TROOSAN

Dénomination : TROOSAN

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 506.850.338

Publication

17/12/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*14312619*

D�pos�

15-12-2014

Greffe

0506850338

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

TROOSAN

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

D un acte re�u par nous, Ma�tre Joost DE POTTER, notaire � Saint-Josse-ten-Noode, le 12 d�cembre 2014, non enregistr�, il r�sulte que :

1. COMPARANTS :

1.- Monsieur de TROOSTEMBERGH-de TROOSTEMBERGH Antoine Maximilien Charles F�lix Marie, n� � Louvain, le 25 ao�t 1978, domicili� � Etterbeek (1040 Bruxelles), rue Commandant Ponthier 85, num�ro national : 78.08.25-359-03.

2.- Madame JOOS de ter BEERST Mano�lle Suzanne Bernadette Fran�oise, n�e � Li�ge, le 13 mars 1980, domicili�e � Etterbeek (1040 Bruxelles), rue Commandant Ponthier 85, num�ro national : 80.03.13-070.77 .

2. FORME ET DENOMINATION : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � TROOSAN �.

3. SIEGE SOCIAL : Etterbeek (1040 Bruxelles), rue Commandant Ponthier 85.

4. OBJET

La soci�t� a pour objet pour son compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l �tranger, La soci�t� a pour objet pour son compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l �tranger, La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � :

- Les prestations de cr�ation, d'h�bergements, de r�f�rencement et d'audits de sites Internet; - Le d�veloppement d'applications pour les nouvelles technologies d'information et de communication;

- L'achat et la vente, la location, la maintenance et la r�partition de mat�riel informatique ;

- Les formations ;

- L analyse, la conception, et la gestion de bases de donn�es ;

- Et de mani�re plus globale, tous les services li�s � la consultance informatique ;

- Le conseil, la formation, le d�veloppement et la production dans le domaine des t�l�communications et des technologies de l'information, en ce compris le mat�riel et le logiciel. - La conception, la programmation, l'installation et la maintenance de tous r�seaux informatiques ou de t�l�communications, le choix des technologies et des sous-traitants.

La conception, le d�veloppement, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation la repr�sentation, la fourniture, la location et le service apr�s-vente de tous logiciels et accessoires, installations et consommables informatiques, ordinateurs, syst�mes de communications et de t�l�communications, p�riph�riques et services.

L accueil de projets e-business ayant pour caract�ristiques de d�velopper des projets internet propres.

La conception, le d�veloppement, l'organisation et l'animation de toutes sortes d'espace privil�gi�s de communication au sein des organisations marchandes ou non marchandes, les dotant de tous supports d'informations multim�dia (bornes interactives, sites internet, etc.) et audiovisuels, l'�tude, le conseil, l'expertise, l'ing�nierie et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s pr�-

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue Commandant Ponthier 85

1040 Etterbeek

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d�crites.

L achat, la vente, la revente, la location, l activit� de courtier en immeubles, la

transformation, l am�nagement, la r�novation et la gestion pour compte propre ou compte de tiers, de tous biens immeubles ;

La mise en valeur de tous biens immobiliers et notamment la cr�ation de lotissement et le d�veloppement de celui-ci.

Elle pourra en vue de ces op�rations, acqu�rir, cr�er, louer, donner en location, exploiter et vendre tous immeubles, usines, carri�res, magasins, �tablissements, mat�riels, moteurs et

machines qu elle jugera n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son objet social, acheter, prendre, mettre en valeur, exploiter ou c�der, tous brevets d inventions, licences, proc�d�s et secrets de fabrication, ainsi que toutes marques de fabriques.

La soci�t� pourra s int�resser directement ou indirectement par voie d apport, de cession, de fusion, de souscription ou d achat de titres, d intervention financi�re ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s dont l objet serait similaire, analogue, connexe ou simplement utile � la r�alisation de son objet en Belgique et � l �tranger.

Elle peut faire toutes op�rations de courtage ou de commission ainsi que toutes op�rations financi�res, commerciales, industrielles, mobili�res et immobili�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social ou pouvant contribuer � son d�veloppement.

Elle pourra �galement exercer les fonctions d administrateur ou de liquidateur dans d autres soci�t�s. Elle pourra enfin pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.

Celle liste n'est pas limitative, mais exemplative et doit �tre �tendue � toute op�ration qui contribuera au bon fonctionnement de la soci�t�.

L'�num�ration qui pr�c�de n'a rien de limitatif et doit �tre interpr�t� dans son sens le plus large. Elle peut s'int�resser par voies d'apport, de souscriptions, d'interventions financi�res, de participation, de fusion ou par tout autre mode, dans toutes soci�t�s ou entreprises ayant en tout ou en partie, un objet similaire au sien ou susceptible de d�velopper l une ou l'autre branche de son activit�, De fa�on g�n�rale, elle peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement en tout ou en partie � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter ou d�velopper la r�alisation et qui ne lui sont pas interdites par la loi.

La soci�t� pourra s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe et qui soit de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res, � faciliter l'�coulement de ses produits ou � �largir sa client�le.

Pour r�aliser son objet la soci�t� peut accomplir en Belgique ou � l'�tranger, tous actes et op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet.

L'assembl�e g�n�rale peut modifier l'objet social aux conditions requises par la loi.

Elle peut s int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s. La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans d autres soci�t�s.

La soci�t� peut par voie d'apport en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, prendre des participations dans d'autres soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, que ce soit en Belgique ou � l'�tranger, dont l'objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature � favoriser son objet social.

L'assembl�e g�n�rale peut modifier l'objet social aux conditions requises par la loi.

5. DUREE : illimit�e.

6. CAPITAL :

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ) et repr�sent� par cent (100) parts sociales avec droit de vote sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social, int�gralement souscrites et lib�r�es en esp�ces � concurrence d un tiers par chacun des comparants.

Les cent parts sociales sont r�parties comme suit :

1.- Monsieur de TROOSTEMBERGH-de TROOSTEMBERGH Antoine, pr�nomm� sub 1, nonante (90) parts sociales soit pour seize mille sept cent quarante euros (16.740,00 � ).

2.- Madame JOOS de ter BEERST Mano�lle, pr�nomm�e sub 2, dix (10) parts sociales soit pour mille huit cent soixante euros (1.860,000 � ).

7. GESTION POUVOIRS DES GERANTS

La gestion de la soci�t� est confi�e par l'assembl�e g�n�rale � une ou plusieurs personnes

physiques ou morales, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, g�rants

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statutaires ou non. Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci a l'obligation de nommer un repr�sentant permanent, personne physique, qui sera charg� d'exercer la fonction de g�rant au nom et pour le compte de la personne morale.

La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.

Si la soci�t� est nomm�e administrateur/g�rant d'une soci�t�, la comp�tence de nommer un repr�sentant permanent revient � la g�rance.

L'assembl�e pourra mettre fin au mandat de g�rant anticipativement.

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

La g�rance peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

La soci�t� est �galement valablement repr�sent�e par les mandataires repris ci-dessus, d�sign�s par procuration sp�ciale.

8. ASSEMBLEE GENERALE DROIT DE VOTE :

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social, une assembl�e ordinaire, le dernier jeudi du mois de

d�cembre � dix-neuf heures.

a) Chaque associ� peut voter par lui-m�me, par correspondance ou par mandataire. Ce vote sera

toutefois nul si cette correspondance n'est pas re�ue par la g�rance trois jours au moins avant

l'assembl�e g�n�rale. Il sera �galement nul si cette correspondance ne mentionne pas :

- le nom et le domicile de l'associ�,

- le nom de la soci�t� et son si�ge social,

- la date de l'assembl�e g�n�rale,

- le vote ou l'abstention pour chaque point de l'ordre du jour tel qu'il figure dans la convocation.

- le lieu et la date de la signature.

- la signature de l'associ� ou de son mandataire.

Cette correspondance pourra �tre transmise par tous modes de communication et notamment par

poste et t�l�copie, en cons�quence, seul le support �crit est requis.

b) Chaque associ� peut voter � distance avant l'assembl�e g�n�rale par moyen �lectronique. La qualit� et l'identit� des personnes souhaitant voter � distance avant l'assembl�e g�n�rale sont contr�l�es et garanties par les dispositions contenues dans le r�glement interne �tabli par les g�rants.

Le " bureau " qui pr�sidera l'assembl�e est responsable de v�rifier la conformit� des formalit�s mentionn�es ci-dessus et de reconna�tre la validit� des votes �mis � distance.

c) A l'exception de :

- les d�cisions � prendre dans le cadre de l'article 332 du Code des Soci�t�s ;

- les d�cisions qui doivent �tre pass�es par un acte authentique ;

Les associ�s peuvent prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale.

A cette fin, la g�rance va envoyer aux associ�s et aux commissaires �ventuels, une circulaire, soit par lettre, fax, e-mail, mentionnant l'agenda et les propositions de d�cisions. Elle demandera aux associ�s d'approuver les propositions de d�cisions et de renvoyer la circulaire d�ment sign�e, dans le d�lai prescrit apr�s r�ception de la circulaire, au si�ge de la soci�t� ou � tout autre endroit indiqu� dans la circulaire.

Les propositions des d�cisions seront consid�r�es comme n'ayant pas �t� prises si la g�rance n'a pas re�u dans le d�lai pr�vu par la circulaire, l'approbation de tous les associ�s en ce qui concerne le principe de la proc�dure �crite ainsi qu'en ce qui concerne les points de l'agenda. Il en sera de m�me au cas o� la g�rance n'a pas obtenu dans le d�lai pr�vu l'accord unanime de tous les associ�s en ce qui concerne les propositions des d�cisions.

Chaque part donne droit � une voix.

9. EXERCICE SOCIAL :

L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin de chaque ann�e.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t de l'extrait des pr�sents statuts au greffe du

tribunal de commerce comp�tent et finira le trente juin deux mille seize.

10. RESERVE - REPARTITION DES BENEFICES :

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, constitue le b�n�fice net.

Sur ce b�n�fice, il est effectu� chaque ann�e un pr�l�vement d'au moins cinq pour cent, pour constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint dix pour cent du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

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Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, sur proposition de la g�rance.

11. REPARTITION DU BONI DE LIQUIDATION :

Apr�s apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord � rembourser en esp�ces ou en titres ou autrement, le montant lib�r� non amorti des parts. Le surplus disponible est r�parti entre tous les associ�s, suivant le nombre de leurs parts.

12. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE :

1.- Est d�sign� en qualit� de g�rant :

- Monsieur de TROOSTEMBERGH-de TROOSTEMBERGH Antoine, comparant sub 1,

2.- Le mandat du g�rant est gratuit.

3.- Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, souscrits au nom et pour compte de la soci�t� en formation par un ou plusieurs fondateurs sont repris par la soci�t� et ce � partir du 1er janvier 2015. Cette reprise d'engagements sortira ses effets au moment de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique.

Autorisation � Monsieur de TROOSTEMBERGH-de TROOSTEMBERGH Antoine, comparant sub 1, � souscrire pour compte de la soci�t� en formation les engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social.

Ce mandat conventionnel prendra fin le jour du d�p�t au greffe du tribunal comp�tent de l'extrait des statuts.

Les op�rations accomplies pour compte de la soci�t� en formation seront r�put�es avoir �t� souscrites d�s l'origine par la soci�t� conform�ment � l'article 60 du code des soci�t�s.

4.- Tous pouvoirs sont conf�r�s � Monsieur de TROOSTEMBERGH-de TROOSTEMBERGH Antoine, comparant sub 1, avec pouvoir de subd�l�gation, � l'effet d'obtenir toutes autorisations requises pour le bon fonctionnement de la soci�t� et � ces fins signer tous documents.

5.- Tous pouvoirs sont conf�r�s � Monsieur de TROOSTEMBERGH-deTROOSTEMBERGH Antoine, comparant sub 1, avec pouvoirs de subd�l�gation, aux fins d'accomplir toutes formalit�s en vue de l'inscription de la soci�t� aupr�s de la Banque-Carrefour des Entreprises, aupr�s de l'administration de la taxe sur la valeur ajout�e et pour l'accomplissement de toutes autres d�marches administratives.

Le notaire atteste le d�p�t des fonds affect�s � la lib�ration des apports en num�raire dont question ci-avant et le versement des dits fonds sur un compte sp�cial num�ro BE04 7320 3481 1331 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque � CBC Banque �.

Joost DE POTTER, Notaire

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

D�pos� simultan�ment une exp�dition de l acte.

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Coordonnées
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Adresse
RUE COMMANDANT PONTHIER 85 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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