VILLA FRANCOIS GAY

Association sans but lucratif


Dénomination : VILLA FRANCOIS GAY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 453.061.561

Publication

01/09/2014
ÿþ ;

~ MOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Déposé I Reçu ie

21 -08- 201iti

au greffe du tribunal de commerce francophone _de.Bruxeilos

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0453.061.561

Dénomination

(en entier) : Villa François Gay

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue François Gay 326, 1150 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modification des statuts et modification du Conseil d'Administration

VILLA FRANÇOIS GAY

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue François Gay 326, 1150 Bruxelles

N° d'entreprise : 453061561

Objet de l'acte : Modifications statutaires - statuts coordonnés selon la loi du 02/05/02

L'Assemblée générale du 17 janvier 2014 a décidé de modifier les statuts comme suit :

TITRE I : Dénomination, siège, but

Art il :association sans but lucratif prend la dénomination de Villa François Gay ASBL

Art 2.Le siège social de l'association est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue François

Gay 326, 1150 Bruxelles, Il peut être déplacé vers un autre endroit de cet arrondissement par simple décision

de l'Assemblée Générale.

Art 3.L'association, créée à l'initiative de Marguerite Guissard, domiciliée Avenue Grandchamp 292, 1150

Bruxelles, épouse Georges Gavage, et de Georges Gavage, a pour but de :

a.promouvoir, faciliter ou organiser des rencontres, des activités qui contribuent à l'épanouissement social,

culturel, sportif des habitants du quartier ou des environs.

b.sensibiliser à la prévention et à l'éducation à la santé.

L'association pourra collaborer avec d'autres associations, institutions ou personnes qui poursuivent des

buts similaires.

Chacune de ces associations, institutions et personnes susdites garde son statut propre et son autonomie

de gestion.

Les associations ou institutions ainsi que les personnes utilisent !es locaux mis à la disposition par I'ASBL

aux conditions de celle-ci et coopèrent au bon fonctionnement des structures communes.

L'ASBL pourra prendre toutes initiatives, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à

son but et ester en justice. En ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités

commerciales, à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation du bà pour lequel

l'association est constituée.

Art 4.L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout 'moment par

une décision de l'Assemblée générale sur proposition motivée du Conseil d'administration.

TITRE Il : Membres

Art 5.Peuvent être membres toutes personnes physiques ou morales qui, se soumettant aux statuts de

l'ASBL, désirent par leur adhésion apporter leur collaboration et leur soutien à l'association. Le nombre de

membres est illimité mais s'élève au minimum à quatre.

Art 6.11 est établi deux catégories de membres : les membres effectifs et les membres adhérents. Seuls les

membres effectifs ont le droit de vote à l'Assemblée générale.

Art 7.Des membres effectifs.

Peuvent être membres effectifs les personnes physiques ou morales qui désirent contribuer au but de

l'ASBL. Les nouveaux membres effectifs ne sont admis qu'à la suite de leur demande écrite auprès du Conseil

d'administration et après décision favorable de celui-ci,

Les membres effectifs peuvent être les représentants des personnes morales de droit privé etlou des

personnes morales de droit public proposées par le conseil communal selon la répartition conforme au pacte

culturel..

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix présentes et représentées.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des

personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

J

1,. M0D 2.2

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au Conseil

d'administration,

Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, ou qui ne se présente

pas à l'Assemblée générale sans s'excuser plus de deux fois consécutivement.

Art 8.Des membres adhérents.

Sont membres adhérents les personnes qui paient te montant de ta carte de membre dont le prix est tixé par

le Conseil d'administration, Ils peuvent participer aux activités au sein de la Villa François Gay ASBL. Ces

membres n'ont aucun droit ou obligation et n'ont qu'une voix consultative à l'Assemblée générale.

TITRE Ill : Cotisations

Art 91.2 cotisation annuelle des membres effectifs est déterminée par le Conseil d'administration. Ce

montant ne pourra pas dépasser 200 ¬ indexés.

TITRE IV : Conseil d'administration

Art 10.L'ASBL Villa François Gay est gérée par un Conseil d'administration composé des membres effectifs

élus pour un mandat de 6 ans. Les mandats sont exercés à titre gratuit.

Les membres sortants sont rééligibles.

Ils restent en fonction et responsables jusqu'à ce qu'ils soient remplacés.

Art 11.Le Conseil d'administration est composé de trois membres minimum et de quinze membres

maximum.

Art 12.Le Conseil d'administration peut élire en son sein un Président, un Délégué à la gestion journalière,

un Trésorier, un premier, un deuxième Vice-présidents et un Secrétaire,

Ils constituent le Bureau permanent chargé de la gestion journalière.

Art 13.Le Conseil d'administration peut accorder aux administrateurs des fonctions ou missions spéciales, le

remboursement de leurs frais sur base de justificatifs et des indemnités à prélever sur les frais généraux.

Art 14.Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs. Les

convocations sont envoyées par Lettre ordinaire ou caurriel au plus tard huit jours avant la réunion. La

convocation doit contenir l'ordre du jour de la réunion.

II prend les décisions à la majorité simple des voix,

En cas de parité des voix, celle du Président ou, à défaut, celle du président de séance est prépondérante.

Le Conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente ou représentée, Un

administrateur peut, sur base d'une procuration, remplacer au maximum un administrateur.

Il est tenu un procès-verbal des séances.

Les procès-verbaux adoptés sont signés par le Président et un autre administrateur.

Les convocations et les procès-verbaux sont conservés dans un registre au siège de l'association et

peuvent y être consultés par tous les membres effectifs et les tiers s'ils en justifient l'intérêt et que celui-ci est

accepté par le Conseil d'administration

Art 15.L'absence injustifiée d'un administrateur pendant un an à la moitié au moins des réunions, ie refus

permanent pendant un an au moins de tenir compte des directives formulées par l'association, conduit à la

démission d'office constatée par un Conseil d'administration statuant à la majorité de ses membres présents ou

représentés.

Si, par démission volontaire, expiration du délai, ou révocation, le nombre d'administrateurs est réduit à

moins de trois, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement.

Art 16.Le Conseil d'administration exerce toutes les compétences qui ne sont pas expressément réservées

à l'Assemblée générale par la loi ou par les statuts de l'association.

Il a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats,

ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens

meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et

transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

II peut aussi engager et révoquer le personnel de l'association.

Il est valablement représenté par le Président ou le Délégué à 1a gestion journalière pour les actes de

gestion journalière,

Art 17.Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux

administrateurs au moins dont l'un doit être le Président, le Délégué à la gestion journalière ou le Trésorier.

Les conditions sont les mêmes pour les actes de disposition d'un montant supérieur à 10.000,00 ¬ ,

auxquelles s'ajoute 1a signature d'un troisième administrateur,

L'association est valablement représentée en justice, tant en défendant qu'en demandant, par deux

administrateurs.

Art 18.Selon les besoins et à titre consultatif, le Conseil d'administration peut inviter aux réunions du toute

personne étrangère au Conseil ou à l'association, dont la présence lui paraitrait utile ou opportune.

Art 19.Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art 20.Le Conseil d'administration arrête les comptes au 31 décembre de chaque année. II élabore le budget

de l'exercice suivant.

Comptes et budget sont soumis pour approbation et décharge à la prochaine Assemblée générale ordinaire.

Art 21.Le Conseil d'administration veille au respect des règles de publicité prévues par la loi.

TITRE V : Assemblée générale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MDD 22

't "

Art 22.L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration chaque fois que le but et l'intérêt de l'association le requièrent,

Elle est au minimum convoquée une fois l'an, pour approuver les comptes de l'année écoulée et le budget de l'année suivante, dans le courant du premier semestre de chaque année,

Tous les membres effectifs doivent être convoqués, par simple lettre ou courriel, au minimum huit jours avant l'Assemblée générale.

La convocation mentionne le lieu, le jour, l'heure de l'Assemblée, l'ordre du jour. Toute proposition envoyée au Conseil d'Administration signée par un vingtième des membres effectifs doit être prise en compte dans l'ordre du jour de l'Assemblée Générale.

Les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour ne peuvent être abordés.

Le Conseil d'administration est obligé de réunir une Assemblée générale extraordinaire lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

L'Assemblée générale est valablement constituée dès que la moitié des membres sont présents ou représentés.

Art 23.L'Assemblée générale est présidée par le Président ou un administrateur désigné par le Conseil d'administration.

Un membre peut se faire remplacer par un autre membre effectif à l'Assemblée générale, sur base d'une procuration écrite, nominative ou au porteur. Un membre peut remplacer au maximum deux membres.

Chaque membre possède une voix à l'Assemblée générale. L'Assemblée générale est exclusivement compétente pour:

- la modification des statuts;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des comptes et budget;

- la dissolution ou transformation de l'association en société à finalité sociale ;

- l'exclusion d'un membre ;

- tous les cas où les statuts ou la loi l'exigent.

Toutes les autres matières sont de la compétence du Conseil d'administration.

Art 24.Sauf disposition contraire de la loi et des statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des

voix présentes et représentées.

En cas de parité, il est procédé à un second vote, En cas d'une nouvelle parité, la voix du président de

séance est prépondérante.

Art 25.Chaque Assemblée générale fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le Président et un

administrateur et est inscrit dans un registre réservé à cet effet.

Les convocations et les procès-verbaux sont conservés dans un registre au siège de l'association et

peuvent y être consultés par tous les membres effectifs et les tiers s'ils en justifient l'intérêt et que celui-ci est

accepté par le Conseil d'administration,

Ils pourront obtenir à leurs frais, des extraits signés par le Président du Conseil d'administration ou par un

administrateur.

TITRE VI : Dissolution

Art 26.En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale ou à défaut le tribunal désignera un ou deux

liquidateurs. Elle déterminera aussi leurs pouvoirs, les modalités de la liquidation et leur éventuelle

rémunération.

L'actif ne pourra être attribué qu'à une ou plusieurs associations sises sur la Commune de Woluwe-Saint-

Pierre qui poursuivent un but similaire à celui de l'ASBL.

TITRE VII : Dispositions diverses

Art 27.Toutes questions non expressément prévues par les statuts se règlent conformément aux

dispositions d'un règlement d'ordre intérieur approuvé par l'Assemblée générale sur proposition du Conseil

d'administration ou conformément à la loi.

(A la date de l'Assemblée Générale du 17 janvier 2014, le Conseil d'Administration se compose de

Madame Anne Delvaux de Fenffe, Présidente, Rue Martin Lindekens 45,1150 Bruxelles Monsieur Laurent Van Tolhuysen, Trésorier, Donkerstraat 57, 3071 Erps-Kwerps Madame Anne Courtois, Administratrice, Avenue Louis Gribaumont 17, 1150 Bruxelles Monsieur Lionel Hachez, Administrateur, Avenue de Tervueren 241, 1150 Bruxelles Madame Céline Oyen, Administratrice, Rue François Gay 87, 1150 Bruxelles

Madame Joëlle Poelman, Administratrice, Rue Paul Bossu 18, 1150 Bruxelles)

Le Conseil d'administration du 11 juin 2014 prend acte de la démission en tant qu'administrateur de : Monsieur Lionel Hachez, Administrateur, Avenue de Tervueren 241, 1150 Bruxelles,

MOD 2.2

Rése rvé

A l'issue du Conseil d'administration du 11 juin 2014, le Conseil d'Administration se compose de :

Madame Anne Delvaux de Fenffe, Présidente, Rue Martin Lindekens 45, 115013ruxelies Monsieur Laurent Van Toihuysen, Trésorier, Donkerstraat 57, 3071 Brps-Kwerps Madame Anne Courtois, Administratrice, Avenue Louis Gribaumont 17, 1160 Bruxelles Madame Céline Oyen, Administratrice, Rue François Gay 87, 1150 Bruxelles

Madame Joëlle Poelman, Administratrice, Rue Paul Bossu 18, 1150 Bruxelles

Anne Delvaux de Fertffe Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des

personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

12/03/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

11.111111101111

i i

MuxEra.Ei

0 3 MRT 201t

iu

V

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0453.061.561

Dénomination

(en entier) ; Villa François Gay

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue François Gay 326, 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications du Conseil d'Administration

L'Assemblée Générale du 18 juin 2013

prend acte des décès de

Monsieur Jacques Van Godtsenhoven, Administrateur, Rue Eggericx 8, 1150 Bruxelles Monsieur Jacques Pierret, Administrateur, Rue François Gay 105, 1150 Bruxelles

constate l'expiration du mandat de 6 ans entamé le 21 mai 2007 des administrateurs élus suivants

Madame Denise Feuillet, Vice-Présidente, Rue Eggericx 8, 1150 Bruxelles

Madame Denise Servais, Vice-Présidente, Avenue des Mouettes 15, 1150 Bruxelles

Mademoiselle Audrey Blondeau, Administratrice-déléguée, Rue François Gay 231, 1150 Bruxelles Mademoiselle Brigitte Vandermeersch,Trésorière, Rue Alphonse Hottat à 1050 Bruxelles Madame Anne-Charlotte d'Ursel, Administratrice, Avenue des Cinq Bonniers 1, 1150 Bruxelles Monsieur Patrick Spelliers, Administrateur, Rue François Gay 275, 1150 Bruxelles

Madame Isabelle Vanden Bemden, Administratrice, Square de la Quiétude 10, 1150 Bruxelles Madame Dominique Willems, Administratrice, Rue François Gay 275, 1150 Bruxelles

prend acte de la démission en tant qu'administratrice de Madame Marguerite Gavage - Guissard, Administratrice, domiciliée avenue Grandchamp 292, 1150 Bruxelles, renonçant ainsi à son droit statutaire d'administratrice à mandat illimité dû à sa qualité de fondatrice.

et élit en tant qu'administrateur

Madame Anne Delvaux de Fenffe, Rue Martin Lindekens 45, 1150 Bruxelles

Mademoiselle Céline Oeyen, Rue François Gay 87, 1150 Bruxelles

Madame Joëlle Poelman, Rue Paul Bossu 18, 1150 Bruxelles

Monsieur Laurent Van Tolhuysen , Donkerstraat 57, 3071 Erps-Kwerps

L'assemblée générale du 17 janvier 2014

élit en tant qu'administrateur

Anne Courtois, Av. Gribaumont 17, 150 Bruxelles

Suite à l'Assemblée Générale du 17 janvier 2014, le Conseil d'Administration se compose de :

Madame Anne Delvaux de Fenffe, Présidente, Rue Martin Lindekens 45, 1150 Bruxelles Monsieur Laurent Van Tolhuysen, Trésorier, Donkerstraat 57, 3071 Erps-Kwerps

Mentionner sur la derniere page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des

personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou I organisme á l'égard des tiers

Madame Anne Courtois, Administratrice, Avenue Louis Gribaumont 17, 1150 BPuxelles Monsieur Lionel Hachez, Administrateur, Avenue de Tervueren 241, 1150 Bruxelles Madame Céline Oyen, Administratrice, Rue François Gay 87, 1150 Bruxelles Madame Joëlle Poelman, Administratrice, Rue Paul Bossu 18, 1150 Bruxelles

Anne Delvaux de Fenffe

Présidente

M0D 2.2

Mentionner sur la dern:ere page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des

personnes ayant pouvoir de représenter l'association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

09/01/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur belge -

~V11111111911~IV~

*12006510*

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1

m

2 7 e12- 2011

Greffe

MOD 2.2

N° d'entreprise : 0453.061.561

Dénomination

(en entier) : Villa François Gay

(en abrégé): Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association Sans But Lucratif

Rue François Gay 326, 1150 Bruxelles

Modifications du Conseil d'Administration



L'Assemblée Générale du 17 janvier 2011 Bruxelles

prend acte des démissions en temps qu'administrateurs de Bruxelles

Monsieur Rudi Rampelberg Administrateur-délégué Avenue Gribaumont 21 1150

Madame Michelle Lechien Avenue Père Damien 72 1150

" Le nouveau Conseil d'Administration du 17 janvier 2011 ayant délibéré élit en son sein:

Comme Président:

Monsieur Lionel Hachez

Comme Administratrice-déléguée: Madame Marguerite Gavage - Guissard Avenue de Tervueren 241

Avenue Grandchamp 292 1150 Bruxelles

1150 Bruxelles

1150 Bruxelles

L'Assemblée Générale du 14 octobre 2011

prend acte des démissions en temps qu'administrateur de

Madame Fabienne Potiau Rue Eggericx 7

et élit en tant qu'administratrices

Mademoiselle Brigitte Vandermeersch, née le 25 août 1984 à Etterbeek, domiciliée Rue Alphonse Hottat à

1050 Bruxelles

" Mademoiselle Audrey Blondeau, née le 1er février 1984 à Uccle, domiciliée Rue François Gay 231 à 1150 Bruxelles

Le nouveau Conseil d'Administration du 14 octobre 2011 ayant délibéré élit en son sein:

Comme Administratrice-déléguée: Mademoiselle Audrey Blondeau Comme Trésorière: Rue François Gay 231 1150 Bruxelles

Mademoiselle Brigitte Vandermeersch Rue Alphonse Hottat 1050 Bruxelles

Mentionner sur fa dernière page du Volet B:

"

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Suite à l'Assemblée générale et au Conseil d'Administration du 14 octobre 2011, le Conseil d'administration " est composé comme suit:

Monsieur Lionel Hachez, Président, Avenue de Tervueren 241, 1150 Bruxelles

Madame Denise Feuillet, Vice-Présidente, Rue Eggericx 8, 1150 Bruxelles

Madame Denise Servais, Vice-Présidente, Avenue des Mouettes 15, 1150 Bruxelles Mademoiselle Audrey Blondeau, Administratrice-déléguée, Rue François Gay 231, 1150 Bruxelles Mademoiselle Brigitte Vandermeersch, Trésorière, Rue Alphonse Hottat à 1050 Bruxelles Madame Marguerite Gavage - Guissard, Administratrice, Avenue Grandchamp 292,1150 Bruxelles Madame Anne-Charlotte d'Ursel, Administratrice, Avenue des Cinq Bonniers 1, 1150 Bruxelles

Monsieur Patrick Spelliers, Administrateur, Rue François Gay 275, 1150 Bruxelles Monsieur Jacques Van Godtsenhoven, Administrateur, Rue Eggericx 8, 1150 Bruxelles Monsieur Jacques Pierret, Administrateur, Rue François Gay 105, 1150 Bruxelles Madame Isabelle Vanden Bemden, Administratrice, Square de la Quiétude 10, 1150 Bruxelles

Madame Dominique Willems, Administratrice, Rue François Gay 275, 1150 Bruxelles

Lionel Hachez

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
VILLA FRANCOIS GAY

Adresse
RUE FRANCOIS GAY 326 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale