial pour le remplacer � cette s�ance qui doit �tre obligatoirement membre effectif de l'association.

Article 23 Pouvoir

Le conseil d'administration et les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Article 24 Gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�s) choisi(s) en son sein ou m�me en dehors et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements.

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MOD 2.2

Article 25 Pouvoir de signature

Chaque administrateur a individuellement le pouvoir d'engager l'ASBL pour tout acte d'administration. Ils

n'auront pas � utiliser de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 26 Modalit�s

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit except� le cas �ch�ant le mandat de l'administrateur d�l�gu�

Article 27 Lib�ralit�s

Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les

lib�ralit�s faites. Il aide l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28 R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit�

simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 29 -- Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

ils sont tenus et, ie cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Article 30 Commissaire

Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. II est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Article 31 Dissolution, liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs

pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 de la loi.

Article 32 Dispositions suppl�tives

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mille neuf

cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE VIII - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assembl�e g�n�rale des fondateurs tenue le 21 Novembre 2011 prend � l'unanimit� les d�cisions

suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la

nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter

l'association :

-Anthony BREMANS

-Diego MULLE DE TERSCHUEREN

Exercice social:

Par exception � l'article 29, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le trente et un d�cembre deux mille onze.

Assembl�e :

MOD22

Rts�rv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Par assembl�e g�n�rale du 21 novembre 2011, l'assembl�e a d�cid� de nommer comme administrateurs Monsieur MULLE DE TERSCHUEREN Diego, n� � Woluwe-Saint-Lambert, le 5 Mai 1991, domicili� � 3080

" TERVUREN, Avenue Albert, 9. Et Monsieur BREMANS Anthony, n� � Wilrijk, le 17 Octobre 1990, domicili� � ' 1950 KRAAINEM, Avenue des Cerfs, 24..

Administrateurs:

Jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale ordinaire, le conseil d'administration est compos� de deux fondateurs.

Le conseil d'administration du 21 novembre 2011 d�signe comme Pr�sident Monsieur BREMANS Anthony, qui accepte et appelle aux fonctions de Vice-pr�sident & tr�sorier Monsieur MULLE DE TERSCHUEREN Diego, qui accepte.

Le 21 Novembre 2011

Pr�sident du Conseil d'administration

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TEAM SILVER BULLET

Adresse
AVENUE ORBAN 214 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TEAM SILVER BULLET

Coordonnées
TEAM SILVER BULLET