TYPIQUE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. TYPIQUE
Dénomination : TYPIQUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.124.556

Publication

13/07/2012
ÿþ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2,2

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4 JUL 202

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

N° d'entreprise : 2 4 it-is S 6

Dénomination

(en entier) : Typique

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue des Celtes, 16A, 1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Constitution

Les fondateurs soussignés

«Monsieur Jérôme Demovol, né le 31 août 1990 à 1040 - Etterbeek, domicilié Sleutelbloemenlaan 12 à 3080 Tervuren ;

«Monsieur Benjamin Torrini (Président), né le 20 novembre 1990 à 1200 - Woluwé-Saint-Lambert, domicilié Brusselsesteenweg 254 à 3080 Tervuren ;

«Monsieur Lionel Delhaye (Secrétaire), né Ie 12 mars 1989 à 1180 - Uccle, domicilié rue de la Brasserie, 116 à 1050 Ixelles ;

:Monsieur Dylan Klass (Trésorier), né le 3 août 1990 à 1200 - Woluwé-Saint-Lambert , domicilié Vliergaarde 14 à 1702 Groot-Bijgaarden

réunis en assemblée le 26 juin 2012 ont décidé de constituer une association sans but lucratif et d'accepter unanimement les statuts suivants à cet effet

TITRE I

DE LA DÉNOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article 1 er  L'association prend pour dénomination : « Typique, Association sans but lucratif ou asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2 -- Son siège social est établi à Avenue des Celtes 16A à 1040 Etterbeek, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Hal-Vilvoorde.

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte, dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI



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: MOD 22

Article 3 -- L'Association n'a pas de but lucratif et a pour but de mettre en oeuvre tous les moyens qui lui sont accessibles afin de permettre l'organisation d'activités culturelles, artistiques, sociales humanitaires ou de divertissement pour les jeunes, et la promotion et la production artistique clans son sens le plus large.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4  Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l'association figurent notamment toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à:

- L'organisation d'expositions, de séminaires et de conférences à but culturel ou éducatif, l'organisation de spectacles et de divertissements, la production de films.

- L'organisation de collectes de bienfaisance, de parrainages financiers en vue de les consacrer à des projets humanitaires ou sociaux.

- L'organisation de forums de discussion sur l'internet et de réseaux sociaux, la diffusion et communication au public d'informations relatives à la vie estudiantine et ce, sous quelque forme que ce soit (par exemple, colloques, éditions, études, organisation de salon, production de films, création et gestion de site Internet et de publications, etc.);

- Et plus généralement toute activité économique concourant à la réalisation de ces objectifs.

L'association peut, plus généralement, accomplir tous les actes qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de son objet. L'association peut notamment, en vue de l'exécution de ce qui précède, acquérir tout type de droits réels, prendre en location, donner en location, acquérir du personnel, conclure des contrats juridiquement valables, en bref, exercer ou laisser exercer toutes les activités que justifie la réalisation de son objet. Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même, dans les limites imposées par la loi, exercer des activités lucratives accessoires dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5  Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à quatre. Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration, selon la procédure suivante : les candidats nouveaux membres adressent leur demande, par écrit, au Conseil d'Administration et celui-ci décide son admission par un vote à la majorité simple. La décision du Conseil d'Administration est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Section ll

Démission, exclusion, suspension

Article 7  Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes.

Le Conseil d'Administration peut suspendre toute participation aux réunions de l'asbl, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, des membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

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MOD 2.2

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921,

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13  L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)Ies modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)Ia décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)Ia dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de Juin.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par courriel ou oralement.

Article 15  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par courriel. Le courriel sera signé par le Secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'Administration. Le courriel sera transmis avec A.R. par le Secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition soumise par courriel par n'importe quel membre de l'association doit être portée à l'ordre du jour afin que l'Assemblée puisse en délibérer. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire de son choix, désigné parmi les associés et porteur d'une procuration écrite dûment signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

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MoD 2.2

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

Article 18  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts, Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours aprés l'envoi de la seconde convocation, La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par tes soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires,

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale parmi ses membres, à la majorité simple des voies des personnes présentes ou représentées.

Les administrateurs sont nommés pour un terme de 1 an.

Leur mandat est en tout temps révocable par l'Assemblée générale. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association,

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un ou deux administrateur(s) délégué, agissant de commun accord, choisi(s) parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Le ou les délégués à la gestion journalière sont en tous les cas habilités à signer la correspondance ainsi que toutes quittances et envoi recommandés émanant des services postaux, bancaires et autres organismes financiers. La durée de la délégation journalière est déterminée par la durée des fonctions que ces personnes exercent dans le Conseil d'Administration, à moins que le Conseil d'Administration n'en décide autrement,

Le Conseil d'Administration peut en outre accorder des délégations spéciales de pouvoirs à un ou plusieurs de ses membres. La durée de cette délégation est fixée par le Conseil d'Administration,

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MOD 2.2

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 2.2.  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur %me ttsaire peut être nommé par l'Assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement,

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par un administrateur, par simple courriel ou même verbalement, au moins vingt quatre heures avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d'Administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement dès que les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante. Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et aux votes sur ce point de l'ordre du jour.

Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

Les décisions du Conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs tes plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26 -- Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 27  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 29  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Le premier exercice commence le Ter septembre 2012 pour se terminer le 31 décembre 2092,

Article 30  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Les comptes-et tes budgets sont tenus et, Ie cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 31 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

lI appartient à chaque membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 32  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne te ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des fiquidateur(s), à fa clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Comme l'affirme l'article 29, le premier exercice débutera ce ler septembre pour se clôturer te 31 décembre 2012.

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs

-Monsieur Lionel Delhaye, domicilié rue de la Brasserie, 116 à 1050 Ixelles ;

-Monsieur Dylan Klass, domicilié Vliergaarde 14 à 1702 Groot-Bijgaarden

-Monsieur Benjamin Torrini, domicilié Brusselsesteenweg 254 à 3080 Tervuren ;

qui acceptent ce mandat.

Le Conseil d'Administration ainsi constitué ce 26 juin 2012, a nommé en qualité de

Président : Benjamin Torrini

Secrétaire : Lionel Delhaye

Trésorier : Dylan Klass

Fait à Dilbeek, le mardi 26 juin 2012.

Benjamin Torrini, Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
TYPIQUE

Adresse
AVENUE DES CELTES 16A 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale