TREAT

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TREAT
Dénomination : TREAT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 546.834.035

Publication

05/03/2014
ÿþ Maa 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



BRUXELLES

24 FEB 2014

Greffe

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Rése ar, Monit belt

N' d'entreprise : p 54 . 83 4 a 3S

Dénomination

(en entier) : TREAT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : B - Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), Boulevard Léopold 11,15q.

Objet de l'acte ; CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATION(S)

D'un acte reçu par Maître Didier BRUSSELMANS, Notaire à Berchem-Sainte-Agathe, le 19 février 2014 , en cours d'enregistrement, il résulte que :

1. Monsieur RHAYMI Driss, né à Rabat (Maroc) le 7 juin 1965, domicilié à Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), Boulevard Léopold II, 155, de nationalité belge, NN 650607-483-35, carte d'identité 591-620640862

2. Monsieur BELHRI Akram, né à Rabat (Maroc) le 21 novembre 1986, domiciliée à à Molenbeek-Saint-

Jean (1080 Bruxelles), Boulevard Léopold Il, 155, de nationalité marocaine, NN 861121-541-33, carte de séjour

B 160074652.

Ci-après dénommés "LES FONDATEURS".

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée "TREAT'.

ARTICLE PREMIER DÉNOMINATION.

La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée,

Elle est dénommée "TREAT'.

La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et

autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée

à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", reproduite lisiblement.

Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, ainsi que du

numéro d'entreprise et du siège du tribunal de commerce duquel est ressort.

ARTICLE DEUX SIÈGE SOCIAL.

Le siège social est établi à Molenbeek-Saint Jean (1080 Bruxelles), Boulevard Léopold II, 155.

Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique par simple décision du gérant qui veillera à la

publication à l'Annexe au Moniteur belge de tout changement du siège social.

La société peut par simple décision du gérant établir des sièges administratifs, des succursales, agences ou

dépôts, partout où elle le juge utile, en Belgique et à l'étranger. Le gérant devra toutefois tenir compte de la

législation linguistique concernant les sièges d'exploitation et le siège social, au cas où il désirerait transférer le

siège social.

ARTICLE TROIS OBJET,

La société a pour objet toutes activités généralement quelconques se rapportant directement ou

indirectement à

1) La vente en gros et en détail, l'import-export de :

-matériaux de construction, matériel électrique et électronique, sanitaire et de plomberie;

-tous produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, chocolat, produits de la nier,

poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux ;

-tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie, jouets, jeux

en plein air, et d'articles cadeaux dans le sens le plus large ;

-tous produits de l'artisanat en général, tapisseries y compris les articles du tiers-monde;

-tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi que savons et

détergents ;

-tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et entretien de jardins et de pépinières ;

-tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles ;

-tous bijoux, orfèvrerie,

-tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, DVD, cassettes, tous articles imprimés ou enregistrés permettant leur lecture vision ou audition, livres ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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-tous matériaux de bureau et de l'informatique, téléphones, gsm, fax;

-tous véhicules neufs et d'occasion, ainsi que leurs pièces détachées.

-Commerce ambulant

2) L'exploitation de :

-atelier de confection et de vente de vêtements traditionnels et artisanaux;

-atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits alimentaires et non

alimentaires ;

-librairie,

-tous snacks bars, brasseries, salon de consommation, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, discothèques,

buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles d'organisation, de banquet et service traiteur ;

-la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques et de photocopies, night-shop, de laboratoire

de développements photos, d'atelier de tournage, d'affûtage et de rectification de pièces mécaniques ;

-d'une société de taxis, Car-Wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz,...), garage

avec atelier de réparation, entretien et dépannage,

-d'un salon de coiffure et produits de salon ;

3) Toutes activités relatives à

-entreprise générale de bâtiment, peinture, maçonnerie, électricité, toiture ;

-fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales,

-le nettoyage et l'entretien d'immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits travaux de bureau, services intérimaires, sous-traitance ;

-marchés publics

-transport de personnes et de marchandises.

L'énumération qui précède n'est qu'énonciative et non pas limitative.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

La société peut ouvrir ou se faire ouvrir tous crédits en espèces ou marchandises, donner ou se faire donner toutes garanties en hypothèque, gage ou autre-'ment, acheter, vendre, échanger, prendre ou donner à bail tous biens meubles ou immeubles, et d'une manière générale, faire soit seule soit en participation avec d'autres sociétés ou avec des particuliers, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social,

Elle pourra notamment employer ses fonds à la création, à la gestion, à la mise en valeur et à la liquidation d'un portefeuille se composant de tous titres, brevets, licences, marques de fabrique et procédé de fabrication de toute origine, participer à la création, au développement et au contrôle de toute entreprise, acquérir par voie d'apport, de souscription, de prise ferme ou d'option, d'achat et de toute autre manière, tous titres, brevets, marques de fabrique et procédé de fabrication, les réaliser par la voie de vente, de cession, d'échange ou autrement faire mettre en valeur ces affaires, brevets, marques de fabrique et procédé de fabrication par qui et de quelque manière que ce soit, accorder aux sociétés auxquelles elle s'intéresse tous concours, prêts, avances ou garanties.

La Société pourra s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, de souscription, de participation, de commandite, d'intervention financière ou de toute autre manière, dans toute entreprise, opération ou affaire quelle qu'en soit la forme, existante ou à créer, tant en Belgique qu'à l'étranger et dont l'objet social serait similaire ou connexe au sien ou qui serait de nature à favoriser son propre développement,

ARTICLE QUATRE DURÉE.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Outre les clauses relatives à la dissolution légale, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts. ARTICLE CINQ CAPITAL.

Le capital est fixé à dix huit mille six cents euros (18.600,00¬ ).

Il est représenté par cent (WO) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/ centième (1/100 ième) de l'avoir social.

Les cent (100) parts sociales sont souscrites au pair en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six (186,00¬ ) euros chacune. Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence d'un/tiers de sorte que la somme de six mille deux cents euros (6.200,00¬ ) se trouve dès présent à la disposition de la société.

ARTICLE SIX - NATURE DES PARTS SOCIALES.

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre.

Elles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au siège social ; ce registre contiendra la désignation précise de chaque associé, du nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres. Tout tiers intéressé peut également prendre connaissance de ce registre, sans déplacement de celui-ci et moyennant une demande écrite adressée à la gérance qui précisera les modalités de cette consultation.

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans ledit registre, datés et signés par le cédant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, et par le gérant et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort.

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Les cessions n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur inscription dans le registre des parts. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.

ARTICLE SEPT - INDIVISIBILITE DES TITRES.

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y

afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à

l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier.

ARTICLE HUIT - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.

(." )

ARTICLE NEUF - GERANCE.

La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,

associés ou non.

En cas d'existence de deux gérants ils exerceront l'administration conjointement.

En cas d'existence de trois ou de plusieurs gérants, ils formeront un collège qui désigne un président et qui,

par la suite, agira comme le fait une assemblée délibérante.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi ses

associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette

mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

ARTICLE DIX - POUVOIRS.

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les

actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à

l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant.

Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles

personnes que bon leur semble.

S'il n'y a qu'un seul gérant, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes

délégations.

ARTICLE ONZE - CONTROLE.

Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la

société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.

ARTICLE DOUZE - REUNION,

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le dernier lundi du mois de juin à 18.00 heures,

(" " )

ARTICLE TREIZE - NOMBRE DE VOIX.

a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non.

Le vote peut également être émis par écrit.

Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

A l'exception des décisions qui doivent être passées par un acte authentique, les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale.

A cette fin, l'organe de gestion, enverra une circulaire, par courrier, fax, e-mail ou tout autre support, avec mention de l'agenda et des propositions de décisions, à tous les associés, et aux éventuels commissaires, demandant aux associés d'approuver les propositions de décisions et de renvoyer la circulaire dûment signée dans le délai y indiqué, au siège de la société ou en tout autre lieu indiqué dans la circulaire,

La décision doit être considérée comme n'ayant pas été prise, si tous les associés n'ont pas approuvé tous les points à l'ordre du jour et !a procédure écrite, dans le délai susmentionné.

Les obligataires, titulaires de droits de souscription ou titulaires de certificats nominatifs ont le droit de prendre connaissance des décisions prises, au siège de la société.

b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut les

déléguer.

ARTICLE QUATORZE - DELIBERATION.

Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins que toutes

les personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la procuration l'autorise, et que

l'unanimité des voix s'y est résolue.

ARTICLE QUINZE - PROCES-VERBAL.

En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les associés

présents et en cas d'associé unique par ce dernier,

Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.

Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant,

ARTICLE SEIZE - EXERCICE SOCIAL,

L'exercice social commence le premier janvier et se termine fe trente et un décembre de chaque année.

Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.

ARTICLE DIX-SEPT - DISTRIBUTION.

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la formation

d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième

du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix

sur proposition du ou des gérant(s).

ARTICLE DIX-HUIT - DISSOLUTION.

(..)

ARTICLE DIX-NEUF - DROIT COMMUN.

(" )

ARTICLE VINGT - ELECTION DE DOMICILE,

(" " )

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social:

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique

et se clôturera le 31 décembre 2015.

2. Première assemblée générale annuelle:

La première assemblée générale annuelle aura lieu en juin 2016, conformément aux statuts.

3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition.

Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution.

Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les deux années précédant la passation du présent acte. Cette reprise sera effective dès que la société aura acquis la personnalité juridique.

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné, doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalité juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

IV. DISPOSITIONS FINALES

Les fondateurs ont en outre décidé:

a) de fixer le nombre de gérant à deux.

b) de nommer à cette fonction; Messieurs RHAYMI Driss et BELHRI Akram, tous deux prénommés, et qui déclarent accepter et confirmer expressément chacun, qu'ils ne sont pas frappés d'une décision qui s'y oppose.

c) de fixer le mandat des gérants pour une durée indéterminée;

d) que le mandat des gérants sera non rémunéré sauf décision contraire de l'assemblée générale;

e) de ne pas nommer de commissaire.

MANDAT SPECIAL

Tous pouvoirs spéciaux sont donnés à COMPTAPRO SPRL (BE 0467.072.024), 1081 Koekelberg, Chaussée de Jette 110, avec faculté de substitution, aux fins d'entamer les démarches administratives pour l'inscription, modification, ou radiation auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (loi du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque Carrefour des Entreprises, modernisation du Registre de commerce, création de guichets d'entreprises agrées et divers autres dispositions), à son assujettissement éventuel à la taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres formalités.

A cette fin, le mandataire peut au nom de la société constituée, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire même non expressément prévu par les présentes.

Ce mandat ne peut en aucun cas engager une quelconque responsabilité du mandataire sur le plan financier.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE délivré sur papier libre avant enregistrement, dans le seul but d'être déposé

au Greffe du Tribunal de commerce, aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge.

Didier BRUSSELMANS

Notaire

Avenue Gisseleire Versé, 20

B- 1082 Berchem-Sainte-Agathe

Déposé en même temps: une expédition.

Coordonnées
TREAT

Adresse
BOULEVARD LEOPOLD II 155 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale