TRANPORTIS

Dénomination : TRANPORTIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 844.005.611

Publication

18/11/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOE3 2.2

R�serr au Monite beige

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N' d'entreprise : 0844.005.611 D"'i.1i:edleJ

D�nomination

(en entier) : TRANSPORTIS

(en abr�g�) "

Forme juridique _ Asbl

Si�ge : 1050 Bruxelles - Avenue Louise 130A Bte 6

Obiet de l'acte : Dissolution volontaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2014 - Annexes du Moniteur belge Lors de la r�uniion extraordinaire tenue Ie 19 septembre 2014 en presence des administrateurs �tait d�cid�. de dissoudre l'association.

Etait donn� que l'actif net d�passe la dette l'administrateur Mr Deruddere Jean habitant 24 Saint Jean N�pomuc�ne - 1000 Bruxelles est nomm� comme liquidateur

Sign�

Deruddere Jean Demunter Rudy

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/09/2012

�� MOD 2.2

Ing Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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BRUXELLES

03 SEP 2012

Greffe

R�ser au Mon ite belge

N" d'entreprise : 0844.005.611

D�nomination

(en enter) : TRANSPORTIS

(en ate�g�)

Forme juridique : Asbl

Si�ge : 1050 BRUXELLES (Ixelles) - Rue de Dublin 10

Objet de l'acte : Nomination - D�mission - Transfert du si�ge social

- Faisant suite � l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire, tenue au si�ge social de lm'association, le 25 juillet 2012, il a �t� d�cid� ce qui suit :

est �lu comme administrateur : Monsieur DERUDDERE Jean-Hubert, n� Ie 11/04/1950, habitant � 1000 BRUXELLES (Ville) - Rue Saint-Jean Nepomucenus 24 ;

est d�missionnaire comme administrateur, Monsieur FELLEMANS Francis, n� le 27/09/1947, habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles) - Rue de Londres 12.

Le conseil est compos� dor�navant de

- Monsieur DERUDDERE Jean-Hubert, comme administrateur;

- Monsieur DEMUNTER Rudy, comme administrateur;

- Madame ANGUMO-MAHIO, comme administrateur.

Le si�ge social est transf�r� � l'adresse suivante :

1050 BRUXELLES - Avenue Louise 130A - Bte 6.,

Un administrateur,

DERUDDERE Jean-Hubert.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 6 : Au recto : Nom et queut� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'egard des tiers

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

12/03/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

N� d'entreprise : �C ct_ s

28 FEY. 2012

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier): TRANPORTIS

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 1050. BRUXELLES (Ixelles) - Rue de Dublin 10 (RCH)

Objet de l'acte : Constitution

Le les !muter 2.012 se sont r�unies les personnes dont les noms, pr�noms, et adresses figurent ci-apr�s, agissant en qualit� de membres fondateurs de l'asbl :

" Monsieur FELLEMANS Francis, habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles) Rue de Londres , n� le; 27/09/1947 -- NN 470927-245-92 ;

" Madame ANGUMO-MAHIO, habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles) -- Rue de Dublin 10 ET 01, n�e le 12/12/1959 NN 591212-512-63 ;

�Monsieur DEMUNTER Rudy, habitant � 8400 OOSTENDE Kaaistraat 40, n� le 17/07/1964, NN 640717477-18.

A l'unanimit� des voix, elles ont adopt� les pr�sents statuts

Titre L D�nomination, si�ge, objet & dur�e

Article 1er

Une association sans but lucratif est constitu�e entre les signataires sous la d�nomination : � T R A N S P

ORTIS�.

Le signe � asbl � doit se retrouver sur tous actes, factures, annonces, publications et autres documents;

�manant de l'association.

L' asbl d�pend de l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES,

Article 2

Le si�ge social de l'association est fix� � l'adresse suivante :

1050 BRUXELLES (Ixelles) Rue de Dublin 10 (RCH).

Articre 3

L'association a pour but essentiel :

" Promouvoir l'�galit� et la lutte contre la discrimination ethnique dans le cadre de la d�claration universelle. des droits de l'homme ;

"La promotion d'initiatives pour am�liorer le dialogue multicultures entre la population belge et les immigr�s, d'origine africaine;

"L'encouragement de cours de langues (N�erlandais/Fran�ais) ;

"investir dans l'achat, la location, la cr�ation ou la r�novation d'une ou plusieurs infrastructures accessibles au public (locaux de rencontres) pour des activit�s socioculturelles, �ducatives, artistiques, sportives ou de coiffure africaine ;

"Promouvoir la cuisine africaine ; "L'organisation d'�vents ou f�tes familiales avec un caract�re populaire, plus particuli�rement des activit�s, qui d�veloppent le caract�re sp�cial de la population africaine en Belgique;

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

-Promouvoir la vente de produits africains alimentaires, cosm�tiques & brocantes ;

-Donner de l'assistance & advis aux personnes d'origine africaine, �ventuellement en collaboration avec

d'autres organisations avec le m�me but ;

" L'organisation de petits d�m�nagements etlou transports de toute sorte pour le compte des membres, des associations ou m�me pour des soci�t�s ;

-�diter un magazine pour les membres avec de l'information sp�cifique pour les immigr�s d'origine africaine;

" Donner de l'assistance aux personnes d'origine africaine, dans te cadre de leur affiliation � des assurances obligatoires etlou mutuelle ;

" Donner de l'assistance aux personnes d�sirant adopter des enfants d'origine africaine, ceci en collaboration avec les organismes reconnus par l'autorit� beige ;

" L'organisation de d�fil�s de mode, d'expositions, de concerts et spectacles, de soir�es � th�mes, cours de danse, des f�tes familiales exotiques etc ;

-Promouvoir ou supporter des projets ou initiatives de toute sorte en Afrique visant � am�liorer fa vie quotidienne de la population locale, �ventuellement en collaboration avec des organismes ou associations locaux,

L'association peut de tout temps exercer d'autres activit�s (m�me lucratives) afin de r�aliser son but social. Cette �nonciation est donc exemplative et non limitative.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre en tout temps �tre dissoute.

Article 5

L'association se compose des membres effectifs et des membres adh�rents.

Tous les membres souscrivent aux statuts au moment de leur accession et au r�glement d'ordre int�rieur

�ventuel.

1)les membres effectifs

Les fondateurs de l'association sont les premiers membres effectifs. Le nombre des membres effectifs est illimit�, mais ne peut �tre inf�rieur � trois (3).

Tout personne qui est accept�e par le conseil d'administration peut adh�rer � l'association en tant que membre effectif. Le conseil d'administration statue en secret et de fa�on autonome sur toute demande d'admission. In ne doit motiver verbalement son refus qu'� l'int�ress�, si ce dernier en fait la demande.

Les membres effectifs ont droit de vote,

2)Les membres adh�rents :

Les membres adh�rents sont ceux qui d�sirent s'engager activement dans l'association. ils ont les m�mes droits que les membres affectifs, � l'exception du droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Article 6 :

Les cotisations annuelles des membres effectifs et adh�rents sont fix�es par l'assembl�e g�n�rale sur

proposition du conseil d'administration. Elles ne peuvent exc�der 2.500 � .

Elles sont indivisibles et d�finitivement acquises d�s leur paiement.

Article 7 :

Le d�c�s, le non paiement de la cotisation dans le mois d'un second rappel etlou le non respect d'une seule des conditions pr�vues � l'article 5, fait perdre automatiquement la qualit� de membre effectif ou adh�rent, sans qu'il y ait � satisfaire � quelque formalit� que ce soit.

Article 8 :

La qualit� de membre se perd �galement quand une d�mission �crite est pr�sent�e au pr�sident du conseil d'administration ou si l'assembl�e g�n�rale d�cide d'exclure un membre � la majorit� de deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 9

Les membres sortants, d�missionnaires ou r�voqu�s, ainsi que leurs h�ritiers ou les h�ritiers des membres d�c�d�s, renoncent � tout droit patrimonial sur la propri�t� sociale de l'association. Ils ne peuvent r�clamer la

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

restitution des sommes �ventuellement vers�es par eux ou par leur pr�d�cesseur juridique, sauf si celles-ci correspondent � des avances de fonds r�sultant d'un contrat �crit entre l'association et le membre concern�.

Titre Il. Assembl�e g�n�rale

Article 10 :

L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement r�unie, repr�sente tous les membres effectifs, Les membres effectifs seuls disposent d'une voix � l'assembl�e. Les membres adh�rents ont cependant le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale et d'y prendre le parole.

Article 11 :

Les pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale sont :

1)La modification aux statuts ;

2)La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)La dissolution volontaire de l'association ;

4)L'exclusion des membres ;

5)L'approbation des budgets et des comptes ;

6)La nomination et la r�vocation d'un commissaire - r�viseur.

Article 12 :

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration en fonction, En cas d'absence du pr�sident, l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par l'administrateur le plus �g� pr�sent.

Article 13

1)Au moins une assembl�e g�n�rale se tient chaque ann�e au cours du premier semestre pour l'approbation des comptes et l'approbation des budgets de l'ann�e suivante.

2)Des assembl�es g�n�rales extraordinaires se tiennent chaque fois que les circonstances l'exigent et, en tous cas, lorsqu'un tiers des membres le requiert.

3)Les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par le biais d'une lettre simple. La lettre de convocation doit parvenir aux membres au moins quinze jours avant le r�union, la date de la poste faisant foi. 4)L'assembl�e g�n�rale se tient aux jours, heure et lieu indiqu�s dans la convocation,

5)La convocation comporte toujours l'ordre du jour. L'ordre du jour est fix� par le pr�sident, mais les membres effectifs ont le droit de faire inscrire d'autres points � l'ordre du jour.

Article 14 :

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de parit� des suffrages, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Chaque membre effectif peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre effectif, Le nombre de procurations par membre pr�sent est limit� � une.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour.

Article 15 :

Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est repris dans un registre tenu au si�ge social de l'association et sign� par le pr�sident et le secr�taire de l'assembl�e.

Tout membre de l'assembl�e re�oit une copie du proc�s-verbal dans les deux mois qui suivent l'assembl�e.

Tout tiers int�ress� peut prendre connaissance du registre, au si�ge social, dans un d�lai de dix jours maximum suivant requ�te par voie recommand�e au pr�sident.

Le cas �ch�ant, et tous les cas lorsque la Loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe une commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�visions d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. li est nomm� pour quatre ans.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mco 2.2

Titre III. Administration

Article 16

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins trois (3) membres, �lus pour une dur�e renouvelable de trois (3) ans.

Chaque candidat doit �tre �lu individuellement � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune r�mun�ration ne peut �tre vers�e aux administrateurs, sauf si d�cid� autrement par le conseil d'administration. Les mandats sont donc exerc�s � titre b�n�vole.

Article 17 :

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et repr�sente celle-ci dans tous actes judiciaires et extrajudiciaires.

il est habilit� � poser tous les actes d'administration qui ne sont pas express�ment r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 18:

Le conseil nomme en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 19 :

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident ou par deux administrateurs.

La convocation �crite est envoy�e par fa poste aux administrateurs au moins quinze jours avant la r�union. La r�union se tient aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

La convocation comporte �galement l'ordre du jour. L'ordre du jour est fix� par le pr�sident ou par deux administrateurs. Le conseil ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour, sauf si tous les administrateurs sont pr�sents et conviennent qu'un sujet que n'�tait pas pr�vu � l'ordre du jour doit �tre trait�.

Article 20 :

Le conseil d'administration ne se r�unit valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� de suffrages, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Un membre du conseil peut se faire repr�senter par un autre membre. Un membre ne peut �tre porteur de plus qu'une procuration.

Les d�cisions du conseil d'administration sont communiqu�es dans le mois � chaque administrateur. Le proc�s-verbal approuv� est repris dans le registre pr�vu � cet effet.

Les copies ou les extraits sont sign�s valablement par le pr�sident ou le secr�taire.

Article 20 bis

L' exercice social commence le 1er janvier de chaque ann�e et se termine le 31 d�cembre.

Titre IV. Dissolution & liquidation

Article 21

L'association n'est pas dissoute par le d�c�s ou la d�mission d'un membre, pour autant que le nombre de membres ne soit pas en cons�quence inf�rieur � trois (3), M�me dans ce cas, l'association dispose d'un d�lai de r�gularisation de trois mois.

L'association peut �tre dissoute volontairement par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale conform�ment � l'article 20 de la Loi du 27 juin 1921 ou par une d�cision judiciaire.

Article 22 :

MOD 2.2

Volet B - suite

En cas de dissolution volontaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nomm�s.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination ou cession des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es � l'annexe du Moniteur belge, comme dit aux articles 23 et 26 de la Loi.

Titre V. Nominations

L'assembl�e g�n�rale nomme les personnes suivantes comme administrateurs :

'Monsieur FELLEMANS Francis, habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles) Rue de Londres 12, n� le 27/09/1947 ;

"Madame ANGUMO-MAHIO, habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles) Rue de Dublin 101 ET 01 , n�e le 1211211959.

Et partage tes fonctions comme suite ;

Pr�sident-Tr�sorier : Monsieur FELLEMANS Francis, habitant � 1050 BRUXELES (Ixelles), n� le 2710911947,

" Vice-Pr�sidente : Madame ANGUMO-MAHIO, habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles)- Rue de Dublin 10 / ET 01, n�e le 12/12/1959.

Titre VI. Dispositions finales

Article 23 :

Pour tous ce qui n'est pas pr�vu express�ment, la Loi du 27 juin 1921 et les usages en mati�re d'associations restent d'application conforme.

Fait � Bruxelles, le 01 er janvier 2012,

ANGUMO-MAHIO, DEMUNTER Rudy.

Vice-Pr�sidente. Membre effectif,

FELLEMANS Francis,

Pr�sident-Tr�sorier.

Bijlagen hillkalelgisch Staatsblad -12/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B ; Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TRANPORTIS

Adresse
AVENUE LOUISE 130A, BTE 6 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TRANPORTIS

Coordonnées
TRANPORTIS