TRAMES

Dénomination : TRAMES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 846.420.911

Publication

18/06/2012

��MOD.22

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

! 0_

+12107728*

d'entreprise L4) `"A .9)_)

D�norn>nation : Trames

(En entier)

(en abr�g�) :

Forme juridique association sans but lucratif

Si�ge : 27, avenue de la Jonction, 1060 Ixelles

1311,UXE4E8

07 -06- 2�2

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

�blet de l'acte : STATUTS

Texte : Entre les soussign�s :

J�r�me Poloczek

r�sidant 120 rue Braemt, 1210 Brucelles

n� te 5 avril 1979 � Schaerbeek ;

Tessa Poncelet

r�sidant 27 avenue de la Jonciion,1060 Bruxelles ;

n�e le 13 octobre 1981 � Ixelles ;

Barbara Decloux

r�sidant 120 rue Braemt, 1210 Brucelles ;

n�e le 26 octobre 1978 � Ottignies ;

C�line Poncelet

r�sidant 42 chemin de l'Emrite,1420 Braine L'Alleud ;

n�e le 9 ao�t 1976 � Rocourt

il a �t� convenu de fonder une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, sur base des statuts comme suit

Mentionner sis la derni�re page du Volet B Au recto : Nam et qualit� du notaire Instrrxner ard ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'asso cation, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tier`

Au verso . Nom et signature.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Velt a-Lute

I. D�nomination, si�ge social, but social, dur�e

Article 1 d�nomination

L'association prend pour d�nomination � Trames }>. Elle se r�serve tous droits sur

cette appellation ainsi que sur son logo.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 2 si�ge social

Le si�ge social de l'association est fix� au 27, avenue de la Jonction, 1060 Bruxelles, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, 11 peut �tre transf�r� en tout autre lieu par simple d�cision de l'Assembl�e g�n�rale. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Article 3 but social

L'association a pour but social le recueil de la parole de personnes d'�ges divers, et la transmission de cette parole dans des supports �crits ou audiovisuels. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4 dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

11. Membres

Article 5

L'association est constitu�e de personnes physiques, ayant qualit� de membres

effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6

Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent te consulter, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, ainsi que tous les documents comptables de l'association. A cette fin, ils adressent une demande �crite au Conseil d'Administration avec lequel ils conviendront d'une date et d'une heure de consultation des documents et pi�ces. Ceux-ci ne pourront �tre d�plac�s.

Article 7

Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers d'entre eux sont les fon-

dateurs qui ont compos� l'Assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres

effectifs peuvent �tre admis par d�cision du Conseil d'Administration. La d�cision

sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e, Pour devenir membre effectif, il faut

remplir les conditions suivantes :

faire la demande par �crit au Conseil d'Administration ;

exprimer son adh�sion aux statuts ;

exprimer son d�sir de contribuer de mani�re active au but social ;

r�unir l'unanimit� des votes des membres pr�sents au Conseil d'Administration.

L....____________ ....... .......w...-............. -....-.-..... ..............w_"---'..... __..,.....,.__-" ...... _...., .... _...,.r

Mentionner sur le derni�re page du VoleL : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pourvoir de repr�senter l'association, le fondation ou i'orgarssno � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature.

R�serv�"

au

M4{'4kfeur beige

'titeU

Article 8

De nouveaux membres adh�rents peuvent �tre admis par d�cision du Conseil d'Ad-

ministration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir

membre adh�rent, il faut remplir les conditions suivantes :

faire la demande par �crit au Conseil d'Administration ;

exprimer son adh�sion aux statuts ;

exprimer son d�sir de contribuer de mani�re active au but social ;

r�unir l'unanimit� des votes des membres pr�sents au Conseil d'Administration.

Les membres adh�rents s'engageront � soutenir l'association, mais ne jouissent pas

de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 9

Le Conseil d'Administration proposera le titre de membre d'honneur � toute personne ayant apport� son concours � l'association, et ayant r�uni l'unanimit� des votes des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 10

Le non-respect des statuts, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales constitutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif. Toutefois, l'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par le Conseil d'Administration � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents.

Article 11

Le non-respect des statuts, ie d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre adh�rent. Toutefois, l'exclusion d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des votes des membres pr�sents.

Article 12

La d�mission adress�e par un membre effectif au Conseil d'Administration ne peut

jamais lui �tre refus�e.

Article 13

Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Ill. Assembl�e g�n�rale

Article 14

L'Assembl�e g�n�rale est ie pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e

de tous les membres effectifs. La pr�sence des membres adh�rents est facultative.

mentionner sur la derni�re page du Volet L : Au reyto : Nom et qualit� du notaire lnsteumen:tant ou de la personne ou des Personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation cu l'organisme A l'�gard des tiers

Au verso ' Nom et signature.

R�serve'

au

Moniteur

belge

heft l - suite

Article 15

Les attributions r�serv�es � l'Assembl�e g�n�rale sont les suivantes :

a modification des statuts ;

a nomination et r�vocation des administrateurs ;

a nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration

dans les cas o� une r�mun�ration leur est attribu�e ;

'approbation des budgets et des comptes ;

a dissolution volontaire de l'administration ;

a d�charge � octroyer aux administrateurs ;

'exclusion d'un membre ;

a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

tous les cas o� les statuts l'exigent.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 16

ll doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 31 d�cembre de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me de l'ensemble des membres. Le Conseil d'Administration doit convoquer l'Assembl�e extraordinaire dans les trente jours qui suivent cette demande.

Article 17

Les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Article 18

Chaque membre, qu'il soit effectif ou adh�rent, a le droit de participer � l'Assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou titulaire ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 19

Tous les membres effectifs pr�sents ont le droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale. Le pr�sident dispose de trois voix, les autres administrateurs de deux voix et les membres effectifs d'une voix.

Article 20

L'Assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que si deux tiers minimum des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s, Si une Assembl�e doit �tre report�e en raison du nombre insuffisant de membres effectifs pr�sents, une deuxi�me Assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e, qui pourra statuer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Celle-ci se tiendra minimum 15 jours apr�s la premi�re Assembl�e.

Article 21

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont prises � le majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par Ies pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de la majorit�, les votes blancs, les votes nuls et les abstentions.

Mentionner sur la derni�re pane du Volet 9 Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des ereonne: ayant pouvoir de repr�senter t'assectatian, la fondation ou l'organisme � l'�gard dm tiers

Au verso - hoor et signature

'R�serve

au

Moniteur

bette

V'ezt suie

Article 22

L'Assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et le proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'Assembl�e g�n�-' rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence (reconnue par le Conseil d'Administration et l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s) et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 23

La cotisation annuelle des membres effectifs est fix�e par le Conseil d'Administra-

tion. Elle ne peut �tre sup�rieure � 1000 euros.

Article 24

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont contresign�es par le pr�sident, ou � d�faut par un administrateur ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres, qu'ils soient effectifs ou adh�rents, peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, selon les modalit�s pr�vues � l'article 6 des pr�sents statuts.

IV. Conseil d'Administration

Article 25

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins.

Ces derniers sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'Assembl�e g�n�rale.

Article 26

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 27

Le Conseil d'Administration peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement ; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le Conseil d'Administration.

Article 28

Tous les administrateurs ont le droit de vote au Conseil d'Administration. Ils dispo-

sent chacun d'une voix.

Article 29

Le Conseil d'Administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 30

Le Conseil d'Administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres

sont pr�sents ou repr�sent�s. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil

h.lentionner sur la derni�re page du Volet E+. Au recto : Nom et quallt8 du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant poll'air de repr�senter t'association, la fondation eu l'erganame � l'�gard des tiers

All verso " toom et signature

'R�serv�

au

moniteur

belge

Vr3ht suite

par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Deux exceptions existent : l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame l'unanimit� des voix. l'admission d'un nouveau membre adh�rent r�clame l'unanimit� des voix.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 31

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 32

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� ou le pr�sident ont qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre (recommand�e ou non), signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 33

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur. lis sont regroup�s dans le registre pr�vu � cet effet et conserv� au si�ge social, Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre, selon les modalit�s pr�vues � l'article 6 des pr�sents statuts.

Article 34

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 35

A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 36

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

V. Exercice social, budget et comptes

Article 37

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de cha-

que ann�e.

Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la constitution pour se termi-

ner le 31 d�cembre 2012.

mentionner sur la derni�re page du yolet e . Au recto : Nom et qualit� du notatie Instrumentant ou de ta personne ou des rrrsonnss ayant pouvoir de repr�senter 1-association, la fondation eu l'ergan�sme zr l'�gard des tiers

Au verso " r3om et signature.

e�serv�

au

Moniteur

belge

vezf -:.u�e

Article 38

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

VI, Dissolution, liquidation

Article 39

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera fe ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Celui-ci devra �tre affect� � une fin d�sint�ress�e, Ces d�cisions, pour �tre valables, devront recueillir une majorit� de quatre cinqui�mes des votes des membres pr�sents ou repr�sent�s.

VII. R�glement d'ordre int�rieur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 40

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

VIII. Arbitrage

Article 41

En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le Conseil d'Administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

IX. Dispositions transitoires

Article 42

Imm�diatement apr�s la constitution de l'association, une assembl�e g�n�rale extraordinaire des membres fondateurs a nomm� pour la premi�re fois en qualit� d'administrateurs :

J�r�me Poloczek

r�sidant 120 rue 6raemt, 1210 Bruxelles ;

n� le 5 avril 1979 � Schaerbeek ;

n� de registre national : 79.04.05-169.10

Tessa Poncelet

r�sidant 27 avenue de la Jonction, 1060 Bruxelles ;

n�e le 13 octobre 1981 � Ixelles ;

n� de registre national : 81.10.13-29420

Menbortrrar sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto Nom et qualita du notaire Instrumentant ou de ra personne ou des (ersonnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation eu l'organisme l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

f&"

R�serv�`

au

Moniteur

belge

Peet -surze

Barbara Decloux ~...^---_~~--------------------

r�sidant 120 rue Braemt, 1210 Bruxelles ; n�e le 26 octobre 1978 � Ottignies ;

Sans d�semparer, le Conseil d'Administration s'est r�uni et a d�sign� en son sein � la fonction d'administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re :

J�r�me Poloczek

r�sidant 120 rue Braemt, 1210 Bruxelles ;

n� le 5 avril 1979 � Schaerbeek ;

Tessa Poncelet

r�sidant 27 avenue de la Jonction, 1060 Bruxelles ;

n�e le 13 octobre 1981 � Ixelles ;

Fait � Bruxelles, en 4 exemplaires originaux, le 25 avril 2012.

J

Mentionner sut la derni�re gaga du Volet e: Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'assoclatlon, la fondation ou l'organisme � l'�gard das tiers

Au verso " Nam et signature

Coordonnées
TRAMES

Adresse
AVENUE DE LA JONCTION 27 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TRAMES

Coordonnées
TRAMES