VICTOIRE CENTRE CHRETIEN, EN ABREGE : V.C.C

Dénomination : VICTOIRE CENTRE CHRETIEN, EN ABREGE : V.C.C

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 628.617.903

Publication

27/04/2015

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

(en entier) : VICTOIRE CENTRE CHRETIEN

(en abr�g�) : VCp

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE DE LA CLINIQUE 291070 ANDERLECHT

Qbiet de l'acte : CONSTITUTION

STATUTS DE VICTOIRE CENTRE CHRETIEN

Membres fondateurs:

1.Monsieur Da Deus ALANGA : n� � Chitato- Angola, domicili� rue de la clinique, 26 1070 Anderlecht,

2.Monsieur Amisi USENI : n�e � Kinshasa- RD Congo, domicili� rue belle vue, 161 7100 la louvi�re.

3.Madame Ana NSIMBA Mateus : n�e � Luanda-Angola, domicili�, rue Frankrot, 3/1 9420 Aaigem,

4.Madame Mado BOVELE : n�e � Kinshasa-RD Congo, domicili� rue Biss�, 27 1070 Anderlecht

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE - BUTS - DUREE

Article 1 : Nous, membres qui adh�rent aux pr�sents statuts, d�cidons de cr�er une association sans but lucratif r�gie confermement par loi du 27 juin 1921, modifier par la loi du 2 mai 2002.

Article 2 : Il est cr�e � Bruxelles en date du 2/09/2014 une association sans but lucratif d�nomm�e Victoire Centre Chr�tien, en abr�g� " VC.0 " dont tes actions sont ax�es sur ta promotion de l'evangile de Jesus christ.

Article 3 : Le si�ge social de l'association, "Victoire Centre Chr�tien" est situ� dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, sur rue de la clinique, 29 � 1070 Anderlecht. II peut �tre transf�r� en cas de besoin en tout lieu du territoire sur d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 4 : L' association a pour but de promouvoir, sous toutes ses formes et par tous les moyens l�gaux, la proclamation de l'evangile et l'expansion de la foi chr�tienne sur base de la bible, la parole de Dieu. Elle accepte toute la bible comme inspir�e par Dieu, et la seule r�v�lation infaillible, l'autorit� supr�me en mati�re de foi et de vie. La morale de vie des associ�s ne peut �tre en opposition avec les

principes pr�cit�s.

Article 5 : L'association peut organiser toutes sortes d'activit�s, campagnes d'�vangelisation, s�minaires, conventions, r�unions de pri�res, croisades, �coles bibliques, m�me des

activit�s temporairement commerciales, � condition que ces activit�s soient en accord avec les buts de l'association et que le b�n�fice soit utilis� au profit de l'association.

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Article 6 : L'association a pour autre objet � motiver tes jeunes � se reinserer dans la la vie sociale aux travers de formations, d'aide � l'�cole de devoir et organisation d'activit�s culturelles et festives.

Article 7 : L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

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TITRE II : ADMISSION ET EXCLUSION D�S MEMBRES

Article 8 : L'association est compos�e des membres :

1. effectifs

2.d'honneur.

Article 9 : Est membre effectif, toute personne qui adh�re aux pr�sents statuts et qui a confess�

J�sus christ comme son seigneur et sauveur,

Article 10 : Peuvent �tre admis comme membre d'honneur, les personnes baptis�es et susceptibles

de rendre des services �minents � l'�glise.

Article 11 : La qualit� de membre se perd par

" D�mission ;

" Radiation ;

" D�c�s

Article 12 : Le conseil d'administration d�cide souverainement des candidatures de nouveaux membres

et les pr�sentera � l'assembl�e g�n�rale qui d�cide de leur admission.

Article 13 : Tout membre peut se retirer de l'association en adressant sa lettre de d�mission au

conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire tout membre :

'Qui ne remplit plus les conditions d'admission pr�vues a l'article 8 des pr�sents statuts ;

'Dont la morale de vie est en opposition avec le but de l'association ;

" Qui endommage la r�putation de l'association.

Article 14 : L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par le conseil de l'�glise.

TITRE Ill : DES ORGANES ET MISSIONS

Article 15 : L'association est compos�e de trois organes :

'I.L'Assembl�e g�n�rale

2,Le conseil d'administration

3.Le conseil de l'�glise

A. Assembl�e g�n�rale

Article 16 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est le pouvoir souverain

de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les modifications des

statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation des comptes et des budgets, la

dissolution de l'association,

Article 17 : Toutes les d�cisions qui ne sont pas de la comp�tence du conseil d'administration par la loi

ou les pr�sents statuts, sont de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale. Le pouvoir de d�cision

est particuli�rement r�serv� � l'assembl�e g�n�rale quant aux questions importantes, telles : l'installation

ou la d�mission d'un pasteur, des op�rations financi�res importantes qui affectent fondamentalement

le futur fonctionnement de l'association, Ces exemples ne sont pas limitatifs.

Article 18 : L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, et aussi souvent que les int�r�ts

de l'association l'exigent. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale � tout moment, �

l'initiative du conseil d'administration et doit l'�tre � la demande d'un cinqui�me des membres qui

adressent une demande par �crit au conseil d'administration,

Les convocations aux ass�mbl�es sont adress�es � tous les membres au moins quinze jours avant

la r�union par lettre ordinaire comprenant le jour, l'heure et le lieu de la r�union, ainsi que les points

port�s � une proposition de l'ordre du jour. Les convocations sont sign�es par celui qui

convoque l'assembl�e g�n�rale,

La r�union ne peut voter sur un point qui ne figure pas � l'ordre du jour, que si tous les membres

sont pr�sents et qu'ils se sont mis d'accord d'y ajouter ce point,

Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par une tierce

personne d�sign�e � cet effet.

Article 19 : Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre par procuration �crite. Un membre

ne pourra cependant accepter qu'une seule procuration, En cas de ballotage, le point de l'ordre du jour

sera renvoy� au conseil d'administration.

Les r�solutions disciplinaires au sujet des membres sont prises par vote secret. Les membres concern�s

ne participent pas au vote.

Article 20 : Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En se r�f�rant aux articles 4, 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 21 : L'exclusion d'un membre est r�serv�e. � l'initiative du conseil de l'�glise, mais qui a l'obligation

de pr�senter et motiver sa d�cision � l'assembl�e g�n�rale.

Article 22 : Le changement des statuts ou la dissolution de l'association exigent la pr�sence de deux

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tiers des membres et une unanimit� des voix pr�sentes dans la premi�re r�union. Si le nombre des membres pr�sents n'atteint pas le quorum exig�, la r�union sera report�e � une date ult�rieure, Article 23 : Les d�cisions concernant le changement des statuts ou la dissolution de l'association seront publi�es dans les trente jours suivants aux annexes au Moniteur belge.

Article 24 ; Les d�cisions de l'assembl�e sont consign�es dans des proc�s-verbaux num�rot�s, sign�s par le pr�sident et un administrateur, Tout membre peut en prendre connaissance, sur demande adress�e au conseil d'administration. Des extraits peuvent en �tre d�livr�s � toute personne qui en justifie un int�r�t l�gitime. Ils sont �galement sign�s par le pr�sident et un administrateur.

B. Conseil d'administration

Article 25 ; L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au minimum, issus

du conseil de l'�glise et du comit� de gestion.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire pour

un mandat de trois ans renouvelable.

Article 26 : Si le nombre des administrateurs est tomb� en dessous du minimum, les administrateurs

en fonction convoquent une assembl�e g�n�rale dans un d�lai de trois mois suivant l'effet, pour

nommer des nouveaux administrateurs.

Article 27 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion

de l'association.

Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les pr�sents statuts ressort de

sa comp�tence.

Article 28 : Le tr�sorier est autoris� de signer les activit�s financi�res jusqu'� un montant qui sera fix� par

le conseil d'administration pendant leur premi�re r�union. Au dessus de ce montant, une

signature compl�mentaire de l'administrateur d�l�gu� ou d'un administrateur est n�cessaire.

Le montant peut toujours �tre adapt� selon les besoins dans une des r�unions du conseil

d'administration avec une majorit� de deux tiers de voix et en pr�sence de deux tiers des administrateurs.

Article 29 : Les actions judiciaires, tant en demandant, qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues,

au nom de l'association, par le conseil d'administration.

Article 30 ; Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident du conseil d'administration ou de

deux administrateurs. Le vice-pr�sident d�sign� � cet effet, reprend les fonctions du pr�sident en

cas de son emp�chement.

Article 31 : Le conseil ne pourra d�lib�rer valablement que si deux tiers de ses membres sont pr�sents

ou repr�sent�s. Un administrateur peut s'y faire repr�senter par un autre avec une autorisation �crite.

Ce dernier ne pourra cependant accepter qu'une seule procuration.

Les d�cisions seront prises � la majorit� simple. �n cas de ballotage la voix du pr�sident ou de

son rempla�ant est d�terminante.

Article 32 : Les d�cisions seront consign�es dans des proc�s-verbaux num�rot�s, sign�s par le pr�sident

et le secr�taire. Les extraits sont sign�s par deux administrateurs. Ils peuvent �tre d�livr�s � toute

personne qui en justifie un int�r�t l�gitime.

Article 33 : Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec usage de la

signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu�, membre associ�, dont il fixera les pouvoirs.

Article 34 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation

personnelle, et ne sont responsables que de l'ex��ution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre

gratuit sauf cas sp�cial.

C.Le conseil de l'�glise

Article 35 : Le conseil de l'�glise est compos� des pasteurs et des diacres.

Article 36 ; II est l'organe qui g�re et organise les programmes de cultes des r�unions des pri�res

et s�minaires organis�s par l'�glise.

Titre V Biens, finances, budgets et comptes

Article 37 ; L'association est financ�e par des lib�ralit�s, les dons, les legs et les subsides,

Article 38 ; Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent

� l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Article 39 ; L'ann�e budg�taire de l'association commence le 1 er janvier et se termine le 31 d�cembre

de l'ann�e en cours.

Article 40 ; Les fonds de l'association sont d�pos�s dans une banque agr�e par le conseil

d'administration dans un compte ouvert � cet effet.

Article 41 ; L'ouverture de compte et le retrait d'argent doivent comporter deux signatures, celle du

pr�sident (l'administrateur d�l�gu�) et celle du tr�sorier.

Article 42 ; Dans le cas d'emp�chement, d'une de deux personnes d�sign�e, une tierce personne

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sera mandat�e express�ment � cet effet par le conseil d'administration,

Article 43 : Les comptes sont examin�s et arr�t�s par le conseil d'administration en vue de leur

pr�sentation � l'assembl�e g�n�rale, de m�me que le projet de budget de l'exercice nouveau.

Article 44 : Auoun bien meuble et immeuble de l'association ne pourra �tre vendu, hypoth�qu� ou voir

sa destination modifi�e que par autorisation sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale r�unie en

s�ance extraordinaire.

Article 45: la cotisation mensuelle des membres est fix� � 15 euros

Titre VI R�glement d'ordre int�rieur

Article 46: Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourrcnt �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VII Dispositions finales

Article 47 : Les modifications de statuts est la dissolution de l'association sont propos�e �

l'assembl�e g�n�rale par :

-Le conseil d'administration ou par;

-Le deux tiers de membres effectifs de la l'association.

Article 48 " En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire charg� de la liquidation des biens de l'association. L'actif sera attribu� � une autre association poursuivant des buts sociaux et culturels similaires, celle-ci peut se trouver en Belgique ou dans un autre pays.

Article 49 ; Le r�glement d'ordre int�rieur fixera les modalit�s d'application des pr�sents statuts.

Titre Vil : Dispositions transitoires

Par exemption le ler exercice social commence le jour de la constitution et se termine 1631/12/2015

Fait et adopt�s en Assembl�e G�n�rale constitutive � Bruxelles, le 22/09/2014.

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE

L'an deux mille quatorze, le 21 septembre � dix huit heures quarante cinq minutes, au si�ge de

l'association � Bruxelles, les fondateurs �taient en assembl�e g�n�rale constitutive.

Tous les fondateurs �taient pr�sents. L'assembl�e g�n�rale a �t� pr�sid�e par Monsieur

Da Deus ALANGA.

Il a �t� mis � la disposition des membres de l'Assembl�e G�n�rale :

-Le projet des statuts ;

-Le projet du r�glement int�rieur ;

-Les textes de r�solutions,

Monsieur le Pr�sident de s�ance a fait lecture du'projet de statuts et du r�glement int�rieur. Il a d�clar�

en suite la discussion ouverte. L'assembl�e g�n�rale constitutive de l'association, apr�s avoir

pris connaissances de projet de statuts et r�glement int�rieur a approuv�e purement et simplement les

dits documents. Cette r�solution mise au vote et, est adopt�e � l'unanimit�.

Lors de la m�me assembl�e, ii a �t� d�cid� de nommer comme administrateurs les personnes

suivantes : Nomination comme Administrateur D�l�gu� : Da Deus ALANGA

NOM & Prenoms Adresse Lieu de naissance Date de naissance

Da Deus ALANGA Rue de la Clinique,,29 Chitato / Angola le 06/08/1970

1070 Anderlecht

Candice MBOMBO Odia D. Isabellastraat, 20 Zwolle /Hollande le 05/06/1995

1703 Scheepdal

Gizela Angeline NSIMBA Rue de la Clinique, 29 Kabinda / Angola le 14/08/1987

1070 Anderlecht

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Coordonnées
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Adresse
RUE DE LA CLINIQUE 29 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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