TILT FACTORY

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : TILT FACTORY
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 534.854.931

Publication

04/06/2013
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

*13303235*

Déposé

31-05-2013



Greffe

N° d entreprise : 0534854931

Dénomination (en entier): Tilt Factory

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 1060 Saint-Gilles, Chaussée de Waterloo 255 Bte 1

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : Constitution

D après un acte reçu par Maître Martin DESIMPEL, notaire associé à Bruxelles, le 29 mai

2013, il résulte que:

.../...

1. Monsieur VAERMAN Didier Roger William, né à Ekeren, le 09 mars 1967, domicilié à 1750 Lennik, Steenbergstraat, 12, titulaire de la carte d identité numéro 591-3600143-90 et inscrit au Registre National sous le numéro 670309-049-42.

2. Madame ZIELONKA Muriel Flore, née à Ixelles, le 12 mai 1968, domiciliée à 1180

Uccle, Rue du Ham, 57, titulaire de la carte d identité numéro 590-9921078-41 et inscrite au

Registre National sous le numéro 680512-006-30.

Ci-après dénommés : "les comparants".

.../...

CONSTITUTION.

A. Forme Juridique - Dénomination - Siège.

Il est constitué une société sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, qui sera

dénommée Tilt Factory.

Le siège social est établi pour la première fois à 1060 Saint-Gilles, Chaussée de Waterloo,

255/1.

B. Capital  Parts Sociales - Libération.

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est entièrement

souscrit et est libéré à concurrence d un tiers.

Il est représenté par cent (100) parts sociales, souscrites en espèces au prix de cent quatre-

vingt-six euros (186 EUR) chacune, comme suit :

- Monsieur VAERMAN Didier Roger William déclare souscrire cinquante (50) parts sociales qu'il libère à concurrence d un tiers, restant redevable de la libération du solde, soit six mille deux cents euros (6.200 EUR).

- Madame ZIELONKA Muriel Flore déclare souscrire cinquante (50) parts sociales qu'elle

libère à concurrence d un tiers, restant redevable de la libération du solde, soit six mille deux cents

euros (6.200 EUR).

Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont été

souscrites et libérées comme dit ci-dessus et qu'en conséquence, la société a, dès à présent, à sa

disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR)

.../...

STATUTS

Article 1. - Forme - Dénomination.

La société a la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.

Elle porte la dénomination Tilt Factory.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 2. - Siège.

Le siège social est établi à 1060 Saint-Gilles, Chaussée de Waterloo, 255/1, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de la gérance.

Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge par les soins de la gérance.

Article 3. - Objet.

La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement :

- aux prestations de services diverses, comprenant notamment l étude, l organisation, le conseil dans le domaine de la communication et de l électronique ;

- aux techniques d études de marché, de motivations, de sondages d opinions et d une manière générale, à tous les aspects de recherches économiques, psychologiques et sociales, la dispensation de conseils concernant l organisation du marketing dans les industries, sociétés, firmes ou organismes, ainsi que l élaboration de plans de marketing;

- au domaine de la publicité et plus particulièrement celles relatives à la promotion publicitaire ;

- au domaine de la création et de la production graphique;

- le conseil en communication sous toutes ses formes, c'est-à-dire le design, la publicité commerciale, industrielle, d intérêt général, institutionnelle, les relations publiques, cette énumération n étant pas limitative. Ces activités seront réalisées tant au niveau de la création qu au niveau de la réalisation et au moyen de tous les procédés et techniques de reproduction. Elle peut aussi acheter et vendre des espaces médias quels qu ils soient et s occuper de promotion et publicité et organiser des évènements ;

- l informatique au sens le plus large du terme, tels que la création de sites internet et de logiciels informatique, l étude, la recherche, la conception, le développement, la mise en place et la commercialisation de technologies et de systèmes informatisés, de systèmes de régulations, d exploitations, de gestion assistées, administratifs, commerciaux, industriels ; la création et la commercialisation de programme informatiques, d application relatives au domaine IT et de tout « software » ;

- toutes prestations de services dans le domaine de l informatique et de la bureautique, notamment la création, la conception, la diffusion, la gestion de logiciels ainsi que tous autres supports informatiques, l activité de conseil, la formation, la tenue de cours et l organisation de tous systèmes informatiques ainsi que l accueil et la gestion de services internet ;

- toutes activités de conseil se rapportant directement ou indirectement aux différents volets de son objet social.

Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.

Elle peut s'intéresser par toutes voies à toute société ou entreprise ayant un objet similaire ou connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.

Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.

Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non. Elle peut exercer les fonctions d'administrateur, gérant et liquidateur.

Article 4. - Durée.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Article 5. - Capital.

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par

cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

.../...

Article 8. - Gérance.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par

l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

S'il y a plusieurs gérants, ceux-ci forment un collège appelé le conseil de gérance. Le gérant

unique ou le conseil de gérance constitue "la gérance" de la société.

Une rémunération annuelle, fixe ou variable, peut leur être attribuée par l'assemblée

générale.

Article 9. - Représentation à l'égard des tiers.

Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice et peut accomplir seul

tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi

réserve à l'assemblée générale.

La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

.../...

Article 11. - Assemblées générales.

Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, ce dernier exerce les pouvoirs dévolus à

l'assemblée générale ; il ne peut les déléguer.

Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le six décembre à dix-huit

heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

La gérance peut, en outre, convoquer une assemblée générale chaque fois que les intérêts de

la société l'exigent.

Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit en Belgique indiqué

dans les convocations ; celles-ci se font conformément aux dispositions légales.

Article 12. - Exercice social.

L'exercice social commence le premier juillet et se termine le trente juin de chaque année.

A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit

les comptes annuels.

Article 13. - Répartition des bénéfices.

Sur le solde bénéficiaire, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds

de réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du

capital social.

Le surplus recevra l'affectation lui donnée par l'assemblée générale.

Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct

sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et commissaire(s) éventuel(s).

Article 14. - Dissolution - Liquidation.

En cas de dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée

générale des associés désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, leurs

émoluments éventuels et le mode de liquidation.

La société n'est point dissoute par le décès, l'incapacité, la faillite ou la déconfiture d'un

associé.

Article 15. - Répartition.

Après réalisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à

cet effet, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur

libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées

par eux.

.../...

DISPOSITIONS FINALES

A. Nominations des premiers gérants.

Les comparants sont nommés en qualité de gérants non statutaires, pour une durée illimitée.

Ce mandat sera rémunéré pendant toute la durée de celui-ci à moins qu'une assemblée ultérieure n'en décide autrement, conformément à l'article 8 des statuts.

La nomination des gérants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la société de la personnalité morale.

B. Commissaire.

Il n'est pas nommé de commissaire étant donné que, suivant les estimations faites, la société répond pour son premier exercice social aux critères visés par l'article 141 du Code des sociétés.

C. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la société de la

personnalité morale et finira le trente juin deux mille quatorze.

Volet B - Suite

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille quatorze.

D. Début des activités.

Le début des activités de la société est fixé à son immatriculation en qualité de commerçant.

.../...

Pour extrait analytique conforme.

Déposé en même temps : expédition

(signé) Damien HISETTE, notaire associé à Bruxelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

19/01/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2015, APP 14.12.2015, DPT 14.01.2016 16016-0202-012

Coordonnées
TILT FACTORY

Adresse
CHAUSSEE DE WATERLOO 255/1 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale