VIVIER D'OIE HOCKEY CLUB

Association sans but lucratif


Dénomination : VIVIER D'OIE HOCKEY CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.874.590

Publication

03/10/2013
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1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

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N° d'entreprise : .g.N 3 S

Dénomination

(en entier) : VIVIER D'OIE HOCKEY CLUB

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Avenue des Chênes, 125 -1180 Uccle

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés

1.SNOECK Christophe, né le 14108/1987, domicilié à Uccle, avenue de la Ferme Rose, 8 b.10.

2.SEDYN Arthur, né le 05/11/1988, domicilié à Linkebeek, Rue Hollebeek, 54

3.de SAUVAGE Edouard, né le 31/08/1989, domicilié à Rhode Saint Genèse, av.de l'Ecuyer, 24

4. SNOECK Christian, né le 10/11/1946, domicilié à Uccle, avenue de la Ferme Rose, 8 bte 10.

Titre Premier : Dénomination du siège social

Art 1 er :

L'association est dénommée : VIVIER D'OIE HOCKEY CLUB ASBL

Art. 2

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à 1180 UCCLE, 125 Avenue des

; Chênes,

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale en tout autre lieu du Royaume.

L'ASBL peut établir des succursales ou dépendances en tout autre endroit de Belgique, par décision du,

Conseil d'administration.

TITRE li : But social

Art. 3  L'association a pour objet social, dans un but désintéressé d'éducation physique et de pratique' sportive, de propager la pratique des exercices physiques et sportifs en général, et plus particulièrement, du jeu. de hockey sur gazon et de hockey en salle, ainsi que du tennis sans que cela soit exhaustif.

L'association peut en outre exercer toutes activités susceptibles de favoriser directement ou indirectement la réalisation de son but, notamment prêter son concours et s'intéresser â des activités similaires, s'affilier à des; organisations qui poursuivent totalement ou partiellement un but analogue, et rechercher les moyens financiers nécessaires à son action auprès de ses membres et/ou de tiers, au besoin par des activités ludiques ou; événementielles.

Elle pourra égaiement exécuter toutes opérations, mobilières ou immobilières utiles à son action et à son. développement.

L'association est neutre, elle n'a pas d'objectif religieux, philosophique ni politique.

TITRE Ill  durée, cotisations

Art, 4

L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut en tout temps être dissoute par décision de

l'assemblée générale dans les conditions prévues pour les modifications aux statuts par la loi du 2 mai 2002.

Art. 5

Les ressources de l'association sont constituées par :

1.Les cotisations annuelles des membres adhérents et d'associations diverses

2.Des subventions éventuelles

3.Des dons et legs éventuels

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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4.Des bénéfices des manifestations et activités diverses qu'elle organiserait éventuellement

Art. 6

Le nombre des membres n'est pas limité ; leur nombre est au minimum de trois.

Art. 7

L'association se compose de membre adhérents et de membres effectifs.

Les membres effectifs devront être des personnes, en ordre de cotisation, ayant une responsabilité dans le

club, avoir plus de 18 ans et être agréé à cette fin par te conseil d'administration,

Seront considérés comme membres adhérents, les personnes en ordre de cotisation et fréquentant les

installations.

Personne ne peut être admis comme membre effectif de l'association, s'il n'en fait pas préalablement la

demande par écrit, adressée au conseil d'administration, lequel statuera au scrutin secret sans devoir motiver

sa décision, et s'il ne signe pas le registre des membres et les statuts et règlements intérieurs de l'association.

Ces signatures constatent l'adhésion du membre, lequel se trouve lié par les statuts et règlements.

Art. 8

Des règlements d'ordre intérieur peuvent être élaborés ; ceux-ci exposeront les différentes conditions d'admission des nouveaux membres et les devoirs de membres.

Le conseil d'administration fixera le montant de la cotisation annuelle ou unique et le droit d'entrée à payer comme membre effectif de l'association. Les règlements en tiendront compte. Le montant des cotisations à verser ne peut s'élever à plus de E 5.000,00 (cinq mille euro). Ce montant peut être indexé sur base de l'indice des prix à la consommation, une fois tout les cinq ans.

Art. 9

Les membres sont libres de se retirer de l'association à tout moment ; ils notifieront leur démission par lettre

adressée au conseil d'administration.

Les membres désireux de céder leur droit de reprise, en cas de retrait de l'association, sont autorisés à

négocier cette cession avec un repreneur qui aura obtenu préalablement l'agréation prévue à l'article 7.

Art, 10

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des membres effectifs, sur proposition du conseil d'administration. L'assemblée statue au scrutin secret et à la majorité des deux tiers de voix présentes, ce après avoir entendu ou appelé à fournir des explications le membre qui semble devoir être l'objet de cette mesure.

Lorsque, sur base du non respect des prescriptions décrites ci-dessous, le conseil d'administration estime que les conditions d'exclusion doivent être appliquées pour un membre effectif, le conseil peut suspendre le membre de ses fonctions jusqu'à ce que l'assemblée générale décide de son exclusion éventuelle,

L'inobservation des prescriptions statutaires ou réglementaires est un motif d'exclusion.

Le non règlement d'une cotisation est également considéré comme un motif d'exclusion.

Un comportement fautif grave sera sanctionné par la suspension des doroits du membre prononcé par le

conseil d'administration. Cette suspension sera ratifiée par l'assemblée générale, laquelle prononcera ou non

l'exclusion du membre fautif.

Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur

le fonds social et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellées ou requérir l'inventaire.

Un registre des membres effectifs est tenu au siège social.

Art. 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par l'administrateur délégué,

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association,

Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et révoquer les administrateurs et commissaires éventuels, d'approuver les budgets et comptes annuels, de dissoudre de manière anticipée l'association, d'exclure des membres, et, en général, de prendre toutes décisions qui dépassent les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d'administration. Elle donne en outre décharge aux administrateurs et commissaires éventuels pour leur mandat au cours de l'exercice écoulé et prend la décision de transformer éventuellement l'association en société à finalité sociale,

Art. 12

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, courant du mois de mai.

L'assemblée doit se tenir extraordinairement lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en font la demande. Elle peut, en outre, être convoquée par le conseil lorsque l'intérêt social l'exige.

Toute assemblée se tient au siège social, aux jours et heures indiqués dans la convocation ; tous les membres effectifs doivent être convoqués.

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Art, 13

Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par affichage aux valves du club ainsi que par publications sur le site internet huit jours au moins avant la réunion ; les convocations contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour. Toute proposition signée d'un membre effectif égal au vingtième de la dernière liste annuelle doit être portée à l'ordre du jcur.

Art. 14

Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire pour autant que celui-cl soit un membre effectif de l'association admis à participer à l'assemblée générale. Chaque membre ne pourra être porteur que d'une procuration. Tous les membres ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art, 15

L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés et ses décisions seront prises à la simple majorité des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Pour toute décision de modifictation statutaire, mais ne portant pas sur la modification du but social, une majorité des 2/3 est requise. En cas de modification du but social une majorité de 4/5 des vcix est nécessaire.

Par dérogation à l'alinéa qui précède, les décisions de l'assemblée comportant modification des statuts, exclusion de membres ou dissolution prématurée de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence et de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi précitée.

En cas de modification statutaire, si le quorum de présence n'est pas réuni lors de la première réunion, il doit en être convoqué une seconde laquelle ne peut être tenue moins de 15 jours après la première.

TITRE VI Conseil d'administration

Art. 17

L'association est gérée par un conseil de trois membres au moins, tous membres effectifs, nommés pour six ans maximum par l'assemblée générale des membres effectifs et en tous temps révocables par elle. Ils sont rééligibles.

Selon l'article 13, al. 1er de la loi du 2 mai 2002, le nombre d'administrateurs ne peut être situé en dessous de trois personnes, sauf si seules trois personnes sont membres de l'associiatiion. Dans ce cas, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Art. 18

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu,

Art. 19

Le conseil d'administration se réunit sur convocation. Il ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représenté. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix ; celle du président est prépondérante.

Art. 20

Le conseil d'administration se réunit sur convocation. li ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentés. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix ; celle du président est prépondérante.

Les délibérations seront consignées dans un registre des procès verbaux.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans ses compétences tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Il a notamment, le pouvoir de décider de sa seule autorité toutes les opérations qui rentrent, au terme de l'article 3 ci-dessus dans le but social.

Il peut, notamment, faire et recevoir tous payements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens, meubles et immeubles ; accepter tous transferts de biens meubles et immeubles affectés au service de l'association ; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats, accepter et effectuer tous prêts et avances ; renoncer à tous droits obligationnels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou perscnnelles ; donner mainlevée, avant ou après payement, de toutes inscriptions privilégiées ou commandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements ; transiger, compromettre.

C'est le conseil également, qui soit par lui-même, soit par délégation, nomme ou révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

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M0D 2.2

Volet B - Suite

Art. 21

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs délégués choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle.

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataire de son choix,

Art. 22

Les actions judiciaires, tant en demandant, qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le

conseil d'administration, poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur à ce délégué.

M. 23

Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés et salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale au conseil d'administration, sont signés par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur délégué, lesquels n'auront pas à justifier, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du conseil.

TITRE IX Dispositions diverses

Art. 24

Chaque année, à la date du 31/12 et pour la première fois le 31/12/2014, le compte de l'exercice écoulé est

arrêté et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée

générale ordinaire.

Art, 25

La dissolution et la législation de l'association sont réglées par les articles 28 et 33 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 26

En cas de dissolution anticipée de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée, nommera s'il y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs se décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant ces biens une affectation se rapprochant autant que possible du but en vue duquel l'association dissoute a été créée.

Art. 27

Tous les autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi.

Art. 28

L'assemblée générale de ce jour propose d'élire en qualité d'administrateurs pour un mandat de six ans, soit

jusqu'à l'assemblée générale ordinaire de 2019 :

- Mr Christophe Snoeck, précité

- Mr Arthur Sedyn, précité

- Mr Edouard de Sauvage, précité.

Ceux-ci acceptent le mandat qui leur est confié. Leur mandat pourra être rémunéré,

Art. 29

Les administrateurs ainsi élus se constituent sur-le-champ en conseil d'administration et désignent Monsieur

Christophe Snoeck, en qualité d'administrateur délégué avec tous les pouvoirs prévus aux statuts.

Fait à Bruxelles, en quatre exemplaires ie 26 août 2013

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
VIVIER D'OIE HOCKEY CLUB

Adresse
AVENUE DES CHENES 125 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale