TRIOMF VAN DE KUNST

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TRIOMF VAN DE KUNST
Dénomination : TRIOMF VAN DE KUNST
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 559.850.544

Publication

19/08/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 1er

Dénomination, siège, objet

Article 1 - L'association prend pour dénomination «Triomphe de l'Art, asbl».

Article 2 - Son siège social est établi à rue de l'Egalité 14, 1040 Etterbeek dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

Article 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE 2eme

Du But Social Poursuivi

Article 4 - L'association a pour but d'organiser et de promouvoir des activités culturelles, en particulier les

activités liées à la musique. L'association a pour objet(s)

- organisation des concerts de musique et d'autres événements culturels

- la recherche et le soutien des individus les plus talentueux et prometteurs dans les arts, pour divulgation de leur

créativité

- la mise en oeuvre de projets culturels

- la promotion d'expériences professionnelles de qualité pour les jeunes professionnelles et toute autre activité

relative à ces quatre principaux objets.

TITRE 3eme

Des Membres

Section I - Admission

Article 5 - Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres

Triomphe de l'Art

FONDATEURS

Entre les soussignés :

(Nom; Prénom; Domicile; Nationalité; Lieu de naissance)

- SA LEMOS SOTTO-MAYOR LOUREIRO; Nuno; Avenue Emile de Beco 112, bte 13, 1050 Ixelles, Bruxelles,

Belgique; Portugaise; Braga (Portugal)

- KOCHAROVA; Dzhulyetta; Rue de l'Egalité 14, 1040 Etterbeek, Belgique; Russe; Baku Azerbaïdjan

- KIRILLOVA; Alina; Avenue Emile de Beco 112, bte 13, 1050 Ixelles, Bruxelles, Belgique; Estonienne; Tallinn

(Estonie)

- DESMECHT; Laurent; Avenue des anciens combattants 30, 1140 Evere, Belgique; Belge; Charleroi (Belgique)

- GOLKIN; Stanislav; Rue de l'Egalité 14, 1040 Etterbeek, Belgique; Russe; Saratov (Russie)

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille

neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Egalité 14

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Triomphe de l'Art

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14307311*

Volet B

1040

0559850544

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Etterbeek

Greffe

Déposé

15-08-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

sont personnes physiques ou morales légalement constituées suivant les lois et usages de leur pays d'origine. Article 6 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration. Section II - Démission, exclusion, suspension

Article 7 - La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10 - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 4eme

Des cotisations

Article 11 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils

apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 5eme

De L'assemblée générale

Article 12 - L'Assemblée générale (AG) est composée de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'AG possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation du Conseil d'administration (CA);

3) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

4) l'approbation des budgets et des comptes ;

5) la dissolution volontaire de l'association ;

6) les exclusions de membres ;

7) la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

8) toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit être tenu au moins une AG chaque année.

L'association peut être réunie en AG extraordinaire à tout moment par décision du CA, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Article 15 - Tous les membres doivent être convoqués à l'AG par le CA adressé au moins huit jours avant la réunion. La convocation mentionne les jour, heure, lieu et l'ordre du jour de la réunion.

Article 16 - Chaque membre a le droit d'assister à l'AG. Il peut se faire représenter par un mandataire. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 17 - L'AG est présidée par le Président du CA, et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé. Article 18 - L'AG peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de L'AG sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par L'AG, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le CA aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine AG extraordinaire. Article 19 - L'AG ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20 - Les décisions de L'AG sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE 6eme

De l'administration de l'association

Article 21 - L'association est administrée par un CA composé de trois personnes au moins, nommés par L'AG

pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocable par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres

de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Les membres sortants du CA

sont rééligibles.

La gestion journalière de l'association est assurée par le CA, ou par des délégués nommés par le CA.

Article 22 - Le CA désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même membre

peut être nommé à plusieurs fonctions.

Article 23 - Le CA se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent. Ses décisions sont prises à

la majorité simple des voix. Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le

Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 24 - Le CA a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale. Article 25 - Le CA représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. Le Conseil d'administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 7eme

Dispositions Diverses

Article 27 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le CA à l'AG. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'AG, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés. Article 28 - Les bilans comptables commencent le 1er Janvier et se terminent le 31 Décembre, par dérogation, le premier exercice commence le 31 Août 2014 pour se terminer le 31 décembre 2014.

Article 29 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'AG ordinaire par le CA.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 30 - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Article 31 - L'AG désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont membres ou non de l'ASBL. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.

Article 32 - En cas de dissolution de l'association, l'AG désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à un organisme ayant telle vocation.

Article 33 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Administrateurs :

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale des membres de l'association du 15 Août 2014.

M. Nuno SA LEMOS SOTTO-MAYOR LOUREIRO, né à S. Victor (Braga, Portugal), le 9 Janvier 1988,

demeurant à Avenue Emile de Beco 112, bte. 13, 1050 Ixelles, Bruxelles, Belgique, est appelé à la fonction

d'administrateur.

M. Laurent Desmecht, né à Charleroi (Belgique), le 6 Decembre 1982, demeurant à Avenue des anciens

combattants 30, 1140 Evere, Belgique, est appelé à la fonction d'administrateur.

M. Stanislav Golkin, né à Saratov (Russie), le 18 Mars 1982, demeurant à rue de l'Egalite 14, 1040 Etterbeek,

Belgique, est appelé à la fonction d'administrateur.

Dispositions Transitoires

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

31/10/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

II

flhI

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé / Revu le

22

OCT. 2014

au greffe du tribunal de commerce

francophone ,e-fgruxelf es

t

*14200255*

N° d'entreprise : 559.850.544

Dénomination

(en entier) : Triomphe de l'art, ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Egalité 14, 1040 Etterbeek, Bruxelles

Obiet de Pacte Démission(s) des administrateurs - Nomination(s) des administrateurs - Modification(s) des statuts

1. Suite à l'assemblée générale du 16 Septembre 2014, les statuts ont été modifiés tel que l'article 22 change. Remplacement du texte suivant "Le CA désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même membre peut être nommé à plusieurs fonctions.", par "Le CA peut désigner parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même membre peut être nommé à plusieurs fonctions".

2.. Démission de l'administrateur Nuno Sa Lemos Sotto-Mayor Loureiro, né à S. Victor (Braga, Portugal), le 9 janvier 1988, demeurant à Avenue Emite de Beco 112, bte, 13, 1050 Ixelles, Bruxelles, Belgique, par l'assemblée générale du 16 Septembre 2014.

3. Nomination du nouvel administrateur Artur Burmistrov, né à Taldi Kurgan (Kazakhstan), le 23 octobre '1987, demeurant à Clos des Fraisiers 65, 4500 Huy, Belgique, par l'assemblée générale du 16 Septembre 2014.

Laurent DESMECHT, Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/04/2015
ÿþMOD 2.2

1

11111111 a" iN

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé / Reçu le

au greffe du tribunal de commerce francophone de Braffes

2



N° d'entreprise : 559.850.544

Dénomination

(en entier) : Triomphe de l'art, ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Égalité 14, 1040 Etterbeek, Bruxelles

Obiet de l'acte : Modification(s) du siège social - Nomination(s)

1. Suite à l'assemblée générale ordinaire du 05 mars 2015, le siège social de l'association est désormais: Rue Rosalie Uyttenhove 37 b135, 1090 Jette, Belgique.

2. Nomination du nouvel administrateur Dzhulyetta Kocharova, né à Baku (Azerbaïdjan), le 29 septembre 1984, demeurant à rue de l'Egaiité 14, 1040 Etterbeek, Belgique, par l'assemblée générale du 05 mars 2015.

3. Nomination du nouvel administrateur Paulien Suzanne Juliette Maria Vanovermeire, né à Jette (Belgique), le 13 juillet 1989, demeurant à rue Latérale 63, 7860 Lessines, Belgique, par l'assemblée générale du 05 mars. 2015.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

03/04/2015
ÿþM0A 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

Déposé / Re pu le

Ondernemingsnr : 559.850.544

Benaming

(voluit) : Triomf van de Kunst, VZW

(verkort) :

Rechtsvorm : vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Rosalie Uyttenhovestraat 37 bi 35, 1 090 Jette, België

: Onderwerp akte : Nederlandse vertaling van de statuten

Triomf van de Kunst, VZW

Titel 1 Benaming, zetel,doel

Art. 1- de vereniging neemt als benaming "Triomf van de Kunst", vzw.

Art. 2- de maatschappelijke zetel is gevestigd in de Rosalie Uyttenhovestraat 37 bi 35, 1090 Jette, in het juridisch arrondissement Brussel.

Art. 3- de vereniging is opgericht voor een onbepaalde tijd.

Titel 2 Het sociaal doel

Art. 4- de vereniging heeft tot doei culturele en in het bijzonder musicale activiteiten organiseren en te promoten.

De vereniging heeft als doelstelling(en):

' het organiseren van muziekconcerten en andere culturele evenementen

het zoeken naar en het steunen van getalenteerde en beloftevolle personen in de kunst om hun creativiteit

bekend te maken

het oprichten van culturele projecten

de promotie van beroepskwaliteitervaring voor jonge professionele talenten

en elke andere activiteit ivm deze vier voornaamste doelstellingen.

Titel 3 De leden

Sectie I -Aanneming

Art. 5- Het aantal leden van de vereniging Is niet beperkt. Er moeten minimum 3 leden zijn. De leden moeten fysieke of morele personen zijn, wettelijk bepaald volgens de wetten en gewoonten van hun land van herkomst.

Art. 6- De aanneming van nieuwe leden gebeurt op basis van de unanieme beslissing van de Raad van

Bestuur. -

Sectie il - Ontslag, uitsluiting, schorsing.

Art. 7- het ontslag, schorsing, en uitsluiting van de leden gebeurt volgens artikel 12,van de wet van 27 juni 1921.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

au greffe du tribunaZ de commerce francophone de 2,9Uelles

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II

E

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Art. 8- het ontslagnemend, geschorst of uitgesloten lid, alsmede de schuldeisers, de erfgenamen of rechthebbenden van een overleden of failliet verklaarde lid (of morele persoon) hebben geen recht op het maatschappelijk fonds.

Ze kunnen geen rekeninguittreksel of overlegging vragen noch terugbetaling van de lidgelden, noch verzegeling, noch inventaris vragen.

Art. 9- de Raad van Bestuur houdt een register van de leden zoals vermeld in het artikel 10 van de wet van 27 juni 1921.

Art. 10- de leden verbinden zich tot geen enkele persoonlijke verplichting tov. de verbintenissen van de vereniging.

Titel 4 Bijdragen.

Art. 11- de leden worden niet onderworpen aan het betalen van aansluitingsgeld of lidgeld, of gelijk welke bijdrage. Ze bieden aan de vereniging hun actieve medewerking, hun capaciteiten et hun toewijding aan.

Titel 5 De Algemene Vergadering.

Art. 12- de Algemene Vergadering (AV) is samengesteld door alle leden van de vereniging.

Art. 13- de AV heeft alle rechten die haar toegekend worden door de wet of de door de onderhavige statuten.

Behoren ondermeer tot haar bevoegdheid:

1) de wijzigingen aan de maatschappelijke statuten

2) de benoeming en het ontslaan van de Raad van bestuur (RB)

3) ontlasting toe te kennen aan de bestuurders en de commissarissen, in voorkomend geval

4) de goedkeuring van de budgetten en de rekeningen

5) de vrijwillige ontbinding van de vereniging

6) de uitsluiting van leden

7) de omvorming van de vereniging tot een vennootschap met maatschappelijk voorwerp

8) alle gevallen voorzien in de statuten

Art. 14- er moet jaarlijks minstens één AV gehouden worden

Een buitengewone AV mag op elk ogenblik opgeroepen worden o.m. op aanvraag van minstens één vijfde van de leden

Art, 15- alle leden moeten opgeroepen worden voor de AV door de RB, minsten 8 dagen voor de vergadering. De uitnodiging vermeldt de dag, het uur, de plaats en de dagorde van de vergadering.

Art. 16- elk lid heeft het recht om de AV bij te wonen. De leden kunnen zich laten vertegenwoordigen door een mandataris. Alle leden hebben een gelijkwaardige stem en hebben elk een stem.

M. 17- de AV wordt voorgezeten door de voorzitter van de RB en bij gebrek door de oudste bestuurder.

Art, 18- de AV kan geldig beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden, behalve voor de uitzonderingen bij wet of bij onderhavige statuten bepaald. De beslissingen van de AV worden bij eenvoudige meerderheid van regelmatig uitgebrachte stemmen aangenomen, behalve in de gevallen waar het anders beslist wordt door de wet of door de onderhavige statuten.

In geval van gelijk aantal stemmen is de stem van de voorzitter of de bestuurder die hem vervangt doorslaggevend. Echter, wanneer een beslissing wordt genomen door de AV zonder dat de helft van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is, kan de RB de beslissing uitstellen tot een volgende buitengewone AV.

Art. 19- de AV kan slechts geldig beraadslagen over de ontbinding van de vereniging, over de wijziging van de statuten, over de uitsluiting van leden, of de omvorming in een vennootschap met maatschappelijk voorwerp, wanneer voldaan wordt aan de bijzondere voorwaarden van aanwezigheidsquorum en vereiste meerderheid vervat in de wet van .27 juni 1921 over de verenigingen zonder winstoogmerk.

Art. 20- de beslissingen van de AV worden opgetekend in een register van processen-verbaal en tegengetekend door de voorzitter en een bestuurder. Dit register-wordt bewaard in de maatschappelijke zetel waar alle leden er kunnen kennis van nemen, maar zonder het register te verplaatsen.

MOr) 2.2

" Luik B - Vervoip

Titel 6 Administratie van de vereniging.

Art. 21- de vereniging wordt bestuurd door een RB samengesteld uit tenminste drie personen verkozen door de AV voor 4 jaar en ten alle tijde herroepbaar door haar. Nochtans, indien de vereniging slechts uit 3 leden bestaat, wordt de RB slechts samengesteld uit 2 personen. De uittredende leden van RB zijn herkiesbaar.

het dagelijks bestuur van de vereniging wordt waargenomen door de RB of door afgevaardigden benoemd door de RB.

Art. 22- de RB mag onder zijn leden een voorzitter, een schatbewaarder, en een secretaris aanduiden. Eenzelfde lid mag benoemd worden voor verschillende functies.

Art.23- de RB komt samen telkens wanneer de noodwendigheden van de vereniging het vereisen. De beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen. De beslissingen worden opgetekend onder de vorm van processen-verbaal, tegengetekend door de voorzitter en de secretaris en ingeschreven in een speciaal register.

Art. 24- de RB heeft de meest uitgebreide volmacht voor het bestuur en het beheer van de vereniging. Enkel de onderwerpen die door de wet of de onderhavige statuten voorbehouden worden aan de AV, zijn daarvan uitgesloten.

Art. 25- de RB vertegenwoordigd de vereniging in alle juridische en extra juridische daden. Hij kan evenwel deze vertegenwoordiging toevertrouwen aan een vertegenwoordigingsorgaan samengesteld uit één of meerdere bestuurders en/of aan één of meerdere buitenstaanders die naargelang het geval samen of individueel handelen, De RV is bevoegd om de machten en de lonen, salarissen of honoraria te bepalen.

De akten over de benoeming of het beëindigen van de taken van de personen die gemachtigd zijn om de vereniging te vertegenwoordigen, worden zonder uitstel gedeponeerd In de griffie van de handelsrechtbank en gepubliceerd door de griffier onder de vorm van uittreksels van het Staatsblad zoals bepaald in artikel 26 novices van de wet van 27 juni 1921 over de verenigingen zonder winstoogmerk.

Art. 26- de bestuurders, de personen belast met het dagelijks bestuur en de personen die de vereniging vertegenwoordigen, verbinden zich tot geen enkele persoonlijke verplichting tov. de verbintenissen van de vereniging.

Titel 7 Diverse bepalingen.

Art. 27- een reglement van innerlijke orde mag voorgesteld worden door de RB aan de AV. Wijzigingen aan dit reglement mogen aangebracht worden door de AV, door eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Art. 28- de boekhoudkundige resultatenrekening begint op 1 januari en eindigt op 31 december, per derogatie hieraan begint de eerste periode echter op 31 augustus 2014 en eindigt op 31 december 2014.

Art. 29- de resultatenrekening van het verlopen jaar en het budget van het volgend jaar worden jaarlijks aan de goedkeuring van gewone AV onderworpen door de RB.

De rekeningenen en de budgetten worden opgesteld en in voorkomend geval, gepubliceerd conform aan artikel 17 van de wet van 27 juni 1921 over de verenigingen zonder winstoogmerk.

Art. 30- de boekhoudkundige documenten worden bewaard in de maatschappelijke zetel waar alle leden er kunnen kennis van nemen, maar zonder het register te verplaatsen.

Art. 31- de AV duidt een verificateur van de rekeningen aan en een plaatsvervanger. De verificateur en zijn plaatsvervanger hoeven niet noodzakelijk lid te zijn van de vereniging. Ze worden belast met het nazien van de rekeningen van de vereniging en het voorleggen van een jaarrapport, Ze worden benoemd voor 4 jaar en zijn herbenoembaar.

Art. 32- in geval van ontbinding van de vereniging, duidt de AV een of meerdere vereffenaars aan, bepaalt hun bevoegdheden en de bestemming die moet gegeven worden aan de maatschappelijke activa.

Deze bestemming moet verplicht gebeuren zonder winstbedoelingen. De vereffenaars hebben als mandaat de activa van de vereniging ten gelde te maken, de schulden te vereffenen en het eventuele saldo te verdelen aan een organisme dat daarvoor bedoeld is.

Art. 38- hetgeen niet expliciet bepaald wordt in de huidige statuten wordt geregeld door de wet van 27 juni 1921 over de verenigingen zonder winstoogmerk.

4p de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Vgnr- . behouden aan het Beigiach Staatsblad

Coordonnées
TRIOMF VAN DE KUNST

Adresse
ROSALIE UYTTENHOVESTRAAT 37, BUS 135 1090 BRUSSEL

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale