VASARIAH ANGEL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. VASARIAH ANGEL
Dénomination : VASARIAH ANGEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.810.225

Publication

02/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mob 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : 02 43 . g I ©. (9.D

Dénomination

(en entier) : VASARIAH ANGEL

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2 0 FEB 2012

Greffe

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DU PANNENHUYS 164 1020 BRUXELLES

Objet de l'acte : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire du 0/102/2012 - CONSTITUTION DE L'A.S.B.L

L'an deux mile douze, le 1erfévrier Ont compraru:

1. Madame MARTINEW Carmelina née le 31/08/1968 à Bruxelles, n° carte B-0811559721, domiciliée à la rue Pannenhuys n' 164 à 1020 Bruxelles.

2. Monsieur SALAMONE Carmelo, né le 15/01/1964 à Aragona en Italie, n° carte d'identité B-022298882, domicilié à la rue Pannenhuys n° 164 à 1020 Bruxelles.

3. Monsieur SALAMONE Francesco, né le 29/06/1962 à Aragona en Italie, n° passeport B-098140 domicilié à la rue Laneau 41 à 1020 Bruxelles.

déclarent:

TITRE I: Dénomination et siège social

Art.1 - L'association est dénommée "VASARIAH ANGEL"

Art.2 - Son siège social est établi: rue du Pannenhuys n°164 à 1020 Bruxelles

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra être transféré par décision d'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la.

modification de statuts.

TITRE 2: But et durée

Art.3 - L'association a pour but:

1. L'association a pour but de prester des services fels que:

- Service de voyance

- de tarologie

- d'énergie bienfesante des mains

- des oracles des anges, cristaux et minéraux

2. Faire connaître les grands principes et les origines du tarot.

La compréhension des cartes

3. L'association a pour but de faire de la consultance dans le domaine de la tarologie.

4. L'association peut s'intéresser à toutes activités similaires ou complémentaires à son sujet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Moo 2.2

5. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes les activités similaires ou complémentaires à son objet,

Art.4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment, TITTRE 3 - Membres

Art.5 - L'association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs:

les personnes déjà membres à la date du présent acte,

les personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale statuant à l'unanimité.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. Cette demande doit contenir les motivations du candidat et une déclaration d'adhésion sans restriction aux présents statuts. La candidature est admise par le conseil d'administration et présentée ensuite à l'assemblée.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédés n'ont aucun droit sur le fonds social, Il ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Les membres sont libres à tout moment de quitter l'association en notifiant leur démission, TITRE 4 - Cotisations

Art.7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 25,00 euros pour les membres effectifs.

TITRË 5 - Assemblée générale

Art.8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le présidentdu conseil d'administration ou; s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art.9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par le loi ou les présents statuts,

Sont notamment réservés à sa compétence:

§ les modifications des statuts,

§ la dissolution volontaire de l'association,

§l'approbation des comptes et budgets,

§ la nomination et la révocation des administrateurs,

§ la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus

par la loi,

§ la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant aux commissaires,

§ les exclusions de membres effectifs

Art.10 - Assemblée générale

Il doit être tenu au moins une assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'adminstration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

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MOD 2.2

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée, La convocation contient l'ordre du jour, (à la date, l'heure et le lieu de la réunion).

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour, Art.11 -

Chaque membre effectif e le droit d'assister à rassemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

An.12 -

Les décisions des assemblées générales sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un adminstrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs et les tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent prendre connaissance, mais sans déplacement.

TITRE 6 - Conseil d'administration

Art.13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composée de trois membres au moins et sept maximum, Par exception, le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres, ceux-ci sont nommés par rassemblée générale parmi les itie antres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Art.14 - Le mandat est accordé pour une durée indéterminée.

En cas de vacances d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pouvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art.15 - Le conseil d'administration peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président:

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Àrt.16 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué á cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un admnistrateur, Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente, Ses décisions sont prises à l'unanimité des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration,

Art.17 - Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un admnistrateur.

Art,18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art, 19 - Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers, S'ils sont plusieurs, ils agissent indivuduellement.

Art. 20 - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président.

Art, 21 - Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins qu'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Art. 22 - Les administrations ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 23 - La responsabilité civile des administrateurs ne peut être retenue lors d'un litige entre l'association et un tiers.

"

a.

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MOD2.2

TITRE 7 - Règlement d'ordre intérieur

Art.24 - Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 8 - Comptes et budgets

Art.25 - L'exercice social de l'association commence le 1et janvier pour se terminer au 31 décembre,

Le conseil d'administration établit les comptes de fin d'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 02 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les scumet à l'approbation de l'assemblée générale antltié1 .

TITRE 9 - Dissolution et liquidation

Art. 26 - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation qui dbnnera l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 27 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 10 - Dispositions diverses

Art, 28 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts ets réglé par la loi (du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif,

TITRE 11 - Dispositions transitoires

Art. 29 - L'assemblée générale réunie le 01/02/2012 a élu en qualité d'administrateurs:

1. Madame MARTINELLI Carmelina, née le 31/08/1968 à Bruxelles N.N 68.08.31-088.78, n° carte 60815597-21, domiciliée à la rue Pannenhuys 164 à 1020 Sruxeiles.

2. Madame SALAMONE Carmelo, né le 15/01/1964 à Aragona en Italie N.N 64.01.15-099.26, n° carte B0222988-82, domicilié à la rue Pannenhuys 164 à 1020 Bruxelles.

qui acceptent ce mandat

Art.30 - Les administrateurs ont désigné en qualité de:

Président: Madame MARTINELLI Carmelina

Vice-Président - Secrétaire: Monsieur SALAMONE Carmelo

Trésorié + gestion journalière: Madame MARTINELLI Carmelina

Signatures:

MARTINELLI Carmelina SALAMONE Carmelo SALAMONE Francesco

Fait à Bruxelles, le 1 er février 2012

Coordonnées
VASARIAH ANGEL

Adresse
RUE DU PANNENHUYS 164 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale