VISALI

Dénomination : VISALI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 524.869.176

Publication

08/04/2013

��Mon 2.2

oe

i,rD 1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

I

III I1!

ij.8691~

D�nomination

(en entier) : VISAL,I

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge Boulevard Clovis 18, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Fondation et statuts

Entre les soussign�s,

Mentionner soir la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

BRUXELLES

27 f4 AR. 2013

Greffe

1. EVOSYS SA, ayant son si�ge social � Pater de Dekenstraat 38, 1040 Etterbeek, avec num�ro d'entreprise 0437.642.521, ici valablement repr�sent� par Bertrand Delplace, en sa qualit� d'Administrateur D�l�gu�;

2. IRIS INTERNATIONAL ACTIVIMMO SA, ayant son si�ge social � la Chauss�e d'Alsemberg 1031 boite 13, 1180 Uccie, avec num�ro d'entreprise 0448.479.993, ici valablement repr�sent� par Jef Keustermans, mandataire, sur base d'une procuration sp�cifique donn�e par Fr�d�ric Echement en sa qualit� d'Administrateur D�l�gu�;

3. OMNICASA SOFTWARE SOLUTIONS SPRL, ayant son si�ge social � Avenue Louise 475, 1000 Bruxelles, avec num�ro d'entreprise 0867.858.802, ici valablement repr�sent� par Jef Keustermans, mandataire, sur base d'une procuration sp�cifique donn�e par Bernard Gerard Maurice Vandaele en sa qualit� de G�rant ;

4. SKARABEE SA, ayant son si�ge social � Minister Liebaertlaan 10, 8500 Courtrai, avec num�ro d'entreprise 0468.210.684, ici valablement repr�sent� par Jos Loeckx en sa qualit� d'Administrateur D�l�gu�;

5. WHISE SA, ayant son si�ge social � Chauss�e de Louvain 775, 1140 Evere, avec num�ro d'entreprise 0471.483.940, ici valablement repr�sent� par Jean Waucquez et Ben Huybrechts en leur qualit� d'Administrateur D�l�gu� ;

6. 4 ALL SOLUTIONS SPRL, ayant son si�ge social � Lindestraat 28, 8780 Oostrozebeke, avec num�ro d'entreprise 0465.898.720, ici valablement repr�sent� par Filip Lavrauw, en sa qualit� de G�rant ;

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif belge (asbl) conform�ment � la Loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations du 27 juin 1921, et dont les statuts sont �tablis comme suit:

TITRE I.NOM SIEGE DUREE -- BUT

Article 1. Nom

Le nom de l'association est "VISALI a.s.b.l.".

Article 2.Adresse

Le si�ge de l'association est situ� � Boulevard Clovis 18, 1000 Bruxelles, situ� dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Les langues de l'association sont le fran�ais et le n�erlandais.

Ailcle 3.Dur�e

N� d'entreprise

%, MOD 2,2

R L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut �tre dissoute � tout moment.

Article 4.Object social

L'association a pour but de soutenir, au sens le plus large du terme et entre autres au niveau juridique,

organisationnel et administratif, des fournisseurs de logiciel CRM pour les agents immobiliers en Belgique, ainsi

que de d�fendre et repr�senter les int�r�ts, au sens le plus large du terme, de ces soci�t�s.

A cette fin, l'association pourra d�velopper entre autres les activit�s suivantes:

" organiser des rencontres entre les membres et fournir de l'information aux membres en ce qui concerne les affaires et questions collectives;

" intervenir et n�gocier au nom des membres et d�fendre les int�r�ts collectifs des membres aupr�s des divers acteurs publics, sociaux et �conomiques.

Elle peut en outre poser tous les actes qui sont en relation directe ou indirecte avec son objet social, en ce compris agir en justice au nom de ses membres.

TITRE [MEMBRES

Article 5.Nombre

Le nombre de membres de l'association est illimit�. Le minimum est d�termin� � trois. Les premiers

membres sont les fondateurs.

Article 6.Admission

Seules les personnes physiques et les personnes morales ayant comme activit� principale le d�veloppement et la commercialisation de logiciel CRM pour les agents immobiliers en Belgique, et qui souhaitent aider l'association � r�aliser son objectif, peuvent se pr�senter comme candidat-membre de l'association.

A cette fin, chaque candidat-membre adresse une demande par �crit au conseil d'administration.

Chaque type de logiciel CRM ne peut �tre repr�sent� au sein de l'association que par une personne physique ou personne morale.

Le conseil d'administration est comp�tent pour d�cider de mani�re autonome quant � l'admission de nouveaux membres. L'admission d'un ncuveau membre doit �tre d�cid� � l'unanimit� moins une voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le conseil n'est pas tenu de motiver cette d�cision. il n'y a pas de recours possible contre cette d�cision.

Article /D�mission - Exclusion

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

Le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent end�ans le mois apr�s un rappel �crit, ou qui ne satisfait plus aux conditions d'admission de l'article 6 des statuts, est r�put� d�missionnaire.

Au cas o�, en raison d'une d�mission, le nombre de membres descendrait en dessous du minimum statut�ire ou l�gal, la d�mission sera suspendue jusqu'� ce que, apr�s une p�riode de temps raisonnable, un rempla�ant soit d�sign�.

Un membre peut �tre exclu � tout moment par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� de deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s, entre autres quand le membre porte atteinte aux objectifs et � l'image de l'association ou les int�r�ts de ses membres.

Dans l'attente d'une d�cision concernant l'exclusion, le conseil d'administration peut suspendre un membre. Un membre d�missionnaire, exclu ou suspendu, n'a aucun droit sur te fond social de l'association, ni sur les cotisations d�j� pay�es. L'association peut n�anmoins exiger le paiement des cotisations dues ou en cours.

Article $,Cotisations

Les membres s'obligent � payer une cotisation forfaitaire annuelle ou une cotisation suppl�mentaire fix�e par le conseil d'administration en fonction des co�ts de l'association durant l'exercice pr�c�dent. Le conseil se prononce � l'unanimit� moins deux voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 9.Registre des membres

Le conseil d'administration tient un registre des membres. L'original de ce registre est conserv� au si�ge de

l'association.

TITRE III.ASSEMBLEE GENERALE

Article 10.Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres et pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration, ou en son absence par le vice-pr�sident, ou en son absence par le plus �g� des

administrateurs pr�sents. Le pr�sident d�signe un secr�taire.

Chaque membre peut se faire repr�senter par un mandataire.

Article 11.Comp�tences

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont conf�r�s par la loi du 27 juin 1921 ou par les

pr�sents statuts.

Font partie de ses comp�tences;

" La modification des statuts;

" La nomination et r�vocation des administrateurs;

" La nomination et r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas ou une r�mun�ration est attribu� ;

" La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

-L'approbation des budgets et des comptes;

" La dissolution de l'association;

'L'exclusion d'un membre;

-La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

-L'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et les changements de celui-ci.

Article 12.Assembl�e ordinaire ou extraordinaire

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an par le conseil d'administration, durant le premier semestre de chaque ann�e.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e � tout moment par le conseil d'administration s'il le juge n�cessaire ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres. Cette demande doit �tre adress�e par �crit (lettre, fax ou mail) au pr�sident du conseil d'administration.

Article 13.Convocation Ordre du jour

Le conseil d'administration convoque tous les membres par �crit (lettre, fax ou email) � l'assembl�e

g�n�rale.

La convocation doit avoir lieu au moins trente jours avant l'assembl�e g�n�rale et pr�ciser la date, l'heure et

le lieu de l'assembl�e, ainsi que l'ordre du jour.

L'ordre du jour est �tabli par le conseil d'administration. Chaque proposition sign�e par au moins deux

membres, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

� l'occasion de l'assembl�e g�n�rale et durant celle-ci, des points peuvent �tre ajout�s � l'ordre du jour

pour autant que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s.

Article 14.Pr�sence Majorit�

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale.

Tous les membres ont les m�mes droits de vote ; chaque membre a un vote.

Les d�cisions sont prises avec une majorit� de deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Pour les modifications de statuts, les modifications de l'objet social de l'association, l'exclusion des

membres ou la dissolution de l'association, les majorit�s sp�cifiques pr�vues dans la loi du 27 juin 1921 sont

d'application.

Article 15.Proc�s-verbaux

Des proc�s-verbaux sont �tablis lors de la tenue de l'assembl�e g�n�rale. Les proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale sont conserv�s dans un registre qui est gard� au si�ge social de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter sur place.

Les membres sont mis au courant des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale par l'envoi d'une copie des proc�s-verbaux originaux.

TITRE IV.CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 16.Nomination Nombre Dur�e -- Composition

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins trois administrateurs.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'association. L'assembl�e g�n�rale nomme les administrateurs pour une p�riode d'un an.

Le mandat des administrateurs n'est pas r�mun�r�, sauf si l'assembl�e g�n�rale en d�cide autrement. Toutefois, les administrateurs ont droit au remboursement des frais encourus lors de l'exercice de leur fonction.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Au cas ou le pr�sident est emp�ch�, sa t�che est reprise par le vice-pr�sident, ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Les administrateurs sont r��ligibles. Toutefois, moyennant une rotation, il est envisag� que chaque membre soit repr�sent� dans le conseil d'administration pendant une p�riode d�termin�e.

Article 17.Comp�tences Repr�sentation

Le conseil d'administration g�re l'association et la repr�sente pour tous les actes judiciaires ou

extrajudiciaires, et poss�de toutes les comp�tences qui n'appartiennent pas � l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs exercent leurs comp�tences de mani�re coll�giale.

Le conseil d'administration peut d�l�guer ses comp�tences.

}

�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association est valablement repr�sent�e � l'�gard de tiers par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux administrateurs qui ne sont pas tenus de justifier leur pouvoir � l'�gard de tiers.

Article 18.Convocation Ordre du jour

Le conseil d'administration est convoqu� quand l'int�r�t de l'association le requiert, Chaque administrateur a

le droit de convoquer le conseil d'administration. il ou elle envoie une requ�te � cette fin au pr�sident et/ou au

secr�taire.

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident etlou le secr�taire.

La convocation se fait par �crit (lettre, fax ou email) au moins 24 h avant le moment de la r�union du conseil

d'administration. La convocation mentionne la date, l'heure et le lieu de la r�union du conseil d'administration

ainsi que l'ordre du jour.

L'ordre du jour est �tabli par le secr�taire et le pr�sident.

Article 19.Pr�sence Majorit�

Le conseil d'administration ne peut d�cider que si le nombre total des administrateurs de l'association moins

deux est pr�sent ou repr�sent�.

Les d�cisions sont prises � l'unanimit� moins deux voix.

Lorsque l'int�r�t de l'association l'exige, entre autres en cas de n�cessit� urgente, les d�cisions du conseil

d'administration peuvent �tre prises par accord �crit.

Article 20.Proc�s-verbaux

Des proc�s-verbaux des r�unions du conseil d'administration doivent �tre r�dig�s. Les originaux des

proc�s-verbaux des conseils d'administrations sont conserv�s dans un registre, qui est gard� au si�ge de

l'association.

Les administrateurs re�oivent par l'envoi d'une copie des proc�s-verbaux originaux.

Article 21.Fin du mandat des administrateurs

Le mandat des administrateurs prends automatiquement fin � l'expiration du mandat.

Chaque administrateur peut � tout moment d�missionner du conseil d'administration. La d�mission se fait

par �crit et est transmise au conseil d'administration. Au cas o� suite � une d�mission, le fonctionnement de

l'association serait mis en danger, la d�mission de l'administrateur est suspendue jusqu'� ce que, apr�s une

p�riode de temps raisonnable, un rempla�ant soit d�sign�.

Un administrateur est r�put� avoir d�missionn� quand il ou elle:

" a sans notification pr�alable �t� absent � trois r�unions de conseil d'administration cons�cutives ;

" est membre du conseil d'administration dans une certaine capacit� et il ou elle a perdu cette capacit�,

Un administrateur peut � tout moment �tre r�voqu� par l'assembl�e g�n�rale � l'unanimit� moins deux des voix pr�sents ou repr�sent�s. La r�vocation de l'administrateur doit �tre extensivement motiv�e de mani�re ad�quate.

TITRE V.BUDGET ET COMPTES

Article 22,Les comptes et budget

L'exercice de l'association court du ler janvier au 31 d�cembre. A titre d'exception, le premier exercice commence � la date de la fondation de l'association et se termine le 31 d�cembre 2014.

Le conseil d'administration �tablit les comptes annuels et le budget conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et ses arr�t�s d'ex�cution.

Apr�s l'approbation des comptes annuels et du budget par l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration justifie sa gestion de l'ann�e �coul�e et l'assembl�e g�n�rale se prononce sur la d�charge des administrateurs.

TITRE VI.DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 23.Dissolution volontaire

L'assembl�e g�n�rale peut uniquement prononcer la dissolution de l'association sous les m�mes conditions que celles qui pr�valent pour la modification de l'objectif social de l'association. L'article 8, alin�a 4, de la loi du 21 juin 1921 est d'application.

L'affectation des actifs nets est d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale et doit en tout cas correspondre le mieux possible au but pour lequel l'association a �t� constitu�e.

Le liquidation est ex�cut�e par un ou plusieurs liquidateurs qui ex�cutent leur t�che soit conform�ment aux statuts, soit en fonction d'une d�cision de l'assembl�e g�n�rale ou, � d�faut, en vertu d'une d�cision judiciaire qui peut �tre demand�e par toute partie int�ress� ou par le minist�re public,

TITRE VII.AUTRE

Article 24.L�gislation applicable

pour tout ce qui n'est pas r�gl� express�ment dans les statuts, les dispositions de la l�gislation sur les asbl,

en ce compris la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, sont d'application.

~ K

"

.R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

* * *

Les membres fondateurs de l'association ont tenu, imm�diatement apr�s ia fondation, une premi�re assembl�e g�n�rale. A cette occasion, les administrateurs suivants ont �t� �lus:

" Jean Waucquez, n� � Uccle le 7 novembre 1964 domicili� � Clement Vanophemstraat 21, 3080 Overijse ;

" Jos Loeckx, n� � Sint-Genesius-Rode le 31 mars 1954 domicili� � Molenberglaan 9, 1652 Alsemberg -Bernard Gerard Maurice Vandaele n� � Kortrijk le 12 janvier 1970 domicili� � Minister Llebaertlaan 21/11, 8500 kortrijk ;

-Fr�d�ric Echement , n� � Ixelles le 28 juin 1973 domicili� � Chauss�e d'Aisemberg 1031/13, 1180 Uccle ;

" Bertrand Delplace n� � Antwerpen le 27 octobre 1959 domicili� � rue de Dreumont 118, 1495 Marbais (Villers-la-Ville);

" Flllp Lavrauw, n� � Aalst le 07 octobre 1971 domicili� � Elshoutstraat 20 te Oostrozebeke (8780)

Le mandat des administrateurs prend fin lors de la premi�re Assembl�e G�n�rale de 2015.

Il est �galement d�cid� de donner une procuration � Monsieur Jeff Keustermans ou Monsieur Michel Flamme, avocats, dont le cabinet est �tabli au Boulevard Clovis 18, 1000 Bruxelles, chacun ayant droit d'agir individuellement et droit de substitution, afin de faire, au nom de l'association, tout ce qui s'av�re n�cessaire en vue de la cr�ation de l'a.s.b.l. Visall.

* * *

Fait en sept exemplaires (un original pour chaque participant et un original pour le greffe du tribunal de

commerce), � Evere le 21 mars 2013

Volet B - Suite

MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/04/2013

�� MOD 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

11111111

a3osacov*

/~////yy

l

'.d~ L,

BRU$

Griffie

Ondernemingsnr : �%~( . g6e ./1"(c.

Benaming

(voluit) ; VISALI

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Clovislaan 18, 1000 Brussel

Onderwerp akte : Oprichting en statuten

Tussen de ondergetekenden,

1. EVOSYS NV, met maatschappelijke zetel te Pater de Dekenstraat 38, 1040 Etterbeek, met KBO-nummer 0437.642.521, hier rechtsgeldig vertegenwoordigd door Bertrand Delplace, in zijn hoedanigheid van Afgevaardigd Bestuurder;

2. IRIS INTERNATIONAL ACTIVIMMO NV, met maatschappelijke zetel te Alsembergsesteenweg 1031 bus 13, 1180 Ukkel, met KBO-nummer 0448.479.993, hier rechtsgeldig vertegenwoordigd door Jeff Keustermans, volmachtdrager, op grond van de bijzondere volmacht die werd gegeven door Fr�d�ric Echement in zijn hoedanigheid van Afgevaardigd Bestuurder;

3. OMNICASA SOFTWARE SOLUTIONS BVBA, met maatschappelijke zetel te Loulzalaan 475, 1000 Brussel, met KBO-nummer 0867.858.802, hier rechtsgeldig vertegenwoordigd door Jeff Keustermans, volmachtdrager, op grond van de bijzondere volmacht die werd gegeven Bernard Gerard Maurice Vandaele in zijn hoedanigheid van Zaakvoerder;

4. SKARABEE NV, met maatschappelijke zetel te Minister Liebaertlaan 10

8500 Kortrijk, met KBO-nummer 0468.210.684, hier rechtsgeldig vertegenwoordigd door Jos Loeckx in zijn

hoedanigheid van Afgevaardigd Bestuurder;

5. WHISE NV, met maatschappelijke zetel te Leuvensesteenweg 775, 1140 Evere, met KBO-nummer 0471.483.940, hier rechtsgeldig vertegenwoordigd door Jean Waucquez en Ben Huybrechts in hun hoedanigheid van Afgevaardigd Bestuurder;

6, 4 ALL SOLUTIONS BVBA, met maatschappelijke zetel te Lindestraat 28

8780 Oostrozebeke, met KBO-nummer 0465.898.720, hier rechtsgeldig vertegenwoordigd dcor Filip

Lavrauw in zijn hoedanigheid van Zaakvoerder,

wordt overeengekomen een Belgische vereniging zonder winstoogmerk (vzw) op te richten overeenkomstig de Wet betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen van 27 juni 1921, waarvan de statuten luiden als volgt:

TITEL I.NAAM - ZETEL DUUR DOEL

Artikel 1. Naam

De naam van de vereniging luidt "VISALI v.z.w.".

Artikel 2. Adres

De zetel van de vereniging is gevestigd te Clovislaan 18, 1000 Brussel, gelegen in het gerechtelijk

arrondissement Brussel.

De taal van de vereniging is zowel het Frans als het Nederlands.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Artikel 3. Duur

De vereniging wordt opgericht voor een onbepaalde duur en kan op elk ogenblik ontbonden worden.

Artikel 4. Doel

De vereniging heeft tot doel het ondersteunen, in de meest ruime zin van het woord, en op ondermeer juridisch, organisatorisch en administratief vlak, van de leveranciers van CRM-software voor vastgoed makelaars in Belgi�, alsook het verdedigen en behartigen van de belangen, in de meest ruime zin van het woord, van deze bedrijven.

Hiertoe zal de vereniging ondermeer de volgende activiteiten kunnen ontwikkelen:

" het houden van bijeenkomsten tussen de leden en verstrekken van informatie aan de leden met betrekking tot collectieve kwesties en vragen;

" het optreden en onderhandelen in naam van de leden en het ijveren voor de collectieve belangen van de leden bij diverse publieke, sociale of economische actoren.

Zij kan voorts alle handelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op haar doel, met inbegrip van het optreden in rechte namens haar leden.

TITEL II.LEDEN

Artikel 5. Aantal

Het aantal leden van de vereniging is niet beperkt. Het minimum wordt vastgesteld op drie. De eerste leden

zijn de ondergetekende oprichters.

Artikel 6.Toetreding

Enkel de natuurlijke personen en rechtspersonen met als voornaamste activiteit het ontwikkelen en commercialiseren van CRM-software voor vastgoedmakelaars in Belgi�, en die de vereniging wensen te helpen om haar doel te verwezenlijken, kunnen zich als kandidaat-lid van de vereniging voorstellen.

Elk kandidaat-lid dient hiervoor een schriftelijke aanvraag in bij de raad van bestuur.

Elk type CRM-software kan slechts door ��n natuurlijke persoon of rechtspersoon vertegenwoordigd zijn in de vereniging

De raad van bestuur is bevoegd om autonoom te beslissen over de toelaatbaarheid van de nieuwe leden. Over de toelating van een nieuw lid wordt beslist met unanimiteit min ��n stem van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. De raad van bestuur dient deze beslissing niet te motiveren. Tegen deze beslissing is geen beroep mogelijk.

Artikel 7.Ontslag Uitsluiting

De leden kunnen zich op ieder ogenblik terugtrekken uit de vereniging mits schriftelijk ontslag gericht aan de raad van bestuur.

Het lid dat binnen de maand na aangetekende schriftelijke aanmaning de verschuldigde bijdrage niet betaalt, of die niet meer voldoet aan de toetredingsvoorwaarde(n) uit artikel 6 van de statuten, wordt geacht ontslag nemend te zijn.

Indien door het ontslag het aantal leden onder het wettelijk of statutair minimum daalt, dan wordt het ontslag opgeschort totdat er na een redelijke termijn een vervanger is aangeduid.

Een lid kan op elk moment worden uitgesloten door de algemene vergadering met een meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, ondermeer wanneer dat lid afbreuk doet aan de doelstellingen of aan het imago van de vereniging of aan de belangen van haar leden.

De raad van bestuur kan een lid schorsen in afwachting van de beslissing waarin beslist wordt over de uitsluiting.

Een lid dat ontslag neemt, wordt uitgesloten of geschorst, heeft geen recht op het vermogen van de vereniging, noch op de reeds betaalde lidmaatschapbijdragen, De vereniging kan wel de betaling van de reeds vervallen en lopende lidmaatschapbijdrage(n) eisen.

Artikel 8.Bijdragen

De leden verplichten er zich toe een jaarlijkse forfaitaire of bijkomende bijdrage te betalen welke wordt vastgesteld door de raad van bestuur in functie van de kosten van de vereniging van het voorgaande boekjaar. De raad van bestuur beslist bij unanimiteit min twee stemmen van de aanwezige of de vertegenwoordigde leden.

Artikel 9.Ledenregister

De raad van bestuur is verplicht een ledenregister bij te houden. Het originele register wordt bijgehouden ter

zetel van de vereniging,

TITEL III.ALGeMENE VERGADERING

Artikel 10.Samenstelling

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of bij diens afwezigheid door de ondervoorzitter, of bij diens afwezigheid door de oudste van de aanwezige bestuurders. De voorzitter wijst een secretaris aan.

Elk lid kan zich laten vertegenwoordigen door een lasthebber.

Artikel 11.Bevoegdheden

De algemene vergadering bezit de machten die haar uitdrukkelijk zijn toegekend door de wet van 27 juni

1921 of door de onderhavige statuten.

Behoren tot haar bevoegdheid:

" de wijziging van de statuten;

" de benoeming en de afzetting van de bestuurders;

-de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging wordt toegekend;

" de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen;

-de goedkeuring van de begroting en van de rekening;

" de ontbinding van de vereniging;

" de uitsluiting van een lid;

" de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk;

" de goedkeuring van het reglement van inwendige orde en de wijzigingen daarvan.

Artikel 12.Gewone en buitengewone algemene vergadering

De algemene vergadering moet minstens eenmaal per jaar worden bijeengeroepen door de raad van bestuur, in de loop van het eerste semester van elk jaar.

Op ieder ogenblik kan een buitengewone algemene vergadering van de vereniging worden bijeengeroepen wanneer de raad van bestuur dit nodig acht of op vraag van minstens een vijfde van de leden. Dit verzoek moet schriftelijk (brief, fax of e-mail) aan de voorzitter van de raad van bestuur worden gericht.

Artikel 13.Oproeping Agenda

De raad van bestuur roept alle leden schriftelijk (per brief, fax of e-mail) op voor de algemene vergadering. De oproeping gebeurt minimum dertig dagen voor de algemene vergadering, en bevat de datum, het uur en de plaats van de vergadering, evenals de agenda.

De agenda wordt opgesteld door de raad van bestuur. Elk voorstel, ondertekend door minstens twee van de leden, moet op de agenda worden gebracht.

Op het ogenblik van de algemene vergadering en tijdens de algemene vergadering zelf kunnen wel punten aan de agenda worden toegevoegd voor zover de helft van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

Artikel 14.Aanwezigheid Meerderheden

Ieder lid heeft het recht de vergadering bij te wonen.

Alle leden hebben een gelijk stemrecht; ieder lid beschikt over een stem.

De beslissingen worden bij twee derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen

genomen.

Bij een wijziging van de statuten, een wijziging van het doel van de vereniging, uitsluiting van de leden of de

ontbinding van de vereniging, worden de bijzondere meerderheden toegepast voorzien in de wet van 27 juni

1921.

Artikel 15.Notulen

Van de samenkomst van de algemene vergadering worden notulen opgesteld. De originele notulen van de algemene vergadering worden bewaard in het notulenboek, dat wordt bewaard in de zetel van de vereniging, waar alle leden er ter plaatse inzage kunnen van nemen.

De leden worden op de hoogte gesteld van de beslissingen van de algemene vergadering door toezending van een kopie van de originele verslagen,

TITEL IV.RAAD VAN BESTUUR

Artikel 16.Benoeming Aantal Duur Samenstelling

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur samengesteld uit minstens drie leden.

Het aantal bestuurders moet in elk geval altijd lager zijn dan het aantal leden van de vereniging.

De algemene vergadering benoemt de bestuurders voor een periode van ��n jaar.

Het mandaat van bestuurder is niet bezoldigd, tenzij de algemene vergadering dit anders zou bepalen. Wei

hebben de bestuurders recht op vergoeding van de onkosten gemaakt in het kader van de uitoefening van hun

functie.

De raad van bestuur kiest onder zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter, een schatbewaarder en een

secretarie. In geval de voorzitter verhinderd is, wordt zijn taak waargenomen door de ondervoorzitter of door de

oudste van de aanwezige bestuurders.

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moa 2.2

De bestuurders zijn herverkiesbaar, doch er zal via rotatie naar worden gestreefd dat elk [id gedurende een bepaalde periode wordt vertegenwoordigd in de raad van bestuur.

Artikel 17.Bevicegdheden -- Vertegenwoordiging

De raad van bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt haar in en buiten rechte en heeft alle

bevoegdheden die niet tot de bevoegdheid van de algemene vergadering behoren.

De bestuurders oefenen hun bevoegdheden als college uit.

De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden delegeren.

De vereniging wordt ten overstaan van derden geldig vertegenwoordigd door de voorzitter van de raad van

bestuur ofwel door twee bestuurders die ten overstaan van derden geen staving van hun machten dienen te

geven.

Artikel 18.Oproeping Agenda

De raad van bestuur moet worden samengeroepen wanneer het belang van de vereniging dit vereist. Elke

bestuurder heeft het recht de raad van bestuur samen te roepen. Hij of zij richt hiertoe een verzoek aan de

voorzitter en/of de secretaris.

De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter en/of de secretaris.

De oproeping gebeurt schriftelijk (per brief, fax of e-mail) minimum 24 uur voor het tijdstip van de

samenkomst van de raad van bestuur. De oproeping bevat de datum, uur en plaats van de samenkomst van de

raad van bestuur, evenals de agenda.

De agenda wordt samengesteld door de voorzitter en de secretaris.

Artikel 19.Aanwezigheid Meerderheid

De raad van bestuur kan slechts beslissen indien het totaal van de bestuurders van de vereniging min twee

aanwezig of vertegenwoordigd is.

De beslissingen worden genomen bij unanimiteit min twee stemmen.

Wanneer het belang van de vereniging zulks vereist ondermeer ingeval van dringende noodzakelijkheid,

kunnen de besluiten van de raad van bestuur worden genomen bij schriftelijk akkoord.

Artikel 20.Notulen

Van de samenkomst van de raad van bestuur worden notulen opgesteld. De originele notulen van de raad

van bestuur worden samengebracht in het notulenboek, dat wordt bewaard in de zetel van de vereniging.

De bestuurders worden op de hoogte gesteld van de beslissingen van de raad van bestuur door toezending

van een kopie van de originele verslagen.

Artikel 21.Einde mandaat bestuurders

Indien de termijn van het mandaat verstreken is, eindigt het mandaat van rechtswege,

Elke bestuurder kan op elk moment ontslag nemen uit de raad van bestuur.

Het ontslag gebeurt schriftelijk en wordt overgemaakt aan de raad van bestuur. Indien door het ontslag de

werking van de vereniging in gevaar wordt gebracht, wordt het ontslag van de bestuurder opgeschort totdat er

na redelijke termijn een vervanger is aangesteld.

Een bestuurder wordt geacht ontslag te nemen wanneer hij of zij:

" Drie opeenvolgende maal niet aanwezig is geweest op de raad van bestuur zonder voorafgaande kennisgeving;

" In een bepaalde hoedanigheid lid was van de raad van bestuur en hij of zij die hoedanigheid verliest.

Een bestuurder kan op elk moment afgezet worden door de algemene vergadering met unanimiteit min twee stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Het afzetten van een bestuurder moet uitvoerig gemotiveerd worden.

TITEL V.BEGROTING EN REKENINGEN

Artikel 22.

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Uitzonderlijk begint het eerste boekjaar op de dag van de oprichting van de vereniging en za[ eindigen op 31 december 2014.

De raad van bestuur stelt jaarlijks de jaarrekening en begroting op conform de wet van 27 juni 1921 en diens uitvoeringsbesluiten. Na de goedkeuring van de jaarrekening en de begroting door de algemene vergadering, legt de raad van bestuur verantwoording af voor het beleid in het voorgaande jaar en spreekt de algemene vergadering zich uit over de kwijting van de bestuurders.

TITEL VI.ONTBINDING EN VEREFFENING

Artikel 23.Vrijwillige ontbinding

De algemene vergadering kan de ontbinding van de vereniging alleen uitspreken onder dezelfde voorwaarden als die welke betrekking hebben op de wijziging van het doel of de doeleinden van de vereniging. Artikel 8, vierde lid, van de wet van 27 juni 1921 is van overeenkomstige toepassing.

r

or-

'behouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

De bestemming van het netto-actief wordt vastgesteld door de algemene vergadering, en moet in ieder geval zoveel mogelijk overeenkomen met het doel waarvoor de vereniging is opgericht.

De vereffening geschiedt door ��n of meer vereffenaars die hun opdracht vervullen hetzij overeenkomstig de statuten, hetzij krachtens een besluit van de algemene vergadering, hetzij, bij ontstentenis daarvan, krachtens een rechterlijke beslissing die door enige belanghebbende of door het apenbaar ministerie kan warden gevorderd,

TITEL VII.OVERIGE

Artikel 24.Toepasselijke wetgeving

Voor alle gevallen die niet voorzien worden door de statuten, zijn de bepalingen van de vzw-wetgeving,

waaronder de wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, van toepassing.

De ondergetekende oprichters van de vereniging hebben onmiddellijk na de oprichting ook een eerste algemene vergadering van de leden gehouden, Hierbij werden benoemd als bestuurder:

" Jean Waucquez geboren te Ukkel op 7 november 1964 met adres te Clement Vanophemstraat 21, 3080 Overijse;

" Jos Loeckx, geboren te Sint-Genesius-Rode op 31 maart 1954met adres te Molenberglaan 9, 1652 Alsemberg

-Bernard Gerard Maurice Vandaele, geboren te Kortrijk op 12 januari 1970 met adres te Minister Liebaertlaan 21111, 8500 kortrijk ;

-Fr�d�ric Echement , geboren te Elsene op 28 juni 1973 met adres te Chauss�e d'Alsemberg 1031/13, 1180 Ukkel ;

" Bertrand Delplace, geboren te Antwerpen op 27 oktober 1959 met adres te rue de Dreumont 118, 1495 Marbais (VIIlers-la-Ville);

" Filip Lavrauw, geboren te Aalst op 07 octobre 1971 met adres te Elshoutstraat 20 te Oostrozebeke (8780)

Het mandaet van de bestuurders verloopt van rechtswege op de eerste Algemene veragdering van 2015.

Het wordt eveneens beslist bijzondere volmacht te verlenen aan, de heer Jeff Keustermans of de heer Michel Flamme, advocaten, met kantoor gelegen is te Clovislaan 18, 1000 Brussel, elk bevoegd om afzonderlijk op te treden en met recht van indeplaatstelling, teneinde, in naam en voor rekening van de vereniging, alles te doen wat nodig of nuttig is met het oog op de oprichting van Visali v.z.w.

Opgemaakt in zeven exemplaren (��n exemplaar voor elke oprichter en ��n exemplaar voor de griffie van de rechtbank van koophandel) te Evere op 21 maart 2013.

Luik B - vervolg

M0D 2.2

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
VISALI

Adresse
BOULEVARD CLOVIS 18 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées VISALI

Coordonnées
VISALI