UNION SPORTING BRUSSELS, EN ABREGE : U.S.B.

Dénomination : UNION SPORTING BRUSSELS, EN ABREGE : U.S.B.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 507.649.302

Publication

05/01/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

elle

2 2 DEC. 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone �ef@ruxelles

R�serve

au

Monite&

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : C9 e "L 3� 2

D�nomination

(en entier) : Union Sporting Brussels

(en abr�g�) : U.S.B.

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : rue d ostende 7 � 1080 Bruxelles

Objet de l'acte : constitution + nomination des administrateurs

Assembl� g�n�rale du 22/12/2014

Les soussign�s:

1) CRIDI Redouane n� le 0410611981, domicili� � rue d'ostende n� 7 � 1080 Molenbeek saint jean

2) CRIDI Amine n� le 10/08/1988, domicili� � rue d'ostende n� 7 � 1080 Molenbeek saint jean

3) EL AMRITE Hanane n� le 1510711989, domicili� � rue d'ostende n� 7 � 1080 Molenbeek saint jean

4) ABBASSI Amine Anouar n� le 15/09/1981, domicil� � rue d'hoogvorst 19 � 1030 Bruxelles

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont

ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE 1ER : d�nomination, si�ge sociale

ARTICLE 1

Par la fusion des divers clubs locaux, il est form� � Bruxelles sous la d�nomination � UNION SPORTING

BRUSSELS � en abr�g� U.S.B., un club sportif et culturel r�gie par la l�galisation en vigueur sur les clubs par',

les pr�sents statuts.

Les couleurs du club sont le bleu, rouge, noir et blanc,jaune

Le si�ge social est install� � Bruxelles, Rue d Ostende 7, 1080 Molenbeek, dans l'arrondissement

judiciaire de bruxelles.

Il peut �tre transf�r� � tout autre lieu de la ville par d�cision du conseil d'administration, directeur du club.

La dur�e du club est illimit�e.

TITRE 2 : but

ARTICLE 2

Le club ne peut se former et exercer son activit� qu'apr�s d�p�t des statuts et de la composition du

conseil d'administration, dans les termes de la l�galisation en vigueur.

L'association a pour but

1 / Encourager la pratique des exercices physiques et diff�rents sports conform�ment aux r�glements des

f�d�rations ou ligues.

2/ D�velopper, par cette pratiques, les qualit�s morales de ses membres et pr�server les liens de

camaraderies entre eux.

3/ D�velopper la culture et les connaissances de ses membres et principalement les jeunes.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet,

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet,

TITRE 3 : Membres

ARTICLE 3:

L'association est compos� de membres effectifs et (le cas �ch�ant) de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 4, celui des membres effectifs ne peut �tre`

inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la

loi et les pr�sents statuts,

ARTICLE 4

Sont membres effectifs

1, les membres fondateurs

2. Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� -de

membre effectif par d�cision de l'assembl� g�n�rale reunissant les 3/4 des voix ppr�sents ou repr�sent�es.

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MOD 2.2

ARTICLE 5:

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

ARTICLE 6 :

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. ARTICLE 7:

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

ARTICLE 8:

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration, Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordiniaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl� g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sents ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl� g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

ARTICLE 9 :

Les membres d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social,

Ils ne peuvent r�clamer ou r�qu�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

ARTICLE 10 :

L'association tient un registre des membres effectifs confirrn�ment aux articles 10 et 26novies, paragraphe ler de loi du 27 juin 1921,

ARTICLE 11:

Le club se compose d'autant de section que de sport pratiqu�, il doit obligatoirement �tre affili� � toutes les f�d�rations, ligue, ou comit�s qui r�gissent les sports pratiqu�s par ces sections et se plier sans r�serves � leurs r�glements.

Le club est administr� par un conseil d'administration qui comprend :

" Un pr�sident

" Un Vise pr�sident

'Secr�taire g�n�ral

'Tr�sorier g�n�ral

Le comit� se r�unit une fois par mois.

TITRE 4 : COTISSATIONS

ARTICLE 12

Les membres effectifs et (le cas ech�ant) les membres adh�rents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl� g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 150,00 euro.

TITRE 5- ASSEMBLE GENERALE :

ARTICLE 13 :

L'assembl� g�n�rale est compos� de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administrations, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus ag� des administrateurs pr�sent.

ARTICLE 14 :

L'assembl� g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les status.

Sont notamement reserv�es � sa comp�tence:

- les modifications aux status sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le

cas o� elle leur est attribu�e;

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution volontaire de l'association

- les exclusions de membres

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

ARTICLE 15

II doit �tre tenu au moins une assembl� g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de juin,

L'association peut �tre r�unie en assembl� g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des

membres effectifs au moins en fait la demande,

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn� dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et te cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) doivent y �tre convoqu�s.

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ARTICLE 16:.

L'assembl� g�n�rale est convoqu� par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre

vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�, et sign�e par un administrateur au nom du

conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn�e dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des mmbres

effectifs doit �tre prot�e � l'ordre du jour.

ARTICLE 17:

Chaque membre effectif (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) a le droit d'assister �

l'assembl�. Il peut se faire repr�senter par un mandataire ( membre ou non de l'association) qui ne peut

�trebtitulaire que de 2 procurations.

ARTICLE 18:

chaque membre effectif ont un droit de vote �gal � l'assembl� g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les

autres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�amoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

ARTICLE 19 :

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il

en est d�ci� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

ARTICLE 24 :

les dicisions de l'assembl� g�n�rale peuvent �tre proses par consentement des membres exprim� par �crit

selon les modalit�s d�crite dans un reglement d'ordre int�rieur.

ARTICLE 21 :

L'assembl� g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conform�ment aux aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modifiation aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de

commerce et publi�es aux annexes du moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s

pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

ARTICLE 22 :

Les d�cisions de l'assembl� g�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et

un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent

en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des

extraits de ces proc�s-verbzux, sign�s par le pr�sidet du conseil d'administration et par un administrateur,

TITRE 6 : ADMINISTRATION

ARTICLE 23:

L'association est administr�e par un conseil compos� des trois membres au moins. Toutefois, le nombre

d'administrateur sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl� g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl� g�n�rale pour un terme de 3 ans et en tout temps

r�vocable par elle.

Tant que l'assembl� g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � excercer leur mission en attendan la d�cision de l'assembl�

g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par le d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Le conseil d'administration doit se r�unir au moins une fois par mois.

ARTICLE 24:

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut-�tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

ARTICLE 25:

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vise pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas

d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�s par le vice-p�sident ou par le plus ag� des

administrateurs pr�sents.

ARTICLE 26:

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne statuer que si la majorit� deses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la

mojorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en

cas de partage, pr�pond�rante.

ARTICLE 27:

Le conseil d'administration a les pouvirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�

g�n�rale.

ARTICLE 28 :

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par un mandataire tous les agents, employ�s et membres du

personnel de l'association et les destitue. II determine leur occupation et leur traitement.

ARTICLE 29:

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette

gestion � une ou plusieurs administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et eventuellement le salaire ou

appoitement.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement

individuellement.

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MOD 2.2

ARTICLE 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenus au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des stauts.

ARTICLE 31

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par la pr�sident, soit par deux administrateurs agissant seuls d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � jusitifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,.

Les actes relatifs � a nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � representer l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon tes modalit�s prescrites par l'arr�t� du 26 juin 2003.

ARTICLE 32

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

ARTICLE 33 :

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � representer l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 34

La dissolution de club ou sa fusion avec un ou plusieurs autres clubs ne peut �tre prononc�e que par la d�cision du conseil d'administration , confirm�e par le vote d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire convoqu�e � ce sujet.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire appel�e � d�lib�rer si un projet de dissolution ou de fusion, doit r�unir les deux tiers des membres composant le conseil d'administration � jour de leur cotisation. Au cas o� le quorum ne serait pas atteint, une nouvelle assembl�e g�n�ral extraordinaire serait convoqu�e dans un d�lai de 15 jours et pourrait d�lib�rer valable quelques soit le nombre des membres pr�sents.

En cas de dissolution, l'actif du club sera remis provisoirement � un ou plusieurs sportives.

ARTICLE 35

Le pr�sident ou son d�l�gu� dirige te conseil d'administration , conduit les d�bats, mets en avant fes diff�rentes propositions et les survenues au sein du conseil d'administration, repr�sente le club aupr�s des autorit�s administratives et judiciaires, ordonne la r�union du conseil en r�union ordinaire et extraordinaire, ainsi que les assembl�es, contr�le les pr�sidents des sections,

Le secr�taire g�n�ral est charg� de toutes les �critures g�n�rales du club, � Correspondances, contr�le des associations, registre des proc�s-verbaux, etc.... �. il �tablit et renvoie toutes les convocations, il a le droit de contr�ler les secr�taires des sections.

Le tr�sorier peut faire ouvrir, au nom du club et de chaque section, un compte courant postal, bancaire ou au tr�sor. Les retraits ou versement en compte devront porter obligatoirement deux signatures de sa gestion.

TITRE 7 : REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 36 :

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl� g�n�rale.

Des modifications � ce reglement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit�

simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

TITRE 8: DISPOSITIONS DIVERSES :

ARTICLE 37 :

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminiez le 31 d�cembre. Par exception le premier

excercice d�butera ce 22 d�cembre 2014 pour se cloturer le 31 d�cembre 2015,

ARTICLE 38 :

Le compte de l'exercice �coul� et le bidget de l'excercice suivant seront annullement soumis � l'approbation

de l'assembl� g�n�rale.

ARTICLE 39 :

Sans pr�judice de l'article 17, paragraphe 5 de la loi, l'assembl� g�n�rale pourra d�sogner un commissaire,

membre ou non, charg� de v�rifier fes comptes de l'association et de lui presenter sonr rapport annuel.Elle

d�terminera la dur�e de son mandat.

ARTICLE 40 :

En cas de dissolution de l'association, l'assembl� g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir sociale.

ARTICLE 41 :

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciare, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise; l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

ARTICLE 42 :

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif,

MOD 2.2

Volet B ,- Suite

NOMINATION DES ADMINISTRATEURS:

II est d�cid� de la nomination des adminitrateurs suivant :

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

-CRIDI Redouane domicil� rue d'ostende 7 � 1080 Molenbeek Saint-Jean -CRIDI Amine domicil� rue d'ostende 7 � 1080 Molenbeek Saint-Jean -EL AMRITE Hanane domicili� � rue d'hoogvorst 19 � 1030 Bruxelles

CRIDI Redouane � la qualit� de Pr�sident et Tr�sorier

CRIDI Amine � la qualit� de Vice-pr�sident

EL AMRITE Hanane � la qualit� de secr�taire g�n�rale

CRIDI Redouane

Pr�sident

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Atike+Baeer; Matrei5llet�lk

Coordonnées
UNION SPORTING BRUSSELS, EN ABREGE : U.S.B.

Adresse
RUE D'OSTENDE 7 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

UNION SPORTING BRUSSELS, EN ABREGE : U.S.B.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées UNION SPORTING BRUSSELS, EN ABREGE : U.S.B.

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