VAN BRUSSEL & DURIEUX

Société en nom collectif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. VAN BRUSSEL & DURIEUX
Dénomination : VAN BRUSSEL & DURIEUX
Forme juridique : Société en nom collectif
N° entreprise : 842.317.514

Publication

01/08/2014
ÿþ \( f sf (a Copie à publier aux annexes du Moniteur belge Mqf PDF 11,1

après dépôt de l'acte au greffe

111111

lA d7 74*

e2 47. a%

BRUXELLES

Greffe

N°d'entreprise : 0842.317.514

Dénomination (en entier) ; Van Brussel & Durieux

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en nom collectif

Siège : Stuyvenberg 781 -1150 Woluwe-Saint-Pierre

(adresse complète)

Oblet(s) de l'acte : Modification du siège social

Texte :

Extrait du PV de l'assemblée générale ordinaire dd 17/06/2014

L'assemblée accepte de transférer avec effet immédiat, le siège social à l'adresse suivante: avenue Echevin Van Muylders 20 à 1200 Woluwe Saint Lambert.

Florence Durieux

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

17/01/2012
ÿþMal 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

î`Jloniteur

belge

riaoi3sos*

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 08Y2-3//

Dénomination

(en entier) : VAN BRUSSEL & DURIEUX

Forme juridique : Société en Nom Collectif

Siège : STUYVENBERG, 78 Boîte 1 à 1150 WOLUWE SAINT PIERRE

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés

1)Monsieur Laurent VAN BRUSSEL, associé, célibataire, né Ie 26 mars 1982, domicilié à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Stuyvenberg, 78 Bte 1 ;

2)Mademoiselle Florence DURIEUX , associée, née le 28 novembre 1979, domiciliée à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Stuyvenberg, 78 Bte 1 ;

Il est constitué une société régie par les règles suivantes :

I. FORME ET DENOMINATION.

La société revêt la forme d'une société en nom collectif. Elle est dénommée « VAN BRUSSEL & DURIEUX SNC ». Cette dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de fa société, être précédée ou suivie immédiatement de fa mention « en nom collectif » ou des initiales « SNC » ; elfe doit en outre dans ces mêmes documents, être accompagnée de l'indication précise du siège de fa société, et des mots « Registre des personnes morales » ou des initiales « RPM » suivis du numéro d'entreprise. Elle exercera néanmoins son activité sous l'appellation « Le singe & l'ours »

Il. SIEGE SOCIAL.

Le siège social est situé à à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Stuyvenberg, 78 Bte 1. Le(s) gérant(s) pourra (ont) par simple décision le transférer en un autre endroit situé en Belgique et établir en tous lieux des sièges administratifs et/ou d'exploitation, ainsi que des agences et succursales, en Belgique ou à l'étranger.

III. OBJET SOCIAL.

La société a pour objet, la prestation de services de traduction, de correction, de réécriture, de relecture, de rédaction tous supports (print et web) ainsi que fa fourniture de conseils éditoriaux et linguistiques. Elle peut effectuer pour son compte propre toutes opérations d'achat et de vente de droits réels portant sur des biens immeubles. La société peut se porter aval ou caution, hypothéquer ses immeubles pour son compte ou concurremment et solidairement avec d'autres sociétés ou personnes physiques au profit de toutes sociétés ou organismes de crédits ou de particuliers.

IV. DUREE.

La société est constituée pour une durée illimitée, prenant cours ce jour. Elle n'est point dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la déconfiture d'un associé.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

BRUXEUE8

® 3 JAN. 2012

Greffa

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

V. CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fixé à 1.000 (mille) euros II est représenté par dix (10) parts sociales de cent (100) euros chacune. Ces parts sont nominatives. Les associés souscrivent le capital dans les proportions suivantes :

Monsieur Laurent VAN BRUSSEL ci - avant prénommé, à concurrence de cinq (5) parts sociales ; Mademoiselle Florence DURIEUX, ci - avant prénommée, à concurrence de cinq (5) parts sociales ; Les parts sont libérées à hauteur de 100 9'0

VI. INDIVISIBLITE DES PARTS SOCIALES.

Les parts sociales sont indivisibles à l'égard de la société. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y afférents est suspendu jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant propriétaire de la part sociale ; il en sera de même en cas de démembrement du droit de propriété d'une part sociale. En cas de démembrement du droit de propriété en usufruit et nue propriété le(s) titulaire(s) des droits en usufruit exercera(ont) seul(s) le droit de vote afférent aux actions concernées sauf convention contraire et écrite entre les titulaires des droits démembrés.

VII. AYANT CAUSE.

Les droits et obligations attachés à une part sociale le suivent, en quelque main qu'il passe. Les créanciers ou héritiers d'un actionnaire ne peuvent sous aucun prétexte provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeur de la société, en demander le partage ou la licitation, ni ne s'immiscer en aucune manière dans son administration. Ils doivent pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux comptes annuels et délibérations de l'assemblée générale. La société ne peut être propriétaire de ses propres titres que dans les limites strictes fixées par les articles 620 et suivants du Code des sociétés.

VIII. ADMINISTRATION, GESTION.

La société est gérée et administrée par un(e) gérant(e), personne physique, ou par un conseil. Le (la) gérant(e) est habilité(e) à traiter au nom de la société uniquement pour des affaires qui se rapportent à son objet social.

IX. ASSEMBLEE GENERALE.

Chaque année une assemblée générale des associés sera tenue dans les six mois de la clôture de l'exercice social, et pour la première fois en deux mille treize (2013)

L'assemblée générale décidera de l'affectation du résultat au terme de l'exercice écoulé. Elle décidera également de l'octroi ou non de la décharge à l'associé(e) commandité(e). Par ailleurs, chaque associé pourra convoquer une assemblée générale chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Chaque assemblée se tiendra au siège social ou en tout autre lieu mentionné dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée postée dix jours au moins avant l'assemblée. Lorsque tous les associés sont présents ou représentés, l'assemblée générale peut avoir lieu sans qu'il soit nécessaire de justifier d'une convocation.

Chaque assemblée est présidée par un président, désigné à cette fin par fes associés. Le président dresse procès-verbal actant les résolutions prises par l'assemblée générale qu'Il signe ainsi que tous fes associés qui le souhaitent.

Le président veille à la conservation des procès-verbaux.

Les associés peuvent également prendre part au vote sans nécessairement assister à l'assemblée générale, à condition que la proposition soit formulée par écrit et que chaque associé ait marqué accord par écrit (fax, doc scannés par email, ...) avec cette proposition.

X. DELIBERATIONS.

Chaque associé dispose d'un nombre de voix égal au nombre de parts sociales qu'il détient dans le capital de la société, comme mentionné au titre V.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Les associés peuvent se faire représenter aux assemblées générales par un mandataire conformément à ce qui précisé au titre XI.

XI REPRESENTATION.

Les associés ne peuvent se faire représenter aux assemblées générales :

-que par un associé

-par un ayant-droit ou ayant-cause, préalablement accepté par l'assemblée générale.

L'associé qui se fait représenter doit donner une procuration écrite.

XII. RESOLUTIONS.

Dans tous les cas où il n'est pas prévu de majorité « qualifiée » (c'est-à-dire supérieure à fa majorité simple) que ce soit par la loi ou par les présents statuts, une décision des associés est considérée comme adoptée si elle rencontre l'approbation de septante-cinq pour cent (75%) des voix reconnues à la fois aux associés.

Cette règle ne vaut pas lorsque les présents statuts en disposent autrement ou que la Loi y déroge de manière expresse, pour des raisons d'ordre public.

XIII. SURVEILLANCE.

Les associés, ont un droit de regard illimité sur les comptes de la société.

XIV. EXERCICE SOCIAL  COMPTES ANNUELS.

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre de chaque année et pour la première fois en 2012.

A la fin de chaque exercice, les comptes de la société sont clôturés. Dans tes six mois, sont établis un bilan et compte de résultats ainsi que leurs annexes.

Les comptes annuels sont signés par les associés. Ils sont soumis et approuvés par l'assemblée générale annuelle convoquée à cet effet.

XV. REPARTITION BENEFICIAIRE.

L'affectation du résultat de l'exercice est décidée par l'assemblée générale ordinaire des associés.

Sur le bénéfice net, il sera prélevé annuellement cinq pour cent (5%) qui seront affectés à la réserve légale. Ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque ce fonds aura atteint le dixième du capital social.

Le solde sera réparti entre les parts de capital, chacune conférant un droit égal. Toutefois l'assemblée générale, peut affecter tout ou partie du bénéfice net, après le prélèvement prévu pour la réserve légale, soit à des reports à nouveau, soit à des fonds de prévision ou de réserves.

L'assemblée peut décider de l'octroi en faveur des associés actifs d'une prime exceptionnelle du chef de son (leur) travail et de son (leur) gestion et ce avant l'affectation du résultat.

Au cas où la société décide de distribuer le bénéfice ou les réserves, partiellement ou dans leur totalité, entre les associés, cela se fera proportionnellement au nombre de parts détenues par chacun.

Au cas où un associé n'a souscrit que pour une partie de l'exercice comptable, son droit à la participation au résultat sera calculé proportionnellement à la durée de sa qualité d'associé actif.

XVI. MODIFICATIONS STATUTAIRES.

Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par décision prise à une majorité de septante-cinq pour cent (75%) des parts sociales des associés.

"

Volet B - Suite

XVII. DISSOLUTION  LIQUIDATION.

Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts, il sera fait référence aux dispositions du Code des Sociétés et au Code Civil.

Dispositions transitoires.

Le premier exercice social commence ler janvier 2012 et se terminera le 31 décembre 2012.

Monsieur Laurent VAN BRUSSEL et Mademoiselle Florence DURIEUX, domiciliés à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Stuyvenberg, 78 Bte 1, sont nommés cogérants de la Société.

Fait à Bruxelles le 0110112012.

Réservé au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Laurent VAN BRUSSEL

Co gérant

Florence DURIEUX

Co gérante

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/07/2015
ÿþMod POF 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

L P3G, I Rteçu le







i

II 2 2 JUIï., 2015

ç_,,refrJ Cu tribunal d~

commerce

139elt



*15110374*



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

N°d'entreprise : 0842.317.514

Dénomination (en entier) : Van Brussel & Durieux

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en nom collectif

Siège : Avenue Echevin Van Muylders 20 - 1200 Woluwe-Saint-Lambert

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte : Démission

Texte :

Extrait du PV de l'assemblée générale dd 29/06/2015

Sur décision approuvée à l'unanimité des voix (100 % des parts présentes) lors de l'assemblée générale du 29 juin 2015, Me Florence Durieux renonce à dater de ce jour à exercer son mandat de cogérante de la société VAN BRUSSEL & DURIEUX S.N.C. En conséquence, M. Laurent Van Brussel exercera désormais seul la gérance de la société.

Déposé en même temps PV dd 29/06/2015

Laurent Van Brussel

Gérant

Coordonnées
VAN BRUSSEL & DURIEUX

Adresse
AVENUE ECHEVIN VAN MUYLDERS 20 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale