THEATRE MAAT

Association sans but lucratif


Dénomination : THEATRE MAAT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 434.202.781

Publication

13/05/2013
ÿþMOD, 2.2

ir ~; [ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

II, tenu EL.s~~°s~ao

M DNITEUR B

LGE

313

TSBLAD

Greffe

2 3 ó~~''~"~ 20Z

N° d'entreprise : 434.202.781

Dénomination : Théâtre Maât

(En entier)f\

(en abrégé) LE

Forme juridique : Association sans but lucratif (asbl)

Siège : 341 rue des Coteaux, 1030 Bruxelles.

Obiet de l'acte : Modification de statuts

Texte :

Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 16 mars 2013

Présents: Jean-Pierre Vantighem, Adel El Gamma!, Luce Schweitzer, Ingrid Denonville,Anne Vansteenwinekel, Bruno Nys, Christine Smeysters, Hadi El Gammal, Vincent Vanhalewyn, Françoise Deville, Michèle Maille,

Excusés: Jennifer El Gemmi, Monique Seeger, Daniel Greiner, Françoise Radelet,Yvan Larondelle. Absents: Edouard Desmed

1) Rapport d'activités 2012

2) Bilan et Compte de résultat 2012

3) Modification des statuts et CA

Les statuts sont modifiés à l'unanimité pour porter à 4 ans le mandat des administrateurs. Vote de la décharge des administrateurs et élection à l'unanimité d'un nouveau CA:

Fin de mandat d'administrateur de Madame Ingrid Denonville, domiciliée au 67 av du Suffrage Universel, 1030 Bruxelles, née le 23/08/61 à Tirlemont RN: 61.08.23-002.63

Nomination comme administrateur de Monsieur Bruno Nys, domicilié au 10 place Guy d'Arezzo, 1180 Bruxelles, né le 27 avril 1962 à Tournai RN: 62.0427-129.03

Le CA est donc composé ce jour de:

Anne Vansteenwinckel (présidente)

Jean-Pierre Vantighem (trésorier)

Michelle Maille (secrétaire)

Adel EI Gammal (administrateur)

Bruno Nys (administrateur)

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

- suite

Nomination comme co-directrice (avec Hadi El Gammal, actuel directeur) de Madame Christine Smeysters, domiciliée au 341 rue des Coteaux 1030 Bruxelles, née le 7 décembre 1952 à Bruxelles, RN: 52.12.07-264.23

Délégation officielle de la gestion journalière de l'asbl à Hadi El Gammal et Christine Smeysters

Lors de l'assemblée générale du 16 mars 2013, il a été acté la modification des statuts de l'association datant du 13 mars 2044, Les anciens statuts sont annulés et remplacés par les statuts suivants:

Titre I : Dénomination, siège social, but, durée

Art.1. L'association est dénommée « Le Théâtre Maât ».

Art.2. Son siège social est fixé dans l'arrondissement judiciaire de Schaerbeek au 341 rue des Coteaux à 1030 Bruxelles. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Art.3. L'association a pour but l'organisation, la production et la promotion de spectacles, d'ateliers théâtraux et de manifestations culturelles, et, en général, toutes activités pouvant concourir à la réalisation de ce but .

Titre II : Membres

Art.4. L'association est composée de membres effectifs. Leur nombre ne peut être inférieur à quatre. Art.5. Sont membres : toute personne physique qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Art.6, Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Art.7. Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant sera fixé par

l'assemblée générale et ne pourra dépasser les 300 Euros.

Titre III ; Assemblée Générale

Art.8. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du

Conseil d'Administration ou l'administrateur désigné par lui.

Art.9. Les attributions de l'Assemblée Générale sont :

 de modifier les statuts ;

--- . de nommer et révoquer les membres et administrateurs ;

 d'approuver annuellement les comptes et les budgets ;

 de dissoudre l'association

 d'autoriser le Conseil d'Administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers ;

 de décider de l'affectation des biens en cas de dissolution de t'association ;

 de nommer le cas échéant Ies commissaires ;

 de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.

Art.10. Tous les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par le Conseil d'Administration

Cette convocation est envoyée au moins huit jours francs avant la date de l'Assemblée. Elle contiendra

l'ordre du jour établi par le Conseil d'Administration. Toute proposition signée par un vingtième des

membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée suivante.

Art.11. L'Assemblée Générale ordinaire se tient dans le courant du mois cjp #nars. Toute Assemblée

Générale extraordinaire peut être également convoquée par décision du Conseil d'Administration, ou

lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite.

Mentionner sur la dernière page du net B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé r: -suite

au Art. 12. L'Assemblée Générale est valablement constituée par la présence de la moitié au moins de ses membres associés. Tous les membres y ont un droit de vote égal. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une seule procuration.

Moniteur Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf pour les modifications statutaires ou pour une décision de dissolution de l'association, Dans ces cas, une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées est requise. En cas de partage des voix, celle du président est déterminante. Art.13. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'Assemblée Générale, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre consultable par les membres au siège de l'association. La consultation éventuelle par un tiers doit faire l'objet d'une décision du Conseil d'Administration.

belge



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Titre IV : Conseil d'Administration

Art.14, L'association est administrée par un conseil d'administration de trais membres au moins, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres de celle-ci.

Art.15. Les administrateurs sont élus pour quatre ans.

Art.16. Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Art.17. Le Conseil d'Administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président, il est présidé par l'administrateur le plus ancien. Le Conseil d'Administration ne peut statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres est présente.

Art.18. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du président est déterminante.

Art.19. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. II peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art.20. Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres. ' Tl peut également conférer des missions spécifiques ou des pouvoirs définis à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non. Cette décision doit faire l'objet d'une délibération motivée et d'un vote à la majorité des deux tiers des membres du Conseil d'Administration. Il en va de même pour tous les actes engageant l'association autres que ceux relevant de la gestion journalière.

Art.21. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, qu'ils exercent à titre gratuit.

Art.22. L'exercice social commence le le janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art.23, L'assemblée générale peut désigner un ou deux commissaires, nommés pour un an et rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Art.24. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux

liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

L'Assemblée Générale du 16 mars 2013 a désigné comme administrateurs :

Présidente : Anne Vansteenwinckel

Trésorier : Jean-Pierre Vantighem

Secrétaire : Michèle Maille

Administrateur: Adel El Gamma!

Administrateur: Bruno Nys

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
THEATRE MAAT

Adresse
RUE DES COTEAUX 341 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale