TOC TOC ART

Association sans but lucratif


Dénomination : TOC TOC ART
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 896.072.637

Publication

09/12/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

0896.072.637

Toc Toc Art

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrège) : Forme juridique : Siège : Obiet de l'acte_ asbl

Quai du Batelage, 11, Bte 125, 1000 Bruxelles

Modifications statutaires - démission, nomination CA

1, Modifications statutaires:

L'assemblée générale, réunie le 12 novembre 2013 dans les conditions nécessaires à la modification des statuts, a conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi su 2 mai 2002, voté à l'unanimité les articles 5, 6, 7, 8 et 9 de ses statuts.

L'article 5 devient:

Art, 5. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant soit qualité de membres effectifs, soit qualité de membres adhérents.

Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à trois. Dans tous les cas, le nombre de membres effectifs est supérieur au nombre d'administrateurs. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

L'article 6 devient:

Art. 6. Les membres fondateurs sont ceux qui ont composés l'assemblée générale constitutive, De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, li faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par écrit au conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active à l'objet social. Le conseil d'administration accepte la demande et la présente à l'assemblée générale pour le vote, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion, Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l'association,

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

L'article 7 devient:

Art. 7, Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adhérents est fixé par l'assemblée générale sans pouvoir être supérieur à 200 euros pour les membres effectifs et 200 euros pour les membres adhérents.

L'article 8 devient:

Art. 8, Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'article 9 devient:

Art. 9. Est réputé démissionnaire:

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Moü 2.2

-Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est

adressé par courrier,

-Le membre effectif ou adhérent qui ne remplit plus les conditions d'admission,

-Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales

consécutives.

Le non respect des statuts, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcé que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Désormais, la version coordonnée des statuts de l'asbl Toc Toc Art est la suivante:

STATUTS

Titre 2, Dénomination, siège social,

Article 1. L'association prend la dénomination TOC TOC ART

Article 2, Le siège social de l'association est fixé Quai du Batelage 11 boîte 125, 1000 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré par décision de l'assemblé générale dans tout autre lieu du royaume. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But, durée,

Article 3. L'association a pour but d'encourager et de développer des activités artistiques sous toutes leurs formes. Elle poursuit la réalisation de son but par le biais de la création, la formation, la production, la promotion, la diffusion artistiques et l'organisation d'ateliers de travail, toutes disciplines et arts confondus et ce, dans un soucis d'éducation permanente et de démocratie culturelle.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. Elle peut de même posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles ou immeubles, solliciter tous les subsides d'institutions publiques ou privées, recevoir tous legs et donation, disposer de tous prêts, contributions, avances ou rentrées de fonds périodiques ou non et accomplir, d'une manière générale, tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition, de disposition ou d'aliénation dans le cadre de son activité et nécessaires à la réalisation de ce but.

Article 4, L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 4. Membres

Article 5 L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant soit qualité de membres effectifs, soit qualité de membres adhérents.

Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à trois. Dans tous les cas, le nombre de membres effectifs est supérieur au nombre d'administrateurs. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 6. Les membres fondateurs sont ceux qui ont composés l'assemblée générale constitutive, De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers, La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par écrit au conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active à l'objet social. Le conseil d'administration accepte la demande et la présente à l'assemblée générale pour le vote, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion. Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l'association.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple,

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moi) 2.2

Article 7. Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adhérents est fixé par l'assemblée générale sans pouvoir être supérieur à 200 euros pour les membres effectifs et 200 euros pour les membres adhérents.

Article 8. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 9. Est réputé démissionnaire:

-Le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui

est adressé par courrier.

-Le membre effectif ou adhérent qui ne remplit plus les conditions d'admission.

-Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales

consécutives.

Le non respect des statuts, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcé que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la majcrité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scéllés, ni inventaires.

Titre 5. Assemblée générale.

Article. 11. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs.

Article 12. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par

les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la révocation des administrateurs et aux commissaires;

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux comisssaires;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'exclusion d'un membre effectif

Article 13. II doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, dans le courant du premier trimestre de l'année civile. L'association peut être aussi réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur demande du cinquléme au moins des membres effectifs.

Article 14. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par lettre ordinaire, au moins 15 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion ainsi que l'ordre du jour.

Article 15. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre ou par un tiers, mini d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 16. Tous les membres effectifs ont le droit de vote à l'assemblée générale.

Article 17. L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en a été décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 18. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne

,

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recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être reçu à l'ordre du jour, tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs; il doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.

Article 19. Les décisions des assemblées générales sont rassemblées dans un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association,

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 20. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de deux membres au moins. Ceux-ci sont nommés pour un terme de cinq ans par l'assemblée générale.

Article 21. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22. Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier, et un secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Article 23. Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, telefax, ou même verbalement.

Article 24. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.

Article 25, Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale,

Article 26. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont ll fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses de pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 27. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Article 28. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.

Article 29. Tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil. 11 n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 31. L'exercice social commence le 181. janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par dérogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2008.

Article 32. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration,

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 33. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Titre 9 Règlement d'ordre intérieur,

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«.

ÿÿ Article 34. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée

générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

2. Conseil d'administration:

L'assemblée générale réunie le 21 février 2013 a renouvelé le mandat de l'administrateur suivant:

- Van Der Haeghen, Jean-Philippe, Quai du Batelage, 11, Bte 125, 1000 Bruxelles, né le 08 avril 1957 à Uccle.

L'assemblée générale réunie le 12 novembre 2013 acté la démission des administrateurs suivants:

- Briand, Laurence, Quai du Batelage, 11, Bte 125, 1000 Bruxelles, née le 13 août 1980 à Anderlecht (démission datant du 18 septembre 2013).

- Boelpaepe, Maya, Rue de l'Amazone 29/2e à 1050 Ixelles, née le 15 août 1980 à Braine-L'Alleud (démission datant du 13 septembre 2013).

L'assemblée générale réunie te 12 novembre 2013 a nommé les administrateurs suivants:

- Auquier, Raymond, KERKVELDSTRAAT, 85, 1650 Beersel, né le 20 janvier 1939 à Ixelles. Auquier, Annette, Chaussée de Neerstalle, 392, Bte 612, née le 20 juin 1949 à Ixelles.

Désormais, le conseil d'administration est composé de la façon suivante:

- Van Der Haeghen, Jean-Philippe

-Auquier, Raymond

-Auquier Annette

Le conseil d'administration, réunit le 12 novembre 2013 a réparti les fonctions de la façon suivante:

- Président: Jean-Philippe Van Der Haeghen

- Secrétaire: Raymond Auquier

- Trésorier: Jean-Philippe Van Der Haeghen

Le conseil d'administration, réunit le 12 novembre 2013 a décidé de déléguer la gestion journalière à:

-Jean-Philippe Van Der Haeghen

Fait à Bruxelles,

Le 18 novembre 2013

Jean-Philippe Van Der Haeghen

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/07/2012
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



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DIRECTION

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20 JUN 2012

Greffe

N° d'entreprise : 896072637

Dénomination TOC TOC ART

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : QUAI DU BATELAGE 11 BTE 1251000 BRUXELLES

Objet de l'acte :

RECTIFICATF

Dans l'acte publié le 10/03/2008 SOUS LE n° 8038181

Il y a lieu de lire comme numéro d'entreprise 896072637 au lieu du 836072637 déclaré par erreur

7

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso Nom et signature

Coordonnées
TOC TOC ART

Adresse
QUAI BATELAGE 11, BTE 125 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale