UZIVATI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. UZIVATI
Dénomination : UZIVATI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 607.855.250

Publication

01/04/2015
ÿþMOD. 2.2

\frfei [ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé / Reçu le 2 o m®~~ me

:~.

au greffe du trieetà de commerce

N° d'entreprise : P? . g ss`ZSo francophone de Bruxelles Dénomination Uzivati

(En entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif - ASBL

siège: 341 rue des Coteaux, 1030 Bruxelles

Objet de l'acte :

Texte :

Les soussignés:

EI Gamma! Jennifer, rue des Coteaux 341, 1030 Bruxelles, née à Etterbeek le 01/08/1988

Thomaere David, rue Wiertz 35, 1050 Bruxelles, né à Deurne Ie 05/12/1988

et Delaere Mike Cité Gets 3, 1070 Bruxelles, né à Brugge le 01/11/1978

Titre I : Dénomination, siège social, but, durée

Art,1. L'association est dénommée « Uzivati »,

Art.2. Son siège social est fixé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, au 341 rue des Coteaux à 1030 Bruxelles. Il peut être transféré par décision de l'Assemblée Générale dans tout autre lieu en Belgique.

Art.3. L'association a pour but la création, l'organisation, la production et la diffusion de spectacles et d'activités culturelles;

Titre Il : Membres

Art.4, L'association est composée de membres effectifs. Leur nombre ne peut être inférieur à trois. Art.5. Sont membres: toute personne physique qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Art.6. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Art.7, Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant sera fixé par l'assemblée générale et ne pourra dépasser les 300 Euros

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

-t~

t'rira 1= -suite

Titre Ill : Assemblée Générale

Art.8. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur.

Art.9. Les attributions de l'Assemblée Générale sont: de modifier les statuts; de nommer et révoquer les administrateurs; de nommer et d'exclure les membres; d'approuver annuellement les comptes et les budgets ; de dissoudre l'association; d'autoriser le Conseil d'Administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers; de décider de l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association; de nommer, le cas échéant, des vérificateurs aux comptes ; de voter la décharge des administrateurs et des vérificateurs aux comptes; de transformer éventuellement ('ASBL en société à finalité sociale. Art.10.Tous les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par le Conseil d'Administration. Cette convocation se fait par courriel ou par lettre ordinaire envoyée au moins huit jours francs avant la date de l'Assemblée, Elle mentionnera le lieu, la date et l'ordre du jour établi par le Conseil d'Administration. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée suivante.

Art.11. L'Assemblée Générale ordinaire se tient dans le courant du mois de mars. Toute Assemblée Générale extraordinaire peut être également convoquée par décision du Conseil d'Administration, ou lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite.

Art.12. L'Assemblée Générale est valablement constituée par la présence de la moitié au moins de ses membres associés. Tous les membres y ont un droit de vote égal. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une seule procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf pour les modifications statutaires ou pour une décision de dissolution de l'association. Dans ces cas, une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées est requise. En cas de partage des voix, celles des administrateurs sont déterminantes.

Art.13. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'Assemblée Générale, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre consultable par les membres au siège de l'association. La consultation éventuelle par un tiers doit faire l'objet d'une décision du Conseil d'Administration.

Titre IV : Conseil d'Administration

Art.14. L'association est administrée par un Conseil d'Administration de deux membres au moins, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres de celle-ci, à la majorité des deux tiers.

Art.15. Les administrateurs sont élus pour cinq ans et rééligibles.

Art.1 á. Le Conseil d'Administration peut désigner, parmi ses membres un président, un secrétaire ou un trésorier,

Art.17. Le Conseil d'Administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. ll est convoqué à la demande d'un administrateur. Le Conseil d'Administration ne peut statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres est présente,

Art.18. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Art.19. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. 11 peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Art.20, Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres. li peut également conférer des missions spécifiques ou des pouvoirs définis à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non. Cette décision doit faire l'objet d'une délibération motivée et d'un vote à la majorité des deux tiers des membres du Conseil d'Administration. il en va de même pour tous les actes engageant l'association autres que ceux relevant de la gestion journalière.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

'belge

Réservé au

Moniteur 1{ beige

it'r1fr,1 1. - suite

Art.21. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, qu'ils exercent à titre gratuit.

Art,22.. L'exercice social commence le 1 e janvier pour se terminer le 31 décembre.

, Art.23. L'assemblée générale peut désigner un ou deux vérificateurs aux comptes, nommés pour un an et rééligibles, chargés de vérifieries comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Art.24. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation (à une fin désintéressée) à donner à l'actif net de t'avoir social.

Nomination du conseil d'administration:

Président, El Gammal Jennifer, 341 rue des Coteaux, 1030 F3ruxelles, née le 01/08/1988 à Etterbeek Trésorier: Thomaere David rue Wiertz 35, 1050 Bruxelles, né à Deurne le 05/12/1988

Fait à Bruxelles, le 15 mars 2015

Ei Garnmal, Jennifer

Thomaere, David

Delaere, Mike

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
UZIVATI

Adresse
RUE DES COTEAUX 341 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale