THEATRE DU COPEAU

Association sans but lucratif


Dénomination : THEATRE DU COPEAU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.581.625

Publication

26/01/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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Déposé / Reçu le

t 4 JAN. 2015

au greffe du nergsl de commerce

francophone de Bruxelles --

Ne d'entrgprise :

Dénomination (en entier) :

(en agrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

0418.581.625

Théâtre du Copeau

ASBL

Rue du Houblon, 47 Bte 34 à 1000 Bruxelles

Changement de l'adresse du siège social et Modification du Conseil d'Administration suite à l'Assemblée Générale du 10 décembre 2014

1) Changement d'adresse du siège social

Le siège social se situe Fonds-des-Buses, 6 à 5150 Floreffe dans l'arrondissement judiciaire de Namur

2) Conseil d'Administration démissions

- Alexandre Fumelle, né le 25 février 1954 à IXelles et domicilié Rue de Rome, 17 à 1060 Bruxelles

- Patrick Waleffe, né le 16 juin 1957 à Liège et domicilié Rue Daussoigne-Méhul, 11 à 4000 Liège

- Danièle Du Bosch, née le 11 novembre 1956 et domiciliée Rue Armand Bascour, 11 à 7861 Papignies

- Eric Drabs, né le 15 octobre 1954 et domicilé Rue de la Cure, 47 à 1430 Rebecq

3) Conseil d'Administration nominations

- Jean-Jacques Vanhorle, né le 16 mai 1952 à Ixelles et domicilié Fonds-des-Buses, 6 à 5150 Floreffe - Patrick Waleffe, né le 16 juin 1957 à Liège et domicilié Rue Daussoigne-Méhul, 11 à 4000 Liège - Danièle Du Bosch, née le 11 novembre 1956 et domiciliée Rue Armand Bascour, 11 à 7861 Papignies - Eric Drabs, né le 15 octobre 1954 et domicilé Rue de la Cure, 47 à 1430 Rebecq

Fait à Liège le 18 décembre 2014

Signataire de la publication

Patrick Waleffe, administrateur

N

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

08/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0418.581.625

Dénomination

(en entier) : Atelier et Théâtre du Copeau

(en abrégé) :

(corme juridique : asbl

Siège : Rue Emile Wauters, 122 à 1020 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts suivant la loi du 2 mai 2002- Changement de l'adresse du siège social - Changement du nom de l'asbl - Conseil d'Administration: démissions et nominations -Assemblée générale: démissions et nominations

Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 13 février 2012 au 88 rue Haute à 1000 Bruxelles

Administrateurs présents : Patrick Waleffe, Danièle Dubosch, Alexandre Fumelle, Anne Beaujeant

Membres effectifs présents: Eric Drabs, Maurice Vandenbreock,

Membres effectifs représentés: Karen Pluchart, Frédéric Dailly,

Membres effectifs excusés: Anne Roelandt, Eddy Krzeptowski

MODIFICATIONS DES STATUTS

L'assemblée générale extraordinaire du 13 février 2012 a adopté à l'unanimité les propositions relatives aux

nouveaux statuts de l'association "Atelier et Théâtre du Copeau".

Les anciens statuts sont annulés et remplacés par les statuts coordonnés suivants

STATUTS COORDONNES

Titre I : DENOMINATION, SIEGE SOCIAL ET DUREE

Article 1

L'association est renommée "Théâtre du Copeau"

Article 2

Le siège social est situé à 1000 Bruxelles, rue du Houblon, 47 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra être transféré à tout moment par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions

prévues pour la modification des statuts.

Article 3

L'association est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute à tout moment.

Titre Il : OBJET

Article 4

L'association a pour but de contribuer, de quelque manière que ce soit en dehors de toute idée de lucre, au développement de toute activité culturelle pour la jeunesse par la production, la réalisation, la régie, la promotion de spectacles destinés au jeune public.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, et notamment animer des ateliers d'expression théâtrale, prêter son concours à toute activité telle que marionnettes, mimes et musique.

Titre III : MEMBRES Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteux helge

1

% MOD 2.2

Article 5

L'association n'est composée que de membres effectifs

Le nombre de membres est illimité et ne peut être inférieur à trois.

Article et

Toute personne qui désire être membre doit en faire la demande au Conseil d'Administration.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration. Le

Conseil d'Administration de l'association statue sur les demandes d'admissions à la majorité simple des voix

présentes ou représentées.

La décision prise ne doit pas être accompagnée d'une justification. La décision est sans appel.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 9

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au

conseil d'administration.

Tout membre peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents

statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social.

Article 10

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des

voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois,

Article 11

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit

sur le fonds social.

Titre IV : COTISATIONS

Article 12

Les membres ne paient aucune cotisation.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre V : ASSEMBLEE GENERALE

Article 13

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts

Sont notamment réservées à sa compétence:

- les modifications des statuts

- les nominations et révocations des administrateurs

l'approbation des budgets et des comptes

la dissolution volontaire de l'association

r la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération lorsque celle-ci est prévue

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

r la transformation de l'association en société à finalité sociale

les exclusions de membres

Article 14

Il doit être tenu au moins une assemblée générale par exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale à tout moment par décision du conseil d'administration ou

à la demande d'un cinquième des membres,

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation,

Article 15

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ou couniel adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signé par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 16

L'assemblée générale est composée de tous les membre effectifs.

Article 17

Chaque membre peut recevoir une procuration d'un autre membre. Il ne peut toutefois être titulaire que d'une

seule procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une seule voix,

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 18

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par deux

administrateurs.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance

mais sans déplacement du registre.

Titre VI ; ADMINISTRATION

Article 19

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins,

nonnes par l'assemblée générale pour un ternie de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

En cas de vacance d'un mandat d'administrateur, le conseil d'administration pourvoit à son remplacement en

nommant un administrateur provisoire, qui achèvera le mandat de celui qu'il remplace.

Article 20

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale,

Article 21

Le conseil d'administration se réunit sur convocation de l'un de ses membres aussi souvent que l'exigent les

intérêts de l'association ou à la demande d'un cinquième des membres de l'association.

L'ordre du jour est joint à la convocation.

Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou est

représentée, et les votes sont pris à la majorité simple des voix.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points à

l'ordre du jour.

Article 22

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice

suivant. Il lui soumet égaiement, pour approbation, les comptes de l'exercice qui précède.

Article 23

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférent à cette gestion, à l'un de ses membres ou à un tiers, et dont il fixera les pouvoirs,

Le délégué à la gestion journalière a le pouvoir d'accomplir des actes d'administration journalière de celle-ci.

A titre indicatif, et sans que cette énumération soit limitative, la gestion journalière comprend le pouvoir de:

signer la correspondance

- représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public

- signer tous reçus pour des lettres recommandées

- prendre toutes les mesures nécessaires ou utiles à la mise en Suvre des décisions du Conseil

d'Administration.

- avoir procuration sur le compte bancaire de l'association

Titre VII : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 24

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Titre VIII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 25

,

r

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur_belge

MOD 22

Volet B - Suite

L'exercice social correspond à l'année civile. Il commence le 1 °` janvier et se termine le 31 décembre.

Article 26

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Dans tous les cas, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désinteressée.

Article 27

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé conformément aux dispositions de

ta loi du 27 juin 1921 ainsi que par celles de la loi du 2 mai 2002 relatives aux associations sans but lucratif.

NOMINATIONS ET DEMISSIONS

1. Nomination de nouveaux membres effectifs

Le Conseil d'Administration, réuni le 23 janvier 2012, a décidé d'accepter l'admission en qualité de membres

effectifs de l'a.s.b.l. de

- Marie-Christine Mauroy, née le 17 octobre 1952 à Ath et domiciliée au 173, Chaussée de la Justice 7800 Ath

- Laila Zaari, née le 9 mai 1978 à Dchira au Maroc et domiciliée Rue Simons, 7/5 à 1000 Bruxelles

- Philibert Van Horle, né le 16 mai 1952 à Ixelles et domicile Fond des Buses, 6 à 5150 Floreffe

2. Démission de membres effectifs

Lors de l'Assemblée générale Extraordinaire du 13/02/2012 a été actée la démission en qualité de membres

effectifs de l'a.s.b.l. de :--

- Eddy Krzeptowski, né le 4 mai 1959 et domicilié 38, Madeliefjesstraat à 1850 Grimbergen.

- Anne Roelandt, née le 8 septembre 1964 et domiciliée Rue Champ de l'Église 18 à 1640 Rhode Saint Genèse

- Maurice Vandenbroeck, né fe 5 janvier 1952 à Schaerbeek et domicilié 71, rue Emile Wauters à 1020 Bruxelles.

3 . Nomination de nouveaux administrateurs

L'Assemblée Générale Extraordinaire décide d'accepter l'admission au titre d'administrateur de l'a.s.b.l. de :

- Eric Drabs né le 15 octobre 1954 à Ixelles et domicilié Rue de la Cure, 47 à 1430 Rebecq

L' administrateur élu accepte son mandat.

Cette décision est prise à l'unanimité des membres présents et représentés.

4. Démission d'administrateur

L'Assemblée Générale Extraordinaire décide d'accepter la démission au titre de membre effectif et

d'administrateur de l'a.s.b.l. de :

- Anne Beaujeant, née le 8 mai 1959 à Namur et domiciliée Rue de Laubespin, 52 à 1020 Bruxelles

Cette décision est prise à l'unanimité des membres présents et représentés.

Le Conseil d'administration se compose donc comme suit:

- Patrick Waleffe, né le 16 juin 1957 à Liège et domicilié Rue Daussoigne-Mehul, 11 à 4000 Liège - Danièle Dubosch, née le 11 novembre 1956 et domiciliée Rue Armand Bascour, 11 à 7861 Papignles

- Alexandre Fumelle, né le 26 février 1954 à Ixelles et domicilié Rue de Rome, 17 à 1060 Bruxelles - Eric Drabs né le 15 octobre 1954 à Ixelles et domicilié Rue de la Cure, 47 à 1430 Rebecq

Le conseil d'administration, lors de sa réunion du 13 février 2012, a décidé de déléguer la gestion journalière telle que reprise à l'article 23 des présents statuts à :

- Patrick Waleffe, né le 16 juin 1957 à Liège et domicilié Rue Daussoigne-Mehul, 11 à 4000 Liège

- Danièle Dubosch, née le 11 novembre 1956 et domiciliée Rue Armand Bascour, 11 à 7861 Papignies

Fait à Bruxelles, le 13 février 2012

Signataire de la publication

Patrick Waleffe, Administrateur et administrateur délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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02/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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" 11181937

iv° d'entremise : 0418.581.625

Dénomination

(en enter) : Atelier et Théâtre du Copeau

(en abrégé) :

Forme juriáic;ue : asbl

Siège : Rue Emile Wauters, 122 à 1020 Bruxelles

Obet de ract : Assemblée générale du 22 juin 2011 : Nomination de nouveaux administrateurs - Approbation des comptes et bilans 2010

1) -Procès-verbal de l'Assemblée Générale tenue le 22 juin 2011 au 122 rue Emile Wauters à 1020 Bruxelles

Administrateurs présents:Patrick Waleffe - Anne Beaujeant

. Membres effectifs présents : - Eric Drabs -Anne Roelandt - Eddy Krzeptowski - Danièle Dubosch - Karen

Pluchart - - Frédéric Dailly- Maurice Vanden Broeck

Membres effectifs excusés: Anouk Ganzevoort - Alexandre Furnelle

La séance est ouverte à 20 h 30 sous la présidence de Anne Beaujeant.

ORDRE DU JOUR:

1. Nomination de nouveaux administrateurs

L'Assemblée Générale décide d'accepter l'admission en qualité d'administrateur de l' a.s.b.l. de :

Danièle Du Bosch, née le 11 novembre 1956 et domiciliée 11, Rue Armand Bascour à 7861 Papignies

Cette décision est prise à l'unanimité des membres présents ou représentés. Ce qui porte le nombre

d'administrateurs à 4.

L' administrateur élu accepte son mandat.

2. Approbation des comptes et bilans 2010

Les comptes et bilans sont approuvés à l'unanimité des membres présents ou représentés

MenUonner sur !a dernière page du Valet B : Au recto : 2om et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

16/03/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOP 2.2

Réservé au

Moniteur

{ belge

BRUXELLES

" 11061486* 0 4 Mitileit

N' d'entreprise : 0418.581.625

Dénomination

(en enter) : Atelier et Théâtre du Copeau

(en abrégé).

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Emile Wauters, 122 à 1020 Bruxelles

Objet de l'acte : Assemblée générale du 8 février 2011: délégations et mandats - admission de nouveaux membres effectis - Assemblée générale du 1er mars 2011 : Révocation d'administrateur -

1) -Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 8 février 2011 au 122 rue Emile Wauters à 1020 Bruxelles

Administrateurs présents:Patrick Waleffe - Anne Beaujeant - Alexandre Furnelle - Maurice Va Den Broeck

Membres effectifs présents : - Eric Drabs - Karen Pluchart - - Frédéric Dailly

Membres effectifs excusés: Anouk Ganzevoort - Eddy Krzeptowski

La séance est ouverte à 20 h 30 sous la présidence de Anne Beaujeant.

ORDRE DU JOUR

1. Nomination de nouveaux membres effectifs

Annexes du Moniteur belge

L'Assemblée Générale Extraordinaire décide d'accepter l'admission en qualité de membres effectifs de I' a.s.b.l. de :

Anne Roelandt, née le 8 septembre 1964 et domiciliée au 18, Chemin Champ de l'Eglise à 1640 Rhode Saint

Genèse

Danièle Du Bosch, née le 11 novembre 1956 et domiciliée 11, Rue Armand Bascour à 7861 Papignies

Cette décision est prise à l'unanimité des membres présents.

2.Délégation et mandats des administrateurs

L'Assemblée Générale Extraordinaire décide de désigner:

Anne Beaujeant, déléguée à la gestion, Directrice administrative, unique ayant accès aux comptes financiers Cette décision est prise à l'unanimité des membres présents.

Patrick Waleffe, Directeur artistique

Cette décision est prise à la majorité des 2/3 des membres présents.

Les administrateurs élus acceptent leur mandat.

Mentionner sur ia dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association: la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

MOD 2.2

Réservé Volet B - suite

au

Moniteur belge

2) -Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 1e' mars 2011 au 122 rue Emile Wauters à 1020 Bruxelles

Administrateurs présents: Patrick Waleffe - Anne Beaujeant - Maurice Va Den Broeck

Administrateur représenté: Alexandre Furnelle

Membres effectifs présents : Eric Drabs - Eddy Krzeptowski- Anne Roelandt - Danièle Du Bosch Membres effectifs représentés: Anouk Ganzevoort - Frédéric Dailly

La séance est ouverte à 20 h 30 sous la présidence de Anne Beaujeant.

ORDRE DU JOUR

- Révocation de Monsieur Maurice Van Den Broeck, Administrateur

Vu la mesure de suspension prise par le CA à l'encontre de Monsieur Maurice Van Den Broeck en date du 18 février 2011, une AG extraordinaire a été convoquée, en date du 1er mars 2011, conformément aux règles statutaires et légales en vigueur.

Vu l'ordre du jour, tel que mentionné dans les convocations, qui prévoit la prise d'une mesure de révocation à l'encontre de Maurice Van Den Broeck et une modification statutaire à cette fin.

Vu la lecture qui a été faite de la note de Maître Jeremy Servranckx, conseil de l'ASBL. Vu la proposition de démission qui a été faite à l'intéressé et le refus qui s'en est suivi.

Vu la composition de l'AG extraordinaire de ce 1er mars 2011 qui compte 10 des 11 membres effectifs de l'ASBL et est, donc, valablement composée pour délibérer.

L'AG extraordinaire prend, 7 voix contre 3, la décision de révoquer Monsieur Van Den Broeck du poste d'administrateur de I'ASBL.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, .a fondation ou :'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
THEATRE DU COPEAU

Adresse
RUE DU HOUBLON 47 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale