VIRGIN FOREST, EN ABREGE : NATURAL SOLUTIONS

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : VIRGIN FOREST, EN ABREGE : NATURAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 536.876.885

Publication

01/08/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réserv

au

Monitet

belge

2 3 JUIL. 20U

BRUXE

Greffe

ISIMENM

ÓS36.8" 6.885

N° d'entreprise Dénomination

(en entier) : VIRGIN FOREST

(en abrégé) : NATURAL SOLUTIONS

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 1200 Woluwe-Saint-Lambert, avenue Lambeau 91 (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

D'un acte reçu parle Notaire Olivier de CLIPPELE, le 19/07/2013, ii résulte que:

Monsieur ENGLEBERT Alain Cécile Armand Simon Yvan Ghislain André Marie, né à Hemptinne Saint Benoit (Congo belge) le dix-sept septembre mil neuf cent cinquante-trois, époux de Madame JOLY Martine, domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, avenue des Genêts 14.

2. Monsieur ENGLEBERT Antoine Marie Marc Paul Armand, né à Ixelles le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-huit, célibataire, domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, avenue des Genêts 14, ont costitué une' sociéte privée à responsabilité limitée dont les statuts ont été fixés comme suit ;

ARTICLE 1 Dénomination

II est formé par les présentes une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination de VIRGIN

FOREST ou, en abrégé, NATURAL SOLUTIONS.

ARTICLE 2 Siège social

Le siège social est établi à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, avenue Lambeau 91.

La gérance peut, par simple décision prise dans le respect de la législation linguistique des différentes;

Régions et publiée à l'annexe au Moniteur Belge :

- transférer le siège social et établir un ou plusieurs sièges d'exploitation dans tout autre endroit en Belgique, - établir une ou plusieurs succursales ou agences en Belgique et à l'étranger.

ARTICLE 3 Objet social

La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, pour son compte, pour compte de tiers ou en, participation, dans la mesure où il est satisfait aux règles relatives aux accès à la profession, soit par l'entreprise, soit par ses sous-traitants :

- Tous travaux et prestations en relation directe ou indirecte avec la création, la conservation, la rénovation: et l'entretien de l'environnement et de la biodiversité en général, des parcs, jardins, forêts, constructions en boisa en particulier,

- L'entreprise de jardinage, l'entretien, la rénovation, la mise en valeur d'espaces verts, de parcs, de piscines, de plans d'eau et d'espaces de loisirs en général, ainsi que le commerce de tous articles, produits, installations et équipements y relatifs et, d'une manière générale, tous services et travaux dans ce domaine; d'activité,

- La décoration, la rénovation, l'équipement et de manière générale la mise en valeur de tous biens immeubles,

- Tous services et activités ayant un rapport direct ou indirect avec l'amélioration de l'habitat et de l'environnement dans un but et un esprit écologique,

- Tout négoce du bois,

- Tous travaux de peinture,

- L'organisation d'événements,

- La prestation de tous services et conseils en ces domaines,

- L'achat, la vente, la mise en location et la prise en location, la construction, la rénovation, l'équipement, 1a:

décoration, la mise en valeur et la gestion de tous biens immeubles en vue de constituer et de gérer son propre

patrimoine immobilier,

- La constitution et la gestion de son propre patrimoine mobilier et financier,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

c Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2013 - Annexes du Moniteur belge - L'acceptation de mandats de gérant ou administrateurs d'autres sociétés, se porter caution et donner tous

biens en garantie dans le cadre de son objet social.

La présente liste n'est pas limitative et seule l'assemblée générale peut interpréter le présent article.

La société peut se livrer à toutes opérations industrielles, commerciales, financières, immobilières, ou

mobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social.

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation,

d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet similaire

ou connexe ou de nature à favoriser la réalisation de son objet.

La société peut réaliser son objet, en Belgique et à l'étranger, de toutes les manières et suivant les

modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées.

ARTICLE 4 Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

FONDS SOCIAL

ARTICLE 5

Le capital social est fixé à VINGT MILLE EUROS (20.000,00 ¬ ) représenté par deux cents (200) parts

sociales sans désignation de valeur nominale.

ARTICLE 6

Les deux cents (200) parts sociales sont à l'instant souscrites en numéraire au prix unitaire de cent euro

(100,00 ¬ ) et libérées intégralement.

Les comparants déclarent et requièrent le notaire soussigné d'acier que chacune de ces parts sociales

souscrites en numéraire a été libérée intégralement en espèces par les souscripteurs et que la somme de

VINGT MILLE EUROS (20.000,00 ¬ ) se trouve dès à présent à la pleine et libre disposition de la société, ainsi

qu'il résulte de l'attestation bancaire remise au notaire soussigné, sur te compte auprès de ING.

ARTICLE 7

S'il y a plusieurs associés, les parts d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs ou

transmises pour cause de mort, ou cédées en faveur d'une personne morale, qu'avec l'agrément de la moitié au

moins des associés possédant les trois/quarts au moins du capital, déduction faite des droits dont la cession est

proposée.

Get agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises :

1) à un associé;

2) au conjoint du cédant;

3) aux ascendants et descendants en ligne directe du cédant.

4) aux ayants droit par voie de fusion, absorption ou scission de personnes morales.

Toutefois, la transmission pour cause de décès ou la cession des parts d'un associé, est opérée de préférence aux associés continuant à faire partie de la société, en proportion de la part du capital social qu'ils détiennent, à l'exception des parts transmises au conjoint du cédant, à ses ascendants ou descendants en ligne directe, et à ses ayants droit par voie de fusion, absorption ou scission de personnes morales, qui sont agréés d'office.

La valeur des parts sera déterminée de l'accord des parties ou à défaut par un expert désigné de commun accord ou, à défaut d'accord, par un expert désigné à la demande de la partie la plus diligente par le Président du Tribunal de Commerce du siège social. Cette valeur sera établie en tenant compte du montant du capital nominal et des réserves, diminué ou majoré, suivant le cas, de la moyenne des résultats accusés par les deux derniers comptes annuels, divisé par le nombre de parts sociales existantes.

Le prix de rachat payable conformément aux modalités arrêtées par les parties ou, à défaut, dans un délai de deux années prenant cours à l'expiration du premier mois du jour où le rachat a été accepté, en deux versements annuels égaux et pour la première fois au début du délai susmentionné,

Four le cas où les associés n'ont pas usé du droit de préférence, les héritiers ou légataires, et les ayants droit d'une personne morale mise en liquidation ou dissoute, pourront solliciter leur admission comme associés.

S'ils ne sont pas agréés, les autres associés devront racheter leurs parts à la valeur et dans les délais indiqués ci-dessus; à défaut, ils seront en droit d'exiger la dissolution anticipée de la société.

GERANCE

ARTICLE 8

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés et révoqués par l'assemblée générale,

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner un représentant permanent -personne physique- chargé de l'exécution de cette mission en son nom et pour son compte, conformément à la loi.

En outre, si la société accepte des mandats d'administrateur ou de gérant dans d'autres sociétés, elle est tenue de désigner un représentant permanent chargé de l'exécution de ces missions en son nom et pour son compte, dont la nomination est publiée aux annexes au Moniteur belge, conformément à la loi.

Chaque gérant a, séparément, les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société et faire tous actes qui ne sont pas expressément réservés, par la loi ou par les statuts, à l'assemblée générale ou à son représentant permanent.

Il peut recevoir tous plis et lettres, chargés ou non chargés, signer la correspondance et faire tous actes de gestion journalière, les opérations financières étant considérées comme de gestion journalière.

li a, notamment, les pouvoirs nécessaires pour faire toutes opérations et tous actes qui rentrent dans l'objet social, même les actes de disposition et, entre autres, faire tous achats et ventes de marchandises, conclure et

e Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2013 - Annexes du Moniteur belge exécuter tous marchés, dresser tous comptes et factures, souscrire tous billets, chèques et lettres de change et les accepter, endosser et escompter, ouvrir tous comptes en banque, caisse, administration, postes et douanes ou à l'Office des Chèques Postaux, y faire tous versements, virements, dépôts ou retraits de sommes, titres, valeurs, lettres recommandées, assurées ou autres, colis ou marchandises; payer et recevoir toutes sommes et donner et retirer toutes quittances et décharges, renoncer à tous droits de privilège, d'hypothèque et d'action résolutoire, consentir la mainlevée et la radiation de toutes inscriptions d'office ou conventionnelles, avant comme après paiement, exercer toutes poursuites et introduire toutes instances ou y répondre, concilier, traiter et transiger, obtenir toutes décisions judiciaires, les faire exécuter, en toutes faillites, faire toutes déclarations, affirmations, contestations, intervenir en toutes liquidations et répartitions, l'énonciation qui précède étant exemplative et non limitative.

Le gérant peut déléguer, sous sa propre responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son choix, telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

Le mandat des gérants est gratuit ou rémunéré selon décision individuelle de l'assemblée générale. Lorsque ce mandat est rémunéré, cette rémunération sera imputable sur les frais généraux.

ARTICLE 9

Dans tout acte engageant la responsabilité de la société, la signature du ou des gérants doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention de la qualité de gérant.

ASSEMBLEES GENERALES

ARTICLE 10

L'assemblée générale annuelle des associés se réunit de plein droit le dernier vendredi du mois de juin, à onze heures, et pour la première fois en deux mil quinze, soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné par les convocations.

ARTICLE 11

Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. ll ne peut les déléguer.

ARTICLE 12

S'il y a plusieurs associés, l'assemblée générale est présidée par l'associé le plus âgé; elle délibère suivant les dispositions prévues par la loi. L'assemblée générale sera, d'autre part, convoquée par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige; elle sera tenue de le faire sur la réquisition de deux associés réunissant au moins la moitié du capital.

Chaque associé peut voter lui-même ou par mandataire. Nul ne peut représenter un associé à l'assemblée générale s'il n'est pas associé lui-même et s'il n'a pas le droit de voter, sauf s'il représente une personne morale.

Le vote par écrit est également admis, à condition que:

- il ne s'agisse pas de décision qui doit être passée par acte authentique;

- la convocation à l'assemblée générale mentionne la possibilité de voter par écrit;

- la décision soit prise à l'unanimité.

L'assemblée générale statue quelle que soit la portion du capital représentée, à la majorité simple des voix,

Toutefois, lorsque l'assemblée doit délibérer sur des questions de modifications aux statuts, de fusion avec d'autres sociétés, de prorogation ou de dissolution de la société, d'augmentation ou de réduction du capital, l'assemblée n'est valablement constituée que si les modifications proposées ont été spécialement indiquées dans la convocation et si ceux qui y assistent représentent au moins la moitié du capital. Si cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle assemblée doit être convoquée et cette dernière assemblée délibérera quelle que soit la portion du capital représentée. Dans l'un et l'autre cas, aucune proposition ne sera admise si elle ne réunit pas les trois/quarts des voix.

ARTICLE 13

Les votes pour tes nominations et les révocations ont lieu au scrutin secret.

Les époux non séparés de biens peuvent être représentés par leur conjoint; les mineurs ou interdits, par leur tuteur; les usufruitiers par les nus-propriétaires ou inversément.

ARTICLE 14

Les procès-verbaux des assemblées sont signés par les membres du bureau et par les associés qui fe demandent.

Les expéditions ou extraits de procès-verbaux sont signés par un gérant,

CONTROLE

ARTICLE 15

Chacun des associés dispose des pouvoirs de contrôle des opérations de la société aussi longtemps que la loi n'impose pas la nomination d'un commissaire.

RÉPARTITIONS

ARTICLE 16

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année. Exceptionnellement, le premier exercice commencera ce jour et finira le trente et un décembre deux mil quatorze.

ARTICLE 17

Le trente et un décembre de chaque année, et pour la première fois le trente et un décembre deux mil quatorze, le ou les gérants dresseront un inventaire et les comptes annuels de la société, Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe et forment un tout,

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

L'excédent favorable du compte des résultats, déduction faite de tous frais généraux, charges et amortissements nécessaires, et déduction faite de tous impôts, constitue le bénéfice net de la société et est réparti comme suit :

a) cinq pour cent à !a réserve légale; cette affectation cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, ou si la loi ne l'impose plus;

b) le solde est partagé entre toutes les parts sociales; toutefois, l'assemblée pourra décider d'affecter tout ou

partie de ce solde à un fonds de réserve extraordinaire, à un report à nouveau ou à l'attribution de tantièmes au

profit de la gérance.

ARTICLE 18 Liquidation

La société est dissoute dans les cas prévus par la loi ou par décision de l'assemblée générale.

En cas de dissolution, la liquidation s'opérera par les soins de la gérance, à moins que l'assemblée générale

' ne désigne un ou plusieurs liquidateurs, dont elle déterminera les pouvoirs et les rémunérations.

Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et charges de la société, sera partagé entre

tous les associés, suivant le nombre de leurs parts respectives.

ARTICLE 19 Dispositions générales

Les parties entendent se conformer entièrement à la loi.

En conséquence, les dispositions légales auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé sont réputées

inscrites dans le présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de la loi sont censées non

écrites.

NOMINATION

Sous réserve du dépôt, par le notaire soussigné, des documents requis au Greffe du Tribunal de Commerce

compétent, les comparants décident à l'unanimité ce qui suit :

1) Le nombre de gérants est fixé à un.

Est nommé gérant :

Monsieur ENGLEBERT Alain Cécile Armand Simon Yvan Ghislain André Marie, né à Hemptinne Saint

Benoit (Congo belge) le dix-sept septembre mil neuf cent cinquante-trois, domicilié à 1640 Rhode-Saint-

Genèse, avenue des Genêts 14.

Ici présent et qui accepte.

Son mandat expirera lors de l'assemblée générale ordinaire de deux mil dix-sept.

2) Le mandat du gérant sera gratuit ou rémunéré suivant décision ultérieure de l'assemblée générale.

3) Il n'y a pas lieu de nommer de commissaire.

4) Comme la société pourrait envisager d'accepter des mandats d'administrateur ou gérant d'autres sociétés, ils désignent à cet effet, conformément à la loi, en qualité de représentant permanent :

Monsieur ENGLEBERT Alain Cécile Armand Simon Yvan Ghislain André Marie, né à Hemptinne Saint Benoit (Congo belge) le dix-sept septembre mil neuf cent cinquante-trois, domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, avenue des Genêts 14.

Ici présent et qui accepte.

5) Toutes les opérations faites et conclues, par l'un des deux comparants, depuis le 20 avril 2013, au nom de la société, et notamment l'acquisition de la camionnette de Marque Opel, type Movado, immatriculée 1EYW834, sont considérées avoir été réalisées pour compte de la présente société, à ses risques et profits, ce , qui est expressément accepté par les comparants.

6) Les comparants déclarent qu'actuellement, la société n'a pas de siège d'exploitation ou agence en région

flamande.

MANDAT SPECIAL

Tous pouvoirs sont conférés à PARTENA, à 1000 Bruxelles, boulevard Anspach, 1,

aux fins d'effectuer toutes formalités nécessaires à l'inscription ou à la modification ultérieure de l'inscription

de la société à la Banque Carrefour des Entreprises et à la T.V.A.

Pour copie d'extrait analytique conforme, le Notaire Olivier de CLIPPELE.

Déposé en même temps :

- Une expédition:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/07/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 26.06.2015, DPT 23.07.2015 15328-0285-012
01/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 24.06.2016, DPT 29.07.2016 16368-0503-012

Coordonnées
VIRGIN FOREST, EN ABREGE : NATURAL SOLUTIONS

Adresse
AVENUE LAMBEAU 91 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale