TITAN

Dénomination : TITAN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 453.162.521

Publication

04/03/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

D�nomination

(en entier) : TITAN

Forme juridique : Assocation sans but lucratif

Si�ge : Boulevard L�opold II, 44, 1080 Bruxelles

N� d'entreprise : 453.162.521

Objet de l'acte : Modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale du 27 janvier 2005 a d�cid� d'annuler les anciens statuts et de les remplacer par les suivants :

"L'association sans but lucratif est constitu�e le 5 mai 1994 par les fondateurs suivants :

La Communaut� fran�aise, repr�sent�e par le ministre communautaire de l'Education et de l'Audiovisuel,.

�tablie place Surlet de Chokier 15-17, � 1000 Bruxelles, M. Philippe Mahoux ;

La S.A. Canal+ TVCF, dont le si�ge social est �tabli chauss� de Louvain 656, � 1030 Bruxelles,'

repr�sent�e par M. Alain Deneef ;

La RTBF, dont le si�ge social est situ� boulevard Auguste Reyers 52, � 1044 Bruxelles, repr�sent�e par M.:

Jean-Louis Stalport ;

La S.A. RTL-TVI, dont le si�ge social est �tabli avenue Ariane 1, � 1201 Bruxelles, repr�sent�e par Mme;

Joly

La F�d�ration des T�l�visions locales et r�gionales, �tablie rue des Relis Namurw�s 1, � 5000 Namur

repr�sent�e par Mme Suzy Collard ;

La S.A. Electrabel, dont le si�ge social est �tabli boulevard du R�gent 8, � 1000 Bruxelles, repr�sent�e par:

M.J.Huge;

La RTD, dont le si�ge social est �tabli boulevard Anspach 1, bte28, � 1000 Bruxelles, repr�sent�e par:

Monsieur Pierre de Wergifosse ;

Belgacom, �tablie boulevard Emile Jacquemain 151, � 1210 Bruxelles, repr�sent�e par M. Fastrez ;

Facult�s universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur, �tablies rempart de la Vierge 5, � 5000 Namur,

repr�sent�es par M. Yves Poullet ;

Universit� Catholique de Louvain, �tablie place de l'Universit�, 1348 Louvain-la-Neuve, repr�sent�e par M.

Delogne ;

Universit� libre de Bruxelles, �tablie avenue Franklin Roosevelt 50, � 1050 Bruxelles, repr�sent�e par M.

Van Eck ;

Universit� de Li�ge, �tablie place du XX Ao�t 7, � 4000 Li�ge, repr�sent�e par M. Pierre Destine ;

La S.A. Silicon Expertise, dont fe si�ge social est �tabli Parc scientifique, rue du Bosquet 7, � 1348 Louvain-

la-Neuve, repr�sent�e par M. A. Dumont ;

La S.A. C.D. Technicom, dont le si�ge social est �tabli avenue Destenay 13, � 4000 Li�ge, repr�sent�e par'

M. Philippe Deville ;

La S.A. IBM Belgium, dont le si�ge social est �tabli square V.R�gina 1, � 1210 Bruxelles, repr�sent�e par

M. Husson ;

La S.A. Alcatel Bell SDT, dont le si�ge social est �tabli B.P.4008, � 6000 Charleroi, repr�sent�e par M.

Gouthi�re ;

La S.A. Gillam, dont le si�ge social est �tabli Mont Saint-Martin 58, � 4000 Li�ge, repr�sent�e par M. Adant

La S.A. Philips Professionnel Systems, dont le si�ge social est �tabli rue des Deux Gares 80, � 1070 Bruxelles, repr�sent�e par M. Mar�chal ;

La S.P.R.L. SEE, dont le si�ge social est �tabli avenue Reine Astrid 1, � Wauthier-Braine, repr�sent�e par M. Roland Hoiper ;

La S.A. Audiopresse, dont le si�ge social est �tabli rue Royale 112, � 1000 Bruxelles, repr�sent�e par Mme Bonbon;

La S.A. C & CB, dont le si�ge social est �tabli avenue L�on Mommaerts 24, � 1140 Bruxelles, repr�sent�e par M. Roland Bullman ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

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IaiO4 2.0

La S.A. Pastel, dont le si�ge social est �tabli Site du Grand Hornu, rue Sainte-Louise 82, � 7320 Homu, repr�sent�e par M. Christian Preux,

Tous de nationalit� belge, ont cr�� une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts et les ont publi�s aux annexes du Moniteur belge du 23 ao�t 1994

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 27 janvier 2005 a approuv� les statuts coordonn�s repris ci-apr�s :

TITRE I - D�nomination, si�ge, dur�e

Article 1 er. L'association prend pour d�nomination : � Titan �, a.s.b.l.

Art. 2. Le si�ge social de l'association est �tabli, en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il est fix� � 1080 Bruxelles, Boulevard L�opold II, 44

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale dans tout autre lieu de la r�gion de langue fran�aise ou de la r�gion bilingue Bruxelles-Capitale.

Art. 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

L'exercice de l'association, d�bute le 1er janvier et prend fin le 31 d�cembre.

TITRE Il - Objet

Art. 4. L'association a pour objet de promouvoir l'�tude et le d�veloppement de programmes et de services

audiovisuels et multim�dia num�riques.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE III - Les membres

Art. 5. Le nombre de membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � six. Tous les membres sont des membres effectifs. Il n'y a pas de membres adh�rents.

Art. S. L'association est compos�e des membres fondateurs, pour autant que, en tant que personne morale, elle n'ait pas d�missionn�, n'ait �t� dissoute ou exclue et toute personne physique ou morale que l'assembl�e g�n�rale d�cidera d'accepter comme membre. Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Art. 7. Toute personne qui d�sire �tre membre doit :

- adresser une demande �crite, parrain�e par deux membres au moins, au conseil d'administration ;

- payer le droit d'entr�e fix� annuellement par l'assembl�e g�n�rale statutaire.

Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil

d'administration.

Art. 8. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par �crit, leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui est d�c�d� (si c'est une personne physique) ou dissous (s'il s'agit d'une personne morale).

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

Art. 9. L'exclusion d'un membre qui ne remplit plus ses obligations ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, tout membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou de manquement grave � l'objectif de l'association.

Le conseil d'administration s'engage � r�unir une assembl�e g�n�rale dans un d�lai de deux mois � dater de la d�cision de la suspension.

Art. 10. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, n'a aucun droit sur l'avoir social. Il ne peut r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale d�termine chaque ann�e le montant de la cotisation, qui ne pourra exc�der EUROS 5.000.

TITRE IV Assembl�e G�n�rale (AG)

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres.

S 4

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MOD 2.0

Art. 13. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. Celle-ci aura lieu au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire chaque fois que l'int�r�t social l'exige, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

Art. 14. Toute assembl�e se tient aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

Les convocations sont adress�es par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par son rempla�ant, � chaque membre, par lettre ordinaire, huit jours au moins avant la r�union.

Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour dans la convocation. Toute proposition recueillant le suffrage d'au moins un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour. Ces propositions doivent �tre d�pos�es aupr�s du pr�sident du conseil d'administration, huit jours au moins avant la date de la r�union de l'assembl�e g�n�rale.

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre, � condition que celui-ci soit muni d'une procuration �crite et sign�e, avec limitation � une procuration par membre.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'un des le vice-pr�sidents ou, � d�faut, par un autre administrateur d�sign�e par les membres de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

a)la modification des statuts ;

b)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

c)l'approbation des budgets et comptes annuels ;

d)la dissolution volontaire de l'association ;

e)l'exclusion des membres ;

f)la fixation des cotisations annuelles et du droit d'entr�e des nouveaux membres.

Art. 17. L'assembl�e ne d�lib�re valablement que si le tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Au cas o� le quorum des pr�sences ne serait pas atteint, une deuxi�me assembl�e pourra �tre convoqu�e sur base du m�me ordre du jour. Celle-ci pourra prendre les d�cisions � la majorit� des deux tiers des voix, sans tenir compte du nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les d�cisions portant modification des statuts ou dissolution de l'association sont prises conform�ment � la loi sur les A.S.B.L.

Art. 18. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art. 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s par le

pr�sident et par le secr�taire et sont inscrits dans un registre sp�cial.

Le registre est conserv� au si�ge effectif de l'association o� il peut �tre consult� par les membres.

Les extraits � produire sont sign�s par le secr�taire du conseil d'administration ou par deux administrateurs.

TITRE V Conseil d'Administration (CA)

Art. 20. L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de cinq personnes au moins, membres ou non, chaque membre fondateur aura droit, s'il le souhaite, � un repr�sentant au sein de ce conseil.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de deux ans et en tout temps r�vocables par elle.

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Les mandats sont renouvelables. Ils ne sont pas r�mun�r�s.

Art. 21. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour poser tout acte

d'administration qui int�resse l'association.

Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents

statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration arr�te tout r�glement d'ordre int�rieur qu'il estime n�cessaire.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � l'un des administrateurs ou � un tiers, dont il fixera les pouvoirs.

Il peut �galement conf�rer des pouvoirs sp�ciaux � tous les mandataires de son choix ou cr�er un comit� ex�cutif et en fixer le fonctionnement et les attributions.

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MOD 2.0

Art. 23. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

II est pr�sid� par son pr�sident ou, en son absence par le vice-pr�sident le plus �g� ou, � d�faut, un

membre �lu par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration si�ge valablement lorsque la moiti� au moins des administrateurs sont pr�sents

ou repr�sent�s.

Toutes les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es, sans tenir compte des abstentions.

A �galit� des voix, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Si le quorum des pr�sences n'est pas atteint, un second conseil d'administration pourra �tre convoqu�.

Celui-ci prendra ses d�cisions � la majorit� simple des voix, sans tenir compte du nombre d'administrateurs

pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur muni d'une procuration �crite.

Art. 24. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s par le

pr�sident et par le secr�taire de s�ance et inscrits dans un registre sp�cial.

Les extraits � fournir sont sign�s par le pr�sident ou au moins deux administrateurs.

TITRE VI Comptes annuels et budget

Art. 25. L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre et pour la premi�re fois � la date du 31 d�cembre 1994, les comptes de l'exercice sont arr�t�s et le budget du prochain exercice dress�, ainsi que les autres documents impos�s par la loi et les arr�t�s d'application.

Le conseil d'administration soumet l'un et l'autre � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale statutaire de

l'ann�e suivante.

L'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire choisi parmi les r�viseurs d'entreprises, charg� de v�rifier

les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

TITRE VII' Dissolution, liquidation

Art. 27 Dans tous les cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un ou plusieurs

liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

En cas de dissolution, l'actif net de l'avoir social recevra une affectation se rapportant autant que possible

de l'objet social de l'association.

Cette affectation sera d�termin�e par la derni�re assembl�e g�n�rale.

Art. 28 Au cas o� l'association viendrait � dispara�tre en fait ou serait dissoute judiciairement, son patrimoine sera affect� � une association dont l'objet se rapprochera le plus possible de celui de l'association dissoute et qui sera d�termin�e par une assembl�e g�n�rale convoqu�e au besoin par le(s) liquidateur(s).

TITRE IX Dispositions diverses

Art..29 Le fruit du travail de l'association est librement utilisable par ses membres fondateurs, sans notification et dans le respect des usages et lois belges et europ�ennes applicables en la mati�re.

Art. .30 Pour toutes les questions non pr�vues par les statuts, seront applicables les dispositions g�n�rales de la loi sur les A.S.B.L. ou, � d�faut, les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE X Dispositions transitoires

Art. -.31 L' exercice social d�bute le 1 janvier pour se terminer le 31 d�cembre de la m�me ann�e.

Art. - 32 les mandats d'administrateur pr�c�demment nomm�s sont prolong�s jusqu'� L'AG qui approuve les comptes de 2005.

L'ASSEMBLEE GENERALE du 2 d�cembre 2010 a proc�d� � la confirmation des mandats

d'administrateurs des entit�s ou personnes plus bas :

pour les exercices 2006 et 2007 :

La RTBE, dont le si�ge social est situ� boulevard Auguste Reyers 52, � 1044 Bruxelles, repr�sent�e par M.

Michel Pirlot ;

La SCRL Belgavox, ayant son si�ge rue du Verrewikel 93, � 1180 Bruxelles et repr�sent�e par Philippe

Fannoy ;

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MOD 2.0

Volet B - Suite

La S.A. BeTV, pr�c�demment nomm�e "Canal+ TVCF", dont le si�ge social est �tabli chauss� de Louvain

656, � 1030 Bruxelles, repr�sent�e par M. Francis Bodson ;

La Communaut� fran�aise, repr�sent�e par le ministre communautaire de l'Education et de l'Audiovisuel,

�tablie place Surlet de Chokier 15-17, � 1000 Bruxelles, repr�sent�e par M. Dominique Vosters ;

La Deutschsprachige Gemeinshaft Minist�re de la Communaut� germanophone - Ministerium der

Deutschsprachigen Gemeinschaft , Gospertstrafle 1 B - 4700 Eupen repr�sent�e par M. Alfred Belleflamme ;

La S.P.R.L. Benelom dont le si�ge est �tabli rue du Tige 13 bte 23, � 4040 Herstal, repr�sent�e par

Philippe Capocci ;

La SA EVS Broadcast Equipment , ayant son si�ge rue Bois Saint Jean 16, � 4102 Ougr�e-Li�ge,

repr�sent�e par M. Dean Oostvogels ;

La SARL Kane, dont le si�ge est situ� Rue Camille Mouquet, 27 � 94220 Charenton-le-Pont (France),

repr�sent�e par M. Charles Bebert ;

La SA Memnon ayant son si�ge 27 rue du Belv�d�re � 1050 Bruxelles, repr�sent�e par Michel Merten;

La SA MINOTAUR, pr�c�demment nomm�e C&CB, dont le si�ge social est �tabli Suikerkai,40b � 1500

Halle repr�sent�e par M. Roland Bullman ;

La SA Neuro-tv ayant son si�ge au Parc industriel de Frameries, route de Bavay 56, � 7080 Frameries et

repr�sent�e par Guy Vanden Bemden ;

La S.P.R.L SEE ayant son si�ge avenue du Commerce 18, � 1420 Braine-l'Alleud, repr�sent�e par Jean-

Pierre Bollens ;

La SA Siemens IT Solutions and Services, Square Marie Curie, 30 � 1070 Bruxelles repr�sent�e par

Nathalie Delaere ;

L'ASBL F�d�ration des T�l�s Locales Wallonie-Bruxelles (FTLWB), pr�c�demment nomm�e F�d�ration des

T�levisions Locales et R�gionales, dont le si�ge est �tabli rue de M�haignoul 4A, � 5081 Meux, repr�sent�e

par Michael Mercier ;

Monsieur Pierre Martin, domicili� Rue de la Victoire 90B - 6536 Thuillies ;

Monsieur Roger Robertz, domicili� Clos du Chemin Creux 4 B16 � 1030 Bruxelles ;

Monsieur Guy Mar�chal, domicili� Avenue de B�co, 46 � B-1050 Bruxelles ;

Monsieur Christian Dumont, domicili� rue des Pommiers 40, � 6160 Montigny-le-Tilleul ;

Monsieur Jean-Louis Blanchard, domicili� Rue Neuve 57, � B-7972 Ellignies-Ste-Anne ;

Pour l'exercice 2008 et l'exercice 2009, elle confirme la liste des mandats repris dans le paragraphe pr�c�dent et accorde un nouveau mandat �

La SARL Fidchell, ayant son si�ge 21 rue de l'�cole � L-8466 Eischen, Grand Duch� de Luxembourg, repr�sent�e par Fr�d�ric Fievez ;

Pour l'exercice 2010 et l'exercice 2011, elle confirme les mandats d�tenus et accord�s dans les deux paragraphes pr�c�dents.

Sign� Roger ROBERTZ, administrateur charg� de la gestion journali�re

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

" .

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
TITAN

Adresse
BOULEVARD LEOPOLD II 44 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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TITAN