VIES CONSACREES, EN ABREGE : VS CS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. VIES CONSACREES, EN ABREGE : VS CS
Dénomination : VIES CONSACREES, EN ABREGE : VS CS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 864.186.955

Publication

26/11/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

né / Reçu le

1 7 NOV, 2014

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Réservé

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N° d'entreprise : 864.186.955



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2014 - Annexes du Moniteur belge Dénomination

(en entier) : Vies consacrées

(en abrégé) : Vs Cs

Forme juridique : asbl

Siége : 24 boulevard Saint-Michel, 1040 Bruxelles

Objet del'acte : Mandat des administrateurs

Lors de l'AG du 04 juin 2014 (voir PV du 10 juillet en annexe), il a été procédé à la reconduction des

mandats des administrateurs, pour trois ans, soit jusqu'au 04 juin 2017. II s'agit de

 Benoît Carniaux, Abbaye Notre-Dame de Leffe, 5500 Dinant

 Noëlle Hausman, 9 avenue Pré-au-Bois, 1640 Rhode-Saint-Genèse

 Véronique Fabre, 2 villa Bourg l'Evesque, 3500 Rennes  France

Par ailleurs, le 1 Gr septembre 2014, un des administrateurs a démissionné de son poste. Cela a été acté lors

de l'AG du 10 novembre 2014 (voir PV du 10 novembre en annexe). Il s'agit de:

--- Véronique Fabre, 2 villa Bourg l'Evesque, 3500 Rennes -- France

Un nouvel administrateur a alors été nommé lors de cette AG du 10 novembre 2014 (voir PV du 10

novembre en annexe). Il s'agit de:

Cécile Weill, Pilies g.1, 21007 Senieji Trakai  Lituanie ; née le 02/04/1971 à Paris 18e _ France

Noëlle Hausman

Présidente du CA

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Mentionner sur fa dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/01/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

BRUXELLES

13 JAN. 2011

Greffe

11.1111.11j11,q112111111

RE Mc

N° d'entreprise : 0864.186.955

Dénomination

(en entier) : VIES CONSACREES

(en abrégé) : Vs Cs

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Saint-Michel, 24 à 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : - Coordination des statuts

- Fin du mandat des administrateurs - Renomination des administrateurs

- Composition du Conseil d'administration

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 8 DECEMBRE 2010

1. L'assemblée générale réunie en date du 8 décembre 2010 a décidé à l'unanimité des voix de procéder à i la coordination des statuts dont le texte suit :

TITRE ler - Dénomination - Siège - But

Article 1 er - L'association sans but lucratif est dénommée Vies Consacrées, en abrégé Vs Cs.

Art. 2. - Le siége de l'association est établi à 1040 Bruxelles, Bld Saint-Michel, 24 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 3. - L'association a pour but la publication d'une revue périodique concernant la vie consacrée, sous toutes les formes qu'on lui connaît dans les Eglises chrétiennes ; cette association veut assumer et enrichir le patrimoine intellectuel et spirituel de la Revue "Vie consacrée", elle-même héritière de la "Revue des Communautés religieuses" fondée en 1925 par le Père Joseph Creusen et définie alors comme une oeuvre de la Compagnie de Jésus confiée à sa Province belge méridionale.

"

Art. 4. - L'association peut poser tous actes et accomplir toutes activités se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment s'intéresser, participer, s'associer ou porter assistance à d'autres associations ou organismes, en Belgique ou à l'étranger, ayant un but analogue au sien.

TITRE Il - Nombre, catégorie et identité des membres

Art. 5. - Le nombre des membres est illimité mais ne peut être inférieur à quatre, dont un membre de la, Compagnie de Jésus.

Art. 6. - L'association compte des membres effectifs et des membres adhérents.

Art. 7. - Les membres fondateurs sont les soussignés, soit :

- Carniaux Benoît, professeur, domicilié place de l'Abbaye 1 à 5500 Dinant, de nationalité belge, né à

Frameries, le 09.01.1968

- Fabre Véronique, professeur, domiciliée rue du Collège Saint-Michel 95 à 1150 Bruxelles, de nationalité

française, née à Soisy-sous-Montmorency (Val d'Oise), France, le 04.01.1956

- Hausman Noëlle, professeur, domiciliée steenweg op Ter Hulpe, 719 à 1900 Overijse, de nationalité belge,

née à Sougné-Remouchamps, le 30.04.1949

- Piret Pierre, professeur, domicilié rue M. Liétart 31, bte 8, à 1150 Bruxelles, de nationalité belge, né à

Montignies-sur-Sambre, le 08.11.1945

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association: la fondation ou )'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE III - Conditions d'entrée et de sortie des membres : cotisations

Art. 8. - Les membres sont choisis parmi les personnes connaissant bien les problématiques et enjeux propres à la vie consacrée, même si elles n'en relèvent pas toutes. lis sont nommés par l'assemblée générale des membres, sur proposition du conseil d'administration. Les membres dont l'admission aura lieu durant les trois premières années d'existence de l'association sont nommés pour une période de trois ans. Au terme de cette période, l'assemblée générale décidera de leur admission définitive. Tous les membres peuvent en tout temps se retirer en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Leur sortie se fera conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002. Les membres ne sont tenus à aucune cotisation, versement ou apport quelconque au titre de leur présence dans rassociation.

TITRE IV - Assemblée générale : attributions, convocation, conditions de publicité de ses résolutions

Art. 9. - L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Elle est convoquée par écrit, au plus tard huit jours avant la réunion, durant le premier trimestre de chaque année civile pour l'examen des comptes et du budget ; elle peut l'être à d'autres moment, si le conseil d'administration le juge nécessaire ou si un cinquième des membres de l'assemblée générale s'accordent à le demander. L'ordre du jour de l'assemblée générale est contenu dans la convocation.

Art. 10. - Si un membre est empêché, il peut donner procuration écrite à un autre membre effectif. Personne ne peut être porteur de plus de deux procurations.

Art. 11. - Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président du conseil d'administration ou de l'administrateur qui le représente est prépondérante.

Art. 12. - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

TITRE V - Le conseil d'administration

Art. 13. - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil délibère validement dès que la moitié de ses membres, en ce compris le président, est présente.

Art. 14. - La durée du mandat d'administrateur est fixée à trois ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 15. - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur qu'il aura désigné.

Art. 16. - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur, qui le remplace est prépondérante.

Art. 17. - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane ou d'ailleurs les lettres, colis, recommandés, assurés ou non; encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art. 18. - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 19. - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs.

Art. 20.- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils n'engagent pas non plus les autres associations dont ils seraient membres à quelque titre que ce soit.

TITRE VI. - Règlement d'ordre intérieur

Art. 21. - Un règlement d'ordre intérieur établi par le conseil d'administration sera communiqué à l'assemblée générale.

TITRE VII. - Modification des statuts

Art. 22. - Les présents statuts peuvent être modifiés sur proposition du conseil d'administration, suivant les règles définies par la loi sur les associations sans but lucratif.

TITRE VIII. - Dissolution

Art. 23. - Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera comme liquidateurs le président du conseil d'administration et un autre administrateur.

Art. 24. - A quelque moment ou pour quelque cause que se produise la liquidation, l'actif net de l'association dissoute sera affectée à des oeuvres de la Province belge méridionale de la Compagnie de Jésus.

2. Cette même assemblée générale du 8 décembre 2010 a pris acte de la fin des mandats des trois

administrateurs composant le conseil d'administration

- Benoît CARNIAUX, domicilié Abbaye Notre-Dame de Leffe, 5500 Dinant, né le 09.01.1968 à Frameries -

- Véronique FABRE, domiciliée rue Ch. De Buck 30, 1150 Bruxelles, née le 04.01.1956 à Soisy-sous-

Montmorency (Oise, France)

- Noëlle HAUSMAN, domiciliée avenue Pré-au-Bois 9, 1640 Rhode-Saint-Genève, née le 30.04.1949 à

Sougné-Remouchamps.

3. Cette même assemblée générale du 8 décembre 2010 a renommé pour une durée de trois ans (art. 14 des statuts) à partir de cette date, tous les administrateurs, soit

- Benoît CARNIAUX

- Véronique FABRE

- Noëlle HAUSMAN

4. Suite à ces renominations à partir du 8 décembre 2010 et ce, pour une durée de trois ans (art. 14 des statuts), le conseil d'administration est composé comme suit :

- Benoît CARNIAUX

- Véronique FABRE

- Noëlle HAUSMAN

131j1Wgen - bifhètBéigikh-Stüàleter--25/0112011 - Annexes- 1VIoniteur "hèle

MO i) 2.2

Volet B - Suite

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8 bÉdâniÉiÉi ! 2010

1. Suite à la renomination de tous les administrateurs faite par l'assemblée générale du 8 décembre 2010, à partir de cette date et ce, pour une durée de trois ans (art. 14 des statuts), le conseil d'administration est composé comme suit :

- Benoît CARNIAUX, domicilié Abbaye Notre-Dame de Leffe, 5500 Dinant, né le 09.01.1968 à Frameries

- Véronique FABRE, domiciliée rue Ch. De Buck 30, 1150 Bruxelles, née le 04.01.1956 à Soisy-sous-Montmorency (Oise, France)

- Noëlle HAUSMAN, domiciliée avenue Pré-au-Bois 9, 1640 Rhode-Saint-Genève, née le 30.04.1949 à Sougné-Remouchamps

2. Le conseil d'administration désigne comme

- présidente : Noëlle HAUSMAN

- trésorier : Benoît CARNIAUX

- secrétaire : Véronique FABRE

3. Pour les actes de représentation et de gestion journalières, l'association est valablement représentée et engagée par la signature d'un des administrateurs (art. 18 des statuts).

4. Pour les actes au-delà de la représentation et de la gestion journaliéres, l'association est valablement représentée et engagée soit par la signature de la présidente, soit par les signatures conjointes de deux administrateurs (art. 19 des statuts).

Extrait conforme,

Bruxelles, le 28 décembre 2010

X./ 4eui-enl-01/4---- ,

Noëlle HAUSMAN Véronique FABRE,

administrateur administrateur

.,Réser.ré

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association; la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
VIES CONSACREES, EN ABREGE : VS CS

Adresse
BOULEVARD SAINT-MICHEL 24 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale