UP TEMPO

Association sans but lucratif


Dénomination : UP TEMPO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.402.719

Publication

26/11/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

EL Hallabi Khalid, rue de Clabecq 1b à 1460 Ittre,

N SENGI-BIEMBE SESE SEKO, rue Tasson Snel 24 bte21, 1060 Bruxelles; YAKHLEF ANISSA, rue de Clabecq 1b à 1460 Ittre; ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre lier - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L association est dénommée Up Tempo,

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l abréviation "ASBL", avec l indication précise de l adresse du siège de l association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles à Rue Le Lorrain 110 1080 Bruxelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L association a pour but :

La promotion du sport pour les jeunes en particuliers le football

Organisation d événements sportifs au niveau national et international

Formation, aide et développement physique, technique et coordination corporelle des jeunes dans le domaine

sportif en particulier le football

Insertion de joueurs dans des organismes tels clubs

L association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout

acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en

amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l association

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute

en tout temps.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : UPTEMPO

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Le Lorrain 110

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13307081*

Volet B

0542402719

1080

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Molenbeek-Saint-Jean

Greffe

Déposé

22-11-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Titre II - Membres

Art. 5. Composition

L association est composée d un conseil d administration composé de trois administrateurs fixé aux trois

fondateurs.

Art. 6. Membres3

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l association

et qui s engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises

conformément à ceux-ci.

Art. 7. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au conseil

d administration.

Est réputé démissionnaire :

- le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par ...

(recommandé, lettre ordinaire.).)

- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux

bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).)

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s il s agit d une personne morale, par la

dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont

aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de

compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Titre III - Cotisations

Art. 8. Cotisations

- Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l assemblée générale et

ne peut dépasser 10000 euros.

Les membres ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 9. Composition

L assemblée générale est composée de tous les administrateurs et présidée par un administrateur désigné en

préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n ont pas le droit de vote.

Art. 10. Pouvoirs

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts ;

- l exclusion de membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

- la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;

- l approbation des comptes et des budgets ;

- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l association ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

- la décision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

Exemples d autres compétences que les statuts pourraient attribuer à l assemblée générale :

- l admission de nouveaux membres

- l approbation du règlement d ordre intérieur et ses modifications;

- décider d intenter une action en responsabilité contre tout membre de l association, tout administrateur, tout

vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilitée à représenter l association ou

tout mandataire désigné par l assemblée générale ;

- considérer un membre comme présumé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations qui lui

incombent.

Art. 11. Convocation  Assemblée générale ordinaire

L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration, par lettre ordinaire, courriel au moins huit

jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Art. 12. Délibération

L assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents, dès que la moitié de

ses membres est présents ou représentés, dès que 2/3 de ses membres est présents ou représentés. Sauf dans

le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un

quorum de votes (modification statutaire, exclusion d un membre, dissolution de l ASBL ou transformation en

société à finalité sociale).

L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du jour.

L assemblée générale doit être convoquée par le conseil d administration lorsque un cinquième des membres en

fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à

l ordre du jour de l assemblée générale suivante.

Art. 13. Représentation

Tous les membres du conseil d administration ont un droit de vote égal à l assemblée générale.

Tout membre peut se faire représenter par un autre membre du conseil d administration à qui il donne

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

procuration écrite.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l assemblée générale que s ils sont en règle de

cotisation.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.

Art. 14. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des

statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le trimestre de sa date,

au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour

toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilitée à représenter

l association, d une personne déléguée à la gestion journalière ou d un vérificateur aux comptes.

Art. 15. Publicité des décisions prises par l assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, ainsi

que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au

siège de l association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison

et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Titre V - Conseil d administration

Art. 16. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du mandat

L association est administrée par un conseil d administration de 3 membres au moins nommés et révocables par

l assemblée générale et choisis parmi les membres et/ou

des tiers. Le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée

générale.

La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation.

Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut être

nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il

remplace.

Art. 17. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit, recommandé ou courriel au conseil

d'administration.

Art. 18. Fréquence des réunions

Le conseil d administration se réunit dès que les besoins s en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux

administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Art. 19. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présente ou représentée. Les

décisions du conseil d administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas

de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

Art. 20. Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Le conseil d administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil d administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer

tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

Art. 21. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement ou conjointement ou en collège.

Les pouvoirs de l organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d administrateur, la fin du mandat d administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 22. Représentation

L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d administration agissant individuellement ou conjointement ou en collège qui en tant qu organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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belge

Volet B - suite

Ils peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en

ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en

matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder

aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur

belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil l administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité

d administrateur.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la

personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l association.

Art. 23. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en

raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat

qu ils exercent à titre gratuit.

Art. 24. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées

à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal

de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 25. Règlement d ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple

des membres effectifs résents ou représentés.

Art. 26. Exercice social

L exercice social commence le 01janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice

débute ce jour pour se terminer le 31/012/2014.

Art. 27. Comptes et budgets

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 28. Dissolution de l association

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs

et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite

en faveur de ... (une ASBL, fondation privée ou publique, une association internationale sans but lucratif, une

association étrangère dotée de la personnalité juridique) ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et

publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 29. Compétences résiduelles

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par

la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

EL Hallabi Khalid

N SENGI-BIEMBE SESE SEKO

YAKHLEF ANISSA ;

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d administration de ce jour a désigné comme personne(s) chargée(s), en tant qu organe, de la gestion

journalière de l association :

EL Hallabi Khalid

N SENGI-BIEMBE SESE SEKO

YAKHLEF ANISSA;

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d administration de ce jour a désigné comme personne(s) disposant, en tant qu organe, du pouvoir de

représenter l association dans tous les actes juridiques :

EL Hallabi Khalid

N SENGI-BIEMBE SESE SEKO

YAKHLEF ANISSA;

qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, le 11/11/2013.

EL Hallabi Khalid, Administrateur

N SENGI-BIEMBE SESE SEKO, Administrateur

YAKHLEF ANISSA, Administrateur

Coordonnées
UP TEMPO

Adresse
RUE LE LORRAIN 110 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale