WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR

Dénomination : WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 420.505.985

Publication

03/04/2014

��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRUXELLES

Grevt 2014

III i 0.11131U i d

R�ser au Monite belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ASBL WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Place Antoine Gilson, 1 � 1170 Bruxelles

N� d'entreprise : 420505985

Obiet de l'acte : Modification des statuts - version coordonn�e

L'an deux mille quatorze, le 11 mars les membres en Assembl�e G�n�rale ont d�cid� de modifier les statuts, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par le loi du 2 mai 2002, comme suit :

TITIRE I D�nomination, si�ge, but, organisation

Article ler. II est cr��, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, une association sans but lucratif d�nomm�e � Watermael-Boitsfort en Plein Air ".

Art. 2. Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de E3ruxelles, � la Maison communale de Watermael-Boitsfort, place Antoine Gilson, 1 � 1170 Bruxelles. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur belge.

Art. 3. a) L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, d'assurer l'h�bergement et �ventuellement le transport lors de s�jours en Belgique ou � l'�tranger. Les b�n�ficiaires prioritaires seront des �coliers, des habitants ou des membres d'association de Watermael-Boitsfort.

b) L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, d'organiser des activit�s sous diverses formes, d�lassements, divertissements, informations, formations, activit�s cr�atives, activit�s d�centralis�es, animations d'espaces publics int�rieurs et ext�rieurs.

c) L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, d'assurer l'�panouissement de l'individu en encourageant et en assistant les initiatives isol�es ou de groupes et de favoriser toutes coop�rations avec d'autres organisations culturelles, sociales et sportives,

d) L'association a pour but la gestion du contrat de pr�vention.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but

Art.4. L'association est ma�tresse de son r�gime int�rieur qu'elle organise si besoin en �tablissant un r�glement qui vise les points trait�s dans les pr�sents statuts.

TITRE II : Membres

Art.5 - L'association est compos�e de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les

pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de

l'association.

Art.6 - Sont membres effectifs : L�s membres de droit propos�s � ta d�signation par le conseil communal de Watermael-Boitsfort. Leur nombre est fix�'� 16, la r�partition entre les groupes politiques devant se faire dans le respect des dispositions du Pacte Culturel.

La qualit� de membre se perd :

1.par le d�c�s

Mentionner Sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

2.par la d�mission, qui doit �tre accept�e par l'assembl�e g�n�rale

3.par la perte de la qualit� de d�l�gu� du conseil communal de Watermael-Boitsfort

4.par l'exclusion

Le membre effectif peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s.

En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut �tre prononc�e par {e Conseil d'administration � la majorit� des 213 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents.

Le membre effectif dont la suspension est envisag�e sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� du conseil de son choix.

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par lettre recommand�e. La sanction est d�ment motiv�e.

Art.7, Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921

Art.8. Les membres pourraient �tre tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant serait fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne pourrait d�passer 5,00 � .

TITRE III Assembl�e G�n�rale

Art.9 L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs et est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou � son d�faut par un autre membre du conseil d'administration. Un membre du personnel ne peut faire partie de l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 10 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Elle est convoqu�e au moins une fois par an et portera obligatoirement � son ordre du jour:

1.rapport du conseil d'administration ;

2.rapport des v�rificateurs aux comptes ;

3.approbation des comptes de l'exercice clos et approbation du budget du prochain

exercice

4.fixation du montant de la cotisation pour l'exercice qui commence

5.d�signation de deux v�rificateurs aux comptes

Art. 11 En plus de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, le conseil d'administration pourra convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire chaque fois qu'il le jugera utile. Il devra la convoquer lorsqu'un cinqui�me au moins des membres du conseil en feront la demande,

Art. 12 Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont adress�es par lettre ordinaire par le pr�sident du conseil d'administration, ou par celui qui en remplit les fonctions. Elles sont faites au moins huit jours francs � l'avance. Elles contiennent l'ordre du jour. L'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e � nouveau � 8 jours francs d'intervalle ; elle d�lib�re alors quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

~

Art,13 Les d�cisions de rassembl�e g�n�rale sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux. Ces proc�s-

verbaux sont r�dig�s par le secr�taire de l'assembl�e et sign�s par le pr�sident et le secr�taire,

II en sera donn� lecture � la premi�re assembl�e g�n�rale qui suivra pour approbation.

Art. 14 Chaque membre dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre au moyen

d'une procuration �crite, Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

TITRE IV - Administration gestion journali�re

Art.15 L'association est g�r�e par un conseil d'administration, compos� de 13 administrateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs et en tout temps r�vocables par elle. La r�partition des mandats d'administrateurs se fait entre les groupes politiques repr�sent�s au conseil communal de Watermael-Boitsfort dans le respect des dispositions du Pacte culturel.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

Art.16 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art.17 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et un secr�taire-adjoint qui forment le Bureau.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs membre du Bureau pr�sents,

e Art.18 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire adress�e huit jours francs avant le conseil par lettre ordinaire ou par mail et contenant l'ordre du jour. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Si le quorum n'est pas atteint, le conseil d'administration est convoqu� � nouveau � huit jours francs

e d'intervalle et d�lib�re alors quel que soit le nombre d'administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante, Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par fe pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art.19 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de Nl'association.

c Tout oe qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts est de la comp�tence du conseil d'administration qui a les pouvoirs les plus �tendus pour g�rer et repr�senter l'association et

o notamment pour nommer et r�voquer les employ�s et gens de service et fixer leurs attributions et

" ~ r�mun�rations.

Les actes judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant seront intent�es et soutenues au nom de

l'association par le pr�sident du conseil d'administration ou le d�l�gu� � la gestion journali�re.

Art.20 -- Le bureau est pr�sid� par le pr�sident de l'association.

Les membres du bureau agissent coll�gialement et tout �crit est sign� conjointement soit par le pr�sident et le secr�taire, soit par le pr�sident et le tr�sorier, sauf d�l�gation sp�ciale confi�e par le bureau en son sein. Le_bureau assure la gestion courante de l'association et l'ex�cution des d�cisions du conseil d'administration, Dans les actes qui engagent l'association, il n'y a pas � justifier vis-�-vis des tiers d'une d�lib�ration pr�alable du conseil.

Le Conseil peut d�l�guer les pouvoirs qu'il d�termine aux membres du bureau

Art.21 Les personnes habilit�es � repr�senter l'association agissent conjointement �. deux. Tous tes actes

eet internes ou externes, judiciaires ou non qui engagent l'association sont sign�s par le pr�sident (ou � d�faut par le vice-pr�sident) et le secr�taire (ou � d�faut par le tr�sorier). Ces personnes n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes divers, internes ou externes, se rapportant � toutes les op�rations financi�res sont sign�s par deux administrateurs qui, envers les tiers, n'ont pas � justifier d'une d�lib�ration pr�alable du conseil d'administration.

Art.22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leu mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

TITRE V Comptes et budget

Art. 23, Le compte de l'ann�e �coul�e et (e budget du prochain exercice seront annuellement soumis � ['approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art 24. Les v�rificateurs aux comptes d�sign�s en conformit� de l'article 10 v�rifient les comptes de "association et pr�sentent un rapport annuel � l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 25. Apr�s approbation par l'assembl�e g�n�rale, les comptes et budget sont transmis, sans retard, pour approbation, au conseil communal de Watermael-Boitsfort, afin de lui permettre d'exercer un contr�le effectif sur l'utilisation des subsides �ventuellement octroy�s par la commune.

TITRE VI dissolution, liquidation

Art. 26. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

Art. 27. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, l'avoir de l'association revient � la commune de Watermael-Boitsfort

Art. 28. Pour tous les cas non pr�vus aux pr�sents statuts, les membres d�clarent s'en r�f�rer � la Loi du 27 juin 1921 sur les asbl

TITRE VII dispositions transitoires.

Art. 29. L'ann�e sociale commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e

Watermael-Boitsfort, Ie 11 mars 2014

C�cile VAN HECKE Olivier DELEUZE

Secr�taire Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou ia fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/09/2014

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de racte au greffe.

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R��lection d'administrateurs :

Deleuze Olivier, rue du Pinson 179, 1170 Bruxelles

Poupart-Van Hecke C�cile, avenue L. Wiener 70, 1170 Bruxelles

Cisey Jean-manuel, rue du Roitelet 16, 1170 Bruxelles

Thielemans Benoit, avenue du Geai 4, 1170 Bruxelles,

Wiard Alain, rue Th. Van Der Eist 45, 1170 Bruxelles

Depuydt Anne, rue du Loutrier 19, 1170 Bruxelles

Roberti Tristan, Dr�ve du Duc 49/4, 1170 Bruxelles

Nomination d'administrateurs :

Didier Charpentier, avenue de la Sauvagine, 7/116, 1170 Bruxelles,n� � Noville sur M�haigne le 15.12.47

Philippe Desprez, rue Grat�s, 21, 1170 Bruxelles, n� � Tournai le 07.11.50

Sandra Ferretti, Heiligenborre, 112, 1170 Bruxelles, n�e � Etterbeek le 26.02.76

Bruno Spaak, Dr�ve du Duc, 47, 1170 Bruxelles, n� � Uccle le 31.07.1960

V�ronique Wyffels, rue Th. Vander Eist, 43, 1170 Bruxelles, n�e � Comines le 15.07.58

Jean Moureaux, rue des Trois Tilleuls 19, 1170 Bruxelles, n� Uccle le 28.01.66 '

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit :

Deleuze Olivier, administrateur et pr�sident

Depuydt Anne, administratrice et vice-pr�sidente

Van Hecke C�cile, administratrice et secr�taire

Wiard Alain, administrateur et tr�sorier

Cisey jean-manuel, administrateur et secr�taire adjoint

Roberti Tristan, administrateur

Thielemans Beno�t, administrateur

Charpentier Didier, administrateur,

Desprez Philippe, administrateur,

Ferretti Sandra, administratrice,

Spaak Bruno, administrateur,

Wyrels V�ronique administratrice

Moureaux Jean, administrateur

Watermael-Boitsfort, le 18 juin 2014

C�cile POUPART - VAN HECKE Olivier DELEUZE

Secr�taire Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B . Au recto . Som et: qualit� du dotaire instrumentant ou de la personne ou des Personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso ; Hom et signature

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au greffe du tribunal de commerce francophone d@%%xelles

D�nomination

(en entier) ASBL WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Place Antoine Gilson, 1 � 1170 Bruxelles

N� d'entreprise : 420505985

Objet de l'acte : D�mission - R��lections - Nominations d'administrateurs

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 18/06/2014

D�mission d'administrateur : Verbeke Jan ,Avenue des Campanules, 37, 1170 Bruxelles

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

16/05/2013

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ASBL WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR ASBL

Place Antoine Gilson, 1 � 1170 Bruxelles

420505985

Modification du conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Conseil d'administration du 29/03/2093

Election au 29/03/2013 de Monsieur Tristan Roberti, demeurant Dr�ve du duc 49 � 1170 Bruxelles au poste de d�l�gu� � la gestion journali�re

Watermael-Boitsfort, le 29 mars 2013

C�cile VAN HECKE-POUPART Olivier DELEUZE

Secr�taire Pr�sident

19/02/2013

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d'entrepri e. 420505985

4o_ i2t mI 1"L.ct : PV de I'AG du 18 d�cembre 2012 - D�missions - R�elections et Nominations d'administrateurs -

1, D�missions d'administrateurs :

Monsieur Philippe Desprez, demeurant � 1170 Bruxelles, rue Grat�s 21 Madame Payfa Martine, demeurant � 1170 Bruxelles, rue Fran�ois Ruytinx 3 Monsieur Jos� Stienlet, demeurant � 1170 Bruxelles, avenue des Cailles 6217 Madame Annemie Vermeyten, demeurant � 1170 Bruxelles, avenue des Archiducs 38

Madame Wyffels, demeurant � 1170 Bruxelles, rue Th�ophile Van der Elst 43,

2. R��lection d'administrateurs

Mme DEPUYDT Anne, demeurant � 1170 Bruxelles, rue du Loutrier 19

Monsieur ROBERTI Tristan, demeurant � 1170 Bruxelles, Dr�ve du Duc 49

3, Nominations d'administrateurs :

Monsieur DELEUZE OLivier, demeurant � 1170 Bruxelles, rue du Pinson 179, n� � Sint-Dosse-Ten Noode

le 18/12/1954

Mme POUPART VAN HECKE C�cile, demeurant � 1170 Bruxelles, avenue L, Wener 70, n�e � Mons, le

14/01/1955

Monsieur CISEY Jean-Manuel, demeurant � 1170 Bruxelles, rue du Roitelet 16, n� � Lons-le-Saunier le

1810311972

Monsieur THIELEMANS Beno�t, demeurant � 1170 Bruxelles, Avenue du Geai 4, n� � Bruxelles ie

11/10/1963

Monsieur VERBEKE Jan, demeurant � 1170 Bruxelfes,Avenue des Campanules 37, n� � Izigem ie

03/03/1957

Monsieur WIARD Alain, demeurant � 1170 Bruxelles, rue Th. Van Der Eist 45, n� � Etterbeek le 07/07/1958

4. Le conseil d'administration est compos� des personnes suivantes aux fonctions de :

Monsieur DELEUZE Olivier : Pr�sident

Madame VAN HECKE C�cile : Secr�taire

Monsieur WIARD Alain ; tr�sorier

Monsieur CISEY Jean-Manuel : Adminsitrateur d�l�gu�

Watermael-Boitsfort, le 18 d�cembre 2012

C�cile POUPART- VAN HECKE Olivier DELEUZE

Secr�taire Pr�sident

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27/03/2012

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Si�ge : Place Antoine Gilson, 1 � 1 170 Bruxelles

N� d'entreprise : 420505985

Obier de racle : Modification du conseil d'administration

Conseil d'administration du 14102/2012

. D�mission au 14/02/2012 de Madame Buyens Dominique, demeurant 214 chauss�e de la Hulpe � 1170 Bruxell�s. du poste de d�l�gu�e � la gestion journali�re

Watermael-Boitsfort, le 14 f�vrier 2012

Philippe DESPREZ ironique WYFFELS

Secr�taire Pr�sidente

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

05/09/2011

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

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Greffe

D�nomination

(en entier) : ASBL WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Place Antoine Gilson, 1 � 1170 Bruxelles

N� d'entreprise : 420505985

Obiet de D'acte : Modification du conseil d'administration

Assembl�e G�n�rale du 5 juillet 2011

D�mission au 15/02/2011 de Monsieur Xavier Baeselen, demeurant � 1170 Bruxelles, rue Th�ophile Van, der Elst 17

Nouvel administrateur : Monsieur Jos� Stienlet, demeurant � 1170 Bruxelles, avenue des Cailles 6217, n � � Uccle Ie 12/01/1941

Election comme secr�taire : Monsieur Philippe Desprez, demeurant � 1170 Bruxelles, rue Grat�s 21

Watermael-Boitsfort, le 5 juillet 2011

Philippe DESPREZ V�ronique WYFFELS

Secr�taire Pr�sidente

19/08/2015

��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Assembl�e g�n�rale du 30 juin 2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2015 - Annexes du Moniteur belge D�mission d'administrateur : Jean Moureaux, domicili� rue des Trois Tilleuls, 19 � 1170 Bruxelles n� � Uccle le 28/01/1966

Nomination d'adminsitrateur : Aur�lie Autenne, domicili�e rue Middelbourg 9 � 1170 Bruxelles

n�e � Uccle le 15/03/1980

Watermael-Boitsfort, le 30/06/2015

C�cile POUPART - VAN HECKE Olivier DELEUZE

Secr�taire Pr�sident

Mentionner sur-la derniers page du Volet B: Au recto . Nom et qualite du notaire instrumentant du de le personne o� ) des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso . Nom et signature

D�pos� / Re�u le

au greffe du tribtel�al de commerce

D�nomination

(en entier) : ASBL WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Place'Antoine Gilson, 1 � 1170 Bruxelles

N� d'entreprise : 420505985

objet de l'acte : D�mission - Nomination d'administrateurs

xranrlopb.one de Bruxeties.

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Coordonnées
WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR

Adresse
PLACE ANTOINE GILSON 1 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR

Coordonnées
WATERMAEL-BOITSFORT EN PLEIN AIR