THE ASHTANGA SPACE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. THE ASHTANGA SPACE
Dénomination : THE ASHTANGA SPACE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 539.706.119

Publication

08/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Dénomination

Een entier : THE ASHTANGA SPACE

(en abrégé) -

Forme juridique Association sans but lucratif

Siège : 81 Rue du Ham -1180 Bruxelles

Objet de race : Statuts

Dénomination (en entier): THE ASHTANGA SPACE

(en abrégé) ; -

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège ; 81, Rue du Ham --1180 Bruxelles

Objet de l'acte : Statuts

Entre les soussignés :

-Mme Francesca Di Rosso, Rue du Ham 81, 1180 Bruxelles

-Mme Elisa Coloricchio, Rue Jean Robie 17, 1060 Bruxelles

-M. Olivier Gardenal, Rue du Ham 81, 1180 Bruxelles

-Mme, Stéphanie Lange, Rue de la Reinette 5, 1000 Bruxelles.

Les membres fondateurs désignés ci-dessus, décident de créer une A.S.B.L. ce jour du 17 septembre 2013,

dont les statuts sont rédigés comme suit :

Article 1

La dénomination de l'association sans but lucratif (asbl) est The Ashtanga Space.

Article 2

Le siège de l'asbl est établi rue du Ham 81 à 1180  Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles,

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale (A.G.) qui

votera sur ce point conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002,

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut en tout temps être dissoute.

Article 3

L'association a pour but de donner des cours et des ateliers de yoga à destination des particuliers et du

personnel des entreprises.

Elle poursuit ce but en mettant en place diverses activités visant à :

-Développer des cours de yoga pour débutants et confirmés ;

-Organiser des séminaires pour l'approfondissement et la diffusion de la pratique du yoga ;

-Contribuer à la connaissance de la discipline du yoga pour tout public ;

-S'adresser à travers ces modules à tout public, permettre la rencontre et l'interaction de publics nationaux

et internationaux ;

L'asbl peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but,

Article 4

L'association est composée au minimum de 3 membres effectifs. ll y a également des membres adhérents

dont le nombre est illimité.

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de respecter le règlement d'ordre intérieur.

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, mais contribuent, par un moyen de leur choix, au

développement et à la promotion de l'association.

Article 5

Toute personne désirant devenir membre adhérent de l'association présente une demande d'admission

écrite au président du comité d'administration (C.A.)

N' d'entreprise :

M0022

Il sera statué sur la demande d'admission par l'assemblée générale (A.G.) la plus proche, à la majorité des

deux tiers des voix des membres présents ou représentés. La qualité de membre adhérent sera reconnue si le

demandeur satisfait aux conditions d'admission, à savoir être en phase avec l'identité culturelle de l'asbl.

Article 6

Tout membre est libre de se retirer de l'association à tout moment en adressant sa démission par écrit au

C.A, qui lui donne acte également par écrit.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'A.G. à la majorité des deux tiers des voix des

merhbres présents ou représentés. Le C.A. peut suspendre, jusqu'à décision de l'A.G., les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois générales.

Le C.A, est chargé, après en avoir averti le membre et entendu sa réaction, d'acier sa démission.

Le règlement d'ordre intérieur détermine le contenu de l'information communiquée aux membres et la

manière dont la dite information est diffusée.

Les membres adhérents peuvent assister au C.A. sans droit de vote,

Article 7

Le C.A. tient au siège de l'asbl un registre des membres effectifs et adhérents. Ce registre reprend les

noms, prénoms et domicile des membres.

En outre, toutes les décisions d'admission, de démissions ou d'exclusion des membres sont inscrites dans

ce registre par les soins du C.A. endéans les huit jours des modifications intervenues. S'agissant d'une décision

concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Tous les membres peuvent consulter le registre, les procès verbaux et les décisions de l'A.G. et du C.A.

signés par le président et le secrétaire, de même que tous les documents comptables de l'asbl.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition

de compte, ni apposition des scellés, ni inventaire.

Article 9

L'A.G. est composée de tous les membres effectifs de l'association sous la présidence élue présidente.

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'A.G. ordinaire, au moins une fois par an, dans les six mois de

la date de clôture de l'exercice social écoulé.

L'A.G. est convoquée par le président du C.A. ou l'administrateur désigné par le C.A. sous forme de courrier

au minimum huit jours avant la date de celle-ci. Sur cette convocation est précisée la date, l'heure, le lieu et

l'ordre du jour.

Le C.A. peut inviter toute personne à tout ou en partie de l'A.G. en qualité d'observateur ou de consultant.

Des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, à moins qu'un 10ème des membres présents

s'y opposent.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'A.G., chacun disposant d'une voix.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents et représentés, sauf dans le

ca où il en serait disposé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de parité des voix, celle du président de l'A.G. est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote

et de majorité les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Les membres effectifs peuvent se faire représenter à l'A.G. par un autre membre effectif. Toute procuration

doit être donnée par écrit. Un membre ne peut être titulaire de plus de trois procurations.

-lors de chaque réunion et avant de délibérer, l'assemblée désigne un président et un secrétaire. A défaut

de choix, elle est présidée par le président du C.A., ou s'il est absent, par le trésorier ou si ce dernier est

également absent, par les plus âgés des administrateurs présents.

Article 10

L'A.G. détermine la politique générale de l'asbL Elle possède des pouvoirs qui lui sont expressément

reconnus par la loi et par les présents statuts.

Les compétences réservées à l'A.G. sont :

-Les modifications des statuts ;

-La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et la détermination, le

cas échéant, de leur rémunération) ;

-La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

-L'approbation des comptes et des budgets ;

-La dissolution de ('asbl ;

-L'admission et l'exclusion de membres ;

-La transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-Tous les cas exigés par les statuts.

Article 11

Une A.G. doit être convoquée par le C.A. lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. De

même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'A.G.

suivante,

Article 12

L'A.G. ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'asbl ou la modification des statuts que

conformément à la loi du 27 juin 1921 adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution de l'association, l'A.G. désignera un ou deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs

et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

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re-:

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.2

Volet B - suite

Article 13

Le C.A. est composé de 3 membres effectifs au minimum et de 12 au maximum. Ces membres effectifs sont

nommés pour cinq ans et rééligibles par l'A.G. Ils sont, en tout temps, révocables par cette même assemblée.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'A.G., sans que la moitié des membres soit présente ou

représentée, le C.A. aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à la prochaine A.G. extraordinaire.

Article 14

Le C.A. a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association. Celui-ci a dans ses compétences

tous les actes qui ne sont pas réservés expressément à l'A.G. par la loi ou par les statuts.

Article 15

Le C.A. a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et pour la gestion de l'association. Il peut

notamment, sans que cette énumération ne soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et

gérer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous ses biens meubles

et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux.

Accepter tous legs, subsides-donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en

justice, tant en défendant qu'en demandant, Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Article 16

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux

administrateurs au moins d&signés par le C.A. agissant, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à

l'égard des tiers.

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit,

Article 17

Les actes relatifs à la nomination ou à fa cessation de fonctions des administrateurs, sont déposés au greffe

du tribunal de commerce, dans le mois de leur date, en vue de leur publication aux annexes du moniteur belge.

Article 18

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le C.A, à l'assemblée générale. Des modifications à

ce règlement pourront être apportées par une A.G, statuant à la majorité simple des membres effectifs présents

ou représentés,

Article 19

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débute ce jour pour se terminer fe 31 décembre 2013.

Article 20

Le C.A. soumet, chaque année, le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant à

l'approbation de l'A.G, ordinaire.

Article 21

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L'A.G.. de ce jour a désigné comme administrateurs

1.Dl ROSSO, Francesca, Gênes (IT) le 12 novembre 1974, Rue du Ham 81-1180 Bruxelles

2.COLORICCHIO, Elisa, Udine (IT) le 12 décembre 1980, Rue Jean Robie 17, 1060 Bruxelles

3.GARDENAL, Olivier, Albi (FR) le 10 décembre 1974, Rue du Ham 81 --1180 Bruxelles

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

-Présidente : Francesca Di Rosso

-Secrétaire Elisa Coloricchio

-Trésorier ; Olivier Gardenal

Fait à Bruxelles, le 17 septembre 2013

Francesca Di Rosso

Administrateur

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Coordonnées
THE ASHTANGA SPACE

Adresse
RUE DU HAM 81 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale