TOC TOC ART

Dénomination : TOC TOC ART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 896.072.637

Publication

09/12/2013

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

27 N�112013

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N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

0896.072.637

Toc Toc Art

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�ge) : Forme juridique : Si�ge : Obiet de l'acte_ asbl

Quai du Batelage, 11, Bte 125, 1000 Bruxelles

Modifications statutaires - d�mission, nomination CA

1, Modifications statutaires:

L'assembl�e g�n�rale, r�unie le 12 novembre 2013 dans les conditions n�cessaires � la modification des statuts, a conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e par la loi su 2 mai 2002, vot� � l'unanimit� les articles 5, 6, 7, 8 et 9 de ses statuts.

L'article 5 devient:

Art, 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant soit qualit� de membres effectifs, soit qualit� de membres adh�rents.

Le nombre de membres effectifs est illimit� et ne peut �tre inf�rieur � trois. Dans tous les cas, le nombre de membres effectifs est sup�rieur au nombre d'administrateurs. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

L'article 6 devient:

Art. 6. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos�s l'assembl�e g�n�rale constitutive, De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, li faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social. Le conseil d'administration accepte la demande et la pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour le vote, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion, Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'association,

Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirant participer aux activit�s de l'association et s'engageant � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

L'article 7 devient:

Art. 7, Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adh�rents est fix� par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 200 euros pour les membres effectifs et 200 euros pour les membres adh�rents.

L'article 8 devient:

Art. 8, Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'article 9 devient:

Art. 9. Est r�put� d�missionnaire:

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Mo� 2.2

-Le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est

adress� par courrier,

-Le membre effectif ou adh�rent qui ne remplit plus les conditions d'admission,

-Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales

cons�cutives.

Le non respect des statuts, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc� que par l'assembl�e g�n�rale, au scrutin secret, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

D�sormais, la version coordonn�e des statuts de l'asbl Toc Toc Art est la suivante:

STATUTS

Titre 2, D�nomination, si�ge social,

Article 1. L'association prend la d�nomination TOC TOC ART

Article 2, Le si�ge social de l'association est fix� Quai du Batelage 11 bo�te 125, 1000 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl� g�n�rale dans tout autre lieu du royaume. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But, dur�e,

Article 3. L'association a pour but d'encourager et de d�velopper des activit�s artistiques sous toutes leurs formes. Elle poursuit la r�alisation de son but par le biais de la cr�ation, la formation, la production, la promotion, la diffusion artistiques et l'organisation d'ateliers de travail, toutes disciplines et arts confondus et ce, dans un soucis d'�ducation permanente et de d�mocratie culturelle.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but. Elle peut de m�me poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous les biens meubles ou immeubles, solliciter tous les subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir tous legs et donation, disposer de tous pr�ts, contributions, avances ou rentr�es de fonds p�riodiques ou non et accomplir, d'une mani�re g�n�rale, tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition, de disposition ou d'ali�nation dans le cadre de son activit� et n�cessaires � la r�alisation de ce but.

Article 4, L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres

Article 5 L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant soit qualit� de membres effectifs, soit qualit� de membres adh�rents.

Le nombre de membres effectifs est illimit� et ne peut �tre inf�rieur � trois. Dans tous les cas, le nombre de membres effectifs est sup�rieur au nombre d'administrateurs. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos�s l'assembl�e g�n�rale constitutive, De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers, La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social. Le conseil d'administration accepte la demande et la pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour le vote, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion. Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'association.

Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirant participer aux activit�s de l'association et s'engageant � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple,

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moi) 2.2

Article 7. Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adh�rents est fix� par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 200 euros pour les membres effectifs et 200 euros pour les membres adh�rents.

Article 8. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 9. Est r�put� d�missionnaire:

-Le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui

est adress� par courrier.

-Le membre effectif ou adh�rent qui ne remplit plus les conditions d'admission.

-Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales

cons�cutives.

Le non respect des statuts, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc� que par l'assembl�e g�n�rale, au scrutin secret, � la majcrit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de sc�ll�s, ni inventaires.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article. 11. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 12. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par

les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et aux commissaires;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux comisssaires;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'exclusion d'un membre effectif

Article 13. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier trimestre de l'ann�e civile. L'association peut �tre aussi r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqul�me au moins des membres effectifs.

Article 14. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 15 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union ainsi que l'ordre du jour.

Article 15. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, mini d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 16. Tous les membres effectifs ont le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Article 17. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en a �t� d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 18. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne

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Moo 2.2

recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre re�u � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 19. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont rassembl�es dans un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association,

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 20. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de deux membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 21. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Article 23. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, telefax, ou m�me verbalement.

Article 24. Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 25, Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale,

Article 26. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont ll fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses de pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 27. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Article 28. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 29. Tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. 11 n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 31. L'exercice social commence le 181. janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2008.

Article 32. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration,

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 33. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Titre 9 R�glement d'ordre int�rieur,

MOD 2.2

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�� Article 34. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

2. Conseil d'administration:

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 21 f�vrier 2013 a renouvel� le mandat de l'administrateur suivant:

- Van Der Haeghen, Jean-Philippe, Quai du Batelage, 11, Bte 125, 1000 Bruxelles, n� le 08 avril 1957 � Uccle.

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 12 novembre 2013 act� la d�mission des administrateurs suivants:

- Briand, Laurence, Quai du Batelage, 11, Bte 125, 1000 Bruxelles, n�e le 13 ao�t 1980 � Anderlecht (d�mission datant du 18 septembre 2013).

- Boelpaepe, Maya, Rue de l'Amazone 29/2e � 1050 Ixelles, n�e le 15 ao�t 1980 � Braine-L'Alleud (d�mission datant du 13 septembre 2013).

L'assembl�e g�n�rale r�unie te 12 novembre 2013 a nomm� les administrateurs suivants:

- Auquier, Raymond, KERKVELDSTRAAT, 85, 1650 Beersel, n� le 20 janvier 1939 � Ixelles. Auquier, Annette, Chauss�e de Neerstalle, 392, Bte 612, n�e le 20 juin 1949 � Ixelles.

D�sormais, le conseil d'administration est compos� de la fa�on suivante:

- Van Der Haeghen, Jean-Philippe

-Auquier, Raymond

-Auquier Annette

Le conseil d'administration, r�unit le 12 novembre 2013 a r�parti les fonctions de la fa�on suivante:

- Pr�sident: Jean-Philippe Van Der Haeghen

- Secr�taire: Raymond Auquier

- Tr�sorier: Jean-Philippe Van Der Haeghen

Le conseil d'administration, r�unit le 12 novembre 2013 a d�cid� de d�l�guer la gestion journali�re �:

-Jean-Philippe Van Der Haeghen

Fait � Bruxelles,

Le 18 novembre 2013

Jean-Philippe Van Der Haeghen

Pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/07/2012

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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DIRECTION

2.7 -06- 2012

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20 JUN 2012

Greffe

N� d'entreprise : 896072637

D�nomination TOC TOC ART

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : QUAI DU BATELAGE 11 BTE 1251000 BRUXELLES

Objet de l'acte :

RECTIFICATF

Dans l'acte publi� le 10/03/2008 SOUS LE n� 8038181

Il y a lieu de lire comme num�ro d'entreprise 896072637 au lieu du 836072637 d�clar� par erreur

7

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso Nom et signature

Coordonnées
TOC TOC ART

Adresse
QUAI BATELAGE 11, BTE 125 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TOC TOC ART

Coordonnées
TOC TOC ART