TEEMALE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TEEMALE
Dénomination : TEEMALE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.129.337

Publication

28/12/2011
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Réser au Monii:t belg

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Mentionner sur la dernière page du Vo[et B "

Au recto - Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou ia fondation e I egard des tiers

Au Verso ; Nom et signature

Dénorninabon : Teemale asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Louis Hap 198 Bte 7, 1040 Bruxelles

N° d'entreprise : 833 129 337

Otite de l'acte : CONSEIL D'ADMINISTRATION - DEMISSION

Par suite de l'assemblée générale du 10/1212011,

Démission de l'administrateur :

Mr Michel LOHANDJOLA, 1, Welkomstraat, 1731 Zellik

Le conseil d'administration, réuni ce même jour, est donc composé des personnes suivantes , aux fonctions

de :

Mr Openge Djamba Wa Tulamba : Président

Mlle Bautier Anne : Administrateur

Mr Croufer Olivier : Administrateur

Mme Olela Anouck : Administrateur

Mme Openge carine : Administrateur

Mr Openge Patrick : Administrateur

Mme Petitjean Madeleine ; Administrateur

Président du CA

Openge Djamba Wa Tulamba

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2011- Annexes du Moniteur belge

1 5 o12m 20l1

Greffe

04/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*11019677"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 33/4. f 3 3T

Dénomination

(en entier) : Teemale asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Louis Hap 198 boîte 7, 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés,

1.BAILLY Eliane, rue de Campine 207, 4000 Liège

2.BAUTIER Anne, rue Rodenbach 64, 1190 Bruxelles

3.CROUFER Olivier, place du 20 août 19/071, 4000 Liège

4.LOHANDJOLA Michel, Welkomstraat 1, 1731 Zetlik

5.OLELA Anouck, rue Nuit et Jour 20, 7850 Enghien

6.OPENGE Carine, we Jean-Baptiste Colyns 78, 1050 Bruxelles

7.OPENGE Djamba Wa Tulamba, chaussée de Bruxelles 147, 7850 Petit Enghien

8.OPENGE Patrick, rue de l'Arbre Bénit 97, 1050 Bruxelles

9.PETITJEAN Madeleine, we Louis Hap 198 boîte 7, 1040 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I : Dénomination, siège social, et durée

Article 1er : L'association prend comme dénomination « Teemale a.s.b.l. » (signifiant « Il est temps de nous lever » en otetela).

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl » ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2 : Le siège social de l'association est établi à 1040 Bruxelles, rue Louis Hap 198 boîte 7, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra être transféré dans tout autre endroit de Belgique par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour modifier les statuts.

Article 3 : L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il : But social poursuivi

Article 4 : L'association a pour but social de favoriser la rencontre dans un esprit de partenariat et de solidarité entre la Belgique et la République Démocratique du Congo, tout particulièrement les provinces du Maniema et du Kasaï.

Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle pourra notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 5 : Elle pourra organiser toute activité utile à cette fin, telles que, de manière non exhaustive :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard de

Au verso : Nom et signature

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MOD 22

-encourager et développer des projets de développement etlou de prévention dans ces deux régions, au

niveau économique, médical, éducatif et social

-soutien des professionnels des associations et institutions belges pour toute question en lien avec la

migration d'origine africaine

-la mise sur pied d'activités culturelles

TITRE III : Membres

Article 6 : L'association est composée de membres effectifs et pourra comprendre des membres donateurs, des membres d'honneur et des membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois et n'est pas limité pour les autres catégories de membres. Seuls les membres effectifs possèdent la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts, y compris le droit de vote à l'Assemblée Générale.

Sont membres effectifs :

-les fondateurs de l'association

-toute personne morale ou physique qui est admise par décision de l'Assemblée générale réunissant la

majorité simple des voix présentes et représentées.

Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration.

Sont membres donateurs, les personnes ou collectivités qui rendent des services signalés à l'association et que l'assemblée générale ordinaire, sur proposition du Conseil d'Administration, décide d'accueillir en son sein à ce titre.

Sont membres d'honneur, ou parrains, les personnes ou collectivités de renom qui approuvent ou soutiennent les tâches entreprises par l'association et que l'Assemblée Générale ordinaire, sur proposition du Conseil d'Administration, décide d'accueillir en son sein à ce titre.

Sont membres adhérents les personnes physiques qui, désirant aider l'association ou participer à ses activités et s'engageant à en respecter les statuts et les règlements intérieurs, en font la demande et sont en ordre de cotisation.

Article 7 : Le montant et les modalités de versement des cotisations sont fixés annuellement par l'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, lors de la discussion et du vote du projet de budget de l'association. Le maximum de cotisation est fixé à 100¬ pour les personnes physiques et à 500¬ pour les personnes morales et leurs délégués ; les membres fondateurs, les membres d'honneurs et les membres donateurs ne versant aucune cotisation.

Article 8 : Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission par écrit au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Tout membre exposé à la radiation est admis à présenter des explications oralement ou par écrit devant le Conseil d'Administration avant décision de l'Assemblée Générale. ll appartient à la personne morale de pourvoir au remplacement de son délégué, s'il échet. Le Conseil d'Administration ne pourra rejeter la candidature proposée que pour motif sérieux et fondé. En cas de rejet d'une candidature, il sera tenu d'admettre la suivante, à moins de justifier de l'existence d'une cause de radiation.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, aux règlements intérieurs ou pour tout autre motif grave.

Les membres absents à deux assemblées générales annuelles consécutives et qui ne se sont pas fait excuser sont considérés comme démissionnaires.

Enfin, la qualité de membre se perd en cas de défaut de paiement des cotisations dues, constaté par l'Assemblée Générale.

Article 9 : Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

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MOD 2.2

Article 10 : Un registre des membres effectifs est conservé au siège social et toute modification (admission, démission, décès, exclusion) y est inscrite au plus tard dans les huit jours qui suivent la modification. Les membres effectifs contresignent la mention de leur admission, soit personnellement, soit par porteur de procuration authentique ou sous seing privé. Cette signature entraîne leur adhésion aux statuts de l'association, à ses règlements intérieurs et aux décisions de ses organes. Si le registre des membres effectifs subit une modification au cours d'une année, le conseil d'administration a l'obligation de déposer au Greffe du Tribunal de commerce la liste actualisée par ordre alphabétique, dans le mois qui suit la date de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE IV : Assemblée générale

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, s'il est absent, par un administrateur désigné par les membres du conseil d'administration.

Article 12 : L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Pour rappel, les pouvoirs dont elle dispose sont :

-la modification des statuts dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 13, alinéa 1 des

présents statuts,

-la nomination et la révocation des administrateurs,

-l'approbation des budgets et des comptes,

-la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

-l'exclusion des membres effectifs dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 13, alinéa 2 des présents statuts,

-la dissolution volontaire de l'association dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 13, alinéa

3 des présents statuts,

-l'approbation de la politique générale de l'association sur proposition du Conseil d'Administration

-l'établissement et la modification du règlement d'ordre intérieur

- tous les actes où les statuts l'exigent.

Article 13 : Les règles légales particulières pour modifier les statuts, dissoudre l'association et exclure un membre sont respectivement les suivantes :

1° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Une modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première assemblée, une deuxième assemblée générale peut être convoquée qui pourra statuer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

2° L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.

3° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

La décision de dissolution de l'association ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés.

Article 14 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle dans le courant de l'année civile. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur demande écrite d'un cinquième au moins des membres effectifs, dans un délai de 30 jours à dater de la demande.

Tous les membres effectifs doivent être convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou électronique, signé par le président ou à défaut par un administrateur, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit figurer à l'ordre du jour.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Tout point ne figurant pas à l'ordre du jour prévu dans la convocation et introduit après l'envoi de celle-ci ou au début de l'assemblée générale ne peut être inscrit à l'ordre du jour par celle-ci qu'après accord préalable des deux tiers des membres présents ou représentés. Cette possibilité est exclue pour des modifications statutaires.

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h10E12.2

Article 15 : Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif, au moyen d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

L'assemblée générale peut valablement délibérer dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Si le quorum des présences n'est pas atteint lors de la première séance, une nouvelle assemblée générale sera convoquée avec le même ordre du jour. Le délai de convocation ne peut être inférieur à 15 jours ouvrables. Cette deuxième assemblée générale siégera valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. La voix du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante en cas de partage des voix.

Article 16 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont envoyés par courrier ordinaire ou électronique à tous les membres. Ils sont consignés dans un registre tenu au siège de l'association et peuvent être consultés par les membres.

Les tiers peuvent consulter des extraits de procès-verbaux pour ce qui les concerne.

Titre V : Conseil d'administration

Article 17 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé au minimum de 3 membres, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association. Toutefois, lorsque l'association ne comporte que trois membres, le conseil d'administration peut n'être composé que de deux personnes.

Article 18 : La durée des mandats est de 3 ans. lis sont renouvelables. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève clans ce cas le mandat de radministrateur qu'il remplace.

Article 19 : Le conseil d'administration doit désigner en son sein un président, éventuellement un vice-président, un trésorier ou un secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement ; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration en début de séance.

Article 20 : La signature du président est requise pour engager l'association. Le conseil d'administration peut toutefois, sous sa responsabilité, donner mandat à un ou plusieurs administrateurs. Les actions judiciaires sont suivies au nom du conseil d'administration, par poursuites et diligences du président ou d'un administrateur délégué à cet effet par le conseil.

Article 21 : Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. En cas de vote, les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son représentant est prépondérante.

Article 22 : Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, et est compétent pour toute action que la loi ou les statuts ne réservent pas à l'assemblée générale.

Article 23 : Les décisions du conseil sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le président après approbation, et conservés dans un registre au siège social. Les membres effectifs peuvent en obtenir une copie sur simple demande ou en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 24 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent en collège.

Article 25 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 26 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Titre VI : Dispositions diverses

Article 27 : L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont établis par le conseil d'administration selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 et soumis à l'assemblée générale pour approbation.

Article 28 : Les ressources financières de J'association proviennent des recettes découlant de ses activités propres, de subsides, legs, dons, intérêts, sans que cette énumération soit limitative.

Article 29 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association sera affecté à des fins désintéressées à des oeuvres poursuivant un but similaire.

Article 30 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée générale de ce jour, 11 décembre 2010, a par ailleurs élu en qualité d'administrateurs :

1.Openge Djamba Wa Tulamba, né à Wembo Nyama, le 17 décembre 1945

2.Petitjean Madeleine, née à Momalle, le 23 septembre 1944

3.Bautier Anne, née à Bruxelles, le 20 juillet 1976

4.Croufer Olivier, né à Rocourt, le 08 juillet 1965

5.Lohandjola Michel, né à Kinshasa, le 03 janvier 1960

6.Olela Anouck, née à Etterbeek, le 16 février 1977

7.Openge Carine, née à Etterbeek, le 02 octobre 1977

8.Openge Patrick, né à Etterbeek, le 04 décembre 1972

Le conseil d'administration, réuni ce même jour, a désigné :

Président : Openge Djamba Wa Tulamba

Secrétaire : Bautier Anne

Trésorier : Petitjean Madeleine

Fait à Bruxelles, le 11 décembre 2010, en 2 exemplaires originaux

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TEEMALE

Adresse
RUE LOUIS HAP 198, BTE 7 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale