TRACKTAPLAN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TRACKTAPLAN
Dénomination : TRACKTAPLAN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.067.330

Publication

24/09/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

3 SEP 2012

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Greffe

" iaissal"

Ré

Mo b

N° d'entreprise : 8380.673.30

Dénomination

(en entier) tracktaplan a.s.b.l.

(en abrégé):

Forme juridique : a.s.b.l.

Siège : quai des péniches 22 à 1000 bruxelles

Objet de l'acte : modification du conseil d'administration

texte

L'assemblée Générale extraordinaire

réunie le 8 septembre 2012 a décidé à la majorité de déméttre de ses fonctions d'administrateur et de

Président Monsieur Senofante Xavier.domicilié l3 oeckhoutstraat, 45, à 1790 Affligem

Ce même conseil d'administration a nommé deux nouveaux administrateurs ;

Monsieurs André MERCIER, domicilé 14, square Antoine Van Lindt, 1160 Auderghem, né à Paris 10è le 11

mars 1949

Monsieur Nicolas VERFAILLIE, domicilé 11 Place des Déportés à 1490 Court Saint Etienne, né à:

Etterbeek le 14 février 1986.

En outre Monsieur André Mercier accepte le poste de Président,

et,

Monsieur Nicolas Verfaillie accepte le poste de secrétaire en lieu et place de MARQUES Garcia Juan qui

reste administrateur.

iD'autre part,il est convenu que Gwendoline Feron peuut signer seule tout acte bancaire jusqu'à:

. concurrence de 3500 euros.

Les autres administrateurs devront toujours signer tout acte bancaire à deux.

Les actes supérieurs à 3500 euros devront obligatoirement porter la signature de deux administrateurs.

Gwendoline FERON, trésorière

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

04/08/2011
ÿþs MOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

A

Dénomination

(en entier) : Tracktaplan

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N' d'entreprise : i3 p .cb' oaç-)

BRUXELLES

2 5 JUL 2011

Grefffe

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 22, Quai des Péniches, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : constitution

L'an deux mille onze,

Le 11 juillet

ont comparu ; 1) SENOFANTE Xavier, domicilié Boekhoutstraat, 45, à 1790 Affligera

2) FERON Gwendoline, domiciliée Boeckhoutstraat, 45, 1700 Affligem

3) GOETHUYS Joseph, domicilié 13, Square Antoine Van Lindt, à 1160 Auderghem

4) MARQUES Garda Juan, domicilié 123, avenue Henri Jaspar, à 1040 Etterbeek

tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union Européenne.

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts d'une Association Sans but

lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Art. 1 - L'association est nommée TRACKTAPLAN

Art. 2 - Son siège social est établi à 1000 Bruxelles, Quai des Péniches 22, dans l'arrondissement Judiciaire

de B ruxelles. Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE Il - BUT, DUREE

Art. 3 - L'association a pour but l'organisation, la mise en oeuvre et la finalisation de toute manifestation publique ou privée à caractère culturel, artistique, éducatif, intellectuel,commercial,médiatique ou relationel. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute acivité similaire à son objet. L'association a une durée illimitée

TITRE Ill - Membres.

Art.4 - L'associiation est composée de membres effectifs. Le nombre de ceux-ci ne peut être inférieur à quatre.

Art. 5 - Le nombre de membres de l'association n'est pzs limité. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés. Les personnes qui désirentaider l'association à réaliser son but peuvent être admises sur demande écrite, en qualité de membre effectif.

Art. 6 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

Art. 7 - La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi.

Art. 8 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi ques les héritiers ou ayants-droiits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de compte, ni apposer de scellés, ni inventaire. L'association doit tenir un registre de membres, à la diligence du Conseil d'Administration.

TITRE IV - COTISATIONS

Art. 9 - Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixée annuellement par le Conseil d'Administration. Elle ne pourra être supérieur à 60 Euros.

"actionner sur la dernière page du Voet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Y

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Art. 10 - L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration.

Art. 11 - Les attribtutions de l'Assemblée Générale comportent le droit :

1°) de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière.

2°) de nommer et de révoquer les administrateurs et les vérificateurs.

3°) d'approuver annuelklement les budgets et les comptes.

4°) d'octroyer la décharge aux administrateurs

5°) d'excluree un membre.

6°) de transformer l'ASBL en société en finalité sociale.

7°) d'exercer tout autre pouvoiir dérivant de la loii et des statuts.

Art.12 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre. Tous les membres doivent y être cnvoqués. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du Conseil d'Administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un associé. Toutefois, un membre présent ne peut être porteur que d'une seule procuration. Les convocations sont faites par lettre missive ou électronique, adressée huit jours ouvrables au moins avant la réunion. Elle contient l'ordre du jour.

Art.13 - L'Assemblée doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande. De même, toute proposition signée par le vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art.14 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des membres présente ou représentés sauf dans le cas où il en a été décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, elle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 15 - L'assemblée Générale ne peut voter valablement sur la dissolution ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par celle du 2 mai 2002 relative aux Associations Sans But Lucratif.

TITRE VI - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 16 - L'Association est administrée par un Conseil de trois administrateurs. Ils sont révocables par l'Assemblée Générale et choisis par les membres. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente.

Art.17 - La durée du mandat est fixée à 3 années. En cas de vacances au cours du mandat, l'administrateur nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administateurs sortants sont rééligibles.

Art. 18 - Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont asumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 19 - Les décisions du Conseil d'Administration se prennent à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. Un administrateur ne peut représenter qu'un seul administrateur absent. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.20 - Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres poiuvoirs dérivant des présents statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, promettre, acquérir, échanger,vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transférer, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice tant en défendant qu'en demandant. II peut aussi nommer et révoquer le personnel, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'Office des Chèques Postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement; prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, reommandés,assurés ou non; encaisser tous mandats poste, ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art.21 - Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le présient, soit par deux adminisrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir devant des tiers.

Art.22 - Les Administrateurs ne contractent en raison de leur fonctionaucune obligationpersonnelle et ne sont tenus que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est gratuit.

TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art.23 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Mot) 2.2

Volet 8 - suite

TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES

Art.24 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art.25 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra dans le courant du premier semestre.

Art.26 - L'Assemblée Générale ordinaire désignera deux vérificateurs chargés de vérifier les comptes de l'Association et de lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour deux années et rééligibles.

Art.27 - En cas de dissolution de l'Association, l'assemblée nommera un ou deux liquidateurs et fixera leurs tâches. Le patrimoine de celle-ci (soit tous les avoirs et le matériel)sera légué à une ASBL de même type ayant pour objet d'aider les jeunes artistes débutants et dnt le but est de promouvoir l'art et la culture sous toutes ses formes.Cette décision srea publiée aux annexes du Moniteur Belge.

A ce jour, le Conseil d"Administration est composé de :

SENOFANTE Xavier, domicilié Boekhoutstraat 45, à 1790 Affligera, né à Bonheiden le 23/11/1975 FERON Gwendoline, domiciliée Boekhoutstraat, 45, à 1790 Affligeù, née à Ucle fe 11/07/1978

GOETHUYS Joseph,domicilié 13, Square Antoine Van Lindt, à 1160 Auderghem, ne à Gilly le 2/11/1933. qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs se réunissent immédiatement en Conseil et désignent à l'unanimité, pour le durée de

leur mandat, en qualité de :

Président : SENOFANTE Xavier

Trésorier : FERON Gwendoline

Secrétaire : MARQUES Garda Juan

Et, après lecture intégrale, les comparantsont signés.

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Au verso : Ncrn et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

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Coordonnées
TRACKTAPLAN

Adresse
QUAI DES PENICHES 22 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale